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Auteur CSA (CAC)
Forme retenue (renvoi voir) :
Collège d'Autorisation et de Contrôle (CSA)
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Titre : Secrétariat d'Instruction - Radio El Boss - Emissions illégales Type de document : document électronique Auteurs : CSA (CAC), Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique Année de publication : 2009 Format : Document numérique Note générale : RAD 21-09 Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Décisions
DOCUMENTATION CSA :Publications :Instruction:Rapports d'instruction
MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIOTags : CAC instruction radio El Boss fréquence Index. décimale : 384.54 Radio Résumé : Le CSA continue de recevoir des plaintes pour brouillage d'antenne malgré la décision du CSA (11.06.2009) déclarant le caractère illégal des émissions de Radio El-Boss.
En ligne : http://www.csa.be/system/document/nom/1025/CAC_20090611_decision_ElBoss_pirate__ [...] Secrétariat d'Instruction - Radio El Boss - Emissions illégales [document électronique] / CSA (CAC), Auteur . - Bruxelles (1050, Belgique) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique, 2009 . - ; Document numérique.
RAD 21-09
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Décisions
DOCUMENTATION CSA :Publications :Instruction:Rapports d'instruction
MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIOTags : CAC instruction radio El Boss fréquence Index. décimale : 384.54 Radio Résumé : Le CSA continue de recevoir des plaintes pour brouillage d'antenne malgré la décision du CSA (11.06.2009) déclarant le caractère illégal des émissions de Radio El-Boss.
En ligne : http://www.csa.be/system/document/nom/1025/CAC_20090611_decision_ElBoss_pirate__ [...] Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1002263 INS 2009 RAP Document numérique Réseau Docs numérisés CentreDoc Disponible Secrétariat d'Instruction - RTBF – appels d’offres proposant la distribution de certains programmes sportifs en HD, moyennant rémunération / CSA (CAC)
Titre : Secrétariat d'Instruction - RTBF – appels d’offres proposant la distribution de certains programmes sportifs en HD, moyennant rémunération Type de document : document électronique Auteurs : CSA (CAC), Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique Année de publication : 2008 Format : Document numérique Note générale : 50-08
Le rapport est daté du 24 septembre 2008Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Instruction:Rapports d'instruction Tags : instruction contrat de gestion RTBF Index. décimale : 651.78 Rapport de gestion Secrétariat d'Instruction - RTBF – appels d’offres proposant la distribution de certains programmes sportifs en HD, moyennant rémunération [document électronique] / CSA (CAC), Auteur . - Bruxelles (1050, Belgique) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique, 2008 . - ; Document numérique.
50-08
Le rapport est daté du 24 septembre 2008
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Instruction:Rapports d'instruction Tags : instruction contrat de gestion RTBF Index. décimale : 651.78 Rapport de gestion Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001772 INS 2008 RAP Document numérique Réseau Docs numérisés CentreDoc Disponible Secrétariat d'Instruction - RTBF – La Deux - Diffusion de la série « Rome» le dimanche 21 septembre 2008 à partir de 20h25 avec la signalétique « déconseillé aux mineurs de moins de 12 ans » / CSA (CAC)
Titre : Secrétariat d'Instruction - RTBF – La Deux - Diffusion de la série « Rome» le dimanche 21 septembre 2008 à partir de 20h25 avec la signalétique « déconseillé aux mineurs de moins de 12 ans » Type de document : document électronique Auteurs : CSA (CAC), Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique Année de publication : 2008 Format : Document numérique Note générale : 56-08
Le rapport est daté du 13 octobre 2008Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Instruction:Rapports d'audition ou de visionnage
DOCUMENTATION CSA :Publications :Instruction:Rapports d'instructionTags : instruction RTBF signalétique protection des mineurs Index. décimale : 370 Responsabilité éducative Secrétariat d'Instruction - RTBF – La Deux - Diffusion de la série « Rome» le dimanche 21 septembre 2008 à partir de 20h25 avec la signalétique « déconseillé aux mineurs de moins de 12 ans » [document électronique] / CSA (CAC), Auteur . - Bruxelles (1050, Belgique) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique, 2008 . - ; Document numérique.
