
A partir de cette page vous pouvez :
Retourner au premier écran avec les dernières notices... |
Résultat de la recherche
739 résultat(s) recherche sur le tag 'éditeurs'



CAC - 14/03/2007 - Recommandation relative au changement de statut ou de format des éditeurs de services / CSA (CAC)
![]()
Titre : CAC - 14/03/2007 - Recommandation relative au changement de statut ou de format des éditeurs de services Type de document : document électronique Auteurs : CSA (CAC), Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique Année de publication : 2007 Format : Document numérique Note générale : Recommandation ; 20070314 Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Recommandations Tags : CAC recommandation autorisation éditeurs Résumé :
"Pendant le temps de leur autorisation, la situation des éditeurs de services peut changer (modifications liées notamment aux conditions de leur autorisation - format ou statut). C’est pourquoi, face à la multiplication de ces changements, le Collège d’autorisation et de contrôle estime nécessaire de les encadrer et propose une recommandation en ce sens."
(Source : http://www.csa.be/breves/show/132 - Consulté le 25/11/2009)
Note de contenu :
En ligne : http://www.csa.be/system/document/nom/611/CAC_20070314_recommandation_statut_for [...] CAC - 14/03/2007 - Recommandation relative au changement de statut ou de format des éditeurs de services [document électronique] / CSA (CAC), Auteur . - Bruxelles (1050, Belgique) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique, 2007 . - ; Document numérique.
Recommandation ; 20070314
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Recommandations Tags : CAC recommandation autorisation éditeurs Résumé :
"Pendant le temps de leur autorisation, la situation des éditeurs de services peut changer (modifications liées notamment aux conditions de leur autorisation - format ou statut). C’est pourquoi, face à la multiplication de ces changements, le Collège d’autorisation et de contrôle estime nécessaire de les encadrer et propose une recommandation en ce sens."
(Source : http://www.csa.be/breves/show/132 - Consulté le 25/11/2009)
Note de contenu :
En ligne : http://www.csa.be/system/document/nom/611/CAC_20070314_recommandation_statut_for [...] Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1002047 CAC 2007 REC Document numérique Internet Docs numérisés CentreDoc Disponible CAC - 17/12/2009 - Avis relatif au contrôle du respect des obligations des éditeurs de services de radiodiffusion sonores privés pour l’exercice 2008 / CSA (CAC)
![]()
Titre : CAC - 17/12/2009 - Avis relatif au contrôle du respect des obligations des éditeurs de services de radiodiffusion sonores privés pour l’exercice 2008 Type de document : document électronique Auteurs : CSA (CAC), Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique Année de publication : 2009 Format : Document numérique Note générale : Avis n°39 (2009) Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Avis
MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIOTags : rapport d’activité CAC avis éditeurs obligation contrôle radio radio indépendante réseau radio Index. décimale : 384.54 Radio Résumé : "Le décret coordonné sur les services de médias audiovisuels prévoit que les radios privées autorisées en FM fournissent annuellement au CSA, des informations rendant compte de l'exécution du cahier de charge et des engagements pris dans le cadre de l'appel d'offres, afin que le régulateur puisse exercer sa mission de contrôle.
Le lancement de deux appels d'offres (21 janvier et 8 juillet) et la délivrance des autorisations par le CSA (22 juillet et 17 octobre) ont profondément bouleversé le paysage radiophonique en 2008. L'avis que vient de rendre le CSA rend compte des obligations dont ont eu à répondre les radios privées pour un exercice 2008 un peu particulier puisqu'il s'agissait d'un exercice de démarrage pour les radios (si certaines étaient déjà actives lors de leur autorisation, d'autres démarraient ou modifiaient leur activité), et d'un exercice partiel puisque les radios devaient justifier d'une activité officiellement reconnue à partir du 22 juillet ou du 17 octobre.
