Accueil
A partir de cette page vous pouvez :
Retourner au premier écran avec les dernières notices... |
Résultat de la recherche
60 résultat(s) recherche sur le tag 'projet de décision'
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche Faire une suggestion
CAC - 06/06/2013 - Optimisation : projet de décision relative à Bel RTL ("Virton 104.8 MHz") / CSA (CAC)
Titre : CAC - 06/06/2013 - Optimisation : projet de décision relative à Bel RTL ("Virton 104.8 MHz") Type de document : document électronique Auteurs : CSA (CAC), Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique Année de publication : 2013 Note générale : Projet de décision ; 20130606
Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Décisions Tags : CAC radio optimisation projet de décision BelRTL Index. décimale : 384.54 Radio Résumé : " Le CSA a adopté des projets de décisions relatives à la modification des caractéristiques techniques des radiofréquences suivantes :
"VIERSET BARSE 97.4 MHz" sur laquelle la SA édite Ciel IPM Ciel Radio ;
"MONS 102 MHz" sur laquelle la SA RMP édite Sud Radio ;
"MONS 102.3 MHz" sur laquelle la SA Cobelfra édite Radio Contact ;
"VINALMONT 104.8 MHz" sur laquelle la SA NRJ Belgique édite NRJ ;
"DINANT 100.7 MHz" sur laquelle la SA Nostalgie édite Nostalgie ;
"LIEGE 99 MHz" sur laquelle la SCRL FM DEVELOPPEMENT édite Fun Radio;
"VIRTON 104.8 MHz" sur laquelle la SA INADI édite Bel RTL.
La CSA a également adopté un projet de décision par laquelle il retire la fréquence "PHILIPPEVILLE 105.7 MHz" à la SA RMS Régie (Must FM Namur) et la remplace par la radiofréquence "PHILIPPEVILLE 103.3 MHz ".
Comme le veut la procédure, le CSA publie ces projets de décisions sur son site internet (rubrique "décisions") et invite formellement toute personne qui le souhaite à se manifester (par courrier postal ou courriel) dans le mois pour faire valoir ses objections à ces projets de décision, soit au plus tard le 22 juillet 2013. Passé le délai d'un mois, le CSA adoptera sa décision finale en prenant en compte, le cas échéant, les remarques reçues suite à la publication. "
(Source : http://csa.be/breves/792 - Consulté le 01/07/2013)En ligne : http://csa.be/documents/2060 CAC - 06/06/2013 - Optimisation : projet de décision relative à Bel RTL ("Virton 104.8 MHz") [document électronique] / CSA (CAC), Auteur . - Bruxelles (1050, Belgique) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique, 2013.
Projet de décision ; 20130606
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Décisions Tags : CAC radio optimisation projet de décision BelRTL Index. décimale : 384.54 Radio Résumé : " Le CSA a adopté des projets de décisions relatives à la modification des caractéristiques techniques des radiofréquences suivantes :
"VIERSET BARSE 97.4 MHz" sur laquelle la SA édite Ciel IPM Ciel Radio ;
"MONS 102 MHz" sur laquelle la SA RMP édite Sud Radio ;
"MONS 102.3 MHz" sur laquelle la SA Cobelfra édite Radio Contact ;
"VINALMONT 104.8 MHz" sur laquelle la SA NRJ Belgique édite NRJ ;
"DINANT 100.7 MHz" sur laquelle la SA Nostalgie édite Nostalgie ;
"LIEGE 99 MHz" sur laquelle la SCRL FM DEVELOPPEMENT édite Fun Radio;
"VIRTON 104.8 MHz" sur laquelle la SA INADI édite Bel RTL.
La CSA a également adopté un projet de décision par laquelle il retire la fréquence "PHILIPPEVILLE 105.7 MHz" à la SA RMS Régie (Must FM Namur) et la remplace par la radiofréquence "PHILIPPEVILLE 103.3 MHz ".
