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4 - La sixième réforme de l'Etat et les industries de réseau (Bulletin de Revue du droit des industries de réseau, 4 [05/01/2015])
[n° ou bulletin]
Titre : 4 - La sixième réforme de l'Etat et les industries de réseau Type de document : texte imprimé Année de publication : 2015 Langues : Français Néerlandais Anglais Catégories : MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION:Télécommunications Tags : courrier électronique législation Europe réseau Note de contenu : Extrait du sommaire
"Editorial – Editoriaal 387
Dossier
La répartition des compétences en matière de communications
électroniques après la sixième réforme de l’Etat: statu quo ou départ
vers de nouveaux rivages? 389
Rosario DEBILIO
Robert QUECK
David STEVENS
La régionalisation des tarifs de distribution d’énergie 403
Quentin PEIFFER
De bevoegdheidsverdeling in België inzake het spoorvervoer en de
(beperkte) impact van de Zesde Staatshervorming 418
Claire FORNOVILLE
Bart MARTEL
Virginie DELANNOY
De bevoegdheidsverdeling inzake zee- en binnenvaart, waterwegen en
havens na de Zesde Staatshervorming 428
Prof. Dr. Eric VAN HOOYDONK
Jurisprudence – Rechtspraak
Communications électroniques – Elektronische communicatie
Energie
• Tribunal de l’Union européenne, 12 juin 2014, T-286/09 447
Actualités – Actualia
Généralités – Algemeen
• Wet van 15 mei 2014 – Koninklijk besluit van 13 juli 2014 477
Communications électroniques – Elektronische communicatie
• Koninklijk besluit van 8 mei 2014 478
• Koninklijk besluit van 27 mei 2014 478
Energie
• Loi du 15 mai 2014 479
• Arrêté ministériel du 16 juillet 2014 480
• Décision n° ABC-2014/I/O-15 du 18 juillet 2014 481
• EC decision SA.35980 of 23 July 2014 482
• Méthodologies tarifaires 482
Table des matières – Inhoud
Kluwer – Revue du droit des industries de réseau RDIR – TRNI"
Source : http://shop.wolterskluwer.be/shop/fr_BE/navigation/332/Revue-du-droit-des-industries-de-r-seau/ProductAttachments?p=BPRDIRMG&Type=Other&ValidTOCFound=true (consulté le 21/01/2015)En ligne : http://shop.wolterskluwer.be/shop/fr_BE/navigation/332/Revue-du-droit-des-indust [...] [n° ou bulletin] 4 - La sixième réforme de l'Etat et les industries de réseau [texte imprimé] . - 2015.
Langues : Français Néerlandais Anglais
Catégories : MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION:Télécommunications Tags : courrier électronique législation Europe réseau Note de contenu : Extrait du sommaire
"Editorial – Editoriaal 387
Dossier
La répartition des compétences en matière de communications
électroniques après la sixième réforme de l’Etat: statu quo ou départ
vers de nouveaux rivages? 389
Rosario DEBILIO
Robert QUECK
David STEVENS
La régionalisation des tarifs de distribution d’énergie 403
Quentin PEIFFER
De bevoegdheidsverdeling in België inzake het spoorvervoer en de
(beperkte) impact van de Zesde Staatshervorming 418
Claire FORNOVILLE
Bart MARTEL
Virginie DELANNOY
De bevoegdheidsverdeling inzake zee- en binnenvaart, waterwegen en
havens na de Zesde Staatshervorming 428
Prof. Dr. Eric VAN HOOYDONK
Jurisprudence – Rechtspraak
Communications électroniques – Elektronische communicatie
Energie
• Tribunal de l’Union européenne, 12 juin 2014, T-286/09 447
Actualités – Actualia
Généralités – Algemeen
• Wet van 15 mei 2014 – Koninklijk besluit van 13 juli 2014 477
Communications électroniques – Elektronische communicatie
• Koninklijk besluit van 8 mei 2014 478
• Koninklijk besluit van 27 mei 2014 478
Energie
• Loi du 15 mai 2014 479
• Arrêté ministériel du 16 juillet 2014 480
• Décision n° ABC-2014/I/O-15 du 18 juillet 2014 481
• EC decision SA.35980 of 23 July 2014 482
