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16 résultat(s) recherche sur le tag 'dénomination'
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Titre : CAC - 03/07/2014 - Décision - RCH Basse-Meuse (HERSTAL 107): changement de nom Type de document : document électronique Auteurs : CSA (CAC), Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique Année de publication : 2014 Importance : 1 p. Note générale : Décision ; 20140703 Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Décisions
MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIOTags : CAC décision RCH Basse Meuse dénomination Index. décimale : 384.54 Radio Résumé : "En date du 21 avril 2014, l’éditeur Radio Charlemagn'rie Herstal ASBL a notifié au Président du Conseil supérieur de l’audiovisuel son souhait de modifier le nom de son service «RCH Basse-Meuse» en «Meuse Radio»
(Source : http://www.csa.be/documents/2323 - Consulté le 16/01/2015)En ligne : http://www.csa.be/documents/2323 CAC - 03/07/2014 - Décision - RCH Basse-Meuse (HERSTAL 107): changement de nom [document électronique] / CSA (CAC), Auteur . - Bruxelles (1050, Belgique) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique, 2014 . - 1 p.
Décision ; 20140703
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Décisions
MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIOTags : CAC décision RCH Basse Meuse dénomination Index. décimale : 384.54 Radio Résumé : "En date du 21 avril 2014, l’éditeur Radio Charlemagn'rie Herstal ASBL a notifié au Président du Conseil supérieur de l’audiovisuel son souhait de modifier le nom de son service «RCH Basse-Meuse» en «Meuse Radio»
(Source : http://www.csa.be/documents/2323 - Consulté le 16/01/2015)En ligne : http://www.csa.be/documents/2323
Titre : CAC - 03/07/2014 - RCH Basse-Meuse (HERSTAL 107): changement de nom Type de document : document électronique Auteurs : CSA (CAC), Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique Année de publication : 2014 Importance : 1 p. Note générale : Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Décisions
MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIOTags : CAC décision autorisation radio dénomination RCH Basse Meuse Meuse Radio radio locale Index. décimale : 384.54 Radio Résumé : "Le CSA a autorisé l'éditeur Radio Charlemagn'rie Herstal ASBL à adopter le nom « Meuse Radio » (au lieu de « RCH Basse-Meuse ») pour son service diffusé sur la radiofréquence HERSTAL 107, en vertu de l'autorisation délivrée le 17 juin 2008."
( Source : http://csa.be/breves/885 - Consulté le 09/07/2014 )En ligne : http://csa.be/documents/2323 CAC - 03/07/2014 - RCH Basse-Meuse (HERSTAL 107): changement de nom [document électronique] / CSA (CAC), Auteur . - Bruxelles (1050, Belgique) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique, 2014 . - 1 p.
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Décisions
MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIOTags : CAC décision autorisation radio dénomination RCH Basse Meuse Meuse Radio radio locale Index. décimale : 384.54 Radio Résumé : "Le CSA a autorisé l'éditeur Radio Charlemagn'rie Herstal ASBL à adopter le nom « Meuse Radio » (au lieu de « RCH Basse-Meuse ») pour son service diffusé sur la radiofréquence HERSTAL 107, en vertu de l'autorisation délivrée le 17 juin 2008."
( Source : http://csa.be/breves/885 - Consulté le 09/07/2014 )En ligne : http://csa.be/documents/2323
Titre : CAC - 03/12/2009 - Décision - Vital FM asbl : changement de nom Type de document : document électronique Auteurs : CSA (CAC), Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique Année de publication : 2009 Format : Document électronique Note générale : Décision ; 20091203 Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Décisions
MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIOTags : CAC décision Radio Vital radio éditeurs dénomination Index. décimale : 384.54 Radio Résumé : "Résumé
Le CAC a décidé d'autoriser l'éditeur Vital FM ASBL à adopter le nom « Hit Radio » pour son service diffusé sur la radiofréquence NAMUR CP 94.9 en vertu de l'autorisation délivrée en date du 17 juin 2008.
