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107 résultat(s) recherche sur le tag 'rapport'
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Titre : Rapport sur l’avenir de la télévision numérique terrestre Type de document : document électronique Auteurs : Michel Boyon, Auteur Editeur : Paris Cedex 15 [France] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - France Année de publication : 2011 Format : Document électronique Note générale : Rapport présenté au Premier Ministre Langues : Français Catégories : MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION:TV numérique Tags : rapport CSA TNT Index. décimale : 621.388 Télévision (télécommunication) Résumé : "Pour élaborer le présent rapport, l’auteur s’est entretenu avec plus de cent personnalités, qui se sont exprimées soit en leur nom personnel, soit en leur qualité de dirigeant d’entreprise ou d’organisation professionnelle. Il leur exprime sa reconnaissance pour les éléments d’information et d’appréciation qu’elles lui ont apportés.
Près de 400 contributions ont été déposées, par des professionnels, des associations ou des particuliers, sur le site internet ouvert à cet effet. Que celles et ceux qui les ont présentées en soient remerciés.
L’auteur dit également toute sa gratitude aux administrations qui lui ont fourni un précieux concours, notamment aux services du Conseil supérieur de l’audiovisuel."
(Note en préface)Note de contenu :
SOMMAIRE
PRÉLIMINAIRES
FACTEURS CONDITIONNANT L’AVENIR DE LA TÉLÉVISION
NUMÉRIQUE TERRESTRE
I/ Un secteur économique oscillant entre stabilité et stagnation
A. L’effritement relatif de la position des chaînes « historiques » gratuites
B. La croissance rapide des nouvelles chaînes gratuites de la TNT
C. Les difficultés persistantes de la TNT payante
D. Les interrogations relatives à la fiction française
E. La question de l’élasticité du marché publicitaire
F. L’inconnue des téléviseurs connectés
II/ La compatibilité des canaux compensatoires avec le droit européen
A. Le régime des canaux compensatoires
B. Les procédures en cours devant la Commission européenne
C. L’argumentation présentée par les autorités françaises
D. Les prochaines étapes
III/ La technologie au service d’une ressource radioélectrique contrainte
A. Une ressource contrainte
B. Les normes de compression : du MPEG 2 au MPEG 4
C. Les normes de diffusion : du DVB-T au DVB-T2
Ø RÉFLEXIONS ET PROPOSITIONS SUR L’AVENIR DE LA TÉLÉVISION
NUMÉRIQUE TERRESTRE
I/ Les hypothèses retenues
II/ Les options envisageables
A. Y-a-t-il un nombre optimum de chaînes ?
B. Quel peut être l’avenir des canaux compensatoires ?
C. Pour quelle date faut-il prévoir la fin de la norme de compression MPEG 2 ?
D. A quelle date est-il envisageable d’introduire la norme DVB-T2 ?
Ø DERNIÈRES BSERVATIONS
Ø ANNEXES
1. Lettre de mission du Premier ministre
2. Le marché français des téléviseurs
3. Les parts d’audience nationale des chaînes de la télévision numérique terrestre
en juin 2010 et juin 2011
4. La procédure applicable à la modification de la norme de diffusion
5. Les réaménagements de fréquences
En ligne : http://www.csa.fr/upload/publication/rapport_avenir_tnt_1.pdf Rapport sur l’avenir de la télévision numérique terrestre [document électronique] / Michel Boyon, Auteur . - Paris Cedex 15 (39-43 Quai André Citroën, 75739, France) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - France, 2011 . - ; Document électronique.
Rapport présenté au Premier Ministre
Langues : Français
Catégories : MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION:TV numérique Tags : rapport CSA TNT Index. décimale : 621.388 Télévision (télécommunication) Résumé : "Pour élaborer le présent rapport, l’auteur s’est entretenu avec plus de cent personnalités, qui se sont exprimées soit en leur nom personnel, soit en leur qualité de dirigeant d’entreprise ou d’organisation professionnelle. Il leur exprime sa reconnaissance pour les éléments d’information et d’appréciation qu’elles lui ont apportés.
Près de 400 contributions ont été déposées, par des professionnels, des associations ou des particuliers, sur le site internet ouvert à cet effet. Que celles et ceux qui les ont présentées en soient remerciés.
L’auteur dit également toute sa gratitude aux administrations qui lui ont fourni un précieux concours, notamment aux services du Conseil supérieur de l’audiovisuel."
