Titre :	Le droit des marchés publics en Belgique : de l'article à la pratique
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Georges Dereau, Auteur ; Virginie Dor, Auteur ; Bertrand Duprez, Auteur ; Yves Libert, Auteur ; Isabelle Paiva, Auteur ; Patrick Thiel, Auteur ; Marie Vastmans, Auteur ; Samuel Wauthier, Auteur ; Yves Cabuy, Auteur
Mention d'édition :	2ème
Editeur :	Bruxelles [Belgique] : Larcier
Année de publication :	2019
Importance :	1226 p
Format :	23.5 cm
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-8079-0313-5
Prix :	220
Langues :	Français
Catégories :	DROIT : Droit belge
Tags :	droit d'auteur  marché public  service public
Résumé :	" Sommaire Avertissement Introduction LIVRE 1 – CADRE GÉNÉRAL ET PRATIQUE CONTRACTUELLE LIVRE 2 – LES MOYENS HUMAINS : LES CONTRATS TITRE 1 – LES RELATIONS ENTRE PRODUCTEURS ET AUTEURS TITRE 2 – LES RELATIONS ENTRE LE PRODUCTEUR ET LES ARTISTES/TECHNICIENS DU PLATEAU TITRE 3 – APERÇU DU STATUT SOCIAL ET FISCAL DES ARTISTES LIVRE 3 – LES MOYENS FINANCIERS TITRE 1 – LE FINANCEMENT PUBLIC TITRE 2 – LE FINANCEMENT PRIVÉ LIVRE 4 – L’EXPLOITATION Téléchargements Contrat d'auteur-réalisateur Contrat d'option et de cession de droits d'adaptation et d'exploitation cinématographique et audiovisuelle Contrat de comédien Contrat de compositeur de musique de film Contrat de coproduction (Belgique) Contrat de coproduction (Belgique-France) Contrat de coproduction internationale Contrat de distribution Contrat de producteur exécutif Contrat de technicien Contrat en vue du financement d'une ouevre audiovisuelle européenne Introduction rédigée par l'auteur Table des matières complète (pdf)" Source : https://www.larcier.com/fr/les-contrats-commentes-de-l-industrie-audiovisuelle-2015-9782804477745.html (Consulté le 17/7/2020)
Note de contenu :	"Cette seconde édition, véritable outil pratique, s’adresse tant aux avocats, juristes mais également aux producteurs, distributeurs ainsi qu’aux scénaristes et réalisateurs. Conçu comme une source d’inspiration pour les professionnels qui trouveront, assortis de commentaires, des contrats-types, à adapter à chaque cas particulier et couvrant les différentes phases de développement, de production et d’exploitation d’une œuvre audiovisuelle. Le contrat étant le nerf de la construction du marché de l’audiovisuel, lisez attentivement cet ouvrage et appliquez-le à votre projet car ce secteur n’échappe pas à la règle selon laquelle un contrat bien rédigé est un gage de sécurité juridique." Source : https://www.larcier.com/fr/les-contrats-commentes-de-l-industrie-audiovisuelle-2015-9782804477745.html (Consulté le 17/7/2020)
En ligne :	https://www.larcier.com/fr/le-droit-des-marches-publics-en-belgique-2019-9782807 [...]

Le droit des marchés publics en Belgique : de l'article à la pratique [texte imprimé] / Georges Dereau, Auteur ; Virginie Dor, Auteur ; Bertrand Duprez, Auteur ; Yves Libert, Auteur ; Isabelle Paiva, Auteur ; Patrick Thiel, Auteur ; Marie Vastmans, Auteur ; Samuel Wauthier, Auteur ; Yves Cabuy, Auteur  . -  2ème . - Bruxelles (39 Rue des Minimes, 1000, Belgique) : Larcier, 2019 . - 1226 p ; 23.5 cm.
ISBN : 978-2-8079-0313-5 : 220
Langues : Français