• Méthodologies tarifaires 482
Table des matières – Inhoud
Kluwer – Revue du droit des industries de réseau RDIR – TRNI"
Source : http://shop.wolterskluwer.be/shop/fr_BE/navigation/332/Revue-du-droit-des-industries-de-r-seau/ProductAttachments?p=BPRDIRMG&Type=Other&ValidTOCFound=true (consulté le 21/01/2015)En ligne : http://shop.wolterskluwer.be/shop/fr_BE/navigation/332/Revue-du-droit-des-indust [...] Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité p-002401 PER REV Périodique Bibliothèque Documentaires Sorti jusqu'au 06/03/2015 5 - 2015-1 - Les énergies renouvelables (Bulletin de Revue du droit des industries de réseau) : Hernieuwbare energie
[n° ou bulletin]
Titre : 5 - 2015-1 - Les énergies renouvelables : Hernieuwbare energie Type de document : texte imprimé Année de publication : 2015 Langues : Français Néerlandais Anglais Catégories : MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION:Télécommunications Tags : environnement législation Europe réseau [n° ou bulletin] 5 - 2015-1 - Les énergies renouvelables : Hernieuwbare energie [texte imprimé] . - 2015.
Langues : Français Néerlandais Anglais
Catégories : MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION:Télécommunications Tags : environnement législation Europe réseau Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité p-002411 PER REV Périodique Bibliothèque Documentaires Disponible 69 - Janvier-Février 1995 - Dossier : Entreprise et lien social (Bulletin de Réseaux) / Patrice Flichy
[n° ou bulletin]
Titre : 69 - Janvier-Février 1995 - Dossier : Entreprise et lien social Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrice Flichy, Présentateur ; Danièle Linhart, Présentateur ; Christine Jaeger, Auteur ; Robert Linhart, Auteur ; Patrick Rozenblatt, Auteur ; Albert Gueissaz, Auteur ; Mike Robinson, Auteur ; Bernard Floris, Auteur ; Simon Shaffer, Auteur ; Christian Licoppe, Auteur ; Pascale Leroy, Auteur Année de publication : 1995 Langues : Français Catégories : ECONOMIE - Aspects Généraux
MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION:TélécommunicationsTags : économie télévision télécommunications Belgique Index. décimale : 330 Economie Résumé :
LA GESTION DE L'ESPACE DE TRAVAIL ET SES ENJEUX : DE LA COOPÉRATION CONTRACTUELLE A LA COOPÉRATION INFORMATISÉE (Christine Jaeger)
Notre propos est de contribuer aux réflexions sur la modernisation des entreprises et la façon dont s'articule la rationalisation du travail avec l'usage croissant de nouvelles technologies, en envisageant les transformations sous un angle encore peu abordé jusqu'ici : celui de l'espace de travail.
En effet, aucune rationalisation n'est possible sans repenser l'espace de travail. Cette pensée réorganisée de l'espace se fait autour d'un triple enjeu : la rationalisation de la production,la mise en concordance de l'organisation de l'entreprise avec le marché, l'élaboration concrète du compromis salarial dans l'espace de travail, c'est à dire la mise au point dans le nouvel espace de nouvelles unités de mesure des efforts des salariés, unités acceptables par les uns comme par les autres.
Nous développons ce propos en montrant, à partir de quelques exemples, comment la gestion de l'espace de travail a négocié ces trois enjeux par le passé et comment aujourd'hui, les avancées sur les deux premiers enjeux sont en marche, laissant le troisième en arrière.
LES AMBIGUÏTÉS DE LA MODERNISATION : LE CAS DU JUSTE-A-TEMPS (Danièle et Robert Linhart)
La modernisation des entreprises passe fréquemment par l'instauration de la pratique du juste-à-temps considérée comme un moyen de réduction des coûts et comme un mode de gestion efficace du travail et des salariés.