(Note en préface)Note de contenu :
SOMMAIRE
PRÉLIMINAIRES
FACTEURS CONDITIONNANT L’AVENIR DE LA TÉLÉVISION
NUMÉRIQUE TERRESTRE
I/ Un secteur économique oscillant entre stabilité et stagnation
A. L’effritement relatif de la position des chaînes « historiques » gratuites
B. La croissance rapide des nouvelles chaînes gratuites de la TNT
C. Les difficultés persistantes de la TNT payante
D. Les interrogations relatives à la fiction française
E. La question de l’élasticité du marché publicitaire
F. L’inconnue des téléviseurs connectés
II/ La compatibilité des canaux compensatoires avec le droit européen
A. Le régime des canaux compensatoires
B. Les procédures en cours devant la Commission européenne
C. L’argumentation présentée par les autorités françaises
D. Les prochaines étapes
III/ La technologie au service d’une ressource radioélectrique contrainte
A. Une ressource contrainte
B. Les normes de compression : du MPEG 2 au MPEG 4
C. Les normes de diffusion : du DVB-T au DVB-T2
Ø RÉFLEXIONS ET PROPOSITIONS SUR L’AVENIR DE LA TÉLÉVISION
NUMÉRIQUE TERRESTRE
I/ Les hypothèses retenues
II/ Les options envisageables
A. Y-a-t-il un nombre optimum de chaînes ?
B. Quel peut être l’avenir des canaux compensatoires ?
C. Pour quelle date faut-il prévoir la fin de la norme de compression MPEG 2 ?
D. A quelle date est-il envisageable d’introduire la norme DVB-T2 ?
Ø DERNIÈRES BSERVATIONS
Ø ANNEXES
1. Lettre de mission du Premier ministre
2. Le marché français des téléviseurs
3. Les parts d’audience nationale des chaînes de la télévision numérique terrestre
en juin 2010 et juin 2011
4. La procédure applicable à la modification de la norme de diffusion
5. Les réaménagements de fréquences
En ligne : http://www.csa.fr/upload/publication/rapport_avenir_tnt_1.pdf Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1003037 8 BOY RAP Document numérique Internet Docs numérisés CentreDoc Disponible L'intégration par les jeunes des stéréotypes sexistes véhiculés par les médias - La télévision, le sexisme, les jeunes : une relation complexe. : Rapport final / Marc Jacquemain
Titre : L'intégration par les jeunes des stéréotypes sexistes véhiculés par les médias - La télévision, le sexisme, les jeunes : une relation complexe. : Rapport final Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc Jacquemain, Editeur scientifique ; Secrétariat Général égalité des chances Editeur : Université de Liège - Institut des Sciences humaines et sociales Année de publication : 2009 Importance : 24 p. Format : 30 cm Note générale : Rapport final et synthèse commandités par la direction se l'égalité et des chances du Ministère de la Communauté Française,téléchargeables sur :
http://www.egalite.cfwb.be/fileadmin/sites/sdec/upload/sdec_super_editor/sdec_editor/documents/medias/Rapport_final_-__Etude_stereotypes_sexistes_jeunes_et_medias_-_2007_-_public.pdfLangues : Français Catégories : MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIO: Aspect socio-culturel
MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIO:Programmes / Contenu:Egalité des chances H/F
MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION: Aspect socio-culturel
MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION: Programmes / Contenu:Egalité des chances H/FTags : médias éducation aux médias aspect socio-culturel télévision programmation sexisme discrimination égalité hommes-femmes radio publicité télé-réalité journal télévisé fiction stéréotype rapport Index. décimale : 305.3 Hommes / Femmes Résumé : Extrait de l'introduction générale :
"Le présent document constitue le rapport final de l'étude sur l'intégration par les jeunes des stéréotypes sexistes véhiculés par les médias, réalisée par le service de Sociologie des identités contemporaines de l'Université de Liège à la demande du Ministère de la Communauté française; Cette étude a été menée au cours de l'année 2006 à la suite de l'appel d'offres lancé par la Direction de l'Egalité des Chances du Ministère de la Communauté française. Elle s'inscrit dans le cadre du Programme d'action gouvernementale pour la promotion de l'égalité femmes-hommes, de l'interculturalité et de l'inclusion sociale.
