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Titre : CAC - 11/07/2013 - Décision relative à TV Com Type de document : document électronique Auteurs : CSA (CAC), Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique Année de publication : 2013 Format : Document électronique Note générale : Décision ; 20130711
Dossier 07-13Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Décisions
MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION: Programmes / Contenu: publicitéTags : CAC décision TVCom publicité journal télévisé télévision locale Index. décimale : 659.1 Publicité En ligne : http://www.csa.be/documents/2093 CAC - 11/07/2013 - Décision relative à TV Com [document électronique] / CSA (CAC), Auteur . - Bruxelles (1050, Belgique) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique, 2013 . - ; Document électronique.
Décision ; 20130711
Dossier 07-13
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Décisions
MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION: Programmes / Contenu: publicitéTags : CAC décision TVCom publicité journal télévisé télévision locale Index. décimale : 659.1 Publicité En ligne : http://www.csa.be/documents/2093 CAC - 12/11/2015 - Recommandation relative aux communications commerciales sur les plateformes Internet / CSA (CAC)
Titre : CAC - 12/11/2015 - Recommandation relative aux communications commerciales sur les plateformes Internet Type de document : document électronique Auteurs : CSA (CAC), Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique Année de publication : 2015 Importance : 25 p Format : Document numérique Note générale : Recommandation ; 20151112 Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Recommandations
MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIO:Programmes / Contenu:publicité
MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION: Programmes / Contenu: publicité
MEDIAS:AUDIOVISUEL:NUMERIQUE:Contenu:publicitéTags : CAC recommandation législation droit européen décret SMA radio télévision internet non linéaire convergence communication publicité placement de produit jingle parrainage protection du consommateur transparence Index. décimale : 011.37 médias visuels et audiovisuels En ligne : http://www.csa.be/documents/2530 CAC - 12/11/2015 - Recommandation relative aux communications commerciales sur les plateformes Internet [document électronique] / CSA (CAC), Auteur . - Bruxelles (1050, Belgique) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique, 2015 . - 25 p ; Document numérique.
Recommandation ; 20151112
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Recommandations
MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIO:Programmes / Contenu:publicité
MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION: Programmes / Contenu: publicité
MEDIAS:AUDIOVISUEL:NUMERIQUE:Contenu:publicitéTags : CAC recommandation législation droit européen décret SMA radio télévision internet non linéaire convergence communication publicité placement de produit jingle parrainage protection du consommateur transparence Index. décimale : 011.37 médias visuels et audiovisuels En ligne : http://www.csa.be/documents/2530
Titre : CAC - 17/12/2009 - Recommandation relative au placement de produit Type de document : document électronique Auteurs : CSA (CAC), Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique Année de publication : 2009 Format : Document numérique Note générale : Recommandation ; 20091217 Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Recommandations
MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIO:Programmes / Contenu:publicité
MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION: Programmes / Contenu: publicitéTags : CAC recommandation placement de produit publicité Index. décimale : 659.1 Publicité Résumé : "Le placement de produit va bientôt faire son apparition sur les chaînes de la Communauté française. Si cette pratique est souvent utilisée au cinéma, qu'en est-il à la télévision ? Jusqu'où les marques peuvent-elles s'inviter dans les programmes ? Est-ce autorisé dans tous les types de programme ? Comment le téléspectateur peut-il distinguer un placement de produit ?
Le placement de produit est une forme de publicité qui consiste à insérer un produit, un service ou leur marque dans un programme, moyennant paiement ou contrepartie de l'annonceur. Autorisée sous certaines conditions dans la directive européenne SMA, cette forme de publicité est désormais règlementée et encadrée par le décret coordonné sur les services de médias audiovisuels pour les programmes produits après le 19 décembre 2009 (art. 21).
Dans cette perspective, le Collège d'autorisation et de contrôle du CSA a adopté, le 17 décembre, une recommandation relative au placement de produit à la télévision pour préciser les contours et les critères de cette nouvelle pratique, dans un souci de transparence et de sécurité juridique. En particulier pour expliciter aux éditeurs la manière dont il interprétera cette pratique dans ses décisions à venir. Pour élaborer ce texte, le CSA a par ailleurs rencontré les différents acteurs des secteurs concernés (éditeurs, producteurs, annonceurs, association de consommateurs...).