Comme le veut la procédure, le CSA publie ces projets de décisions sur son site internet (rubrique "décisions") et invite formellement toute personne qui le souhaite à se manifester (par courrier postal ou courriel) dans le mois pour faire valoir ses objections à ces projets de décision, soit au plus tard le 22 juillet 2013. Passé le délai d'un mois, le CSA adoptera sa décision finale en prenant en compte, le cas échéant, les remarques reçues suite à la publication. "
(Source : http://csa.be/breves/792 - Consulté le 01/07/2013)En ligne : http://csa.be/documents/2060 CAC - 06/06/2013 - Optimisation : projet de décision relative à Contact ("Mons 102.3 MHz") / CSA (CAC)
Titre : CAC - 06/06/2013 - Optimisation : projet de décision relative à Contact ("Mons 102.3 MHz") Type de document : document électronique Auteurs : CSA (CAC), Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique Année de publication : 2013 Note générale : Projet de décision ; 20130606
Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Décisions Tags : CAC radio optimisation projet de décision Radio Contact Index. décimale : 384.54 Radio Résumé : " Le CSA a adopté des projets de décisions relatives à la modification des caractéristiques techniques des radiofréquences suivantes :
"VIERSET BARSE 97.4 MHz" sur laquelle la SA édite Ciel IPM Ciel Radio ;
"MONS 102 MHz" sur laquelle la SA RMP édite Sud Radio ;
"MONS 102.3 MHz" sur laquelle la SA Cobelfra édite Radio Contact ;
"VINALMONT 104.8 MHz" sur laquelle la SA NRJ Belgique édite NRJ ;
"DINANT 100.7 MHz" sur laquelle la SA Nostalgie édite Nostalgie ;
"LIEGE 99 MHz" sur laquelle la SCRL FM DEVELOPPEMENT édite Fun Radio;
"VIRTON 104.8 MHz" sur laquelle la SA INADI édite Bel RTL.
La CSA a également adopté un projet de décision par laquelle il retire la fréquence "PHILIPPEVILLE 105.7 MHz" à la SA RMS Régie (Must FM Namur) et la remplace par la radiofréquence "PHILIPPEVILLE 103.3 MHz ".
Comme le veut la procédure, le CSA publie ces projets de décisions sur son site internet (rubrique "décisions") et invite formellement toute personne qui le souhaite à se manifester (par courrier postal ou courriel) dans le mois pour faire valoir ses objections à ces projets de décision, soit au plus tard le 22 juillet 2013. Passé le délai d'un mois, le CSA adoptera sa décision finale en prenant en compte, le cas échéant, les remarques reçues suite à la publication. "
(Source : http://csa.be/breves/792 - Consulté le 01/07/2013)En ligne : http://csa.be/documents/2066 CAC - 06/06/2013 - Optimisation : projet de décision relative à Contact ("Mons 102.3 MHz") [document électronique] / CSA (CAC), Auteur . - Bruxelles (1050, Belgique) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique, 2013.
Projet de décision ; 20130606
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Décisions Tags : CAC radio optimisation projet de décision Radio Contact Index. décimale : 384.54 Radio Résumé : " Le CSA a adopté des projets de décisions relatives à la modification des caractéristiques techniques des radiofréquences suivantes :
"VIERSET BARSE 97.4 MHz" sur laquelle la SA édite Ciel IPM Ciel Radio ;
"MONS 102 MHz" sur laquelle la SA RMP édite Sud Radio ;
"MONS 102.3 MHz" sur laquelle la SA Cobelfra édite Radio Contact ;
"VINALMONT 104.8 MHz" sur laquelle la SA NRJ Belgique édite NRJ ;
"DINANT 100.7 MHz" sur laquelle la SA Nostalgie édite Nostalgie ;
"LIEGE 99 MHz" sur laquelle la SCRL FM DEVELOPPEMENT édite Fun Radio;
"VIRTON 104.8 MHz" sur laquelle la SA INADI édite Bel RTL.
La CSA a également adopté un projet de décision par laquelle il retire la fréquence "PHILIPPEVILLE 105.7 MHz" à la SA RMS Régie (Must FM Namur) et la remplace par la radiofréquence "PHILIPPEVILLE 103.3 MHz ".