Dans le cadre de ce programme d'action l'étude devait permettre (extrait de l'appel d'offre) :
- "D'analyser dans quelle mesure les médias véhiculent des stéréotypes sexistes
- D'analyser dans quelle mesure les médias influencent la perception et l'intégration, par les jeunes en particulier, de ces stéréotypes sexistes, et leurs effets sur la représentation des deux sexes auprès des jeunes;
- De proposer des pistes, le cas échéant, pour réduire l'influence de ces stéréotypes auprès des jeunes, et pour assurer une représentation égalitaire des deux sexes véhiculée par les médias et les professionnels des médias :
* en fonction des résultats des analyses effectuées;
* au regard des expériences et réglementations belges et étrangères;
* au regard de la littérature existante" (...)Note de contenu : PRINCIPAUX TITRES DE LA TABLE DES MATIERES :
Introduction générale
Chapitre I : La télévision et les jeunes : je te consomme, moi non plus
- Introduction : la sociologie des médias - quelle question pour notre objet ?
- Quelle place aujourd'hui pour la télévision ?
- Arrêt sur la consommation d'images
- Les stars de la télévision et les jeunes
- Conclusion
Chapitre II : Les stéréotypes sexistes dans les programmes
1. Introduction
2. Analyse générale
3. Analyse par catégorie d'émission
4. Conclusion
Chapitre III : Des filles à la vanille et des garçons au citron
1. Introduction
2. Des représentations sexuées aux stéréotypes sexistes, un seul pas à franchir ?
3. L'ancrage sur la scène sociale : stéréotypes ou réalité ?
4. Les déterminants sociaux de l'adhésion aux stéréotypes
5. En guise de conclusion
Chapitre IV : La télévision, le sexisme, les jeunes - une relation complexe
1. Introduction
2. Entre le rêve et la réalité, quelles différences ?
3. L'avis des jeunes sur les personnages télévisuels : un tour d'horizon
4. Les programmes regardés sont-ils vraiment de la fiction ?
5. L'image de soi : la télévision est-elle une épreuve ?
6. L'image de l'autre et ce que les jeunes préfèrent regarder
7. Comment penser l'influence des stéréotypes ?
8. Conclusion transitoire : des relations complexes
Annexes
Bibliographie
En ligne : http://www.egalite.cfwb.be/fileadmin/sites/sdec/upload/sdec_super_editor/sdec_ed [...] L'intégration par les jeunes des stéréotypes sexistes véhiculés par les médias - La télévision, le sexisme, les jeunes : une relation complexe. : Rapport final [texte imprimé] / Marc Jacquemain, Editeur scientifique ; Secrétariat Général égalité des chances
Rapport final et synthèse commandités par la direction se l'égalité et des chances du Ministère de la Communauté Française,téléchargeables sur :
http://www.egalite.cfwb.be/fileadmin/sites/sdec/upload/sdec_super_editor/sdec_editor/documents/medias/Rapport_final_-__Etude_stereotypes_sexistes_jeunes_et_medias_-_2007_-_public.pdf
Langues : Français
Catégories : MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIO: Aspect socio-culturel
MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIO:Programmes / Contenu:Egalité des chances H/F
MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION: Aspect socio-culturel
MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION: Programmes / Contenu:Egalité des chances H/FTags : médias éducation aux médias aspect socio-culturel télévision programmation sexisme discrimination égalité hommes-femmes radio publicité télé-réalité journal télévisé fiction stéréotype rapport Index. décimale : 305.3 Hommes / Femmes Résumé : Extrait de l'introduction générale :
"Le présent document constitue le rapport final de l'étude sur l'intégration par les jeunes des stéréotypes sexistes véhiculés par les médias, réalisée par le service de Sociologie des identités contemporaines de l'Université de Liège à la demande du Ministère de la Communauté française; Cette étude a été menée au cours de l'année 2006 à la suite de l'appel d'offres lancé par la Direction de l'Egalité des Chances du Ministère de la Communauté française. Elle s'inscrit dans le cadre du Programme d'action gouvernementale pour la promotion de l'égalité femmes-hommes, de l'interculturalité et de l'inclusion sociale.
