[article] | Titre : | Dossier : la propriété intellectuelle | | Type de document : | texte imprimé | | Auteurs : | Pierre-Jean Benghozi, Auteur ; Christian Licoppe, Auteur ; Thomas Paris, Auteur ; Paul David, Auteur ; Walter Santagata, Auteur ; Isabelle de Lamberterie, Auteur ; Jean-Benoît Zimmermann, Auteur ; Maurice Cassier, Auteur ; Jean-Paul Gaudillière, Auteur ; Danielle Allérès, Auteur ; Belkacem Mostefaoui, Auteur ; Alain Cubertafond, Auteur | | Année de publication : | 1998 | | Article en page(s) : | p.9-152 | | Langues : | Français | | Catégories : | DROIT
| | Tags : | culture régulation propriété intellectuelle droit d'auteur | | Index. décimale : | 346.048 Droit d'auteur | | Résumé : | Extraits de la présentation (p.5 + 6) :
"(...) la protection dans les mondes de l'informatique (les logiciels) et de l'audiovisuel relève assez largement du domaine de la propriété intellectuelle.
Il nous a donc paru essentiel dans ce contexte de consacrer un numéro de la revue Réseaux à la question de la propriété intellectuelle, afin de faire le point sur l'état des lieux et des problèmes. Nous avions un instant caressé l'idée d'un traitement exhaustif, mais nous avons dû nous accomoder tant bien que mal de deux replis successifs. Le premier concernait la possibilité d'aborder dans un article les questions soulevées par les régimes de protection dans les nouveaux réseaux et services. Très vite, nous nous sommes rendus compte qu'il n'était pas possible de rendre justice à cette question dans le cadre de ce numéro, et avons fait le choix de rendre justice à cette question dans le cadre de ce numéro, et avons fait le choix de le traiter dans le cadre d'un prochain qui leur serait entièrement dédié. Même cette première concession ne s'est pas révélée suffisante, puisque dans les secteurs coutumiers des régime de propriété intellectuelle, certains, tels le BTP et l'architecture, n'ont pu être abordés, faute de place. Nous espérons néanmoins qu'en dépit de ses inévitables limitations, ce numéro double sera suffisamment complet pour offrir aux lecteurs de Réseaux une perspective assez globale sur les enjeux, les principes et les questions qui traversent aujourd'hui le champ très vivant de la propriété intellectuelle, pour en faire un outil de référence.
Le première partie de ce dossier vise à restituer le contexte théorique organisationnel, économique et juridique dans lequel s'inscrivent les droits de propriété intellectuelle.
(...)
La deuxième partie de ce numéro vise, pour sa part, à préciser de façon plus spécifique, comment les systèmes de protection de la propriété intellectuelle s'appliquent en pratique et font écho, sur le terrain de la création et de la conception, aux problèmes généraux évoqués plus haut. Les secteurs qui ont été retenus et choisis dans ces articles illustrent chacun un aspect qui nous semble particulièrement important des droits de propriété intellectuelle. (...)" | | Note de contenu : |
Dossier : La propriété intellectuelle
Évolutions économiques et nouveaux modèles de protection de la propriété littéraire et artistique (Thomas Paris , Pierre-Jean Benghozi)
Le compromis du système d'organisation de la production intellectuelle (Paul A. David)
Propriété intellectuelle, biens culturels et connaissance non cumulative (Walter Santagata)
De l'incitation à la création au droit à la culture : quelle dynamique pour les droits d'auteur aujourd'hui ? (Isabelle de Lamberterie)
Un régime de droit d'auteur : la propriété intellectuelle du logiciel (Jean-Benoît Zimmermann)
Droit et appropriation dans le domaine des biotechnologies. Quelques remarques sur l'évolution récente des pratiques (Jean-Paul Gaudillière , Maurice Cassier)
L'organisation de la gestion collective des droits d'auteur : entre rationalisation et logique d'institution (Thomas Paris)
La propriété intellectuelle dans l'univers du luxe (Danielle Allérès)
| | En ligne : | http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/issue/reso_0751-7971_1998_num_16_ [...] |
in Réseaux > 88/89 (Mars-Avril 1998) . - p.9-152
[article] Dossier : la propriété intellectuelle [texte imprimé] / Pierre-Jean Benghozi, Auteur ; Christian Licoppe, Auteur ; Thomas Paris, Auteur ; Paul David, Auteur ; Walter Santagata, Auteur ; Isabelle de Lamberterie, Auteur ; Jean-Benoît Zimmermann, Auteur ; Maurice Cassier, Auteur ; Jean-Paul Gaudillière, Auteur ; Danielle Allérès, Auteur ; Belkacem Mostefaoui, Auteur ; Alain Cubertafond, Auteur . - 1998 . - p.9-152. Langues : Français in Réseaux > 88/89 (Mars-Avril 1998) . - p.9-152 | Catégories : | DROIT
| | Tags : | culture régulation propriété intellectuelle droit d'auteur | | Index. décimale : | 346.048 Droit d'auteur | | Résumé : | Extraits de la présentation (p.5 + 6) :
"(...) la protection dans les mondes de l'informatique (les logiciels) et de l'audiovisuel relève assez largement du domaine de la propriété intellectuelle.
