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Auteur France Courrèges |
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Comment les films circulent- ils sur les services de VOD et dans les salles de cinéma de l’Union européenne ? : Une analyse comparative / Susanne Nikoltchev
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Titre : Comment les films circulent- ils sur les services de VOD et dans les salles de cinéma de l’Union européenne ? : Une analyse comparative Type de document : document électronique Auteurs : Susanne Nikoltchev, Editeur scientifique ; Christian Grece, Auteur ; France Courrèges, Traducteur Editeur : Strasbourg [France] : Observatoire Européen de l'Audiovisuel Année de publication : 2016 Autre Editeur : Strasbourg [France] : Conseil de l'Europe Importance : 75 p Langues : Français Catégories : MEDIAS:AUDIOVISUEL: CINEMA
MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION:TV numériqueTags : Europe rapport étude de marché cinéma vidéo à la demande statistiques Index. décimale : 791.43 Cinéma Résumé : Synthèse
Comment les films circulent-ils sur les services de VOD de l’UE ?
- Les films UE voyagent moins bien sur la VOD que les films US: en moyenne, les films UE sont disponibles dans 2,8 pays et les films US dans 6,8 pays.
- Les coproductions UE circulent mieux que les films UE: en moyenne, les coproductions UE sont disponibles dans 3,6 pays.
- La moitié des films UE n’est disponible en VOD que dans un seul pays.
- 80 % des films UE sont disponibles dans trois pays ou moins, ce qui indique l’existence d’un goulot d’étranglement à trois pays pour la distribution en VOD des films UE. 80 % des films US sont disponibles dans 11 pays ou moins.
- L’âge d’un film affecte le nombre de pays dans lesquels il est disponible en VOD : plus un film est âgé, plus le nombre de pays dans lesquels il est disponible en VOD est faible. Cette règle ne s’applique pas aux films US, pour lesquels l’âge ne semble pas affecter la disponibilité dans les pays.
Comment les films circulent-ils dans les cinémas de l’UE ?
- Les films UE voyagent moins bien dans les cinémas que les films US: en moyenne, les films UE produits et sortis en salles entre 2005 et 2014 sont sortis dans 2,6 pays, contre 9,7 pays pour les films US.
- Excepté pour les films US, il est difficile d’identifier des classes de sortie en salles pour la majorité des films sortant sur plus de trois marchés:
- 63 % des films UE ne sortent que dans un pays, principalement leur marché national.
- 79 % des films UE sortent dans deux pays ou moins.
- 80 % des films US sortent dans 20 pays ou moins.
- 82 % des films internationaux sortent dans deux pays ou moins.
- 77% des autres films européens sortent dans trois pays ou moins.
- Les films UE représentent 64 % du nombre total de films sortis dans les cinémas de l’UE entre 2005 et 2014 mais seulement 27,4 % du total des entrées en salles.
Combien de films sortis en salles sont diffusés en VOD ?
- 47 % des films UE sortis en salles entre 2005 et 2014 dans les cinémas de l’UE sont disponibles sur au moins un service de VOD (5046 films sur 10828).
- 87 % des films US sortis en salles entre 2005 et 2014 dans les cinémas de l’UE sont disponibles sur au moins un service de VOD (2404 films sur 2748).
- 41 % des films internationaux sortis en salles entre 2005 et 2014 dans les cinémas de l’UE sont disponibles sur au moins un service de VOD (1034 films sur 2506).
- 37 % des autres films européens sortis en salles entre 2005 et 2014 dans les cinémas de l’UE sont disponibles sur au moins un service de VOD (275 films sur 747).
Comment la circulation dans les cinémas se compare-t-elle à la diffusion en VOD ?
- Marchés de sortie en salles: seuls les films internationaux sont davantage distribués en VOD qu’en salles, en moyenne dans deux pays de plus. Tous les autres films sont davantage distribués dans les cinémas que sur les services de VOD, bien que de peu (moins d’un pays).
- Classes de sortie pour les cinémas et la VOD: les données sur les films UE et les autres films européens indiquent qu’il existe une certaine relation entre le nombre de marchés de sortie en salles et le nombre de marchés de sortie en VOD. Pour les films US et internationaux, les données laissent supposer qu’il n’existe pas de lien étroit. La disponibilité ultérieure des films UE en VOD dans un pays donné semble par conséquent être influencée par leur précédente sortie en salles.
L’impact du genre cinématographique:
- Fiction: principale catégorie de films, représentant 84% de l’échantillon 2005-2014. Les films de fiction UE et US circulent davantage dans les cinémas qu’en VOD. Les films de fiction
internationaux circulent mieux sur les services de VOD que dans les cinémas de l’UE. Pour les films de fiction UE et internationaux et les autres films européens de fiction, il semble exister un lien entre le nombre de marchés de sortie en salles et le nombre de marchés de sortie en VOD. Pour les films de fiction US, les données laissent supposer qu’un tel lien n’existe pas.