En interdisant totalement le placement de produit dans le JT et dans les programmes pour enfants, le législateur de la Communauté française est allé plus loin que la directive SMA, afin de mettre en place une règlementation cohérente avec la règlementation en vigueur pour la publicité. Dans tous les autres types de programmes, le placement d'accessoires est autorisé. Le placement de produit contre paiement n'est accepté que dans œuvres de fiction cinématographique et télévisuelle (séries, téléfilms), dans les programmes sportifs (retransmissions de matchs, émissions sportives) et dans les programmes de divertissement (jeux, émissions de variétés, téléréalité...).
Dorénavant, pour adopter une décision relative à un placement de produit, le Collège d'autorisation et de contrôle du CSA devra déterminer si le programme qui comporte du placement de produit répond aux quatre conditions énoncées dans le décret : son contenu et sa programmation ne doivent pas être influencés de manière à porter atteinte à la responsabilité et à l'indépendance éditoriale de l'éditeur de services ; ils n'incitent pas directement à l'achat ou à la location de biens ou de services, notamment en faisant des références promotionnelles spécifiques à ces produits ou services ; ils ne mettent pas en avant de manière injustifiée le produit en question ; ils sont clairement identifiés comme comportant du placement de produit.
Dans cette perspective, le CSA recommande aux éditeurs de procéder en deux phases : dans une première phase de 3 mois, dont l'objectif est de familiariser le téléspectateur avec la notion du placement de produit, le CSA recommande aux éditeurs de signaler la présence d'un placement de produit, tout en expliquant le terme. Il recommande de faire apparaître dans un panneau plein écran , au minimum pendant 10 secondes avant le programme, la mention « Le programme qui suit contient des placements commerciaux de produits, marques ou services » accompagnée d'un pictogramme « PP ». Dans une seconde phase, le pictogramme, auquel les téléspectateurs auront été familiarisés, apparait seul au minimum pendant 10 secondes au début et à la fin des programmes, ainsi qu'à la suite des interruptions publicitaires."
(Source : http://www.csa.be/documents/show/1143 - Consulté le 22/12/2009)
En ligne : http://www.csa.be/system/document/nom/1143/CAC_20091217_recommandation_placement [...] CAC - 17/12/2009 - Recommandation relative au placement de produit [document électronique] / CSA (CAC), Auteur . - Bruxelles (1050, Belgique) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique, 2009 . - ; Document numérique.
Recommandation ; 20091217
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Recommandations
MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIO:Programmes / Contenu:publicité
MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION: Programmes / Contenu: publicitéTags : CAC recommandation placement de produit publicité Index. décimale : 659.1 Publicité Résumé : "Le placement de produit va bientôt faire son apparition sur les chaînes de la Communauté française. Si cette pratique est souvent utilisée au cinéma, qu'en est-il à la télévision ? Jusqu'où les marques peuvent-elles s'inviter dans les programmes ? Est-ce autorisé dans tous les types de programme ? Comment le téléspectateur peut-il distinguer un placement de produit ?
Le placement de produit est une forme de publicité qui consiste à insérer un produit, un service ou leur marque dans un programme, moyennant paiement ou contrepartie de l'annonceur. Autorisée sous certaines conditions dans la directive européenne SMA, cette forme de publicité est désormais règlementée et encadrée par le décret coordonné sur les services de médias audiovisuels pour les programmes produits après le 19 décembre 2009 (art. 21).
Dans cette perspective, le Collège d'autorisation et de contrôle du CSA a adopté, le 17 décembre, une recommandation relative au placement de produit à la télévision pour préciser les contours et les critères de cette nouvelle pratique, dans un souci de transparence et de sécurité juridique. En particulier pour expliciter aux éditeurs la manière dont il interprétera cette pratique dans ses décisions à venir. Pour élaborer ce texte, le CSA a par ailleurs rencontré les différents acteurs des secteurs concernés (éditeurs, producteurs, annonceurs, association de consommateurs...).
En interdisant totalement le placement de produit dans le JT et dans les programmes pour enfants, le législateur de la Communauté française est allé plus loin que la directive SMA, afin de mettre en place une règlementation cohérente avec la règlementation en vigueur pour la publicité. Dans tous les autres types de programmes, le placement d'accessoires est autorisé. Le placement de produit contre paiement n'est accepté que dans œuvres de fiction cinématographique et télévisuelle (séries, téléfilms), dans les programmes sportifs (retransmissions de matchs, émissions sportives) et dans les programmes de divertissement (jeux, émissions de variétés, téléréalité...).