L'avis rendu porte sur :
La mise en œuvre des autorisations (mise en œuvre et lancement des services)
L'obligation de déposer un rapport d'activités
La situation économique (chiffre d'affaire et emploi)
La situation technique
La situation culturelle (promotion culturelle, production propre, usage de la langue française, quotas)
(...) "
(Source : http://www.csa.be/breves/show/382 - Consulté le 20/01/2010)
En ligne : http://www.csa.be/system/document/nom/1144/CAC_20091217_avis_controle_radiospriv [...] CAC - 17/12/2009 - Avis relatif au contrôle du respect des obligations des éditeurs de services de radiodiffusion sonores privés pour l’exercice 2008 [document électronique] / CSA (CAC), Auteur . - Bruxelles (1050, Belgique) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique, 2009 . - ; Document numérique.
Avis n°39 (2009)
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Avis
MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIOTags : rapport d’activité CAC avis éditeurs obligation contrôle radio radio indépendante réseau radio Index. décimale : 384.54 Radio Résumé : "Le décret coordonné sur les services de médias audiovisuels prévoit que les radios privées autorisées en FM fournissent annuellement au CSA, des informations rendant compte de l'exécution du cahier de charge et des engagements pris dans le cadre de l'appel d'offres, afin que le régulateur puisse exercer sa mission de contrôle.
Le lancement de deux appels d'offres (21 janvier et 8 juillet) et la délivrance des autorisations par le CSA (22 juillet et 17 octobre) ont profondément bouleversé le paysage radiophonique en 2008. L'avis que vient de rendre le CSA rend compte des obligations dont ont eu à répondre les radios privées pour un exercice 2008 un peu particulier puisqu'il s'agissait d'un exercice de démarrage pour les radios (si certaines étaient déjà actives lors de leur autorisation, d'autres démarraient ou modifiaient leur activité), et d'un exercice partiel puisque les radios devaient justifier d'une activité officiellement reconnue à partir du 22 juillet ou du 17 octobre.
L'avis rendu porte sur :
La mise en œuvre des autorisations (mise en œuvre et lancement des services)
L'obligation de déposer un rapport d'activités
La situation économique (chiffre d'affaire et emploi)
La situation technique
La situation culturelle (promotion culturelle, production propre, usage de la langue française, quotas)
(...) "
(Source : http://www.csa.be/breves/show/382 - Consulté le 20/01/2010)
En ligne : http://www.csa.be/system/document/nom/1144/CAC_20091217_avis_controle_radiospriv [...] Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1002118 CAC 2009 AVI Document numérique Internet Docs numérisés CentreDoc Disponible CAC - 25/03/2010 - Avis sur les projets d'arrêtés modifiant l'arrêté du 2 octobre 2008 fixant les modalités de la contribution des éditeurs et des distributeurs à la production d'œuvres audiovisuelles sous forme de coproduction ou de préachats / CSA (CAC)
![]()
Titre : CAC - 25/03/2010 - Avis sur les projets d'arrêtés modifiant l'arrêté du 2 octobre 2008 fixant les modalités de la contribution des éditeurs et des distributeurs à la production d'œuvres audiovisuelles sous forme de coproduction ou de préachats Type de document : document électronique Auteurs : CSA (CAC), Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique Année de publication : 2010 Format : Document numérique Note générale : Avis n°2 (2010) Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Avis Tags : CAC avis éditeurs distributeurs audiovisuel financement CFWB législation Résumé : "A la demande de la ministre de l'audiovisuel, le CSA a rendu un avis sur des projets d'arrêtés modificatifs d'arrêtés relatifs aux modalités de la contribution des éditeurs de services télévisuels d'une part, et des distributeurs d'autre part, à la production d'œuvres audiovisuelles sous forme de coproduction ou de préachat.
La première modification vise à réduire le périmètre des sociétés tierces auxquelles l'éditeur ou le distributeur peut avoir recours, en vue de se porter garante de ses propres obligations. Ce recadrage du recours à la société tierce tient compte désormais du lien d'actionnariat entre éditeur ou distributeur et société tierce ainsi que de l'implication de cette société tierce ou de sociétés liées au sein d'un même groupe dans de telles contributions en lieu et place d'autre éditeur et distributeur. Pour le CSA, cette première modification s'inscrit dans l'évolution progressive du dispositif de contribution de la chaîne de valeur audiovisuelle à la production et doit permettre de contenir la déperdition du dispositif de contribution à la création audiovisuelle, notamment en renforçant les liens qui doivent unir les éditeurs ou les distributeurs et les sociétés qui se portent fort de leurs engagements.