- Documentaires: seul genre cinématographique dont la circulation sur les services de VOD est supérieure à la circulation dans les cinémas. Pour les documentaires UE, la circulation est identique dans les cinémas et sur les services de VOD. Les documentaires US et internationaux ont une circulation sur les services de VOD supérieure à la circulation dans les cinémas. Pour tous les films, il semble exister un lien entre le nombre de marchés de sortie en salles et le nombre de marchés de sortie en VOD.
- Animation: genre cinématographique dont la circulation dans
les cinémas et sur les services de VOD est la plus importante, en particulier pour l’animation US. Pour les films d’animation de toutes origines, le nombre de marchés de sortie en salles est supérieur au nombre de pays de disponibilité en VOD. Pour l’animation UE et internationale, il existe un lien entre le nombre de marchés de sortie en salles et en VOD. Pour les films US, les données laissent supposer qu’un tel lien n’existe pas.
- Fiction pour enfants: seuls les films d’origine UE ont été analysés, car ils représentent 90 % de l’échantillon 2005-2014. Leur circulation dans les cinémas est supérieure à leur circulation en VOD. Il semble exister un lien entre le nombre de marchés de sortie en salles et le nombre de marchés de sortie en VOD.
L’impact des entrées réalisées par les films:
- Pour les films UE et US, les données suggèrent qu’il existe un lien faible entre la performance en salles d’un film et le nombre ultérieur de marchés de sortie en VOD, toutefois sans
incidence réelle sur le nombre de marchés de sortie en VOD. Pour les films internationaux, les données laissent supposer que ce lien n’existe pas. Le nombre de marchés de sortie en salles influence davantage le nombre de marchés de sortie en VOD que ne le fait la fréquentation.
L’échantillon de VOD étant limité à 75 services et n’étant ni exhaustif ni représentatif pour plusieurs pays, cette constatation doit être interprétée avec prudence.
(p 6 + 7 du document)
Note de contenu : Table des matières
Synthèse
Introduction
- Objectifs du rapport
- Méthodologie
- Limites méthodologiques
1. Comment les films circulent-ils sur les services de VOD de l’UE?
- Composition moyenne d’un catalogue de films en VOD
- Point de départ de l’analyse
- Nombre de pays de disponibilité des films en fonction de leur région d’origine
- L’impact de l’âge d’un film sur le nombre de pays de disponibilité
- Le nombre de pays de disponibilité sur les services de VOD est-il plus élevé pour les coproductions UE que pour les films UE ?
2. Comment les films circulent-ils dans les cinémas de l’UE ?
- Région d’origine des films sortis dans les cinémas de l’UE / 2005 à 2014
- Entrées en salles réalisées par les films dans les cinémas de l’UE par région d’origine
- Nombre moyen de marchés de sortie en salles pour les films dans l’UE
3. Combien de films sont diffusés en VOD ?
4. Comment la circulation dans les cinémas se compare -t-elle à la diffusion en VOD ?
- Nombre moyen de marchés de sortie en salles et en VOD
- Classes dans les marchés de sortie en salles et en VOD
- L’impact du genre cinématographique sur les marchés de sortie en salles et en VOD par origine des films
- L’impact des entrées en salles sur le nombre de pays de disponibilité en VOD
Annexe
(p 5 du document)En ligne : http://www.obs.coe.int/documents/205595/264625/Circulation+of+films+in+cinemas+a [...] Comment les films circulent- ils sur les services de VOD et dans les salles de cinéma de l’Union européenne ? : Une analyse comparative [document électronique] / Susanne Nikoltchev, Editeur scientifique ; Christian Grece, Auteur ; France Courrèges, Traducteur . - Strasbourg (76 Allée de la Robertsau, 67000, France) : Observatoire Européen de l'Audiovisuel : Strasbourg (France) : Conseil de l'Europe, 2016 . - 75 p.
Langues : Français
Catégories : MEDIAS:AUDIOVISUEL: CINEMA
MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION:TV numériqueTags : Europe rapport étude de marché cinéma vidéo à la demande statistiques Index. décimale : 791.43 Cinéma Résumé : Synthèse
Comment les films circulent-ils sur les services de VOD de l’UE ?
- Les films UE voyagent moins bien sur la VOD que les films US: en moyenne, les films UE sont disponibles dans 2,8 pays et les films US dans 6,8 pays.
- Les coproductions UE circulent mieux que les films UE: en moyenne, les coproductions UE sont disponibles dans 3,6 pays.
- La moitié des films UE n’est disponible en VOD que dans un seul pays.