Dorénavant, pour adopter une décision relative à un placement de produit, le Collège d'autorisation et de contrôle du CSA devra déterminer si le programme qui comporte du placement de produit répond aux quatre conditions énoncées dans le décret : son contenu et sa programmation ne doivent pas être influencés de manière à porter atteinte à la responsabilité et à l'indépendance éditoriale de l'éditeur de services ; ils n'incitent pas directement à l'achat ou à la location de biens ou de services, notamment en faisant des références promotionnelles spécifiques à ces produits ou services ; ils ne mettent pas en avant de manière injustifiée le produit en question ; ils sont clairement identifiés comme comportant du placement de produit.
Dans cette perspective, le CSA recommande aux éditeurs de procéder en deux phases : dans une première phase de 3 mois, dont l'objectif est de familiariser le téléspectateur avec la notion du placement de produit, le CSA recommande aux éditeurs de signaler la présence d'un placement de produit, tout en expliquant le terme. Il recommande de faire apparaître dans un panneau plein écran , au minimum pendant 10 secondes avant le programme, la mention « Le programme qui suit contient des placements commerciaux de produits, marques ou services » accompagnée d'un pictogramme « PP ». Dans une seconde phase, le pictogramme, auquel les téléspectateurs auront été familiarisés, apparait seul au minimum pendant 10 secondes au début et à la fin des programmes, ainsi qu'à la suite des interruptions publicitaires."
(Source : http://www.csa.be/documents/show/1143 - Consulté le 22/12/2009)
En ligne : http://www.csa.be/system/document/nom/1143/CAC_20091217_recommandation_placement [...] Réservation
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Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1002140 CAC 2009 REC Document numérique Internet Docs numérisés CentreDoc Disponible CAC - 18/12/2014 - Décision - RTBF : décision en matière de placement de produit ("Vestiaires") / CSA (CAC)
Titre : CAC - 18/12/2014 - Décision - RTBF : décision en matière de placement de produit ("Vestiaires") Type de document : document électronique Auteurs : CSA (CAC), Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique Année de publication : 2014 Importance : 3 p. Note générale : Décision ; 20141218 ; Dossier d’instruction n° 13-14 Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Décisions
MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION: Programmes / Contenu: publicitéTags : CAC décision publicité placement de produit RTBF contrat de gestion non linéaire Index. décimale : 659.1 Publicité Résumé : "En juin dernier, un téléspectateur s’était plaint auprès du CSA suite à la présence, jugée excessive, de marques dans le programme « Vestiaires » diffusé sur La Deux (RTBF).
Le visionnage révèle notamment qu’aucune identification de placement de produit n’apparaît dans la version du programme diffusée en non-linéaire, c’est-à-dire sur le site Internet de la RTBF.
Or, le décret coordonné sur les services de médias audiovisuels (décret SMA) prévoit que les programmes qui comportent du placement de produit et qui ont été produits ou commandés par la chaîne doivent être clairement identifiés comme tels par des moyens optiques au début et à la fin de leur diffusion, ainsi que lorsqu’ils reprennent après une interruption publicitaire, afin d’éviter toute confusion de la part du téléspectateur (article 21, § 2, alinéa 3, 4° du décret SMA). En outre, le contrat de gestion de la RTBF précise que la RTBF applique cette identification sur les émissions de divertissement concernées en les faisant précéder, durant 5 secondes, d’un avertissement spécifique informant les téléspectateurs de la présence de placement de produit et des annonceurs visés (article 72.7, 4e tiret du contrat de gestion 2013-2017 de la RTBF).
La RTBF a reconnu l’infraction et s’est engagée, lors de son audition, à remédier au problème constaté, à terme, en mettant en place un système technique permettant l’habillage automatique des programmes mis en ligne et, dès à présent, à titre transitoire, en procédant à cet habillage au cas par cas.