Extrait de la décision
« Considérant que la demande d'une radio indépendante d'adopter le nom d'un réseau oblige le Collège à la prudence, celui-ci rappelle sa faculté de vérifier de manière régulière pendant la durée de l'autorisation si les conditions telles que définies dans la présente décision sont inchangées par rapport au cadre précis de la demande et correspondent à la réalité dans la mise en oeuvre du projet de la radio tels qu'ils résultent des engagements pris en réponse à l'appel d'offre et qu'il n'y a pas d'élément neuf susceptible d'être en contravention avec l'article 106 alinéa 3 du décret coordonné sur les services de médias audiovisuels ; »
« Considérant que prima facie la présence d'un représentant de Hit Radio Maroc au sein du Conseil d'administration n'implique pas, dans l'état actuel des informations transmises au CSA, une aliénation du pouvoir décisionnel de l'ASBL au profit d'un tiers qui pourrait s'apparenter à une cession de responsabilité éditoriale ; que la majorité des organes décisionnels reste donc sous le contrôle de personnes établies dans la zone visée par le service, conformément à l'appel d'offre pour l'attribution des radiofréquences pour la diffusion de services de radiodiffusion sonore en mode analogique par voie hertzienne et conformément au profil de « radio géographique » établi à propos de Vital FM en application de la recommandation du Collège d'autorisation et de contrôle du 14 février 2008 relative à la diversité des services de radiodiffusion ; »
« Considérant toutefois que la prise en charge financière d'une grande partie des frais de fonctionnement de Vital FM par la régie publicitaire commande que le Collège vérifie régulièrement les conditions d'exercice des relations contractuelles entre les parties, notamment à l'occasion de l'examen du rapport annuel de l'éditeur ; »
Source : http://csa.be/documents/1133 - Consulté le 11/09/2012En ligne : http://csa.be/documents/1133 CAC - 03/12/2009 - Décision - Vital FM asbl : changement de nom [document électronique] / CSA (CAC), Auteur . - Bruxelles (1050, Belgique) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique, 2009 . - ; Document électronique.
Décision ; 20091203
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Décisions
MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIOTags : CAC décision Radio Vital radio éditeurs dénomination Index. décimale : 384.54 Radio Résumé : "Résumé
Le CAC a décidé d'autoriser l'éditeur Vital FM ASBL à adopter le nom « Hit Radio » pour son service diffusé sur la radiofréquence NAMUR CP 94.9 en vertu de l'autorisation délivrée en date du 17 juin 2008.
Extrait de la décision
« Considérant que la demande d'une radio indépendante d'adopter le nom d'un réseau oblige le Collège à la prudence, celui-ci rappelle sa faculté de vérifier de manière régulière pendant la durée de l'autorisation si les conditions telles que définies dans la présente décision sont inchangées par rapport au cadre précis de la demande et correspondent à la réalité dans la mise en oeuvre du projet de la radio tels qu'ils résultent des engagements pris en réponse à l'appel d'offre et qu'il n'y a pas d'élément neuf susceptible d'être en contravention avec l'article 106 alinéa 3 du décret coordonné sur les services de médias audiovisuels ; »
« Considérant que prima facie la présence d'un représentant de Hit Radio Maroc au sein du Conseil d'administration n'implique pas, dans l'état actuel des informations transmises au CSA, une aliénation du pouvoir décisionnel de l'ASBL au profit d'un tiers qui pourrait s'apparenter à une cession de responsabilité éditoriale ; que la majorité des organes décisionnels reste donc sous le contrôle de personnes établies dans la zone visée par le service, conformément à l'appel d'offre pour l'attribution des radiofréquences pour la diffusion de services de radiodiffusion sonore en mode analogique par voie hertzienne et conformément au profil de « radio géographique » établi à propos de Vital FM en application de la recommandation du Collège d'autorisation et de contrôle du 14 février 2008 relative à la diversité des services de radiodiffusion ; »
« Considérant toutefois que la prise en charge financière d'une grande partie des frais de fonctionnement de Vital FM par la régie publicitaire commande que le Collège vérifie régulièrement les conditions d'exercice des relations contractuelles entre les parties, notamment à l'occasion de l'examen du rapport annuel de l'éditeur ; »
Source : http://csa.be/documents/1133 - Consulté le 11/09/2012En ligne : http://csa.be/documents/1133 Réservation
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Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1002128 CAC 2009 DEC Document numérique Internet Docs numérisés CentreDoc Disponible CAC - 05/09/2013 - Décision - Radio : changement de nom : "Eurobrussels" devient "BX FM" (Bruxelles 104.3 MHz) / CSA (CAC)
Titre : CAC - 05/09/2013 - Décision - Radio : changement de nom : "Eurobrussels" devient "BX FM" (Bruxelles 104.3 MHz) Type de document : document électronique Auteurs : CSA (CAC), Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique Année de publication : 2013 Importance : 1 p. Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Décisions
MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIOTags : CAC décision radio dénomination Eurobrussels BXFM Index. décimale : 384.54 Radio Résumé : "Le CSA a décidé d'autoriser trois radios à changer de nom : le service "Twizz Radio", édité par Twizz Radio SA, devient "DH Radio" et continue d'être diffusé sur le réseau de radiofréquences U2. Le service "Eurobrussels", édité par l'asbl Eurobrussels Radio, devient "BX FM" diffusé sur la radiofréquence "Bruxelles 104.3 MHz". Enfin, le service "Radio Snoupy", édité par l'asbl Radio Snoupy, devient "Snoupy FM" diffusé sur la radiofréquence "Arsimont 105.8 MHz"."
