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Détail de l'auteur
Auteur Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (FWB)
Forme retenue (renvoi voir) :
CSA (Bruxelles, Belgique)
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24/11/2011 - Réponses à la consultation publique sur le développement de la radio numérique terrestre (texte complet) / CSA (Bruxelles, Belgique)
Titre : 24/11/2011 - Réponses à la consultation publique sur le développement de la radio numérique terrestre (texte complet) Type de document : document électronique Auteurs : CSA (Bruxelles, Belgique) , Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique Année de publication : 2011 Format : Document électronique Langues : Français Catégories : MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIO: Réseaux & Infrastructures Tags : consultation publique radio numérique Index. décimale : 384.54 Radio Résumé : "Le CSA publie les réponses qu’il a reçues dans le cadre de la consultation publique qu'il a menée du 19 septembre au 14 novembre 2011 sur le développement de la RNT en Fédération Wallonie-Bruxelles.
En effet, dans le cadre d’une hypothèse de lancement d’une offre radio numérique terrestre complète constituée de radios privées et de radios publiques, le CSA souhaitait récolter l’opinion de toutes les parties susceptibles de prendre part à cette transition numérique en FWB : opérateurs radiophoniques existants ou potentiels, auditeurs, fédérations sectorielles, représentants de l’industrie, etc.
Le CSA a reçu 24 réponses écrites (consultables sur la page de la consultation, en lien en bas de cette brève) :
•2 auditeurs
•4 groupes :
• Bel RTL – Contact
• NRJ – Nostalgie
• Twizz
• RTBF
•1 opérateur technique (confidentiel)
•7 radios associatives :
• Warm FM
• 48 FM
• You FM
• Radio Panik
• Radio Campus
• Vibration
• Radio Alma
•4 radios indépendantes :
• RCF Liège
• Studio One
• Al Manar
• Fréquence Plus
•2 fédérations de radios :
• GRIF
• CRAXX
•2 radios étrangères :
• Radio Orient
• Africa n°1
•2 nouveaux projets :
• Radio faite par des handicapés visuels
• The Choice"
Source : http://csa.be/consultations/17 - Consulté le 06/12/2011
En ligne : http://csa.be/breves/619 24/11/2011 - Réponses à la consultation publique sur le développement de la radio numérique terrestre (texte complet) [document électronique] / CSA (Bruxelles, Belgique) , Auteur . - Bruxelles (1050, Belgique) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique, 2011 . - ; Document électronique.
Langues : Français
Catégories : MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIO: Réseaux & Infrastructures Tags : consultation publique radio numérique Index. décimale : 384.54 Radio Résumé : "Le CSA publie les réponses qu’il a reçues dans le cadre de la consultation publique qu'il a menée du 19 septembre au 14 novembre 2011 sur le développement de la RNT en Fédération Wallonie-Bruxelles.
En effet, dans le cadre d’une hypothèse de lancement d’une offre radio numérique terrestre complète constituée de radios privées et de radios publiques, le CSA souhaitait récolter l’opinion de toutes les parties susceptibles de prendre part à cette transition numérique en FWB : opérateurs radiophoniques existants ou potentiels, auditeurs, fédérations sectorielles, représentants de l’industrie, etc.
Le CSA a reçu 24 réponses écrites (consultables sur la page de la consultation, en lien en bas de cette brève) :
•2 auditeurs
•4 groupes :
• Bel RTL – Contact
• NRJ – Nostalgie
• Twizz
• RTBF
•1 opérateur technique (confidentiel)
•7 radios associatives :
• Warm FM
• 48 FM
• You FM
• Radio Panik
• Radio Campus
• Vibration
• Radio Alma
•4 radios indépendantes :
• RCF Liège
• Studio One
• Al Manar
• Fréquence Plus
•2 fédérations de radios :
• GRIF
• CRAXX
•2 radios étrangères :
• Radio Orient
• Africa n°1
•2 nouveaux projets :
• Radio faite par des handicapés visuels
• The Choice"
Source : http://csa.be/consultations/17 - Consulté le 06/12/2011
En ligne : http://csa.be/breves/619 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1003136 7 CAC CON Document numérique Internet Docs numérisés CentreDoc Disponible Antwoord Test-Aankoop op de ontwerpbesluiten van het BIPT, de CSA, de Medienrat en de VRM met betrekking tot de analyse van de markt voor televisieomroep / CSA (Bruxelles, Belgique)
Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1002861-16 71 CSA CON Document numérique Internet Docs numérisés CentreDoc Disponible
Titre : Appel d'offres FM 2012 Type de document : document électronique Auteurs : Gouvernement de la Communauté française de Belgique, Auteur ; SGAM , Auteur ; CSA (Bruxelles, Belgique) , Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique Année de publication : 2012 Format : Document électronique Langues : Français Tags : radio FWB autorisation fréquence législation historique Résumé : " En sa séance du 12 juillet 2012, le Gouvernement de la Communauté française a adopté un nouvel arrêté organisant un nouvel appel d'offres destiné à attribuer une radiofréquence à une radio indépendante. La procédure a débuté depuis la publication de cet arrêté au Moniteur belge. En vertu des dispositions figurant à l’annexe 2, article 1 de l'arrêté fixant l'appel d'offres, les candidats à cette radiofréquence destinée à une radio indépendante disposent de 60 jours calendrier à compter de la publication au Moniteur belge qui a eu lieu le 7 septembre 2012. La date ultime de remise des candidatures est donc fixée au mardi 6 novembre 2012.