Mais cette réforme organisationnelle s'inscrit le plus souvent dans le cadre de stratégies managériales contradictoires : on veut responsabiliser les opérateurs sans accroître leur autonomie de façon significative, on se fixe pour objectif de les impliquer mais dans un univers encore prescriptif, au sein d'une organisation du travail toujours régie par la logique taylorienne.
Dans cet article, les auteurs s' attachent à analyser l' impact de cette évolution complexe sur le vécu des salariés comme sur la performance de l'entreprise en s'appuyant sur une monographie de PME.
L'URGENCE AU QUOTIDIEN (Patrick Rozenblatt)
Dans cette approche monographique l'auteur s'attache à discerner les changements qui modifient le sens de l'urgence en traitant de l'organisation du «travail en urgence» dans un grand journal quotidien. Il ne vise pas au traitement exhaustif de toutes les situations, mais cherche à éclairer l'urgence telle qu'elle se décline dans le processus productif.
Un tel espace productif se caractérise par l'ancienneté de l'usage du concept de «travail en urgence» qui n'a été que peu modifié ces dernières années par l'impact de nombreuses transformations dans les outils et dans les modes opératoires, dans la réécriture des métiers qui composent l'univers de la presse, tout comme à travers l'évolution des marchés de la publicité et de l'information.
INFORMATISATION OU CONSTRUCTION DE SYSTÈMES D'INFORMATION ?
QUELQUES DILEMMES DE LA MODERNISATION DES ORGANISATIONS UNIVERSITAIRES (Albert Gueissaz)
La construction de systèmes d'information à la fois multi-usages et multi-usagers constitue une dimension importante de la modernisation des organisations universitaires, dans un contexte marqué par de profondes transformations (augmentation de la population étudiante et diversification de ses caractéristiques, limitation de l'accès aux ressources publiques, transformation des relations à l’État et au marché). L'article s'attache à analyser quelques-unes des difficultés de cette construction, sur le plan organisationnel comme sur le plan de la mobilisation des technologies de l'information et de la communication. Ces difficultés sont référées à la pluralité des logiques d'action, à la complexité des stratégies d'acteurs et à leurs relations de coopération et de conflit. L'analyse s'appuie sur les résultats provisoires d'une recherche collective menée dans le cadre du laboratoire Travail et Mobilités (Université Paris X Nanterre), portant sur l'informatisation de l'administration et de la gestion dans 9 universités françaises, allemandes et italiennes.
CONCEVOIR POUR DES UTILISATIONS IMPRÉVUES (Mike Robinson)
L' aide aux pratiques de travail se conceptualise mieux comme soutien à une activité se déroulant dans un espace multidimensionnel que comme prescription de séquences de tâches temporelles. La notion d' »artefact commun» est introduite pour illustrer, unifier et résumer des recherches récentes qui ont repéré des dimensions significatives du travail coopératif. Les artefacts communs peuvent être des objets ordinaires, d'usage courant, comme un casier de réception d'hôtel, ou des outils informatiques sophistiqués. Dans les deux cas, ils sont multidimensionnels, en ce qu'ils offrent des dispositifs orthogonaux. Ils sont prévisibles, permettent de voir d'un coup d’œil ce que les autres opérateurs sont en train de faire (conscience périphérique), facilitent les communications implicites à travers le matériel manipulé, offrent un point de référence pour discuter des problèmes et négocier des compromis (langage à deux niveaux), et procurent une vue d'ensemble du processus de travail qui ne serait pas autrement disponible. L'article défend l'idée que le CSCW devrait aider ces dimensions du travail, plutôt que d'essayer de prévoir la séquentialité spécifique de ce dernier.
LES MACHINES CALCULATRICES DE BABBAGE ET LE «FACTORY SYSTEM» (Simon Schaffer)
Le mathématicien anglais Charles Babbage qui, à partir des années 1820, inventa des précurseurs des ordinateurs, était un homme profondément engagé dans les questions économiques de l'ère victorienne. Ses machines calculatrices étaient à la fois une application des théories courantes sur la division du travail et des modèles pour la rationalisation de la production. Ses idées contribuèrent à la déshumanisation du labeur mais furent également à la source de certaines grandes découvertes du dix-neuvième siècle. Son histoire est intimement liée à l'essor de l'industrie dont le berceau fut britannique au point que l'Angleterre soit reconnue comme «l'atelier du monde». L'article nous restitue l'effervescence de l'époque dans ce pays-là.