Source : http://csa.be/breves/804 (consulté le 06/09/2013)En ligne : http://csa.be/documents/2105 CAC - 05/09/2013 - Décision - Radio : changement de nom : "Eurobrussels" devient "BX FM" (Bruxelles 104.3 MHz) [document électronique] / CSA (CAC), Auteur . - Bruxelles (1050, Belgique) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique, 2013 . - 1 p.
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Décisions
MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIOTags : CAC décision radio dénomination Eurobrussels BXFM Index. décimale : 384.54 Radio Résumé : "Le CSA a décidé d'autoriser trois radios à changer de nom : le service "Twizz Radio", édité par Twizz Radio SA, devient "DH Radio" et continue d'être diffusé sur le réseau de radiofréquences U2. Le service "Eurobrussels", édité par l'asbl Eurobrussels Radio, devient "BX FM" diffusé sur la radiofréquence "Bruxelles 104.3 MHz". Enfin, le service "Radio Snoupy", édité par l'asbl Radio Snoupy, devient "Snoupy FM" diffusé sur la radiofréquence "Arsimont 105.8 MHz"."
Source : http://csa.be/breves/804 (consulté le 06/09/2013)En ligne : http://csa.be/documents/2105 CAC - 05/09/2013 - Décision - Radio : changement de nom : "Radio Snoupy" devient "Snoupy FM" (Arsimont 105.8 MHz) / CSA (CAC)
Titre : CAC - 05/09/2013 - Décision - Radio : changement de nom : "Radio Snoupy" devient "Snoupy FM" (Arsimont 105.8 MHz) Type de document : document électronique Auteurs : CSA (CAC), Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique Année de publication : 2013 Importance : 1 p. Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Décisions
MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIOTags : CAC décision radio dénomination Radio Snoupy SnoupyFM Index. décimale : 384.54 Radio Résumé : "Le CSA a décidé d'autoriser trois radios à changer de nom : le service "Twizz Radio", édité par Twizz Radio SA, devient "DH Radio" et continue d'être diffusé sur le réseau de radiofréquences U2. Le service "Eurobrussels", édité par l'asbl Eurobrussels Radio, devient "BX FM" diffusé sur la radiofréquence "Bruxelles 104.3 MHz". Enfin, le service "Radio Snoupy", édité par l'asbl Radio Snoupy, devient "Snoupy FM" diffusé sur la radiofréquence "Arsimont 105.8 MHz"."
Source : http://csa.be/breves/804 (consulté le 06/09/2013)En ligne : http://csa.be/documents/2106 CAC - 05/09/2013 - Décision - Radio : changement de nom : "Radio Snoupy" devient "Snoupy FM" (Arsimont 105.8 MHz) [document électronique] / CSA (CAC), Auteur . - Bruxelles (1050, Belgique) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique, 2013 . - 1 p.
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Décisions
MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIOTags : CAC décision radio dénomination Radio Snoupy SnoupyFM Index. décimale : 384.54 Radio Résumé : "Le CSA a décidé d'autoriser trois radios à changer de nom : le service "Twizz Radio", édité par Twizz Radio SA, devient "DH Radio" et continue d'être diffusé sur le réseau de radiofréquences U2. Le service "Eurobrussels", édité par l'asbl Eurobrussels Radio, devient "BX FM" diffusé sur la radiofréquence "Bruxelles 104.3 MHz". Enfin, le service "Radio Snoupy", édité par l'asbl Radio Snoupy, devient "Snoupy FM" diffusé sur la radiofréquence "Arsimont 105.8 MHz"."
Source : http://csa.be/breves/804 (consulté le 06/09/2013)En ligne : http://csa.be/documents/2106 CAC - 05/09/2013 - Décision - Radio : changement de nom : "Twizz Radio" devient "DH Radio" (réseau U2) / CSA (CAC)
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