Catégories :	DROIT : Droit belge
Tags :	droit d'auteur  marché public  service public
Résumé :	" Sommaire Avertissement Introduction LIVRE 1 – CADRE GÉNÉRAL ET PRATIQUE CONTRACTUELLE LIVRE 2 – LES MOYENS HUMAINS : LES CONTRATS TITRE 1 – LES RELATIONS ENTRE PRODUCTEURS ET AUTEURS TITRE 2 – LES RELATIONS ENTRE LE PRODUCTEUR ET LES ARTISTES/TECHNICIENS DU PLATEAU TITRE 3 – APERÇU DU STATUT SOCIAL ET FISCAL DES ARTISTES LIVRE 3 – LES MOYENS FINANCIERS TITRE 1 – LE FINANCEMENT PUBLIC TITRE 2 – LE FINANCEMENT PRIVÉ LIVRE 4 – L’EXPLOITATION Téléchargements Contrat d'auteur-réalisateur Contrat d'option et de cession de droits d'adaptation et d'exploitation cinématographique et audiovisuelle Contrat de comédien Contrat de compositeur de musique de film Contrat de coproduction (Belgique) Contrat de coproduction (Belgique-France) Contrat de coproduction internationale Contrat de distribution Contrat de producteur exécutif Contrat de technicien Contrat en vue du financement d'une ouevre audiovisuelle européenne Introduction rédigée par l'auteur Table des matières complète (pdf)" Source : https://www.larcier.com/fr/les-contrats-commentes-de-l-industrie-audiovisuelle-2015-9782804477745.html (Consulté le 17/7/2020)
Note de contenu :	"Cette seconde édition, véritable outil pratique, s’adresse tant aux avocats, juristes mais également aux producteurs, distributeurs ainsi qu’aux scénaristes et réalisateurs. Conçu comme une source d’inspiration pour les professionnels qui trouveront, assortis de commentaires, des contrats-types, à adapter à chaque cas particulier et couvrant les différentes phases de développement, de production et d’exploitation d’une œuvre audiovisuelle. Le contrat étant le nerf de la construction du marché de l’audiovisuel, lisez attentivement cet ouvrage et appliquez-le à votre projet car ce secteur n’échappe pas à la règle selon laquelle un contrat bien rédigé est un gage de sécurité juridique." Source : https://www.larcier.com/fr/les-contrats-commentes-de-l-industrie-audiovisuelle-2015-9782804477745.html (Consulté le 17/7/2020)
En ligne :	https://www.larcier.com/fr/le-droit-des-marches-publics-en-belgique-2019-9782807 [...]

