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176 : Sexualité - morale |
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Secrétariat d'Instruction - CSS - 13/10/2005 - AB3 - Aphrodisia - Absence de signalétique pour un film érotique / CSA (Bruxelles, Belgique)
Titre : Secrétariat d'Instruction - CSS - 13/10/2005 - AB3 - Aphrodisia - Absence de signalétique pour un film érotique Type de document : document électronique Auteurs : CSA (Bruxelles, Belgique) , Auteur Editeur : Bruxelles : BTV-YTV-AB3 Année de publication : 2005 Format : DVD INS 24-2005 + Doc numérique Note générale : 167-05 ; CSS Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :Documentation audiovisuelle:Doc. audiovisuelle Instruction Tags : protection des mineurs signalétique instruction AB3 sexe Index. décimale : 176 Sexualité - morale Secrétariat d'Instruction - CSS - 13/10/2005 - AB3 - Aphrodisia - Absence de signalétique pour un film érotique [document électronique] / CSA (Bruxelles, Belgique) , Auteur . - Bruxelles (Chaussée d'Ixelles 227b, 1050) : BTV-YTV-AB3, 2005 . - ; DVD INS 24-2005 + Doc numérique.
167-05 ; CSS
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :Documentation audiovisuelle:Doc. audiovisuelle Instruction Tags : protection des mineurs signalétique instruction AB3 sexe Index. décimale : 176 Sexualité - morale Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000397 INS 2005 CSS Document numérique Réseau Audiovisuel Instruction Exclu du prêt Secrétariat d'Instruction - CSS - 14/02/2006 - RTBF La Une - Vu d'ici - Tout ça ne nous rendra pas le Congo belge / Secrétariat d'Instruction CSA - Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CFWB)
Titre : Secrétariat d'Instruction - CSS - 14/02/2006 - RTBF La Une - Vu d'ici - Tout ça ne nous rendra pas le Congo belge Type de document : document électronique Auteurs : Secrétariat d'Instruction CSA - Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CFWB), Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique Année de publication : 2006 Format : Document numérique + DVD INS 3-2006 Note générale : 20-06 ; CSS Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :Documentation audiovisuelle:Doc. audiovisuelle Instruction Tags : RTBF instruction télévision protection des mineurs signalétique Index. décimale : 176 Sexualité - morale Résumé : L'émission a été diffusée à 21h25 avec la signalétique - 10.
Thème : Un éditeur de romans érotiques a réuni 4 de ses écrivaines dans une maison au soleil, pour quelques jours. Propos érotiques au bord de la piscine.
Le Secrétariat d'Instruction classe ce dossier sans suite, estimant qu'"aucun indice d'infraction aux décrets et réglementations en vigueur en matière d'audiovisuel" n'a pu être décelé.
Secrétariat d'Instruction - CSS - 14/02/2006 - RTBF La Une - Vu d'ici - Tout ça ne nous rendra pas le Congo belge [document électronique] / Secrétariat d'Instruction CSA - Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CFWB), Auteur . - Bruxelles (1050, Belgique) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique, 2006 . - ; Document numérique + DVD INS 3-2006.
20-06 ; CSS
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :Documentation audiovisuelle:Doc. audiovisuelle Instruction Tags : RTBF instruction télévision protection des mineurs signalétique Index. décimale : 176 Sexualité - morale Résumé : L'émission a été diffusée à 21h25 avec la signalétique - 10.
Thème : Un éditeur de romans érotiques a réuni 4 de ses écrivaines dans une maison au soleil, pour quelques jours. Propos érotiques au bord de la piscine.
Le Secrétariat d'Instruction classe ce dossier sans suite, estimant qu'"aucun indice d'infraction aux décrets et réglementations en vigueur en matière d'audiovisuel" n'a pu être décelé.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000236 INS 2006 CSS Document numérique Réseau Docs numérisés CentreDoc Disponible Secrétariat d'Instruction - CSS - 16/09/2009 - RTBF - La Première - Californication - Plainte quant à l'heure de diffusion / Secrétariat d'Instruction CSA - Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CFWB)
Titre : Secrétariat d'Instruction - CSS - 16/09/2009 - RTBF - La Première - Californication - Plainte quant à l'heure de diffusion Type de document : document électronique Auteurs : Secrétariat d'Instruction CSA - Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CFWB), Auteur Editeur : Bruxelles : RTBF - La Première Année de publication : 2009 Format : Document numérique Note générale : 26-09 ; CSS Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :Documentation audiovisuelle:Doc. audiovisuelle Instruction Tags : instruction RTBF protection des mineurs sexe Index. décimale : 176 Sexualité - morale Résumé : Plainte concernant une scène diffusée lors d'une annonce d'autopromotion de la série "Californication", juste avant le JT de 19h30, sur RTBF-La Une.
L'heure de diffusion est considérée comme étant tout à fait inappropriée pour cet extrait.
Un courrier du Secrétariat d'instruction est envoyé à la RTBF pour que l'éditeur communique ses commentaires quant à une éventuelle infraction.
Suite à cette intervention, la RTBF a pris des dispositions afin de s'assurer que les bande-annonces qu'elle diffuse ne contiennent plus d'images susceptibles de nuire à l'épanouissement des mineurs.