LES MÉDIATIONS DANS LES RAPPORTS SOCIAUX (Bernard Floris)
L'usage du concept de médiation est de plus en plus fréquent dans les sciences de la communication et appelle un éclaircissement épistémologique. La conception des «objets mixtes» produite par A. Hennion permet de clarifier les réseaux croisés de médiations entre les artistes, les différents acteurs du marché et les œuvres. Mais elle laisse subsister une ambiguïté quant à la notion de «sens caché». Le présent article vise à démontrer que les groupes sociaux, les institutions ou les objets techniques médiatisent à travers leurs fonctions spécifiques les fonctions d'autres formes de relations sociales. Si on veut analyser l'effet propre d'une technique, d'un outil ou d'un objet, il n'est pas suffisant de poser la condition de son insertion dans un réseau identifié de médias et de médiateurs. Il est aussi nécessaire d'analyser l'intériorisation et la reproduction de l'ensemble des logiques sociales d'une configuration par la logique spécifique de chaque objet. L'interdépendance des relations sociales est aussi une interpénétration de leurs logiques.
Note de contenu :
Dossier : Entreprise et lien social
La gestion des espaces de travail. De la coopération contractuelle à la coopération informatisée (Christine Jaeger)
Les ambiguïtés de la modernisation. Le cas du juste-à-temps (Robert Linhart , Danièle Linhart)
L'urgence au quotidien (Patrick Rozenblatt)
Informatisation et construction de systèmes d'information : quelques dilemmes de la modernisation des organisations universitaires (Albert Gueissaz)
Concevoir pour des utilisations imprévues ... (Mike Robinson)
Point de vue
Les médiations dans les rapports sociaux (Bernard Floris)
Histoire
Les machines calculatrices de Babbage et le « factory system » (Simon Shaffer)
Les machines calculatrices de Babbage et le « factory system » - Quelques commentaires (Christian Licoppe)
Le Point sur
La réception des télévisions étrangères. Le cas de la Belgique francophone (Pascale Leroy)En ligne : http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/issue/reso_0751-7971_1995_num_13_ [...] [n° ou bulletin] 69 - Janvier-Février 1995 - Dossier : Entreprise et lien social [texte imprimé] / Patrice Flichy, Présentateur ; Danièle Linhart, Présentateur ; Christine Jaeger, Auteur ; Robert Linhart, Auteur ; Patrick Rozenblatt, Auteur ; Albert Gueissaz, Auteur ; Mike Robinson, Auteur ; Bernard Floris, Auteur ; Simon Shaffer, Auteur ; Christian Licoppe, Auteur ; Pascale Leroy, Auteur . - 1995.
Langues : Français
Catégories : ECONOMIE - Aspects Généraux
MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION:TélécommunicationsTags : économie télévision télécommunications Belgique Index. décimale : 330 Economie Résumé :
LA GESTION DE L'ESPACE DE TRAVAIL ET SES ENJEUX : DE LA COOPÉRATION CONTRACTUELLE A LA COOPÉRATION INFORMATISÉE (Christine Jaeger)
Notre propos est de contribuer aux réflexions sur la modernisation des entreprises et la façon dont s'articule la rationalisation du travail avec l'usage croissant de nouvelles technologies, en envisageant les transformations sous un angle encore peu abordé jusqu'ici : celui de l'espace de travail.
En effet, aucune rationalisation n'est possible sans repenser l'espace de travail. Cette pensée réorganisée de l'espace se fait autour d'un triple enjeu : la rationalisation de la production,la mise en concordance de l'organisation de l'entreprise avec le marché, l'élaboration concrète du compromis salarial dans l'espace de travail, c'est à dire la mise au point dans le nouvel espace de nouvelles unités de mesure des efforts des salariés, unités acceptables par les uns comme par les autres.