- 80 % des films UE sont disponibles dans trois pays ou moins, ce qui indique l’existence d’un goulot d’étranglement à trois pays pour la distribution en VOD des films UE. 80 % des films US sont disponibles dans 11 pays ou moins.
- L’âge d’un film affecte le nombre de pays dans lesquels il est disponible en VOD : plus un film est âgé, plus le nombre de pays dans lesquels il est disponible en VOD est faible. Cette règle ne s’applique pas aux films US, pour lesquels l’âge ne semble pas affecter la disponibilité dans les pays.
Comment les films circulent-ils dans les cinémas de l’UE ?
- Les films UE voyagent moins bien dans les cinémas que les films US: en moyenne, les films UE produits et sortis en salles entre 2005 et 2014 sont sortis dans 2,6 pays, contre 9,7 pays pour les films US.
- Excepté pour les films US, il est difficile d’identifier des classes de sortie en salles pour la majorité des films sortant sur plus de trois marchés:
- 63 % des films UE ne sortent que dans un pays, principalement leur marché national.
- 79 % des films UE sortent dans deux pays ou moins.
- 80 % des films US sortent dans 20 pays ou moins.
- 82 % des films internationaux sortent dans deux pays ou moins.
- 77% des autres films européens sortent dans trois pays ou moins.
- Les films UE représentent 64 % du nombre total de films sortis dans les cinémas de l’UE entre 2005 et 2014 mais seulement 27,4 % du total des entrées en salles.
Combien de films sortis en salles sont diffusés en VOD ?
- 47 % des films UE sortis en salles entre 2005 et 2014 dans les cinémas de l’UE sont disponibles sur au moins un service de VOD (5046 films sur 10828).
- 87 % des films US sortis en salles entre 2005 et 2014 dans les cinémas de l’UE sont disponibles sur au moins un service de VOD (2404 films sur 2748).
- 41 % des films internationaux sortis en salles entre 2005 et 2014 dans les cinémas de l’UE sont disponibles sur au moins un service de VOD (1034 films sur 2506).
- 37 % des autres films européens sortis en salles entre 2005 et 2014 dans les cinémas de l’UE sont disponibles sur au moins un service de VOD (275 films sur 747).
Comment la circulation dans les cinémas se compare-t-elle à la diffusion en VOD ?
- Marchés de sortie en salles: seuls les films internationaux sont davantage distribués en VOD qu’en salles, en moyenne dans deux pays de plus. Tous les autres films sont davantage distribués dans les cinémas que sur les services de VOD, bien que de peu (moins d’un pays).
- Classes de sortie pour les cinémas et la VOD: les données sur les films UE et les autres films européens indiquent qu’il existe une certaine relation entre le nombre de marchés de sortie en salles et le nombre de marchés de sortie en VOD. Pour les films US et internationaux, les données laissent supposer qu’il n’existe pas de lien étroit. La disponibilité ultérieure des films UE en VOD dans un pays donné semble par conséquent être influencée par leur précédente sortie en salles.
L’impact du genre cinématographique:
- Fiction: principale catégorie de films, représentant 84% de l’échantillon 2005-2014. Les films de fiction UE et US circulent davantage dans les cinémas qu’en VOD. Les films de fiction
internationaux circulent mieux sur les services de VOD que dans les cinémas de l’UE. Pour les films de fiction UE et internationaux et les autres films européens de fiction, il semble exister un lien entre le nombre de marchés de sortie en salles et le nombre de marchés de sortie en VOD. Pour les films de fiction US, les données laissent supposer qu’un tel lien n’existe pas.
- Documentaires: seul genre cinématographique dont la circulation sur les services de VOD est supérieure à la circulation dans les cinémas. Pour les documentaires UE, la circulation est identique dans les cinémas et sur les services de VOD. Les documentaires US et internationaux ont une circulation sur les services de VOD supérieure à la circulation dans les cinémas. Pour tous les films, il semble exister un lien entre le nombre de marchés de sortie en salles et le nombre de marchés de sortie en VOD.
- Animation: genre cinématographique dont la circulation dans
les cinémas et sur les services de VOD est la plus importante, en particulier pour l’animation US. Pour les films d’animation de toutes origines, le nombre de marchés de sortie en salles est supérieur au nombre de pays de disponibilité en VOD. Pour l’animation UE et internationale, il existe un lien entre le nombre de marchés de sortie en salles et en VOD. Pour les films US, les données laissent supposer qu’un tel lien n’existe pas.
- Fiction pour enfants: seuls les films d’origine UE ont été analysés, car ils représentent 90 % de l’échantillon 2005-2014. Leur circulation dans les cinémas est supérieure à leur circulation en VOD. Il semble exister un lien entre le nombre de marchés de sortie en salles et le nombre de marchés de sortie en VOD.