Comme le veut la procédure, le CSA publie ces projets de décisions sur son site internet (rubrique "décisions") et invite formellement toute personne qui le souhaite à se manifester (par courrier postal ou courriel) dans le mois pour faire valoir ses objections à ces projets de décision, soit au plus tard le 22 juillet 2013. Passé le délai d'un mois, le CSA adoptera sa décision finale en prenant en compte, le cas échéant, les remarques reçues suite à la publication. "
(Source : http://csa.be/breves/792 - Consulté le 01/07/2013)En ligne : http://csa.be/documents/2066 CAC - 06/06/2013 - Optimisation : projet de décision relative à Fun Radio ("Liège 99 MHz") / CSA (CAC)
Titre : CAC - 06/06/2013 - Optimisation : projet de décision relative à Fun Radio ("Liège 99 MHz") Type de document : document électronique Auteurs : CSA (CAC), Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique Année de publication : 2013 Note générale : Projet de décision ; 20130606
Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Décisions Tags : CAC radio optimisation projet de décision Fun Radio Index. décimale : 384.54 Radio Résumé : " Le CSA a adopté des projets de décisions relatives à la modification des caractéristiques techniques des radiofréquences suivantes :
"VIERSET BARSE 97.4 MHz" sur laquelle la SA édite Ciel IPM Ciel Radio ;
"MONS 102 MHz" sur laquelle la SA RMP édite Sud Radio ;
"MONS 102.3 MHz" sur laquelle la SA Cobelfra édite Radio Contact ;
"VINALMONT 104.8 MHz" sur laquelle la SA NRJ Belgique édite NRJ ;
"DINANT 100.7 MHz" sur laquelle la SA Nostalgie édite Nostalgie ;
"LIEGE 99 MHz" sur laquelle la SCRL FM DEVELOPPEMENT édite Fun Radio;
"VIRTON 104.8 MHz" sur laquelle la SA INADI édite Bel RTL.
La CSA a également adopté un projet de décision par laquelle il retire la fréquence "PHILIPPEVILLE 105.7 MHz" à la SA RMS Régie (Must FM Namur) et la remplace par la radiofréquence "PHILIPPEVILLE 103.3 MHz ".
Comme le veut la procédure, le CSA publie ces projets de décisions sur son site internet (rubrique "décisions") et invite formellement toute personne qui le souhaite à se manifester (par courrier postal ou courriel) dans le mois pour faire valoir ses objections à ces projets de décision, soit au plus tard le 22 juillet 2013. Passé le délai d'un mois, le CSA adoptera sa décision finale en prenant en compte, le cas échéant, les remarques reçues suite à la publication. "
(Source : http://csa.be/breves/792 - Consulté le 01/07/2013)En ligne : http://csa.be/documents/2067 CAC - 06/06/2013 - Optimisation : projet de décision relative à Fun Radio ("Liège 99 MHz") [document électronique] / CSA (CAC), Auteur . - Bruxelles (1050, Belgique) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique, 2013.
Projet de décision ; 20130606
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Décisions Tags : CAC radio optimisation projet de décision Fun Radio Index. décimale : 384.54 Radio Résumé : " Le CSA a adopté des projets de décisions relatives à la modification des caractéristiques techniques des radiofréquences suivantes :
"VIERSET BARSE 97.4 MHz" sur laquelle la SA édite Ciel IPM Ciel Radio ;
"MONS 102 MHz" sur laquelle la SA RMP édite Sud Radio ;
"MONS 102.3 MHz" sur laquelle la SA Cobelfra édite Radio Contact ;
"VINALMONT 104.8 MHz" sur laquelle la SA NRJ Belgique édite NRJ ;
"DINANT 100.7 MHz" sur laquelle la SA Nostalgie édite Nostalgie ;
"LIEGE 99 MHz" sur laquelle la SCRL FM DEVELOPPEMENT édite Fun Radio;
"VIRTON 104.8 MHz" sur laquelle la SA INADI édite Bel RTL.
La CSA a également adopté un projet de décision par laquelle il retire la fréquence "PHILIPPEVILLE 105.7 MHz" à la SA RMS Régie (Must FM Namur) et la remplace par la radiofréquence "PHILIPPEVILLE 103.3 MHz ".
Comme le veut la procédure, le CSA publie ces projets de décisions sur son site internet (rubrique "décisions") et invite formellement toute personne qui le souhaite à se manifester (par courrier postal ou courriel) dans le mois pour faire valoir ses objections à ces projets de décision, soit au plus tard le 22 juillet 2013. Passé le délai d'un mois, le CSA adoptera sa décision finale en prenant en compte, le cas échéant, les remarques reçues suite à la publication. "
(Source : http://csa.be/breves/792 - Consulté le 01/07/2013)En ligne : http://csa.be/documents/2067 CAC - 06/06/2013 - Optimisation : projet de décision relative à Must FM Namur ("Philippeville 105.7 MHz") / CSA (CAC)
Titre : CAC - 06/06/2013 - Optimisation : projet de décision relative à Must FM Namur ("Philippeville 105.7 MHz") Type de document : document électronique Auteurs : CSA (CAC), Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique Année de publication : 2013 Note générale : Projet de décision ; 20130606
Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Décisions Tags : CAC radio optimisation projet de décision Must Index. décimale : 384.54 Radio Résumé : " Le CSA a adopté des projets de décisions relatives à la modification des caractéristiques techniques des radiofréquences suivantes :
"VIERSET BARSE 97.4 MHz" sur laquelle la SA édite Ciel IPM Ciel Radio ;
"MONS 102 MHz" sur laquelle la SA RMP édite Sud Radio ;
"MONS 102.3 MHz" sur laquelle la SA Cobelfra édite Radio Contact ;
"VINALMONT 104.8 MHz" sur laquelle la SA NRJ Belgique édite NRJ ;
"DINANT 100.7 MHz" sur laquelle la SA Nostalgie édite Nostalgie ;
"LIEGE 99 MHz" sur laquelle la SCRL FM DEVELOPPEMENT édite Fun Radio;
"VIRTON 104.8 MHz" sur laquelle la SA INADI édite Bel RTL.