Nous développons ce propos en montrant, à partir de quelques exemples, comment la gestion de l'espace de travail a négocié ces trois enjeux par le passé et comment aujourd'hui, les avancées sur les deux premiers enjeux sont en marche, laissant le troisième en arrière.
LES AMBIGUÏTÉS DE LA MODERNISATION : LE CAS DU JUSTE-A-TEMPS (Danièle et Robert Linhart)
La modernisation des entreprises passe fréquemment par l'instauration de la pratique du juste-à-temps considérée comme un moyen de réduction des coûts et comme un mode de gestion efficace du travail et des salariés.
Mais cette réforme organisationnelle s'inscrit le plus souvent dans le cadre de stratégies managériales contradictoires : on veut responsabiliser les opérateurs sans accroître leur autonomie de façon significative, on se fixe pour objectif de les impliquer mais dans un univers encore prescriptif, au sein d'une organisation du travail toujours régie par la logique taylorienne.
Dans cet article, les auteurs s' attachent à analyser l' impact de cette évolution complexe sur le vécu des salariés comme sur la performance de l'entreprise en s'appuyant sur une monographie de PME.
L'URGENCE AU QUOTIDIEN (Patrick Rozenblatt)
Dans cette approche monographique l'auteur s'attache à discerner les changements qui modifient le sens de l'urgence en traitant de l'organisation du «travail en urgence» dans un grand journal quotidien. Il ne vise pas au traitement exhaustif de toutes les situations, mais cherche à éclairer l'urgence telle qu'elle se décline dans le processus productif.
Un tel espace productif se caractérise par l'ancienneté de l'usage du concept de «travail en urgence» qui n'a été que peu modifié ces dernières années par l'impact de nombreuses transformations dans les outils et dans les modes opératoires, dans la réécriture des métiers qui composent l'univers de la presse, tout comme à travers l'évolution des marchés de la publicité et de l'information.
INFORMATISATION OU CONSTRUCTION DE SYSTÈMES D'INFORMATION ?
QUELQUES DILEMMES DE LA MODERNISATION DES ORGANISATIONS UNIVERSITAIRES (Albert Gueissaz)
La construction de systèmes d'information à la fois multi-usages et multi-usagers constitue une dimension importante de la modernisation des organisations universitaires, dans un contexte marqué par de profondes transformations (augmentation de la population étudiante et diversification de ses caractéristiques, limitation de l'accès aux ressources publiques, transformation des relations à l’État et au marché). L'article s'attache à analyser quelques-unes des difficultés de cette construction, sur le plan organisationnel comme sur le plan de la mobilisation des technologies de l'information et de la communication. Ces difficultés sont référées à la pluralité des logiques d'action, à la complexité des stratégies d'acteurs et à leurs relations de coopération et de conflit. L'analyse s'appuie sur les résultats provisoires d'une recherche collective menée dans le cadre du laboratoire Travail et Mobilités (Université Paris X Nanterre), portant sur l'informatisation de l'administration et de la gestion dans 9 universités françaises, allemandes et italiennes.
CONCEVOIR POUR DES UTILISATIONS IMPRÉVUES (Mike Robinson)
L' aide aux pratiques de travail se conceptualise mieux comme soutien à une activité se déroulant dans un espace multidimensionnel que comme prescription de séquences de tâches temporelles. La notion d' »artefact commun» est introduite pour illustrer, unifier et résumer des recherches récentes qui ont repéré des dimensions significatives du travail coopératif. Les artefacts communs peuvent être des objets ordinaires, d'usage courant, comme un casier de réception d'hôtel, ou des outils informatiques sophistiqués. Dans les deux cas, ils sont multidimensionnels, en ce qu'ils offrent des dispositifs orthogonaux. Ils sont prévisibles, permettent de voir d'un coup d’œil ce que les autres opérateurs sont en train de faire (conscience périphérique), facilitent les communications implicites à travers le matériel manipulé, offrent un point de référence pour discuter des problèmes et négocier des compromis (langage à deux niveaux), et procurent une vue d'ensemble du processus de travail qui ne serait pas autrement disponible. L'article défend l'idée que le CSCW devrait aider ces dimensions du travail, plutôt que d'essayer de prévoir la séquentialité spécifique de ce dernier.