Titre :	Het Belgische auteursrecht. Artikelsgewijze commentaar : Le droit d'auteur belge. Commentaire par article
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Fabienne Brison, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Hendrik Vanhees, Directeur de publication, rédacteur en chef
Mention d'édition :	4ème
Editeur :	Bruxelles [Belgique] : Larcier
Année de publication :	2018
Importance :	1338 p
Format :	24.5 cm
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-8044-8268-8
Langues :	Français Néerlandais
Catégories :	DROIT : Droit belge
Tags :	droit d'auteur
Résumé :	" Sommaire WETBOEK ECONOMISCH RECHT - CODE DE DROIT ÉCONOMIQUE BOEK I. – DEFINITIES - LIVRE I. – DÉFINITIONS TITEL II. – DEFINITIES EIGEN AAN BEPAALDE BOEKEN - TITRE II. – DÉFINITIONS PROPRES À CERTAINS LIVRES BOEK XI. – INTELLECTUELE EIGENDOM - LIVRE XI. – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE TITEL V. – AUTEURSRECHT EN NABURIGE RECHTEN - TITRE V. – DROIT D’AUTEUR ET DROITS VOISINS TITEL VI. – COMPUTERPROGRAMMA’S - TITRE VI. – PROGRAMMES D’ORDINATEURS TITEL VII. – DATABANKEN - TITRE VII. – BASES DE DONNÉES TITEL VII/1. – DE VERGOEDING VAN DE UITGEVERS VOOR REPRODUCTIES OP PAPIER VAN HUN UITGAVEN OP PAPIER - TITRE VII/1. – LA RÉMUNERATION DES ÉDITEURS POUR LES REPRODUCTIONS SUR PAPIER DE LEURS ÉDITIONS SUR PAPIER TITEL IX. – BURGERRECHTELIJKE ASPECTEN VAN DE BESCHERMING VAN INTELLECTUELE EIGENDOMSRECHTEN - TITRE IX. – ASPECTS CIVILS DE LA PROTECTION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE TITEL X. – ASPECTEN VAN GERECHTELIJK RECHT VAN DE BESCHERMING VAN INTELLECTUELE EIGENDOMSRECHTEN - TITRE X. – ASPECTS JUDICIAIRES DE LA PROTECTION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE BOEK XV. – RECHTSHANDHAVING - LIVRE XV. – APPLICATION DE LA LOI TITEL I. – DE UITOEFENING VAN TOEZICHT EN DE OPSPORING EN VASTSTELLING VAN INBREUKEN - TITRE I. – L’EXERCICE DE LA SURVEILLANCE ET LA RECHERCHE ET LA CONSTATATION DES INFRACTIONS TITEL II. – DE BESTUURLIJKE HANDHAVING - TITRE II. – L’APPLICATION ADMINISTRATIVE TITEL III. – DE STRAFRECHTELIJKE HANDHAVING VAN DIT WETBOEK EN ZIJN UITVOERINGSBESLUITEN - TITRE III. – L’APPLICATION PÉNALE DU PRÉSENT CODE ET DE SES ARRÊTÉS D’EXÉCUTIONS BOEK XVII. BIJZONDERE RECHTSPROCEDURES - LIVRE XVII. PROCÉDURES JURISDICTIONNELLES PARTICULIÈRES TITEL 1. VORDERING TOT STAKING - TITRE I. DE L’ACTION EN CESSATION WET 19 APRIL 2014 - LOI DU 19 AVRIL 2014 Téléchargements Extrait Lees het voorwoord Table des matières complète (pdf) Uittreksel WER" Source : https://www.larcier.com/fr/het-belgische-auteursrecht-artikelsgewijze-commentaar-le-droit-d-auteur-belge-commentaire-par-article-2018-9782804482688.html (Consulté le 17/7/2020)
Note de contenu :	"Dans cette quatrième édition de l’Hommage à Jan Corbet, de grands spécialistes du droit d’auteur commentent les articles de la loi belge sur le droit d’auteur. Chaque article est analysé et commenté de manière détaillée dans la langue de l’auteur, à savoir en français ou en néerlandais. Cette édition revisitée offre au lecteur un très bon aperçu de l’état actuel de la législation belge en la matière. L’ouvrage contient un commentaire des nouvelles dispositions concernant le droit de suite. La récente modification des règles relatives aux sanctions du droit d’auteur, ainsi que les modifications apportées à la loi d’auteur par la loi du 8 juin 2008, sont également abordées. De plus, l’ouvrage intègre la jurisprudence récente importante dont celle, entre autres, de la Cour de Justice." Source : https://www.larcier.com/fr/het-belgische-auteursrecht-artikelsgewijze-commentaar-le-droit-d-auteur-belge-commentaire-par-article-2018-9782804482688.html (Consulté le 17/7/2020)
En ligne :	https://www.larcier.com/fr/het-belgische-auteursrecht-artikelsgewijze-commentaar [...]

Het Belgische auteursrecht. Artikelsgewijze commentaar : Le droit d'auteur belge. Commentaire par article [texte imprimé] / Fabienne Brison, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Hendrik Vanhees, Directeur de publication, rédacteur en chef  . -  4ème . - Bruxelles (39 Rue des Minimes, 1000, Belgique) : Larcier, 2018 . - 1338 p ; 24.5 cm.
ISBN : 978-2-8044-8268-8
Langues : Français Néerlandais