Cette page constitue le lieu de référence officiel destiné à guider les candidats dans l'établissement de leur dossier dans le cadre de cet appel d'offres en vue de l'attribution d'une radiofréquence destinée à la radiodiffusion sonore hertzienne terrestre en mode analogique en Communauté française de Belgique. Le contenu de cette page est géré conjointement par les institutions en charge de la procédure, à savoir le Gouvernement de la Communauté française, le Service général de l'Audiovisuel et des Multimédias du Ministère de la Communauté française ainsi que le Conseil supérieur de l'audiovisuel. (...)"
Source : http://csa.be/pages/162 (Consulté le 07/09/2012)
Note de contenu :
DOCUMENTS DE RÉFÉRENCES :
Appel d'offres
Structure du cadastre
Caractéristiques techniques des fréquences
Procédure d'attribution des fréquences par le CSA
INFORMATION DES CANDIDATS :
Réunion d'information
Point de contact
DOCUMENTATION :
Historique des appels d'offre
Documents diversEn ligne : http://csa.be/pages/162 Appel d'offres FM 2012 [document électronique] / Gouvernement de la Communauté française de Belgique, Auteur ; SGAM , Auteur ; CSA (Bruxelles, Belgique) , Auteur . - Bruxelles (1050, Belgique) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique, 2012 . - ; Document électronique.
Langues : Français
Tags : radio FWB autorisation fréquence législation historique Résumé : " En sa séance du 12 juillet 2012, le Gouvernement de la Communauté française a adopté un nouvel arrêté organisant un nouvel appel d'offres destiné à attribuer une radiofréquence à une radio indépendante. La procédure a débuté depuis la publication de cet arrêté au Moniteur belge. En vertu des dispositions figurant à l’annexe 2, article 1 de l'arrêté fixant l'appel d'offres, les candidats à cette radiofréquence destinée à une radio indépendante disposent de 60 jours calendrier à compter de la publication au Moniteur belge qui a eu lieu le 7 septembre 2012. La date ultime de remise des candidatures est donc fixée au mardi 6 novembre 2012.
Cette page constitue le lieu de référence officiel destiné à guider les candidats dans l'établissement de leur dossier dans le cadre de cet appel d'offres en vue de l'attribution d'une radiofréquence destinée à la radiodiffusion sonore hertzienne terrestre en mode analogique en Communauté française de Belgique. Le contenu de cette page est géré conjointement par les institutions en charge de la procédure, à savoir le Gouvernement de la Communauté française, le Service général de l'Audiovisuel et des Multimédias du Ministère de la Communauté française ainsi que le Conseil supérieur de l'audiovisuel. (...)"
Source : http://csa.be/pages/162 (Consulté le 07/09/2012)
Note de contenu :
DOCUMENTS DE RÉFÉRENCES :
Appel d'offres
Structure du cadastre
Caractéristiques techniques des fréquences
Procédure d'attribution des fréquences par le CSA
INFORMATION DES CANDIDATS :
Réunion d'information
Point de contact
DOCUMENTATION :
Historique des appels d'offre
Documents diversEn ligne : http://csa.be/pages/162 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1003599 7 CSA FM2012 Document numérique Internet Docs numérisés CentreDoc Disponible Les avis du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel - 1987 à 1997 / CSA (Bruxelles, Belgique)
Titre : Les avis du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel - 1987 à 1997 Type de document : texte imprimé Auteurs : CSA (Bruxelles, Belgique) , Editeur scientifique Editeur : Communauté Française - Service Général de l'Audiovisuel Année de publication : 1989-1997 Importance : Documents rassemblés dans 12 dossiers d'archives Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Avis:CAV - Avis Tags : CSA avis Les avis du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel - 1987 à 1997 [texte imprimé] / CSA (Bruxelles, Belgique) , Editeur scientifique . - [S.l.] : Communauté Française - Service Général de l'Audiovisuel, 1989-1997 . - Documents rassemblés dans 12 dossiers d'archives.