L’impact des entrées réalisées par les films:
- Pour les films UE et US, les données suggèrent qu’il existe un lien faible entre la performance en salles d’un film et le nombre ultérieur de marchés de sortie en VOD, toutefois sans
incidence réelle sur le nombre de marchés de sortie en VOD. Pour les films internationaux, les données laissent supposer que ce lien n’existe pas. Le nombre de marchés de sortie en salles influence davantage le nombre de marchés de sortie en VOD que ne le fait la fréquentation.
L’échantillon de VOD étant limité à 75 services et n’étant ni exhaustif ni représentatif pour plusieurs pays, cette constatation doit être interprétée avec prudence.
(p 6 + 7 du document)
Note de contenu : Table des matières
Synthèse
Introduction
- Objectifs du rapport
- Méthodologie
- Limites méthodologiques
1. Comment les films circulent-ils sur les services de VOD de l’UE?
- Composition moyenne d’un catalogue de films en VOD
- Point de départ de l’analyse
- Nombre de pays de disponibilité des films en fonction de leur région d’origine
- L’impact de l’âge d’un film sur le nombre de pays de disponibilité
- Le nombre de pays de disponibilité sur les services de VOD est-il plus élevé pour les coproductions UE que pour les films UE ?
2. Comment les films circulent-ils dans les cinémas de l’UE ?
- Région d’origine des films sortis dans les cinémas de l’UE / 2005 à 2014
- Entrées en salles réalisées par les films dans les cinémas de l’UE par région d’origine
- Nombre moyen de marchés de sortie en salles pour les films dans l’UE
3. Combien de films sont diffusés en VOD ?
4. Comment la circulation dans les cinémas se compare -t-elle à la diffusion en VOD ?
- Nombre moyen de marchés de sortie en salles et en VOD
- Classes dans les marchés de sortie en salles et en VOD
- L’impact du genre cinématographique sur les marchés de sortie en salles et en VOD par origine des films
- L’impact des entrées en salles sur le nombre de pays de disponibilité en VOD
Annexe
(p 5 du document)En ligne : http://www.obs.coe.int/documents/205595/264625/Circulation+of+films+in+cinemas+a [...] Iris-Spécial - 2018-2 - L'application du droit des médias sans frontières (Bulletin de IRIS) / Leyla Keser
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[n° ou bulletin]
Titre : Iris-Spécial - 2018-2 - L'application du droit des médias sans frontières Type de document : document électronique Auteurs : Leyla Keser, Auteur ; Christina Etteldorf, Auteur ; Olivier Hermanns, Auteur ; Susanne Lackner, Auteur ; Andris Mellakauls, Auteur ; Kerstin Morast, Auteur ; Anna Olsson, Auteur ; Francesca Pellicano, Auteur ; Gábor Polyák, Auteur ; Jörg Ukrow, Auteur ; France Courrèges, Traducteur ; Nathalie Sturlèse, Traducteur ; Roland Schmid, Traducteur ; Sonja Schmidt, Traducteur ; Erwin Rohwer, Traducteur ; Paul Green, Traducteur ; Michael Finn, Traducteur Année de publication : 2019 Importance : 115 p. Langues : Français Langues originales : Anglais Catégories : DROIT
EUROPE
MEDIAS
PERIODIQUESTags : médias sma Europe international droit Autriche Allemagne Belgique Hongrie Italie Lettonie Suède Turquie Résumé : "La manière dont internet et les nouvelles technologies de communication ont révolutionné la diffusion transfrontalière des contenus audiovisuels a donné lieu à l'émergence d'un cyberespace numérique submergé par un nombre incalculable de contenus, aussi bien licites qu'illicites, ce qui pose de nouveaux défis en termes de réglementation. À cet égard, l'application de la loi et le maintien de l'ordre en ligne ne peuvent plus être assurés au niveau exclusivement national par les États individuels, quelle que soit la performance de leur système juridique et de leur dispositif répressif. Ce numéro d'IRIS Spécial est consacré à l’application transfrontalière des lois relatives aux médias audiovisuels en ligne.
La coopération judiciaire internationale comprend trois niveaux : réglementaire (en termes de principes juridiques normatifs applicables en vertu de lois et de réglementations nationales et internationales), organisationnel (entre agences/organes chargés de faire respecter la loi, mais aussi avec les parties prenantes elles-mêmes par le biais de l'autorégulation et de la corégulation) et procédural (par le biais des différents accords et traités bilatéraux et multilatéraux chargés de garantir le bon déroulement de la collaboration entre ces agences/organes)."