La CSA a également adopté un projet de décision par laquelle il retire la fréquence "PHILIPPEVILLE 105.7 MHz" à la SA RMS Régie (Must FM Namur) et la remplace par la radiofréquence "PHILIPPEVILLE 103.3 MHz ".
Comme le veut la procédure, le CSA publie ces projets de décisions sur son site internet (rubrique "décisions") et invite formellement toute personne qui le souhaite à se manifester (par courrier postal ou courriel) dans le mois pour faire valoir ses objections à ces projets de décision, soit au plus tard le 22 juillet 2013. Passé le délai d'un mois, le CSA adoptera sa décision finale en prenant en compte, le cas échéant, les remarques reçues suite à la publication. "
(Source : http://csa.be/breves/792 - Consulté le 01/07/2013)En ligne : http://csa.be/documents/2061 CAC - 06/06/2013 - Optimisation : projet de décision relative à Must FM Namur ("Philippeville 105.7 MHz") [document électronique] / CSA (CAC), Auteur . - Bruxelles (1050, Belgique) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique, 2013.
Projet de décision ; 20130606
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Décisions Tags : CAC radio optimisation projet de décision Must Index. décimale : 384.54 Radio Résumé : " Le CSA a adopté des projets de décisions relatives à la modification des caractéristiques techniques des radiofréquences suivantes :
"VIERSET BARSE 97.4 MHz" sur laquelle la SA édite Ciel IPM Ciel Radio ;
"MONS 102 MHz" sur laquelle la SA RMP édite Sud Radio ;
"MONS 102.3 MHz" sur laquelle la SA Cobelfra édite Radio Contact ;
"VINALMONT 104.8 MHz" sur laquelle la SA NRJ Belgique édite NRJ ;
"DINANT 100.7 MHz" sur laquelle la SA Nostalgie édite Nostalgie ;
"LIEGE 99 MHz" sur laquelle la SCRL FM DEVELOPPEMENT édite Fun Radio;
"VIRTON 104.8 MHz" sur laquelle la SA INADI édite Bel RTL.
La CSA a également adopté un projet de décision par laquelle il retire la fréquence "PHILIPPEVILLE 105.7 MHz" à la SA RMS Régie (Must FM Namur) et la remplace par la radiofréquence "PHILIPPEVILLE 103.3 MHz ".
Comme le veut la procédure, le CSA publie ces projets de décisions sur son site internet (rubrique "décisions") et invite formellement toute personne qui le souhaite à se manifester (par courrier postal ou courriel) dans le mois pour faire valoir ses objections à ces projets de décision, soit au plus tard le 22 juillet 2013. Passé le délai d'un mois, le CSA adoptera sa décision finale en prenant en compte, le cas échéant, les remarques reçues suite à la publication. "
(Source : http://csa.be/breves/792 - Consulté le 01/07/2013)En ligne : http://csa.be/documents/2061 CAC - 06/06/2013 - Optimisation : projet de décision relative à Nostalgie ("Dinant 100.7 MHz") / CSA (CAC)
Titre : CAC - 06/06/2013 - Optimisation : projet de décision relative à Nostalgie ("Dinant 100.7 MHz") Type de document : document électronique Auteurs : CSA (CAC), Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique Année de publication : 2013 Note générale : Projet de décision ; 20130606
Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Décisions Tags : CAC radio optimisation projet de décision Nostalgie Index. décimale : 384.54 Radio Résumé : " Le CSA a adopté des projets de décisions relatives à la modification des caractéristiques techniques des radiofréquences suivantes :
"VIERSET BARSE 97.4 MHz" sur laquelle la SA édite Ciel IPM Ciel Radio ;
"MONS 102 MHz" sur laquelle la SA RMP édite Sud Radio ;
"MONS 102.3 MHz" sur laquelle la SA Cobelfra édite Radio Contact ;
"VINALMONT 104.8 MHz" sur laquelle la SA NRJ Belgique édite NRJ ;
"DINANT 100.7 MHz" sur laquelle la SA Nostalgie édite Nostalgie ;
"LIEGE 99 MHz" sur laquelle la SCRL FM DEVELOPPEMENT édite Fun Radio;
"VIRTON 104.8 MHz" sur laquelle la SA INADI édite Bel RTL.