Par conséquent, les objectifs de la régulation ayant été atteints, le CSA estime qu’il n’est pas nécessaire de prononcer une sanction. Il sera cependant particulièrement attentif, notamment lors de ses prochains monitorings de la communication commerciale, à ce que la RTBF respecte bien ses engagements et à ce que ses programmes diffusés en version non-linéaire sur son site Internet et comportant du placement de produit soient correctement identifiés comme tels.»
Source : http://csa.be/breves/917 - Consulté le 19/01/2014)En ligne : http://www.csa.be/documents/2425 CAC - 18/12/2014 - Décision - RTBF : décision en matière de placement de produit ("Vestiaires") [document électronique] / CSA (CAC), Auteur . - Bruxelles (1050, Belgique) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique, 2014 . - 3 p.
Décision ; 20141218 ; Dossier d’instruction n° 13-14
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Décisions
MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION: Programmes / Contenu: publicitéTags : CAC décision publicité placement de produit RTBF contrat de gestion non linéaire Index. décimale : 659.1 Publicité Résumé : "En juin dernier, un téléspectateur s’était plaint auprès du CSA suite à la présence, jugée excessive, de marques dans le programme « Vestiaires » diffusé sur La Deux (RTBF).
Le visionnage révèle notamment qu’aucune identification de placement de produit n’apparaît dans la version du programme diffusée en non-linéaire, c’est-à-dire sur le site Internet de la RTBF.
Or, le décret coordonné sur les services de médias audiovisuels (décret SMA) prévoit que les programmes qui comportent du placement de produit et qui ont été produits ou commandés par la chaîne doivent être clairement identifiés comme tels par des moyens optiques au début et à la fin de leur diffusion, ainsi que lorsqu’ils reprennent après une interruption publicitaire, afin d’éviter toute confusion de la part du téléspectateur (article 21, § 2, alinéa 3, 4° du décret SMA). En outre, le contrat de gestion de la RTBF précise que la RTBF applique cette identification sur les émissions de divertissement concernées en les faisant précéder, durant 5 secondes, d’un avertissement spécifique informant les téléspectateurs de la présence de placement de produit et des annonceurs visés (article 72.7, 4e tiret du contrat de gestion 2013-2017 de la RTBF).
La RTBF a reconnu l’infraction et s’est engagée, lors de son audition, à remédier au problème constaté, à terme, en mettant en place un système technique permettant l’habillage automatique des programmes mis en ligne et, dès à présent, à titre transitoire, en procédant à cet habillage au cas par cas.
Par conséquent, les objectifs de la régulation ayant été atteints, le CSA estime qu’il n’est pas nécessaire de prononcer une sanction. Il sera cependant particulièrement attentif, notamment lors de ses prochains monitorings de la communication commerciale, à ce que la RTBF respecte bien ses engagements et à ce que ses programmes diffusés en version non-linéaire sur son site Internet et comportant du placement de produit soient correctement identifiés comme tels.»
Source : http://csa.be/breves/917 - Consulté le 19/01/2014)En ligne : http://www.csa.be/documents/2425 CAC - 20/05/2010 - Décision - RTBF : décision suite à l'interruption d'un documentaire par de la publicité / CSA (CAC)
PermalinkCAC - 22/03/2006 - Décision - Club RTL - Kid's Club - "Furby" - "Petit Poney" : tunnel publicitaire - Jeu - Programme enfants / CSA (CAC)
PermalinkCAC - 29/05/2008 - Décision - CAC - 29/05/2008 - Autopromotion dans les journaux télévisés - RTL-TVI / CSA (CAC)
PermalinkPermalinkCAC - 29/08/2013 - Décision - Autopromotion : décision relative à la RTBF (The Voice Belgique) / CSA (CAC)
PermalinkCAC - Décision - 28/09/2005 - RTBF : Météo 13 avril - 21 avril - 22 avril - 30 avril 2005 / CSA (CAC)
PermalinkCharte visant à promouvoir une alimentation et une activité physiques favorables à la santé dans les programmes et les publicités diffusés à la télévision / Vincent Peillon
PermalinkPermalinkDébat 360° - Télévision : les nouveaux visages de la pub / Mathilde Alet in Régulation, 45 (juillet-août-septembre 2010)
PermalinkLa diversité ethnique en publicité. Les cas de RTLTVI et de La Une : Mémoire présenté dans le cadre du Master 120 en Information et communication - Finalité Relations publiques / Thomas Binon
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