Source : Synthèse p. 1Note de contenu : Table des matières :
Synthèse
1. Introduction et aperçu
2. Le cadre d’application de la loi à l’encontre des fournisseurs de contenu en ligne et étrangers
2.1. Le cadre constitutionnel national
2.2. Le cadre des droits fondamentaux
2.3. Le cadre du droit primaire de l’Union européenne
2.4. Le cadre du droit dérivé de l’Union européenne
2.4.1. La Directive SMAV
2.4.2. La directive sur le commerce électronique
2.5. Le cadre du droit international
2.5.1. L’exigence ou la possibilité d’une interprétation du droit national conforme au droit international
2.5.2. La souveraineté territoriale des États tiers
2.5.3. Le principe de non-ingérence
2.5.4. La question du lien substantiel
3. Les rapports sur les expériences pratiques d’une sélection de pays
3.1. AT - Autriche
3.1.1. Introduction et aperçu
3.1.2. La délimitation du champ d'application
3.1.3. La collaboration au niveau supranational et international
3.1.4. L’application de la loi à l’encontre des médias audiovisuels (en ligne) – l’expérience pratique
3.1.5. La coopération interdisciplinaire
3.2. BE - Belgique
3.2.1. Le cadre réglementaire
3.2.2. Les sanctions possibles
3.2.3. L’application de la loi à l’encontre des médias audiovisuels (en ligne) – l’expérience pratique
3.3. DE - Allemagne
3.3.1. Introduction
3.3.2. La distinction entre radiodiffusion et télémédias du point de vue de l'application de la loi aux services en ligne
3.3.3. Les instruments d’application de la loi – les sanctions possibles
3.3.4. Les obstacles à l'application de la loi à l'encontre des fournisseurs étrangers
3.3.5. L’application de la loi à l’encontre des médias audiovisuels (en ligne) – l’expérience pratique
3.4. HU - Hongrie
3.4.1. Le cadre réglementaire
3.4.2. Les sanctions possibles
3.4.3. L’application de la loi à l’encontre des médias audiovisuels (en ligne) – l’expérience pratique
3.5. IT - Italie
3.5.1. Le cadre réglementaire
3.5.2. L’application de la loi à l’encontre des médias audiovisuels (en ligne) – l’expérience pratique
3.5.3. Conclusions
3.6. LT - Lettonie
3.6.1. Le cadre réglementaire
3.6.2. Les sanctions possibles
3.6.3. L’application de la loi à l’égard des médias audiovisuels (en ligne) – l’expérience pratique
3.7. SE - Suède
3.7.1. Le cadre réglementaire
3.7.2. Les sanctions possibles
3.7.3. L’application de la loi à l’encontre des médias audiovisuels (en ligne) – l’expérience pratique
3.8. TR - Turquie
3.8.1. Le cadre réglementaire
3.8.2. Les sanctions possibles
4. Analyse de droit comparatif
5. ConclusionEn ligne : https://search.coe.int/observatory/Pages/result_details.aspx?ObjectId=0900001680 [...] Format de la ressource électronique : https://rm.coe.int/CoERMPublicCommonSearchServices/DisplayDCTMContent?documentId=0900001680907eff [n° ou bulletin] Iris-Spécial - 2018-2 - L'application du droit des médias sans frontières [document électronique] / Leyla Keser, Auteur ; Christina Etteldorf, Auteur ; Olivier Hermanns, Auteur ; Susanne Lackner, Auteur ; Andris Mellakauls, Auteur ; Kerstin Morast, Auteur ; Anna Olsson, Auteur ; Francesca Pellicano, Auteur ; Gábor Polyák, Auteur ; Jörg Ukrow, Auteur ; France Courrèges, Traducteur ; Nathalie Sturlèse, Traducteur ; Roland Schmid, Traducteur ; Sonja Schmidt, Traducteur ; Erwin Rohwer, Traducteur ; Paul Green, Traducteur ; Michael Finn, Traducteur . - 2019 . - 115 p.
Langues : Français Langues originales : Anglais
Catégories : DROIT
EUROPE
MEDIAS
PERIODIQUESTags : médias sma Europe international droit Autriche Allemagne Belgique Hongrie Italie Lettonie Suède Turquie Résumé : "La manière dont internet et les nouvelles technologies de communication ont révolutionné la diffusion transfrontalière des contenus audiovisuels a donné lieu à l'émergence d'un cyberespace numérique submergé par un nombre incalculable de contenus, aussi bien licites qu'illicites, ce qui pose de nouveaux défis en termes de réglementation. À cet égard, l'application de la loi et le maintien de l'ordre en ligne ne peuvent plus être assurés au niveau exclusivement national par les États individuels, quelle que soit la performance de leur système juridique et de leur dispositif répressif. Ce numéro d'IRIS Spécial est consacré à l’application transfrontalière des lois relatives aux médias audiovisuels en ligne.