La CSA a également adopté un projet de décision par laquelle il retire la fréquence "PHILIPPEVILLE 105.7 MHz" à la SA RMS Régie (Must FM Namur) et la remplace par la radiofréquence "PHILIPPEVILLE 103.3 MHz ".
Comme le veut la procédure, le CSA publie ces projets de décisions sur son site internet (rubrique "décisions") et invite formellement toute personne qui le souhaite à se manifester (par courrier postal ou courriel) dans le mois pour faire valoir ses objections à ces projets de décision, soit au plus tard le 22 juillet 2013. Passé le délai d'un mois, le CSA adoptera sa décision finale en prenant en compte, le cas échéant, les remarques reçues suite à la publication. "
(Source : http://csa.be/breves/792 - Consulté le 01/07/2013)En ligne : http://csa.be/documents/2065 CAC - 06/06/2013 - Optimisation : projet de décision relative à Nostalgie ("Dinant 100.7 MHz") [document électronique] / CSA (CAC), Auteur . - Bruxelles (1050, Belgique) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique, 2013.
Projet de décision ; 20130606
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Décisions Tags : CAC radio optimisation projet de décision Nostalgie Index. décimale : 384.54 Radio Résumé : " Le CSA a adopté des projets de décisions relatives à la modification des caractéristiques techniques des radiofréquences suivantes :
"VIERSET BARSE 97.4 MHz" sur laquelle la SA édite Ciel IPM Ciel Radio ;
"MONS 102 MHz" sur laquelle la SA RMP édite Sud Radio ;
"MONS 102.3 MHz" sur laquelle la SA Cobelfra édite Radio Contact ;
"VINALMONT 104.8 MHz" sur laquelle la SA NRJ Belgique édite NRJ ;
"DINANT 100.7 MHz" sur laquelle la SA Nostalgie édite Nostalgie ;
"LIEGE 99 MHz" sur laquelle la SCRL FM DEVELOPPEMENT édite Fun Radio;
"VIRTON 104.8 MHz" sur laquelle la SA INADI édite Bel RTL.
La CSA a également adopté un projet de décision par laquelle il retire la fréquence "PHILIPPEVILLE 105.7 MHz" à la SA RMS Régie (Must FM Namur) et la remplace par la radiofréquence "PHILIPPEVILLE 103.3 MHz ".
Comme le veut la procédure, le CSA publie ces projets de décisions sur son site internet (rubrique "décisions") et invite formellement toute personne qui le souhaite à se manifester (par courrier postal ou courriel) dans le mois pour faire valoir ses objections à ces projets de décision, soit au plus tard le 22 juillet 2013. Passé le délai d'un mois, le CSA adoptera sa décision finale en prenant en compte, le cas échéant, les remarques reçues suite à la publication. "
(Source : http://csa.be/breves/792 - Consulté le 01/07/2013)En ligne : http://csa.be/documents/2065 CAC - 06/06/2013 - Optimisation : projet de décision relative à NRJ ("Vinalmont 104.8 MHz") / CSA (CAC)
PermalinkCAC - 06/06/2013 - Optimisation : projet de décision relative à Sud Radio ("Mons 102 MHz") / CSA (CAC)
PermalinkCAC - 06/06/2013 - Optimisation : projet de décision relative à TWIZZ ("Vierset Barse 97.4 MHz") / CSA (CAC)
PermalinkCAC - 14/06/2012 - Optimisation : projet de décision relative à BelRTL ("Rixensart 100.2 MHz") / CSA (CAC)
PermalinkCAC - 14/06/2012 - Optimisation : projet de décision relative à Must FM ("Bouillon 94.7 MHz", "Ciney 94.7 MHz", Offaing 94.7 MHz", "Marche 94.5 MHz" / CSA (CAC)
Permalink