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Avis:CAV - Avis Tags : CSA avis Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000547 2 CSA AVI Dossier Bibliothèque Documentaires Disponible Les avis du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel - 1991 / Communauté Française de Belgique
Titre : Les avis du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel - 1991 Type de document : texte imprimé Auteurs : Communauté Française de Belgique, Editeur scientifique ; CSA (Bruxelles, Belgique) , Auteur ; Bernard Anselme, Préfacier, etc. Editeur : Communauté Française - Service Général de l'Audiovisuel Année de publication : [1992?] Importance : 200 p. Format : 29,5 cm Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Avis:CAV - Avis Tags : CSA rapport d'activité CFWB Index. décimale : 651.78 Rapport de gestion Résumé : Grands titres de la table des matières :
Introduction
Première partie : le décret
- Chapitre unique : le décret sur l'audiovisuel
Deuxième partie : la télévision
- Chapitre I - Normes générales
- Chapitre II - Les télévisions de la Communauté française
- Chapitre III - Les télévisions étrangères
Troisième partie : les radios privées
- Chapitre I - Un nouveau cadre légal et réglementaire
- Chapitre II - La révision du paysage radiophonique privé
- Chapitre III - L'octroi de la publicité commerciale aux radios de la RTBF
- Chapitre IV - Examen de situations particulières
Quatrième partie - la télédistribution
- Chapitre I - Les compétences des Communautés en matière de télédistribution
- Chapitre II - Le vidéotex sur les réseaux de câble
- Chapitre III - Les nouveaux services sur le câble
Cinquième partie - Droits voisins, droits d'auteur
- Chapitre unique - Proposition de directive CEE
Avis du Conseil sur la proposition de directive :
- Chapitre II : Radiodiffusion par satellite
- Chapitre III : Retransmission par câble
- Chapitre IV : Dispositions communes
Sixième partie - La diffusion internationale de programmes de radiodiffusion de la Communauté française
- Chapitre unique - Présence des radiodiffuseurs de la Communauté française à l'étranger
Septième partie - Questions d'éthique
- Chapitre unique - Etablissement d'un code de déontologie en matière de violence à la télévision
AnnexesLes avis du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel - 1991 [texte imprimé] / Communauté Française de Belgique, Editeur scientifique ; CSA (Bruxelles, Belgique) , Auteur ; Bernard Anselme, Préfacier, etc. . - [S.l.] : Communauté Française - Service Général de l'Audiovisuel, [1992?] . - 200 p. ; 29,5 cm.
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Avis:CAV - Avis Tags : CSA rapport d'activité CFWB Index. décimale : 651.78 Rapport de gestion Résumé : Grands titres de la table des matières :
Introduction
Première partie : le décret
- Chapitre unique : le décret sur l'audiovisuel
Deuxième partie : la télévision
- Chapitre I - Normes générales
- Chapitre II - Les télévisions de la Communauté française
- Chapitre III - Les télévisions étrangères
Troisième partie : les radios privées
- Chapitre I - Un nouveau cadre légal et réglementaire
- Chapitre II - La révision du paysage radiophonique privé
- Chapitre III - L'octroi de la publicité commerciale aux radios de la RTBF
- Chapitre IV - Examen de situations particulières
Quatrième partie - la télédistribution
- Chapitre I - Les compétences des Communautés en matière de télédistribution
- Chapitre II - Le vidéotex sur les réseaux de câble
- Chapitre III - Les nouveaux services sur le câble
Cinquième partie - Droits voisins, droits d'auteur
- Chapitre unique - Proposition de directive CEE
Avis du Conseil sur la proposition de directive :
- Chapitre II : Radiodiffusion par satellite
- Chapitre III : Retransmission par câble
- Chapitre IV : Dispositions communes
Sixième partie - La diffusion internationale de programmes de radiodiffusion de la Communauté française
- Chapitre unique - Présence des radiodiffuseurs de la Communauté française à l'étranger
Septième partie - Questions d'éthique
- Chapitre unique - Etablissement d'un code de déontologie en matière de violence à la télévision
AnnexesRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100541 CSA 1991 AVI Brochure Bibliothèque Documentaires Disponible Les avis du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel - 1992 / Communauté Française de Belgique
PermalinkLes avis du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel - 1993 / Communauté Française de Belgique
PermalinkLes avis du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel - 1994 / Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (FWB)
PermalinkLes avis du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel - 1995 / CSA (Bruxelles, Belgique)
PermalinkLes avis du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel - 1996 / Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (FWB)
PermalinkLes avis du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel - 1997 / Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (FWB)
PermalinkPermalinkCAC - 01/02/2006 - Décision - RTBF - La Une : Utilisation d'extraits et d'annonces d'un programme dans les jingles de tunnels publicitaires - "Les Rois Maudits" / CSA (Bruxelles, Belgique)
PermalinkCAC - 04/07/2007 - Décision - Plug TV : Emission "Ze Live" - "Spéciale porno" - Protection des mineurs et communication publicitaire / CSA (Bruxelles, Belgique)
PermalinkCAC - 09/03/2005 - Décision - AB4 - Annonces d'autopromotion défilant en bas d'écran dans les programmes / CSA (Bruxelles, Belgique)
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