La coopération judiciaire internationale comprend trois niveaux : réglementaire (en termes de principes juridiques normatifs applicables en vertu de lois et de réglementations nationales et internationales), organisationnel (entre agences/organes chargés de faire respecter la loi, mais aussi avec les parties prenantes elles-mêmes par le biais de l'autorégulation et de la corégulation) et procédural (par le biais des différents accords et traités bilatéraux et multilatéraux chargés de garantir le bon déroulement de la collaboration entre ces agences/organes)."
Source : Synthèse p. 1Note de contenu : Table des matières :
Synthèse
1. Introduction et aperçu
2. Le cadre d’application de la loi à l’encontre des fournisseurs de contenu en ligne et étrangers
2.1. Le cadre constitutionnel national
2.2. Le cadre des droits fondamentaux
2.3. Le cadre du droit primaire de l’Union européenne
2.4. Le cadre du droit dérivé de l’Union européenne
2.4.1. La Directive SMAV
2.4.2. La directive sur le commerce électronique
2.5. Le cadre du droit international
2.5.1. L’exigence ou la possibilité d’une interprétation du droit national conforme au droit international
2.5.2. La souveraineté territoriale des États tiers
2.5.3. Le principe de non-ingérence
2.5.4. La question du lien substantiel
3. Les rapports sur les expériences pratiques d’une sélection de pays
3.1. AT - Autriche
3.1.1. Introduction et aperçu
3.1.2. La délimitation du champ d'application
3.1.3. La collaboration au niveau supranational et international
3.1.4. L’application de la loi à l’encontre des médias audiovisuels (en ligne) – l’expérience pratique
3.1.5. La coopération interdisciplinaire
3.2. BE - Belgique
3.2.1. Le cadre réglementaire
3.2.2. Les sanctions possibles
3.2.3. L’application de la loi à l’encontre des médias audiovisuels (en ligne) – l’expérience pratique
3.3. DE - Allemagne
3.3.1. Introduction
3.3.2. La distinction entre radiodiffusion et télémédias du point de vue de l'application de la loi aux services en ligne
3.3.3. Les instruments d’application de la loi – les sanctions possibles
3.3.4. Les obstacles à l'application de la loi à l'encontre des fournisseurs étrangers
3.3.5. L’application de la loi à l’encontre des médias audiovisuels (en ligne) – l’expérience pratique
3.4. HU - Hongrie
3.4.1. Le cadre réglementaire
3.4.2. Les sanctions possibles
3.4.3. L’application de la loi à l’encontre des médias audiovisuels (en ligne) – l’expérience pratique
3.5. IT - Italie
3.5.1. Le cadre réglementaire
3.5.2. L’application de la loi à l’encontre des médias audiovisuels (en ligne) – l’expérience pratique
3.5.3. Conclusions
3.6. LT - Lettonie
3.6.1. Le cadre réglementaire
3.6.2. Les sanctions possibles
3.6.3. L’application de la loi à l’égard des médias audiovisuels (en ligne) – l’expérience pratique
3.7. SE - Suède
3.7.1. Le cadre réglementaire
3.7.2. Les sanctions possibles
3.7.3. L’application de la loi à l’encontre des médias audiovisuels (en ligne) – l’expérience pratique
3.8. TR - Turquie
3.8.1. Le cadre réglementaire
3.8.2. Les sanctions possibles
4. Analyse de droit comparatif
5. ConclusionEn ligne : https://search.coe.int/observatory/Pages/result_details.aspx?ObjectId=0900001680 [...] Format de la ressource électronique : https://rm.coe.int/CoERMPublicCommonSearchServices/DisplayDCTMContent?documentId=0900001680907eff Iris-Spécial - 2019-1 - L'indépendance des autorités de régulation des médias en Europe (Bulletin de IRIS) / Leyla Keser
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[n° ou bulletin]
Titre : Iris-Spécial - 2019-1 - L'indépendance des autorités de régulation des médias en Europe Type de document : texte imprimé Auteurs : Leyla Keser, Auteur ; Giacomo Delinavelli, Auteur ; Mariana Francese Coutinho, Auteur ; Ronan O Fathaigh, Auteur ; Tarik Jusic, Auteur ; Beata Klimkiewicz, Auteur ; Carles Llorens, Auteur ; Krisztina Rozgonyi, Auteur ; Sara Svensson, Auteur ; Tanja Kersevan Smokvina, Auteur ; Gijs van Til, Auteur ; Kristina Irion, Directeur de publication, rédacteur en chef ; France Courrèges, Traducteur ; Nathalie Sturlèse, Traducteur ; Roland Schmid, Traducteur ; Sonja Schmidt, Traducteur ; Erwin Rohwer, Traducteur ; Paul Green, Traducteur ; Michael Finn, Traducteur Année de publication : 2019 Importance : 131 p Langues : Français Langues originales : Anglais Catégories : DROIT
EUROPE
MEDIAS
PERIODIQUESTags : indépendance médias sma Europe international droit Boznie-Herzégovine Espagne Hongrie Irlande Italie Pays-Bas Suède Slovénie Turquie Résumé : "Ce numéro d’IRIS Spécial met l’accent sur l’indépendance des autorités et organismes de régulation dans le secteur de la radiodiffusion et des médias audiovisuels en Europe. Ces entités se sont développées au sein des différentes traditions juridiques des pays auxquels elles appartiennent. Elles ne répondent donc pas à un modèle unique, mais reflètent néanmoins une certaine approche commune en ce qui concerne la structure institutionnelle de la gouvernance réglementaire. L’indépendance de ces entités est particulièrement importante parce qu’elle contribue à l’objectif plus large de l’indépendance des médias, qui est en soi une composante essentielle de la démocratie.
