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CAC - 23/10/2008 - Décision - Radio J - Zi One (autorisation: retrait de la décision du 17 juin 2008) / CSA (CAC)
Titre : CAC - 23/10/2008 - Décision - Radio J - Zi One (autorisation: retrait de la décision du 17 juin 2008) Type de document : document électronique Auteurs : CSA (CAC), Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique Année de publication : 2008 Format : Document électronique Note générale : Décision ; 20081023 Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Décisions
MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIOTags : CAC décision radio fréquence autorisation Zi-One Index. décimale : 384.54 Radio Résumé : "Le CSA a procédé ce jeudi 23 octobre au retrait de certaines décisions prises dans le cadre du premier appel d'offre FM 2008 le 17 juin dernier. Il a conjointement procédé à l'adoption de nouvelles décisions, consolidées d'un point de vue juridique."
(Source : http://www.csa.be/breves/show/275 - Consulté le 24/10/2012)
Extrait de la décision :
" (...) Le Collège d'autorisation et de contrôle procède au retrait de sa décision du 17 juin 2008 de n'attribuer à Radio J ASBL aucune des radiofréquences visées dans sa demande et, partant, de ne pas l'autoriser à éditer le service de radiodiffusion sonore Zi-One par voie hertzienne terrestre analogique."En ligne : http://csa.be/documents/889 CAC - 23/10/2008 - Décision - Radio J - Zi One (autorisation: retrait de la décision du 17 juin 2008) [document électronique] / CSA (CAC), Auteur . - Bruxelles (1050, Belgique) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique, 2008 . - ; Document électronique.
Décision ; 20081023
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Décisions
MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIOTags : CAC décision radio fréquence autorisation Zi-One Index. décimale : 384.54 Radio Résumé : "Le CSA a procédé ce jeudi 23 octobre au retrait de certaines décisions prises dans le cadre du premier appel d'offre FM 2008 le 17 juin dernier. Il a conjointement procédé à l'adoption de nouvelles décisions, consolidées d'un point de vue juridique."
(Source : http://www.csa.be/breves/show/275 - Consulté le 24/10/2012)
Extrait de la décision :
" (...) Le Collège d'autorisation et de contrôle procède au retrait de sa décision du 17 juin 2008 de n'attribuer à Radio J ASBL aucune des radiofréquences visées dans sa demande et, partant, de ne pas l'autoriser à éditer le service de radiodiffusion sonore Zi-One par voie hertzienne terrestre analogique."En ligne : http://csa.be/documents/889 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000222 CAC 2008 DEC Document numérique Internet Docs numérisés CentreDoc Disponible
Titre : CAC - 23/10/2008 - Décision - Refus d'autorisation - Radio J - Zi One Type de document : document électronique Auteurs : CSA (CAC), Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique Année de publication : 2008 Format : Document électronique Note générale : Décision ; 20081023 Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Décisions
MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIOTags : CAC décision radio fréquence autorisation Zi-One Index. décimale : 384.54 Radio Résumé : "Le CSA a procédé ce jeudi 23 octobre au retrait de certaines décisions prises dans le cadre du premier appel d'offre FM 2008 le 17 juin dernier. Il a conjointement procédé à l'adoption de nouvelles décisions, consolidées d'un point de vue juridique."
(Source : http://www.csa.be/breves/show/275 - Consulté le 24/10/2012)
Extrait de la décision :
" (...) Le CSA décide de n'attribuer à Association Radio J ASBL aucune des radiofréquences visées dans sa et, partant, de ne pas l'autoriser à éditer le service de radiodiffusion sonore Zi-One par voie hertzienne terrestre analogique".En ligne : http://csa.be/documents/904 CAC - 23/10/2008 - Décision - Refus d'autorisation - Radio J - Zi One [document électronique] / CSA (CAC), Auteur . - Bruxelles (1050, Belgique) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique, 2008 . - ; Document électronique.
Décision ; 20081023
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Décisions
MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIOTags : CAC décision radio fréquence autorisation Zi-One Index. décimale : 384.54 Radio Résumé : "Le CSA a procédé ce jeudi 23 octobre au retrait de certaines décisions prises dans le cadre du premier appel d'offre FM 2008 le 17 juin dernier. Il a conjointement procédé à l'adoption de nouvelles décisions, consolidées d'un point de vue juridique."
(Source : http://www.csa.be/breves/show/275 - Consulté le 24/10/2012)
Extrait de la décision :
" (...) Le CSA décide de n'attribuer à Association Radio J ASBL aucune des radiofréquences visées dans sa et, partant, de ne pas l'autoriser à éditer le service de radiodiffusion sonore Zi-One par voie hertzienne terrestre analogique".En ligne : http://csa.be/documents/904 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000257 CAC 2008 DEC Document numérique Internet Docs numérisés CentreDoc Disponible