La seconde modification a pour objet de ne comptabiliser un engagement de la société tierce que si une quote-part de l'apport de cette société est réellement revendiquée par le producteur de la Communauté française. Le CSA note qu'une telle modification tend à assurer une concrétisation effective des contributions à la production des sociétés tierces qui, sous le dispositif initial, pouvaient prendre la forme de coproductions purement financières, sans réelle valorisation du processus de création. En sollicitant qu'une part de financement de ces sociétés soit revendiquée par le coproducteur belge, la modification proposée contribue utilement au développement de la production indépendante, dans le contexte d'un marché restreint comme celui de la Communauté française."
(Source : http://www.csa.be/breves/show/405 - Consulté le 30/03/2010)
En ligne : http://www.csa.be/documents/1214 CAC - 25/03/2010 - Avis sur les projets d'arrêtés modifiant l'arrêté du 2 octobre 2008 fixant les modalités de la contribution des éditeurs et des distributeurs à la production d'œuvres audiovisuelles sous forme de coproduction ou de préachats [document électronique] / CSA (CAC), Auteur . - Bruxelles (1050, Belgique) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique, 2010 . - ; Document numérique.
Avis n°2 (2010)
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Avis Tags : CAC avis éditeurs distributeurs audiovisuel financement CFWB législation Résumé : "A la demande de la ministre de l'audiovisuel, le CSA a rendu un avis sur des projets d'arrêtés modificatifs d'arrêtés relatifs aux modalités de la contribution des éditeurs de services télévisuels d'une part, et des distributeurs d'autre part, à la production d'œuvres audiovisuelles sous forme de coproduction ou de préachat.
La première modification vise à réduire le périmètre des sociétés tierces auxquelles l'éditeur ou le distributeur peut avoir recours, en vue de se porter garante de ses propres obligations. Ce recadrage du recours à la société tierce tient compte désormais du lien d'actionnariat entre éditeur ou distributeur et société tierce ainsi que de l'implication de cette société tierce ou de sociétés liées au sein d'un même groupe dans de telles contributions en lieu et place d'autre éditeur et distributeur. Pour le CSA, cette première modification s'inscrit dans l'évolution progressive du dispositif de contribution de la chaîne de valeur audiovisuelle à la production et doit permettre de contenir la déperdition du dispositif de contribution à la création audiovisuelle, notamment en renforçant les liens qui doivent unir les éditeurs ou les distributeurs et les sociétés qui se portent fort de leurs engagements.
La seconde modification a pour objet de ne comptabiliser un engagement de la société tierce que si une quote-part de l'apport de cette société est réellement revendiquée par le producteur de la Communauté française. Le CSA note qu'une telle modification tend à assurer une concrétisation effective des contributions à la production des sociétés tierces qui, sous le dispositif initial, pouvaient prendre la forme de coproductions purement financières, sans réelle valorisation du processus de création. En sollicitant qu'une part de financement de ces sociétés soit revendiquée par le coproducteur belge, la modification proposée contribue utilement au développement de la production indépendante, dans le contexte d'un marché restreint comme celui de la Communauté française."
(Source : http://www.csa.be/breves/show/405 - Consulté le 30/03/2010)
En ligne : http://www.csa.be/documents/1214 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1002272 CAC 2010 AVI Document numérique Internet Docs numérisés CentreDoc Disponible Guide d'accompagnement des éditeurs pour la couverture des élections fédérales, régionales et européennes du 25 mai 2014 en Fédération Wallonie-Bruxelles / CSA (Bruxelles, Belgique)
![]()
Titre : Guide d'accompagnement des éditeurs pour la couverture des élections fédérales, régionales et européennes du 25 mai 2014 en Fédération Wallonie-Bruxelles Type de document : document électronique Auteurs : CSA (Bruxelles, Belgique) , Editeur scientifique
Editeur : Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique Année de publication : 2013 Importance : 10 p. Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :"Dépôt institutionnel" du CSA
DOCUMENTATION CSA :Publications
DOCUMENTATION DE REFERENCE :Guides, Manuels, ...