56-08
Le rapport est daté du 13 octobre 2008
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Instruction:Rapports d'audition ou de visionnage
DOCUMENTATION CSA :Publications :Instruction:Rapports d'instructionTags : instruction RTBF signalétique protection des mineurs Index. décimale : 370 Responsabilité éducative Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001774 INS 2008 RAP Document numérique Réseau Docs numérisés CentreDoc Disponible Secrétariat d'Instruction / RTC Liège - Contrôle des obligations - Composition du Conseil d'Administration / CSA (CAC)
Titre : Secrétariat d'Instruction / RTC Liège - Contrôle des obligations - Composition du Conseil d'Administration Type de document : document électronique Auteurs : CSA (CAC), Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique Année de publication : 2009 Format : Document numérique Note générale : 11-09 Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Instruction:Rapports d'instruction Tags : instruction RTCLiège contrôle Index. décimale : 177.5 Pratiques discriminatoires Résumé : Secrétariat d'Instruction / RTC Liège - Contrôle des obligations - Composition du Conseil d'Administration [document électronique] / CSA (CAC), Auteur . - Bruxelles (1050, Belgique) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique, 2009 . - ; Document numérique.
11-09
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Instruction:Rapports d'instruction Tags : instruction RTCLiège contrôle Index. décimale : 177.5 Pratiques discriminatoires Résumé : Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001757 INS 2009 RAP Document numérique Réseau Docs numérisés CentreDoc Disponible Secrétariat d'Instruction - RTL-TVI - 18/12/2005 - Miss Belgique 2006 (publicité clandestine) / CSA (CAC)
Titre : Secrétariat d'Instruction - RTL-TVI - 18/12/2005 - Miss Belgique 2006 (publicité clandestine) Type de document : document électronique Auteurs : CSA (CAC), Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique Année de publication : 2005 Format : INS 44-05 + Document numérique Note générale : 191-05 Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :Documentation audiovisuelle:Doc. audiovisuelle Instruction
DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Décisions
DOCUMENTATION CSA :Publications :Instruction:Rapports d'audition ou de visionnageTags : RTLTVI instruction publicité clandestine Index. décimale : 659.1 Publicité Note de contenu : Le compte-rendu du visionnage signale que les cadeaux promis aux lauréates sont énumérés par le présentateur, avec, pour chacun d'eux, une brève description et la mention claire de la société (Coiffure Biguine, Fleurs Walter Van Gastel, Club Med' Sénégal, cuisines Krëfel).
La présentation du cabriolet Peugeot 206, isolée, "s'apparente davantage à un spot publicitaire".
Le rapport renvoie à la décision n°4/2001 du Collège d'autorisation et de contrôle, pour un cas similaire (Election Miss Belgique 2000) :
http://www.csa.be/system/document/nom/163/CAC_Decision_20010124_TVi.pdfEn ligne : http://www.csa.be/system/document/nom/163/CAC_Decision_20010124_TVi.pdf Secrétariat d'Instruction - RTL-TVI - 18/12/2005 - Miss Belgique 2006 (publicité clandestine) [document électronique] / CSA (CAC), Auteur . - Bruxelles (1050, Belgique) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique, 2005 . - ; INS 44-05 + Document numérique.
191-05
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :Documentation audiovisuelle:Doc. audiovisuelle Instruction
DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Décisions
DOCUMENTATION CSA :Publications :Instruction:Rapports d'audition ou de visionnageTags : RTLTVI instruction publicité clandestine Index. décimale : 659.1 Publicité Note de contenu : Le compte-rendu du visionnage signale que les cadeaux promis aux lauréates sont énumérés par le présentateur, avec, pour chacun d'eux, une brève description et la mention claire de la société (Coiffure Biguine, Fleurs Walter Van Gastel, Club Med' Sénégal, cuisines Krëfel).
La présentation du cabriolet Peugeot 206, isolée, "s'apparente davantage à un spot publicitaire".
Le rapport renvoie à la décision n°4/2001 du Collège d'autorisation et de contrôle, pour un cas similaire (Election Miss Belgique 2000) :
http://www.csa.be/system/document/nom/163/CAC_Decision_20010124_TVi.pdfEn ligne : http://www.csa.be/system/document/nom/163/CAC_Decision_20010124_TVi.pdf Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000757 INS 2005 Document numérique Réseau Docs numérisés CentreDoc Disponible Secrétariat d'Instruction - SA PPMG – services Move On et Move X - Contrôle annuel pour l’exercice 2007. / CSA (CAC)
PermalinkSecrétariat d'Instruction - SA TVI : Programmes de télé-achat sur les services Club-RTL, RTL-TVI et Plug TV / CSA (CAC)
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