Il nous a donc paru essentiel dans ce contexte de consacrer un numéro de la revue Réseaux à la question de la propriété intellectuelle, afin de faire le point sur l'état des lieux et des problèmes. Nous avions un instant caressé l'idée d'un traitement exhaustif, mais nous avons dû nous accomoder tant bien que mal de deux replis successifs. Le premier concernait la possibilité d'aborder dans un article les questions soulevées par les régimes de protection dans les nouveaux réseaux et services. Très vite, nous nous sommes rendus compte qu'il n'était pas possible de rendre justice à cette question dans le cadre de ce numéro, et avons fait le choix de rendre justice à cette question dans le cadre de ce numéro, et avons fait le choix de le traiter dans le cadre d'un prochain qui leur serait entièrement dédié. Même cette première concession ne s'est pas révélée suffisante, puisque dans les secteurs coutumiers des régime de propriété intellectuelle, certains, tels le BTP et l'architecture, n'ont pu être abordés, faute de place. Nous espérons néanmoins qu'en dépit de ses inévitables limitations, ce numéro double sera suffisamment complet pour offrir aux lecteurs de Réseaux une perspective assez globale sur les enjeux, les principes et les questions qui traversent aujourd'hui le champ très vivant de la propriété intellectuelle, pour en faire un outil de référence.
Le première partie de ce dossier vise à restituer le contexte théorique organisationnel, économique et juridique dans lequel s'inscrivent les droits de propriété intellectuelle.
(...)
La deuxième partie de ce numéro vise, pour sa part, à préciser de façon plus spécifique, comment les systèmes de protection de la propriété intellectuelle s'appliquent en pratique et font écho, sur le terrain de la création et de la conception, aux problèmes généraux évoqués plus haut. Les secteurs qui ont été retenus et choisis dans ces articles illustrent chacun un aspect qui nous semble particulièrement important des droits de propriété intellectuelle. (...)" | | Note de contenu : |
Dossier : La propriété intellectuelle
Évolutions économiques et nouveaux modèles de protection de la propriété littéraire et artistique (Thomas Paris , Pierre-Jean Benghozi)
Le compromis du système d'organisation de la production intellectuelle (Paul A. David)
Propriété intellectuelle, biens culturels et connaissance non cumulative (Walter Santagata)
De l'incitation à la création au droit à la culture : quelle dynamique pour les droits d'auteur aujourd'hui ? (Isabelle de Lamberterie)
Un régime de droit d'auteur : la propriété intellectuelle du logiciel (Jean-Benoît Zimmermann)
Droit et appropriation dans le domaine des biotechnologies. Quelques remarques sur l'évolution récente des pratiques (Jean-Paul Gaudillière , Maurice Cassier)
L'organisation de la gestion collective des droits d'auteur : entre rationalisation et logique d'institution (Thomas Paris)
La propriété intellectuelle dans l'univers du luxe (Danielle Allérès)
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Dossier : la propriété intellectuelle / Pierre-Jean Benghozi ; Christian Licoppe ; Thomas Paris ; Paul David ; Walter Santagata ; Isabelle de Lamberterie ; Jean-Benoît Zimmermann ; Maurice Cassier ; Jean-Paul Gaudillière ; Danielle Allérès ; Belkacem Mostefaoui ; Alain Cubertafond in Réseaux, 88/89 (Mars-Avril 1998)