MEDIAS:AUDIOVISUELTags : médias audiovisuel FWB éditeurs élections campagne électorale réglementation CSA manuel Index. décimale : 320 Politique Résumé : Extrait (p.1) :
"Les élections constituent un moment particulier de la vie démocratique et un moment important pour les radios et les télévisions de la Fédération Wallonie – Bruxelles qui assurent leur couverture.
Bien souvent, les citoyens privilégient ces canaux pour accéder à l’information nécessaire à façonner leur point de vue et à effectuer leur choix en pleine connaissance de cause. De ce fait, la responsabilité des médias dans la couverture des élections est fondamentale.
Afin d’assurer cette responsabilité, les radios et les télévisions de la Fédération Wallonie-Bruxelles sont tenues de respecter un règlement. Ce règlement, adopté par le Collège d’avis du CSA qui représente le secteur audiovisuel, impose d’adopter un dispositif électoral pour chaque chaîne de radio et de télévision qui souhaite couvrir les élections ou qui diffuse des programmes d’information.
Ce dispositif électoral doit décrire comment la radio ou la télévision va couvrir les élections car il appartient à l’éditeur de définir les modalités de couverture compte tenu de sa liberté éditoriale. Néanmoins, ces modalités doivent respecter certains principes qui rejoignent l’esprit démocratique qui doit gouverner toute période électorale. C’est ce que précise le règlement et que nous rappelons ici afin d’accompagner chaque radio et télévision dans la rédaction de son propre dispositif électoral mais aussi dans sa mise en œuvre pratique pendant la période électorale.
Il est important de préciser que l’adoption d’un dispositif est certes obligatoire mais qu’elle est aussi destinée à faciliter le travail des radios et des télévisions qui couvrent les élections. En effet, un dispositif bien réfléchi et rédigé par rapport aux grands principes développés ci
dessous, diminue fortement le risque de contestations de la part des candidats et des partis tout autant qu’il garantit la transparence des débats pour l’auditeur et le téléspectateur."En ligne : http://www.csa.be/documents/2195 Guide d'accompagnement des éditeurs pour la couverture des élections fédérales, régionales et européennes du 25 mai 2014 en Fédération Wallonie-Bruxelles [document électronique] / CSA (Bruxelles, Belgique), Editeur scientifique . - Bruxelles (1050, Belgique) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique, 2013 . - 10 p.
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :"Dépôt institutionnel" du CSA
DOCUMENTATION CSA :Publications
DOCUMENTATION DE REFERENCE :Guides, Manuels, ...
MEDIAS:AUDIOVISUELTags : médias audiovisuel FWB éditeurs élections campagne électorale réglementation CSA manuel Index. décimale : 320 Politique Résumé : Extrait (p.1) :
"Les élections constituent un moment particulier de la vie démocratique et un moment important pour les radios et les télévisions de la Fédération Wallonie – Bruxelles qui assurent leur couverture.
Bien souvent, les citoyens privilégient ces canaux pour accéder à l’information nécessaire à façonner leur point de vue et à effectuer leur choix en pleine connaissance de cause. De ce fait, la responsabilité des médias dans la couverture des élections est fondamentale.
Afin d’assurer cette responsabilité, les radios et les télévisions de la Fédération Wallonie-Bruxelles sont tenues de respecter un règlement. Ce règlement, adopté par le Collège d’avis du CSA qui représente le secteur audiovisuel, impose d’adopter un dispositif électoral pour chaque chaîne de radio et de télévision qui souhaite couvrir les élections ou qui diffuse des programmes d’information.
