Titre : | IBPT - Institut Belge des Services Postaux et des Télécommunications - 12è Rapport annuel d'activités - 2005 | Type de document : | texte imprimé | Auteurs : | Institut Belge des Services postaux et des Télécommunications (IBPT), Auteur | Editeur : | Bruxelles : Institut Belge des Services Postaux et des Télécommunications (IBPT) | Année de publication : | [2006 ?] | Importance : | 81 p. | Format : | 29,5 cm | Langues : | Français | Catégories : | RAPPORTS D'ACTIVITE (sauf CSA)
| Tags : | IBPT rapport d'activité | Index. décimale : | 651.78 Rapport de gestion | Note de contenu : | Table des matières :
Message du Conseil
1. Notre identité
1.1. Les missions
1.2. Les domaines d'activité
1.3. Les valeurs
1.4. Le Conseil
2. L'IBPT et les commuications électroniques
2.1. Cadre juridique
2.2. Etat économique du secteur
2.3. Régulation économique
2.3.1. Accès au marché
2.3.2. Régulation de l'opérateur puissant au niveau de l'accès et de la téléphonie fixe
2.3.3. Régulation des opérateurs puissants en téléphonie mobile
2.3.4. Analyses des marchés
2.3.5. Contrôle
2.4. Protection des utilisateurs
2.5. Veille technologique, présence institutionnelle nationale et internationale
Gestion de domaines techniques et du spectree électromagnétique
2.6. Gestion du spectre électromagnétique, licences et fréquences
2.7. Garanties aux utilisateurs du spectre
2.8. Gestion de la numérotation téléphonique
2.9. Missions techniques d'intérêt public
2.10. Veille technologique, présence institutionnelle nationale et internationale
3. L'IBPT et le secteur postal
3.1. Cadre juridique et missions de l'IBPT
3.2. Etat économique du secteur
3.3. Régulation économique
3.4. Protection du consommateur
3.5. Veille technologique, présence institutionnelle nationale et internationale
4. Fonctionnement de l'IBPT
4.1. Le personnel
4.2. L'équipement
4.3. Les finances
5. Informations pratiques
5.1. Glossaire
5.2. Adresses utiles
Annexes : Références des textes réglementaires préparés par l'IBPT et publiés durant l'année 2005 |
IBPT - Institut Belge des Services Postaux et des Télécommunications - 12è Rapport annuel d'activités - 2005 [texte imprimé] / Institut Belge des Services postaux et des Télécommunications (IBPT), Auteur . - Bruxelles (avenue de l'Astronomie 14 boîte 21, Tour Astro, 1210) : Institut Belge des Services Postaux et des Télécommunications (IBPT), [2006 ?] . - 81 p. ; 29,5 cm. Langues : Français Catégories : | RAPPORTS D'ACTIVITE (sauf CSA)
| Tags : | IBPT rapport d'activité | Index. décimale : | 651.78 Rapport de gestion | Note de contenu : | Table des matières :
Message du Conseil
1. Notre identité
1.1. Les missions
1.2. Les domaines d'activité
1.3. Les valeurs
1.4. Le Conseil
2. L'IBPT et les commuications électroniques
2.1. Cadre juridique
2.2. Etat économique du secteur
2.3. Régulation économique
2.3.1. Accès au marché
2.3.2. Régulation de l'opérateur puissant au niveau de l'accès et de la téléphonie fixe
2.3.3. Régulation des opérateurs puissants en téléphonie mobile
2.3.4. Analyses des marchés
2.3.5. Contrôle
2.4. Protection des utilisateurs
2.5. Veille technologique, présence institutionnelle nationale et internationale
Gestion de domaines techniques et du spectree électromagnétique
2.6. Gestion du spectre électromagnétique, licences et fréquences
2.7. Garanties aux utilisateurs du spectre
2.8. Gestion de la numérotation téléphonique
2.9. Missions techniques d'intérêt public
2.10. Veille technologique, présence institutionnelle nationale et internationale
3. L'IBPT et le secteur postal
3.1. Cadre juridique et missions de l'IBPT
3.2. Etat économique du secteur
3.3. Régulation économique
3.4. Protection du consommateur
3.5. Veille technologique, présence institutionnelle nationale et internationale
4. Fonctionnement de l'IBPT
4.1. Le personnel
4.2. L'équipement
4.3. Les finances
5. Informations pratiques
5.1. Glossaire
5.2. Adresses utiles
Annexes : Références des textes réglementaires préparés par l'IBPT et publiés durant l'année 2005 |
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