La création, le statut et le fonctionnement de ces autorités et organismes de régulation ont été façonnés par les exigences constitutionnelles et/ou les pratiques administratives de leurs pays respectifs. Par conséquent, chacune de ces autorités présente des caractéristiques et des niveaux d’indépendance distincts qui diffèrent selon leur pays d’implantation. Alors, quand une autorité peut-elle être considérée comme indépendante ? La mesure de l’indépendance d’une entité nécessite une analyse attentive du contenu des textes juridiques qui l’instituent, mais aussi des pratiques ancrées dans la réalité qui reflètent les sensibilités des sociétés en question.
Cet IRIS Spécial vise à éclairer le lecteur sur la définition de l’indépendance d’une autorité ou d’un organisme de régulation, sur les critères utilisés pour évaluer son niveau d’indépendance, sur le cadre juridique qui incarne cette indépendance au niveau européen, et enfin, à analyser le statut et le fonctionnement des autorités et organismes de régulation dans neuf pays européens : Bosnie-Herzégovine, Espagne, Hongrie, Irlande, Italie, Pays-Bas, Pologne, Hongrie, Suède et Slovénie. Cet échantillon a été choisi de manière à refléter les différents niveaux d’indépendance existant en Europe."
Soucre : synthèse
La coopération judiciaire internationale comprend trois niveaux : réglementaire (en termes de principes juridiques normatifs applicables en vertu de lois et de réglementations nationales et internationales), organisationnel (entre agences/organes chargés de faire respecter la loi, mais aussi avec les parties prenantes elles-mêmes par le biais de l'autorégulation et de la corégulation) et procédural (par le biais des différents accords et traités bilatéraux et multilatéraux chargés de garantir le bon déroulement de la collaboration entre ces agences/organes)."
Source : Synthèse p. 1Note de contenu : Ce numéro d’IRIS Spécial vise à mieux comprendre de quelle manière la Directive SMAV révisée peut affecter la législation et les pratiques actuelles.
"Ce numéro d’IRIS Spécial vise à clarifier l’image hétérogène formée par les nombreuses autorités de régulation des médias en Europe et à mieux comprendre de quelle manière la Directive SMAV révisée peut affecter la législation et les pratiques actuelles.
Sous la coordination scientifique de notre institution partenaire, l’Institut du droit de l’information (IViR) de l’Université d’Amsterdam, cette publication comprend des rapports nationaux rédigés par Tarik Jusić (Bosnie-Herzégovine), Carles Llorens (Espagne), Krisztina Rozgonyi (Hongrie), Ronan Ó Fathaigh (Irlande), Giacomo Delinavelli (Italie), Gijs van Til (Pays-Bas), Beata Klimkiewicz (Pologne), Sara Svensson (Suède) et Tanja Kerševan Smokvina (Slovénie). Kristina Irion, Mariana Francese Coutinho et Gijs van Til, chercheurs à l’IViR, présentent également une analyse du travail du Conseil de l’Europe dans ce domaine et de l’évolution des autorités de surveillance indépendantes du secteur des médias audiovisuels dans le droit de l’Union européenne, ainsi qu’une description de l’étude INDIREG et de sa méthodologie, sans oublier l’introduction et la conclusion du rapport."
Source : introduction du documentEn ligne : https://www.obs.coe.int/fr/web/observatoire/iris-special [n° ou bulletin] Iris-Spécial - 2019-1 - L'indépendance des autorités de régulation des médias en Europe [texte imprimé] / Leyla Keser, Auteur ; Giacomo Delinavelli, Auteur ; Mariana Francese Coutinho, Auteur ; Ronan O Fathaigh, Auteur ; Tarik Jusic, Auteur ; Beata Klimkiewicz, Auteur ; Carles Llorens, Auteur ; Krisztina Rozgonyi, Auteur ; Sara Svensson, Auteur ; Tanja Kersevan Smokvina, Auteur ; Gijs van Til, Auteur ; Kristina Irion, Directeur de publication, rédacteur en chef ; France Courrèges, Traducteur ; Nathalie Sturlèse, Traducteur ; Roland Schmid, Traducteur ; Sonja Schmidt, Traducteur ; Erwin Rohwer, Traducteur ; Paul Green, Traducteur ; Michael Finn, Traducteur . - 2019 . - 131 p.