Dans le cadre de ce programme d'action l'étude devait permettre (extrait de l'appel d'offre) :
- "D'analyser dans quelle mesure les médias véhiculent des stéréotypes sexistes
- D'analyser dans quelle mesure les médias influencent la perception et l'intégration, par les jeunes en particulier, de ces stéréotypes sexistes, et leurs effets sur la représentation des deux sexes auprès des jeunes;
- De proposer des pistes, le cas échéant, pour réduire l'influence de ces stéréotypes auprès des jeunes, et pour assurer une représentation égalitaire des deux sexes véhiculée par les médias et les professionnels des médias :
* en fonction des résultats des analyses effectuées;
* au regard des expériences et réglementations belges et étrangères;
* au regard de la littérature existante" (...)Note de contenu : PRINCIPAUX TITRES DE LA TABLE DES MATIERES :
Introduction générale
Chapitre I : La télévision et les jeunes : je te consomme, moi non plus
- Introduction : la sociologie des médias - quelle question pour notre objet ?
- Quelle place aujourd'hui pour la télévision ?
- Arrêt sur la consommation d'images
- Les stars de la télévision et les jeunes
- Conclusion
Chapitre II : Les stéréotypes sexistes dans les programmes
1. Introduction
2. Analyse générale
3. Analyse par catégorie d'émission
4. Conclusion
Chapitre III : Des filles à la vanille et des garçons au citron
1. Introduction
2. Des représentations sexuées aux stéréotypes sexistes, un seul pas à franchir ?
3. L'ancrage sur la scène sociale : stéréotypes ou réalité ?
4. Les déterminants sociaux de l'adhésion aux stéréotypes
5. En guise de conclusion
Chapitre IV : La télévision, le sexisme, les jeunes - une relation complexe
1. Introduction
2. Entre le rêve et la réalité, quelles différences ?
3. L'avis des jeunes sur les personnages télévisuels : un tour d'horizon
4. Les programmes regardés sont-ils vraiment de la fiction ?
5. L'image de soi : la télévision est-elle une épreuve ?
6. L'image de l'autre et ce que les jeunes préfèrent regarder
7. Comment penser l'influence des stéréotypes ?
8. Conclusion transitoire : des relations complexes
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001344 722 JAC INT Brochure Bibliothèque Documentaires Disponible 1000901 722 JAC INT Document numérique Internet Documentaires Disponible
Titre : Rapport 2009 du club Averroès Type de document : document électronique Auteurs : Amirouche Laïdi, Editeur scientifique Année de publication : 2009 Format : Document numérique en annexe à la notice Prix : Téléchargeable gratuitement sur le site http://www.clubaverroes.com Note générale : "Le Club Averroes a été fondé en 1997. Il rassemble près de 400 professionnels autour de la promotion de la diversité dans les médias français.
Le Club est présidé par Amirouche Laïdi."
Langues : Français Catégories : MEDIAS: PRESSE ECRITE:Contenu: multiculturalité
MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIO:Programmes / Contenu:multiculturalité
MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION: Programmes / Contenu: multiculturalitéTags : rapport diversité culturelle médias Index. décimale : 306.44 Multiculturalisme Note de contenu : Présentation de l'éditeur :
"Le Rapport annuel 2009 du Club Averroes est disponible dès aujourd’hui 25 novembre. Réalisé par les membres du Club Averroes, tous professionnels des médias, le rapport porte sur la période qui court de septembre 2008 à novembre 2009.
Ce travail a pour objectif de mettre en lumière les politiques exemplaires et celles qui le sont moins en matière de représentation de la diversité. A différentes étapes de sa réalisation, les rédacteurs ont consulté de nombreux professionnels des médias : diffuseurs, producteurs, journalistes, animateurs, comédiens, scénaristes, institutionnels, …"
(Source : http://www.clubaverroes.com - Consulté le 4 décembre 2009)En ligne : http://blog.clubaverroes.com/wp-content/uploads/2009/11/rapport_club_averroes_20 [...] Rapport 2009 du club Averroès [document électronique] / Amirouche Laïdi, Editeur scientifique . - 2009 . - ; Document numérique en annexe à la notice.
Téléchargeable gratuitement sur le site http://www.clubaverroes.com
"Le Club Averroes a été fondé en 1997. Il rassemble près de 400 professionnels autour de la promotion de la diversité dans les médias français.
Le Club est présidé par Amirouche Laïdi."
Langues : Français
Catégories : MEDIAS: PRESSE ECRITE:Contenu: multiculturalité
MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIO:Programmes / Contenu:multiculturalité
MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION: Programmes / Contenu: multiculturalitéTags : rapport diversité culturelle médias Index. décimale : 306.44 Multiculturalisme Note de contenu : Présentation de l'éditeur :
"Le Rapport annuel 2009 du Club Averroes est disponible dès aujourd’hui 25 novembre. Réalisé par les membres du Club Averroes, tous professionnels des médias, le rapport porte sur la période qui court de septembre 2008 à novembre 2009.