LES MACHINES CALCULATRICES DE BABBAGE ET LE «FACTORY SYSTEM» (Simon Schaffer)
Le mathématicien anglais Charles Babbage qui, à partir des années 1820, inventa des précurseurs des ordinateurs, était un homme profondément engagé dans les questions économiques de l'ère victorienne. Ses machines calculatrices étaient à la fois une application des théories courantes sur la division du travail et des modèles pour la rationalisation de la production. Ses idées contribuèrent à la déshumanisation du labeur mais furent également à la source de certaines grandes découvertes du dix-neuvième siècle. Son histoire est intimement liée à l'essor de l'industrie dont le berceau fut britannique au point que l'Angleterre soit reconnue comme «l'atelier du monde». L'article nous restitue l'effervescence de l'époque dans ce pays-là.
LES MÉDIATIONS DANS LES RAPPORTS SOCIAUX (Bernard Floris)
L'usage du concept de médiation est de plus en plus fréquent dans les sciences de la communication et appelle un éclaircissement épistémologique. La conception des «objets mixtes» produite par A. Hennion permet de clarifier les réseaux croisés de médiations entre les artistes, les différents acteurs du marché et les œuvres. Mais elle laisse subsister une ambiguïté quant à la notion de «sens caché». Le présent article vise à démontrer que les groupes sociaux, les institutions ou les objets techniques médiatisent à travers leurs fonctions spécifiques les fonctions d'autres formes de relations sociales. Si on veut analyser l'effet propre d'une technique, d'un outil ou d'un objet, il n'est pas suffisant de poser la condition de son insertion dans un réseau identifié de médias et de médiateurs. Il est aussi nécessaire d'analyser l'intériorisation et la reproduction de l'ensemble des logiques sociales d'une configuration par la logique spécifique de chaque objet. L'interdépendance des relations sociales est aussi une interpénétration de leurs logiques.
Note de contenu :
Dossier : Entreprise et lien social
La gestion des espaces de travail. De la coopération contractuelle à la coopération informatisée (Christine Jaeger)
Les ambiguïtés de la modernisation. Le cas du juste-à-temps (Robert Linhart , Danièle Linhart)
L'urgence au quotidien (Patrick Rozenblatt)
Informatisation et construction de systèmes d'information : quelques dilemmes de la modernisation des organisations universitaires (Albert Gueissaz)
Concevoir pour des utilisations imprévues ... (Mike Robinson)
Point de vue
Les médiations dans les rapports sociaux (Bernard Floris)
Histoire
Les machines calculatrices de Babbage et le « factory system » (Simon Shaffer)
Les machines calculatrices de Babbage et le « factory system » - Quelques commentaires (Christian Licoppe)
Le Point sur
La réception des télévisions étrangères. Le cas de la Belgique francophone (Pascale Leroy)En ligne : http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/issue/reso_0751-7971_1995_num_13_ [...] ContientRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité P-002257 PER RES Périodique Bibliothèque Audiovisuel Instruction Disponible Actes finals de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de réviser l'Accord de Genève de 1989 (CRR-06-Rév.GE89) - Genève, 15 mai-16 juin 2006 / Union Internationale des Télécommunications (UIT)
Titre : Actes finals de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de réviser l'Accord de Genève de 1989 (CRR-06-Rév.GE89) - Genève, 15 mai-16 juin 2006 Type de document : texte imprimé Auteurs : Union Internationale des Télécommunications (UIT), Auteur Editeur : Genève 20 [Suisse] : Union Internationale des Télécommunications (UIT) Année de publication : 2006 Importance : V + 26 p. Format : 29,5 cm Langues : Français Catégories : MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIO: Réseaux & Infrastructures
MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION:TélécommunicationsTags : télécommunications radio télévision infrastructure réseau réglementation Index. décimale : 621.382 Télécommunications Résumé : Note de contenu : - Préambule
- Protocole portant révision de certaines parties de l'Accord régional relatif à la planification de la radiodiffusion télévisuelle en ondes métriques et décimétriques dans la Zone africaine de radiodiffusion et les pays voisins (Genève, 1989) (Genève, 2006)
- Préambule
- Articles
Article 1 : Définitions
Article 2 : Révision de certaines parties de l'Accord GE89
Article 3 : Enrée en vigueur et application provisoire du Protocole
Article 4 : Approbation du Protocole
Article 5 : Adhésion au Protocole
Article 6 : Approbation de l'Accord GE89 ou adhésion à cet Accord
Article 7 : Amendement et révision du Protocole
Déclarations et Réserves
Déclarations et Réserves additionnelles
- Résolutions
Résolution 1 (CRR-06-Rév.GE89) Suspension de la procédure prévue à l'Article 4 de l'Accord régional (Genève, 1989) dans les bandes 174-230 MHz et 470-862 MHz
Résolution 2 (CRR-06-Rév.GE89) Révision de certaines Résolutions ou Recommandations adoptées par la Conférence administrative régionale chargée de la planification de la radiodiffusion télévisuelle en ondes métriques et décimétriques dans la Zone africaine de radiodiffusion et les pays voisins (Genève, 1989)
- Article
Article 1 - Définition
Article 2 - Exécution de l'accord
Article 3 - Annexes de l'Accord
Article 4 - Procédure de modification des Plans de procédure de coordination d'autres services de Terre primaires
Article 5 - Notification des assignations de fréquence
Article 6 - Réglement des différends
Article 7 - Adhésion à l'accord
Article 8 - Champ d'application de l'Accord
Article 9 - Approbation de l'Accord
Article 10 - Dénonciation de l'Accord
Article 11 - Révision de l'Accord
Article 12 - Entrée en vigueur, durée et application provisoire de l'Accord
Déclarations et réserves
Déclarations et réserves additionnelles
- Annexes
Annexe 1 - Plan de fréquences
Annexe 2 - Eléments et critères techniques utilisés pour l'établissement du Plan et la mise en oeuvre de l'Accord
Chapitre 1 - Définitions
Chapitre 2 - Renseignements concernant la propagation
Chapitre 3 - Bases techniques pour le service de radiodiffusion de Terre
Chapitre 4 - Compatibilité avec d'autres services primaires
Annexe 3 - Caractéristiques fondamentales à soumettre en application de l'Accord
Annexe 4 -
Section I : Limites et méthode permettant de déterminer quand l'accord d'une autre administration doit être obtenu
Section II : Examen de conformité avec l'inscription dans le Plan numérique
Annexe 5 - liste des assignations d'autres services de Terre primaires, visées au §1.15 de l'Article 1 de l'Accord
- Résolutions
Résolution 1 (CRR-06) - Service de radiodiffusion par satellite dans la bande 620-790 MHz
Résolution 2 (CRR-06) - Caractéristiques pour la coordination et la notification des services de terre primaires dans les bandes 174-230 MHzet 470-862 MHz dans la Zone de planification
En ligne : http://www.itu.int/ITU-R/conferences/rrc/rrc-06/index-fr.asp Actes finals de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de réviser l'Accord de Genève de 1989 (CRR-06-Rév.GE89) - Genève, 15 mai-16 juin 2006 [texte imprimé] / Union Internationale des Télécommunications (UIT), Auteur . - Genève 20 (Place des Nations, 1211, Suisse) : Union Internationale des Télécommunications (UIT), 2006 . - V + 26 p. ; 29,5 cm.