"Vu le caractère exceptionnel des faits dénoncés" dans la plainte, et vu les mesures prises par l'éditeur, le dossier est classé sans suite.Secrétariat d'Instruction - CSS - 16/09/2009 - RTBF - La Première - Californication - Plainte quant à l'heure de diffusion [document électronique] / Secrétariat d'Instruction CSA - Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CFWB), Auteur . - Bruxelles : RTBF - La Première, 2009 . - ; Document numérique.
26-09 ; CSS
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :Documentation audiovisuelle:Doc. audiovisuelle Instruction Tags : instruction RTBF protection des mineurs sexe Index. décimale : 176 Sexualité - morale Résumé : Plainte concernant une scène diffusée lors d'une annonce d'autopromotion de la série "Californication", juste avant le JT de 19h30, sur RTBF-La Une.
L'heure de diffusion est considérée comme étant tout à fait inappropriée pour cet extrait.
Un courrier du Secrétariat d'instruction est envoyé à la RTBF pour que l'éditeur communique ses commentaires quant à une éventuelle infraction.
Suite à cette intervention, la RTBF a pris des dispositions afin de s'assurer que les bande-annonces qu'elle diffuse ne contiennent plus d'images susceptibles de nuire à l'épanouissement des mineurs.
"Vu le caractère exceptionnel des faits dénoncés" dans la plainte, et vu les mesures prises par l'éditeur, le dossier est classé sans suite.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1002253 INS 2009 CSS Document numérique Réseau Docs numérisés CentreDoc Disponible Secrétariat d'Instruction - CSS - 20/01/2005 - Plug TV - Dessin animé "South Park" / Secrétariat d'Instruction CSA - Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CFWB)
Titre : Secrétariat d'Instruction - CSS - 20/01/2005 - Plug TV - Dessin animé "South Park" Type de document : document électronique Auteurs : Secrétariat d'Instruction CSA - Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CFWB), Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique Année de publication : 2005 Format : DVD INS 5-2005 + Document numérique Note générale : 15-05 ; CSS Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :Documentation audiovisuelle:Doc. audiovisuelle Instruction
MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION: Programmes / Contenu: protection des mineursTags : TVI protection des mineurs instruction pédophilie Index. décimale : 176 Sexualité - morale Note de contenu : La plainte concerne le dessin animé "South Park" considéré comme incitant à la pédophilie.
Le Secrétariat d'instruction a analysé le dossier et n'a relevé aucune infraction aux réglementations en vigueur en matière d'audiovisuel.
Il a donc décidé de classer le dossier sans suite.
Secrétariat d'Instruction - CSS - 20/01/2005 - Plug TV - Dessin animé "South Park" [document électronique] / Secrétariat d'Instruction CSA - Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CFWB), Auteur . - Bruxelles (1050, Belgique) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique, 2005 . - ; DVD INS 5-2005 + Document numérique.
15-05 ; CSS
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :Documentation audiovisuelle:Doc. audiovisuelle Instruction
MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION: Programmes / Contenu: protection des mineursTags : TVI protection des mineurs instruction pédophilie Index. décimale : 176 Sexualité - morale Note de contenu : La plainte concerne le dessin animé "South Park" considéré comme incitant à la pédophilie.
Le Secrétariat d'instruction a analysé le dossier et n'a relevé aucune infraction aux réglementations en vigueur en matière d'audiovisuel.
Il a donc décidé de classer le dossier sans suite.
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000423 INS 2005 CSS Document numérique Réseau Docs numérisés CentreDoc Exclu du prêt Secrétariat d'Instruction - CSS - 29/12/05 - MCM - Sexy or not / CSA (Bruxelles, Belgique)
Titre : Secrétariat d'Instruction - CSS - 29/12/05 - MCM - Sexy or not Type de document : document électronique Auteurs : CSA (Bruxelles, Belgique) , Auteur Editeur : MCM TV Année de publication : 2005 Format : DVD INS 43-05 + Document numérique Note générale : 194-05 ; CSS Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :Documentation audiovisuelle:Doc. audiovisuelle Instruction
MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION: Programmes / Contenu: protection des mineursTags : MCM instruction sexe protection des mineurs Index. décimale : 176 Sexualité - morale Note de contenu : Le Secrétariat d'Instruction a estimé que "le contenu de cette émission semble en effet en conformité avec les prescrits des articles 3 et 4 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté Française du 1er juillet 2004 relatif à la protection des mineurs contre les programmes de télévision susceptibles de nuire à leur épanouissement physique et mental" et il classe le dossier sans suite. Secrétariat d'Instruction - CSS - 29/12/05 - MCM - Sexy or not [document électronique] / CSA (Bruxelles, Belgique) , Auteur . - [S.l.] : MCM TV, 2005 . - ; DVD INS 43-05 + Document numérique.
194-05 ; CSS
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :Documentation audiovisuelle:Doc. audiovisuelle Instruction
MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION: Programmes / Contenu: protection des mineursTags : MCM instruction sexe protection des mineurs Index. décimale : 176 Sexualité - morale Note de contenu : Le Secrétariat d'Instruction a estimé que "le contenu de cette émission semble en effet en conformité avec les prescrits des articles 3 et 4 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté Française du 1er juillet 2004 relatif à la protection des mineurs contre les programmes de télévision susceptibles de nuire à leur épanouissement physique et mental" et il classe le dossier sans suite. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000441 INS 2005 CSS Document numérique Réseau Audiovisuel Instruction Exclu du prêt Secrétariat d'Instruction - CSS - AB3 - Scène d'amour dans le téléfilm "En chute libre" / CSA (Bruxelles, Belgique)
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