Ce travail a pour objectif de mettre en lumière les politiques exemplaires et celles qui le sont moins en matière de représentation de la diversité. A différentes étapes de sa réalisation, les rédacteurs ont consulté de nombreux professionnels des médias : diffuseurs, producteurs, journalistes, animateurs, comédiens, scénaristes, institutionnels, …"
(Source : http://www.clubaverroes.com - Consulté le 4 décembre 2009)En ligne : http://blog.clubaverroes.com/wp-content/uploads/2009/11/rapport_club_averroes_20 [...] Réservation
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Titre : Rapport 2010 du club Averroès Type de document : document électronique Auteurs : Amirouche Laïdi, Editeur scientifique Année de publication : 2011 Format : Document numérique en annexe à la notice Prix : Téléchargeable gratuitement sur le site http://www.clubaverroes.com Note générale : "Le Club Averroes a été fondé en 1997. Il rassemble près de 400 professionnels autour de la promotion de la diversité dans les médias français.
Le Club est présidé par Amirouche Laïdi."
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MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION: Programmes / Contenu: multiculturalitéTags : rapport diversité culturelle médias Index. décimale : 306.44 Multiculturalisme Note de contenu : Présentation de l'éditeur :
"Ce présent document a été réalisé par les membres du Club Averroes, tous professionnels des médias. Il porte sur la période qui court de septembre 2009 à décembre 2010. Il ne s’agit pas d’un travail de chercheur. Il est le produit d’un travail de collectes, d’observations, d’échanges et d’analyses d’informations sur la problématique de la diversité dans les médias français. Les rédacteurs de ce rapport ont privilégié l’approche opérationnelle et factuelle sur ce sujet. Ce rapport est volontairement orienté sur la diversité « franco-française », même si la question de la représentation de la diversité dans les médias s’appréhende de manière plus large.
Ce travail a pour objectif de mettre en lumière les politiques exemplaires et celles qui le sont moins en matière de reflet de la diversité. A différentes étapes de sa réalisation, les rédacteurs ont consulté de nombreux professionnels des médias : diffuseurs, producteurs, journalistes, animateurs, comédiens, scénaristes, institutionnels, etc. (...)"
(Source : http://blog.clubaverroes.com - Consulté le 24/02/2011)En ligne : http://blog.clubaverroes.com/wp-content/uploads/2011/01/RAPPORT_AVERROES_2010.pd [...] Rapport 2010 du club Averroès [document électronique] / Amirouche Laïdi, Editeur scientifique . - 2011 . - ; Document numérique en annexe à la notice.
Téléchargeable gratuitement sur le site http://www.clubaverroes.com
"Le Club Averroes a été fondé en 1997. Il rassemble près de 400 professionnels autour de la promotion de la diversité dans les médias français.
Le Club est présidé par Amirouche Laïdi."
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Catégories : MEDIAS: PRESSE ECRITE:Contenu: multiculturalité
MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIO:Programmes / Contenu:multiculturalité
MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION: Programmes / Contenu: multiculturalitéTags : rapport diversité culturelle médias Index. décimale : 306.44 Multiculturalisme Note de contenu : Présentation de l'éditeur :
"Ce présent document a été réalisé par les membres du Club Averroes, tous professionnels des médias. Il porte sur la période qui court de septembre 2009 à décembre 2010. Il ne s’agit pas d’un travail de chercheur. Il est le produit d’un travail de collectes, d’observations, d’échanges et d’analyses d’informations sur la problématique de la diversité dans les médias français. Les rédacteurs de ce rapport ont privilégié l’approche opérationnelle et factuelle sur ce sujet. Ce rapport est volontairement orienté sur la diversité « franco-française », même si la question de la représentation de la diversité dans les médias s’appréhende de manière plus large.
Ce travail a pour objectif de mettre en lumière les politiques exemplaires et celles qui le sont moins en matière de reflet de la diversité. A différentes étapes de sa réalisation, les rédacteurs ont consulté de nombreux professionnels des médias : diffuseurs, producteurs, journalistes, animateurs, comédiens, scénaristes, institutionnels, etc. (...)"