Langues : Français
Catégories : MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIO: Réseaux & Infrastructures
MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION:TélécommunicationsTags : télécommunications radio télévision infrastructure réseau réglementation Index. décimale : 621.382 Télécommunications Résumé : Note de contenu : - Préambule
- Protocole portant révision de certaines parties de l'Accord régional relatif à la planification de la radiodiffusion télévisuelle en ondes métriques et décimétriques dans la Zone africaine de radiodiffusion et les pays voisins (Genève, 1989) (Genève, 2006)
- Préambule
- Articles
Article 1 : Définitions
Article 2 : Révision de certaines parties de l'Accord GE89
Article 3 : Enrée en vigueur et application provisoire du Protocole
Article 4 : Approbation du Protocole
Article 5 : Adhésion au Protocole
Article 6 : Approbation de l'Accord GE89 ou adhésion à cet Accord
Article 7 : Amendement et révision du Protocole
Déclarations et Réserves
Déclarations et Réserves additionnelles
- Résolutions
Résolution 1 (CRR-06-Rév.GE89) Suspension de la procédure prévue à l'Article 4 de l'Accord régional (Genève, 1989) dans les bandes 174-230 MHz et 470-862 MHz
Résolution 2 (CRR-06-Rév.GE89) Révision de certaines Résolutions ou Recommandations adoptées par la Conférence administrative régionale chargée de la planification de la radiodiffusion télévisuelle en ondes métriques et décimétriques dans la Zone africaine de radiodiffusion et les pays voisins (Genève, 1989)
- Article
Article 1 - Définition
Article 2 - Exécution de l'accord
Article 3 - Annexes de l'Accord
Article 4 - Procédure de modification des Plans de procédure de coordination d'autres services de Terre primaires
Article 5 - Notification des assignations de fréquence
Article 6 - Réglement des différends
Article 7 - Adhésion à l'accord
Article 8 - Champ d'application de l'Accord
Article 9 - Approbation de l'Accord
Article 10 - Dénonciation de l'Accord
Article 11 - Révision de l'Accord
Article 12 - Entrée en vigueur, durée et application provisoire de l'Accord
Déclarations et réserves
Déclarations et réserves additionnelles
- Annexes
Annexe 1 - Plan de fréquences
Annexe 2 - Eléments et critères techniques utilisés pour l'établissement du Plan et la mise en oeuvre de l'Accord
Chapitre 1 - Définitions
Chapitre 2 - Renseignements concernant la propagation
Chapitre 3 - Bases techniques pour le service de radiodiffusion de Terre
Chapitre 4 - Compatibilité avec d'autres services primaires
Annexe 3 - Caractéristiques fondamentales à soumettre en application de l'Accord
Annexe 4 -
Section I : Limites et méthode permettant de déterminer quand l'accord d'une autre administration doit être obtenu
Section II : Examen de conformité avec l'inscription dans le Plan numérique
Annexe 5 - liste des assignations d'autres services de Terre primaires, visées au §1.15 de l'Article 1 de l'Accord
- Résolutions
Résolution 1 (CRR-06) - Service de radiodiffusion par satellite dans la bande 620-790 MHz
Résolution 2 (CRR-06) - Caractéristiques pour la coordination et la notification des services de terre primaires dans les bandes 174-230 MHzet 470-862 MHz dans la Zone de planification
En ligne : http://www.itu.int/ITU-R/conferences/rrc/rrc-06/index-fr.asp Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000320 1 2006 UIT Brochure Bibliothèque Documentaires Disponible 1000321 1 2006 UIT Brochure Bibliothèque Documentaires Disponible L'avenir de la réception des images TV par satellites / Anonyme in Radio revue - Mensuel technique de l'électronique professionnelle, (Novembre 1971)
[article]
Titre : L'avenir de la réception des images TV par satellites Type de document : texte imprimé Auteurs : Anonyme, Auteur Année de publication : 1971 Article en page(s) : p.485-486 Langues : Français Catégories : MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION:Télécommunications
MEDIAS:HISTOIRE DES MEDIASTags : télévision aspect technique histoire des médias Index. décimale : 791.45 Télévision (Loisir)
in Radio revue - Mensuel technique de l'électronique professionnelle > (Novembre 1971) . - p.485-486[article] L'avenir de la réception des images TV par satellites [texte imprimé] / Anonyme, Auteur . - 1971 . - p.485-486.
Langues : Français
in Radio revue - Mensuel technique de l'électronique professionnelle > (Novembre 1971) . - p.485-486
Catégories : MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION:Télécommunications
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