Ce dispositif électoral doit décrire comment la radio ou la télévision va couvrir les élections car il appartient à l’éditeur de définir les modalités de couverture compte tenu de sa liberté éditoriale. Néanmoins, ces modalités doivent respecter certains principes qui rejoignent l’esprit démocratique qui doit gouverner toute période électorale. C’est ce que précise le règlement et que nous rappelons ici afin d’accompagner chaque radio et télévision dans la rédaction de son propre dispositif électoral mais aussi dans sa mise en œuvre pratique pendant la période électorale.
Il est important de préciser que l’adoption d’un dispositif est certes obligatoire mais qu’elle est aussi destinée à faciliter le travail des radios et des télévisions qui couvrent les élections. En effet, un dispositif bien réfléchi et rédigé par rapport aux grands principes développés ci
dessous, diminue fortement le risque de contestations de la part des candidats et des partis tout autant qu’il garantit la transparence des débats pour l’auditeur et le téléspectateur."En ligne : http://www.csa.be/documents/2195 Le point de vue des éditeurs / Catherine Geeroms in Médiatiques - Récit et société, 44 (Printemps 2009)
[article]
Titre : Le point de vue des éditeurs Type de document : document électronique Auteurs : Catherine Geeroms, Auteur Année de publication : 2009 Article en page(s) : p.22-28 Langues : Français Catégories : MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIO:Programmes / Contenu
MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIO:Programmes / Contenu:protection des mineurs
MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION: Programmes / Contenu: protection des mineursTags : médias jeunes radio télévision régulation autorégulation Belgique enquête éditeurs Index. décimale : 305.23 Jeunes Note de contenu : Présentation de l'auteur :
"Nous avons interrogé les éditeurs télévisuels et radiophoniques sur trois thèmes majeurs : les mineurs d'âge sont-ils présents au sein du paysage belge francophone? Quels sont les types de programmes qui sollicitent la participation de ces jeunes ? Combien l'institution médiatique gère-t-elle les différentes situations (problématiques ou non) de participation des jeunes du point de vue de l'animation, de l'encadrement, de l'éthique et de la déontologie? Les réponses fournies sont bien sûr à prendre avec prudence, puisqu'elles ne reflètent que le seul point de vue des éditeurs, sans qu'il soit confronté à d'autres regards." (p.22)
in Médiatiques - Récit et société > 44 (Printemps 2009) . - p.22-28[article] Le point de vue des éditeurs [document électronique] / Catherine Geeroms, Auteur . - 2009 . - p.22-28.
Langues : Français
in Médiatiques - Récit et société > 44 (Printemps 2009) . - p.22-28
Catégories : MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIO:Programmes / Contenu
MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIO:Programmes / Contenu:protection des mineurs
MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION: Programmes / Contenu: protection des mineursTags : médias jeunes radio télévision régulation autorégulation Belgique enquête éditeurs Index. décimale : 305.23 Jeunes Note de contenu : Présentation de l'auteur :
"Nous avons interrogé les éditeurs télévisuels et radiophoniques sur trois thèmes majeurs : les mineurs d'âge sont-ils présents au sein du paysage belge francophone? Quels sont les types de programmes qui sollicitent la participation de ces jeunes ? Combien l'institution médiatique gère-t-elle les différentes situations (problématiques ou non) de participation des jeunes du point de vue de l'animation, de l'encadrement, de l'éthique et de la déontologie? Les réponses fournies sont bien sûr à prendre avec prudence, puisqu'elles ne reflètent que le seul point de vue des éditeurs, sans qu'il soit confronté à d'autres regards." (p.22)Annuaire de l'audiovisuel 2009 / Frédéric Delcor
PermalinkAnnuaire de l'audiovisuel 2011-2012 / Frédéric Delcor
PermalinkAnnuaire statistique 2009 - Vol.II - Les tendances de la télévision européenne / Observatoire Européen de l'Audiovisuel (Strasbourg, France)
![]()
PermalinkPermalinkCAC - 04/09/2014 - Avis - Contact Vision : contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2013 / CSA (CAC)
![]()
Permalink