(Source : http://blog.clubaverroes.com - Consulté le 24/02/2011)En ligne : http://blog.clubaverroes.com/wp-content/uploads/2011/01/RAPPORT_AVERROES_2010.pd [...] Réservation
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Titre : Rapport de la mission "Acte II de l'exception culturelle" : contribution aux politiques culturelles à l'ère numérique (Tome I) Type de document : document électronique Auteurs : Pierre Lescure, Auteur Editeur : Paris : Gouvernement français - Ministère de la Culture et de la Communication Année de publication : 2013 Importance : 478 p. Format : Document électronique Langues : Français Catégories : MEDIAS Tags : France rapport droit d'auteur propriété intellectuelle éducation aux médias numérique régulation autorégulation CSA aspect économique droit français droit européen législation téléchargement SMA vidéo à la demande Index. décimale : 011.37 médias visuels et audiovisuels Résumé :
Extrait de l'introduction :
"(...)
80 propositions donc. Je souhaite que l’on considère avec attention chacune d’entre elles.
Le contexte est décrit et analysé, l’exposé des enjeux établi et la proposition est, à chaque fois, détaillée, je dirais
même, ”usinée” voire outillée. Chacune a sa logique, toutes, à nos yeux, ont une cohérence.
Ce dont je suis convaincu, c’est que ce sont là des suggestions, des conclusions qui doivent déclencher “un premier
pas”, indispensable, pour que l’ensemble des paramètres de l’exception culturelle française accélère son adaptation à
la révolution des usages et de l’économie numériques.
Si un maximum de propositions devaient être retenues puis suivies d’effets, même quelque peu amodiées,
redessinées dans leur détail, ce premier mouvement appellera d’autre pas, une nouvelle “façon de marcher” en
quelque sorte.
Certains éléments demanderont un texte nouveau, une disposition législative particulière. Mais, aussi souvent que
possible, nous avons cherché à travailler et réfléchir à droit constant. Les bons usages, les engagements, les
conventions et accords, bilatéraux ou par secteur, accompagnés, incités et soutenus par les pouvoirs publics, sont une
voie nécessaire, une méthode indispensable. L’observation doit être permanente, les ajustements les plus réguliers possibles.
L’adaptation volontaire de l’exception culturelle française, face au numérique et ses usages est, comme disait
quelqu’un, une ardente obligation.
Au fil de ces neuf mois, je crois que, grâce à cette multitude d’échanges et au travail de l’équipe, avec aussi l’apport des experts du Ministère de la Culture, beaucoup de mes points de vue ont évolué. J’espère que le très large et très profond état des lieux proposé dans ce rapport servira la réflexion de tous les acteurs et observateurs comme il s’est révélé formateur pour nous.
Et puis, surtout, je souhaite que ce panorama analytique aide à une meilleure compréhension de la vie, des envies, des attentes, de l’humeur même, des publics et usagers du numérique, c’est-à-dire tous les habitants de ce pays, pratiquement sans exception. Les jeunes, bien sûr, mais…pas que ! ;-)
Cela étant, il n’y a qu’une conviction qui n’a pas changé en moi, du début à la fin de ce travail : les monopoles (ou quasi) sont pernicieux et deviennent un jour ou l’autre de faux amis, même à leur corps défendant. Mais
heureusement, ils n’ont pas de pire ennemi qu’eux mêmes et, comme l’a montré IBM dans les années 1960, et, dans une certaine mesure, d’autres plus récemment, leur omnipotente suprématie devient un jour leur faiblesse. Tout va vite, surtout à l’heure du numérique, aujourd’hui et demain plus encore.
C’est Mario Monti, alors commissaire européen à la concurrence, qui disait que quand un opérateur atteint des 90 % de parts de marché et au delà, cela lui impose des obligations et des devoirs particuliers. C’est toute la question. Et il ne s’agit pas, ni de près, ni de loin, de discuter l’absolue nécessité de la neutralité du Net, il s’agit de responsabilité vis à vis de ceux-là mêmes qui ne peuvent vous échapper, même s’ils sourient de bonheur consentant. (...)
Pour ma part, je compte que ne soit jamais démentie ma conviction que le plus raisonnable sera toujours l’usager,
même après de légitimes emballements.»