Langues : Français Langues originales : Anglais
Catégories : DROIT
EUROPE
MEDIAS
PERIODIQUESTags : indépendance médias sma Europe international droit Boznie-Herzégovine Espagne Hongrie Irlande Italie Pays-Bas Suède Slovénie Turquie Résumé : "Ce numéro d’IRIS Spécial met l’accent sur l’indépendance des autorités et organismes de régulation dans le secteur de la radiodiffusion et des médias audiovisuels en Europe. Ces entités se sont développées au sein des différentes traditions juridiques des pays auxquels elles appartiennent. Elles ne répondent donc pas à un modèle unique, mais reflètent néanmoins une certaine approche commune en ce qui concerne la structure institutionnelle de la gouvernance réglementaire. L’indépendance de ces entités est particulièrement importante parce qu’elle contribue à l’objectif plus large de l’indépendance des médias, qui est en soi une composante essentielle de la démocratie.
La création, le statut et le fonctionnement de ces autorités et organismes de régulation ont été façonnés par les exigences constitutionnelles et/ou les pratiques administratives de leurs pays respectifs. Par conséquent, chacune de ces autorités présente des caractéristiques et des niveaux d’indépendance distincts qui diffèrent selon leur pays d’implantation. Alors, quand une autorité peut-elle être considérée comme indépendante ? La mesure de l’indépendance d’une entité nécessite une analyse attentive du contenu des textes juridiques qui l’instituent, mais aussi des pratiques ancrées dans la réalité qui reflètent les sensibilités des sociétés en question.
Cet IRIS Spécial vise à éclairer le lecteur sur la définition de l’indépendance d’une autorité ou d’un organisme de régulation, sur les critères utilisés pour évaluer son niveau d’indépendance, sur le cadre juridique qui incarne cette indépendance au niveau européen, et enfin, à analyser le statut et le fonctionnement des autorités et organismes de régulation dans neuf pays européens : Bosnie-Herzégovine, Espagne, Hongrie, Irlande, Italie, Pays-Bas, Pologne, Hongrie, Suède et Slovénie. Cet échantillon a été choisi de manière à refléter les différents niveaux d’indépendance existant en Europe."
Soucre : synthèse
La coopération judiciaire internationale comprend trois niveaux : réglementaire (en termes de principes juridiques normatifs applicables en vertu de lois et de réglementations nationales et internationales), organisationnel (entre agences/organes chargés de faire respecter la loi, mais aussi avec les parties prenantes elles-mêmes par le biais de l'autorégulation et de la corégulation) et procédural (par le biais des différents accords et traités bilatéraux et multilatéraux chargés de garantir le bon déroulement de la collaboration entre ces agences/organes)."
Source : Synthèse p. 1Note de contenu : Ce numéro d’IRIS Spécial vise à mieux comprendre de quelle manière la Directive SMAV révisée peut affecter la législation et les pratiques actuelles.
"Ce numéro d’IRIS Spécial vise à clarifier l’image hétérogène formée par les nombreuses autorités de régulation des médias en Europe et à mieux comprendre de quelle manière la Directive SMAV révisée peut affecter la législation et les pratiques actuelles.
Sous la coordination scientifique de notre institution partenaire, l’Institut du droit de l’information (IViR) de l’Université d’Amsterdam, cette publication comprend des rapports nationaux rédigés par Tarik Jusić (Bosnie-Herzégovine), Carles Llorens (Espagne), Krisztina Rozgonyi (Hongrie), Ronan Ó Fathaigh (Irlande), Giacomo Delinavelli (Italie), Gijs van Til (Pays-Bas), Beata Klimkiewicz (Pologne), Sara Svensson (Suède) et Tanja Kerševan Smokvina (Slovénie). Kristina Irion, Mariana Francese Coutinho et Gijs van Til, chercheurs à l’IViR, présentent également une analyse du travail du Conseil de l’Europe dans ce domaine et de l’évolution des autorités de surveillance indépendantes du secteur des médias audiovisuels dans le droit de l’Union européenne, ainsi qu’une description de l’étude INDIREG et de sa méthodologie, sans oublier l’introduction et la conclusion du rapport."
Source : introduction du documentEn ligne : https://www.obs.coe.int/fr/web/observatoire/iris-special Réservation
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