Note de contenu :
SOMMAIRE
A. ACCES DES PUBLICS AUX OEUVRES ET OFFRE CULTURELLE EN LIGNE
1. Dynamiser l’offre en améliorant la disponibilité numérique des œuvres
a. Promouvoir l’exploitation numérique des œuvres
b. Assouplir la chronologie des médias
2. Favoriser le développement d’un tissu de services culturels numériques innovants et porteurs de diversité culturelle
a. Remédier aux distorsions de concurrence
b. Adapter les dispositifs d’aide aux enjeux du numérique
c. Promouvoir une offre culturelle en ligne régulée
d. Maintenir et actualiser l’exception culturelle
3. Proposer aux publics une offre abordable, ergonomique et respectueuse de leurs droits
a. Favoriser l’émergence d’une offre gratuite ou abordable
b. Améliorer l’expérience utilisateur et garantir les droits des usagers
B. REMUNERATION DES CREATEURS ET FINANCEMENT DE LA CREATION
1. Garantir la rémunération des créateurs au titre de l’exploitation numérique de leurs oeuvres
a. Encadrer le partage de la valeur
b. Consolider la rémunération pour copie privée et anticiper la transformation des usages
c. Approfondir la réflexion sur la création d’un droit à rémunération au titre du référencement par les
moteurs de recherche
2. Renforcer la contribution des acteurs numériques au financement de la création
a. Moderniser le compte de soutien au cinéma et à l’audiovisuel en intégrant les nouveaux acteurs de la
diffusion et de la distribution
b. Repenser la contribution des opérateurs de télécommunications
c. Mettre à contribution les fabricants et importateurs d’appareils connectés
3. Soutenir les nouvelles formes créatives et les nouveaux modes de financement
Mission Culture – Acte II Sommaire
C. PROTECTION ET ADAPTATION DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
1. Réorienter la lutte contre le piratage en direction de la contrefaçon lucrative
a. Approfondir la réflexion sur les échanges non marchands
b. Alléger le dispositif de réponse graduée
c. Renforcer la lutte contre la contrefaçon lucrative
2. Adapter le droit de la propriété intellectuelle aux usages numériques
a. Moderniser les exceptions au droit d’auteur
b. Protéger et valoriser le domaine public numérique
c. Mieux reconnaître les licences libres
3. Faciliter l’accès aux métadonnées
FICHES DÉTAILLÉES
En ligne : http://www.culturecommunication.gouv.fr/Actualites/A-la-une/Culture-acte-2-80-pr [...] Rapport de la mission "Acte II de l'exception culturelle" : contribution aux politiques culturelles à l'ère numérique (Tome I) [document électronique] / Pierre Lescure, Auteur . - Paris (182 rue Saint-Honoré, Immeubles des bons enfants, 75001) : Gouvernement français - Ministère de la Culture et de la Communication, 2013 . - 478 p. ; Document électronique.
Langues : Français
Catégories : MEDIAS Tags : France rapport droit d'auteur propriété intellectuelle éducation aux médias numérique régulation autorégulation CSA aspect économique droit français droit européen législation téléchargement SMA vidéo à la demande Index. décimale : 011.37 médias visuels et audiovisuels Résumé :
Extrait de l'introduction :
"(...)
80 propositions donc. Je souhaite que l’on considère avec attention chacune d’entre elles.
Le contexte est décrit et analysé, l’exposé des enjeux établi et la proposition est, à chaque fois, détaillée, je dirais
même, ”usinée” voire outillée. Chacune a sa logique, toutes, à nos yeux, ont une cohérence.
Ce dont je suis convaincu, c’est que ce sont là des suggestions, des conclusions qui doivent déclencher “un premier
pas”, indispensable, pour que l’ensemble des paramètres de l’exception culturelle française accélère son adaptation à
la révolution des usages et de l’économie numériques.
Si un maximum de propositions devaient être retenues puis suivies d’effets, même quelque peu amodiées,
redessinées dans leur détail, ce premier mouvement appellera d’autre pas, une nouvelle “façon de marcher” en
quelque sorte.
Certains éléments demanderont un texte nouveau, une disposition législative particulière. Mais, aussi souvent que
possible, nous avons cherché à travailler et réfléchir à droit constant. Les bons usages, les engagements, les
conventions et accords, bilatéraux ou par secteur, accompagnés, incités et soutenus par les pouvoirs publics, sont une
voie nécessaire, une méthode indispensable. L’observation doit être permanente, les ajustements les plus réguliers possibles.
L’adaptation volontaire de l’exception culturelle française, face au numérique et ses usages est, comme disait
quelqu’un, une ardente obligation.
Au fil de ces neuf mois, je crois que, grâce à cette multitude d’échanges et au travail de l’équipe, avec aussi l’apport des experts du Ministère de la Culture, beaucoup de mes points de vue ont évolué. J’espère que le très large et très profond état des lieux proposé dans ce rapport servira la réflexion de tous les acteurs et observateurs comme il s’est révélé formateur pour nous.
Et puis, surtout, je souhaite que ce panorama analytique aide à une meilleure compréhension de la vie, des envies, des attentes, de l’humeur même, des publics et usagers du numérique, c’est-à-dire tous les habitants de ce pays, pratiquement sans exception. Les jeunes, bien sûr, mais…pas que ! ;-)
Cela étant, il n’y a qu’une conviction qui n’a pas changé en moi, du début à la fin de ce travail : les monopoles (ou quasi) sont pernicieux et deviennent un jour ou l’autre de faux amis, même à leur corps défendant. Mais
heureusement, ils n’ont pas de pire ennemi qu’eux mêmes et, comme l’a montré IBM dans les années 1960, et, dans une certaine mesure, d’autres plus récemment, leur omnipotente suprématie devient un jour leur faiblesse. Tout va vite, surtout à l’heure du numérique, aujourd’hui et demain plus encore.
C’est Mario Monti, alors commissaire européen à la concurrence, qui disait que quand un opérateur atteint des 90 % de parts de marché et au delà, cela lui impose des obligations et des devoirs particuliers. C’est toute la question. Et il ne s’agit pas, ni de près, ni de loin, de discuter l’absolue nécessité de la neutralité du Net, il s’agit de responsabilité vis à vis de ceux-là mêmes qui ne peuvent vous échapper, même s’ils sourient de bonheur consentant. (...)
Pour ma part, je compte que ne soit jamais démentie ma conviction que le plus raisonnable sera toujours l’usager,
même après de légitimes emballements.»
Note de contenu :
SOMMAIRE
A. ACCES DES PUBLICS AUX OEUVRES ET OFFRE CULTURELLE EN LIGNE
1. Dynamiser l’offre en améliorant la disponibilité numérique des œuvres
a. Promouvoir l’exploitation numérique des œuvres
b. Assouplir la chronologie des médias
2. Favoriser le développement d’un tissu de services culturels numériques innovants et porteurs de diversité culturelle
a. Remédier aux distorsions de concurrence
b. Adapter les dispositifs d’aide aux enjeux du numérique
c. Promouvoir une offre culturelle en ligne régulée
d. Maintenir et actualiser l’exception culturelle
3. Proposer aux publics une offre abordable, ergonomique et respectueuse de leurs droits
a. Favoriser l’émergence d’une offre gratuite ou abordable
b. Améliorer l’expérience utilisateur et garantir les droits des usagers
B. REMUNERATION DES CREATEURS ET FINANCEMENT DE LA CREATION
1. Garantir la rémunération des créateurs au titre de l’exploitation numérique de leurs oeuvres
a. Encadrer le partage de la valeur
b. Consolider la rémunération pour copie privée et anticiper la transformation des usages
c. Approfondir la réflexion sur la création d’un droit à rémunération au titre du référencement par les
moteurs de recherche
2. Renforcer la contribution des acteurs numériques au financement de la création
a. Moderniser le compte de soutien au cinéma et à l’audiovisuel en intégrant les nouveaux acteurs de la
diffusion et de la distribution
b. Repenser la contribution des opérateurs de télécommunications
c. Mettre à contribution les fabricants et importateurs d’appareils connectés
3. Soutenir les nouvelles formes créatives et les nouveaux modes de financement
Mission Culture – Acte II Sommaire
C. PROTECTION ET ADAPTATION DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
1. Réorienter la lutte contre le piratage en direction de la contrefaçon lucrative
a. Approfondir la réflexion sur les échanges non marchands
b. Alléger le dispositif de réponse graduée
c. Renforcer la lutte contre la contrefaçon lucrative
2. Adapter le droit de la propriété intellectuelle aux usages numériques
a. Moderniser les exceptions au droit d’auteur
b. Protéger et valoriser le domaine public numérique
c. Mieux reconnaître les licences libres
3. Faciliter l’accès aux métadonnées
FICHES DÉTAILLÉES
En ligne : http://www.culturecommunication.gouv.fr/Actualites/A-la-une/Culture-acte-2-80-pr [...]
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