Catégories :	DROIT : Droit belge
Tags :	droit d'auteur
Résumé :	" Sommaire WETBOEK ECONOMISCH RECHT - CODE DE DROIT ÉCONOMIQUE BOEK I. – DEFINITIES - LIVRE I. – DÉFINITIONS TITEL II. – DEFINITIES EIGEN AAN BEPAALDE BOEKEN - TITRE II. – DÉFINITIONS PROPRES À CERTAINS LIVRES BOEK XI. – INTELLECTUELE EIGENDOM - LIVRE XI. – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE TITEL V. – AUTEURSRECHT EN NABURIGE RECHTEN - TITRE V. – DROIT D’AUTEUR ET DROITS VOISINS TITEL VI. – COMPUTERPROGRAMMA’S - TITRE VI. – PROGRAMMES D’ORDINATEURS TITEL VII. – DATABANKEN - TITRE VII. – BASES DE DONNÉES TITEL VII/1. – DE VERGOEDING VAN DE UITGEVERS VOOR REPRODUCTIES OP PAPIER VAN HUN UITGAVEN OP PAPIER - TITRE VII/1. – LA RÉMUNERATION DES ÉDITEURS POUR LES REPRODUCTIONS SUR PAPIER DE LEURS ÉDITIONS SUR PAPIER TITEL IX. – BURGERRECHTELIJKE ASPECTEN VAN DE BESCHERMING VAN INTELLECTUELE EIGENDOMSRECHTEN - TITRE IX. – ASPECTS CIVILS DE LA PROTECTION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE TITEL X. – ASPECTEN VAN GERECHTELIJK RECHT VAN DE BESCHERMING VAN INTELLECTUELE EIGENDOMSRECHTEN - TITRE X. – ASPECTS JUDICIAIRES DE LA PROTECTION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE BOEK XV. – RECHTSHANDHAVING - LIVRE XV. – APPLICATION DE LA LOI TITEL I. – DE UITOEFENING VAN TOEZICHT EN DE OPSPORING EN VASTSTELLING VAN INBREUKEN - TITRE I. – L’EXERCICE DE LA SURVEILLANCE ET LA RECHERCHE ET LA CONSTATATION DES INFRACTIONS TITEL II. – DE BESTUURLIJKE HANDHAVING - TITRE II. – L’APPLICATION ADMINISTRATIVE TITEL III. – DE STRAFRECHTELIJKE HANDHAVING VAN DIT WETBOEK EN ZIJN UITVOERINGSBESLUITEN - TITRE III. – L’APPLICATION PÉNALE DU PRÉSENT CODE ET DE SES ARRÊTÉS D’EXÉCUTIONS BOEK XVII. BIJZONDERE RECHTSPROCEDURES - LIVRE XVII. PROCÉDURES JURISDICTIONNELLES PARTICULIÈRES TITEL 1. VORDERING TOT STAKING - TITRE I. DE L’ACTION EN CESSATION WET 19 APRIL 2014 - LOI DU 19 AVRIL 2014 Téléchargements Extrait Lees het voorwoord Table des matières complète (pdf) Uittreksel WER" Source : https://www.larcier.com/fr/het-belgische-auteursrecht-artikelsgewijze-commentaar-le-droit-d-auteur-belge-commentaire-par-article-2018-9782804482688.html (Consulté le 17/7/2020)
Note de contenu :	"Dans cette quatrième édition de l’Hommage à Jan Corbet, de grands spécialistes du droit d’auteur commentent les articles de la loi belge sur le droit d’auteur. Chaque article est analysé et commenté de manière détaillée dans la langue de l’auteur, à savoir en français ou en néerlandais. Cette édition revisitée offre au lecteur un très bon aperçu de l’état actuel de la législation belge en la matière. L’ouvrage contient un commentaire des nouvelles dispositions concernant le droit de suite. La récente modification des règles relatives aux sanctions du droit d’auteur, ainsi que les modifications apportées à la loi d’auteur par la loi du 8 juin 2008, sont également abordées. De plus, l’ouvrage intègre la jurisprudence récente importante dont celle, entre autres, de la Cour de Justice." Source : https://www.larcier.com/fr/het-belgische-auteursrecht-artikelsgewijze-commentaar-le-droit-d-auteur-belge-commentaire-par-article-2018-9782804482688.html (Consulté le 17/7/2020)
En ligne :	https://www.larcier.com/fr/het-belgische-auteursrecht-artikelsgewijze-commentaar [...]

[article] 
inAuteurs & Media > 2018-2019 4 (Juin 2020) . - 441 - 460 p

Titre :	Publicité et stéréotypes : les critères d'appréciation du Jury d'éthique publicitaire
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Elena Rommel, Auteur
Année de publication :	2020
Article en page(s) :	441 - 460 p
Langues :	Français
Tags :	publicité  droit  stéréotype  éthique

[article] Publicité et stéréotypes : les critères d'appréciation du Jury d'éthique publicitaire [texte imprimé] / Elena Rommel, Auteur . - 2020 . - 441 - 460 p.
Langues : Français
in Auteurs & Media > 2018-2019 4 (Juin 2020) . - 441 - 460 p

Tags :

publicité  droit  stéréotype  éthique

[n° ou bulletin] 

Titre :	2018-2019 4 - Juin 2020
Type de document :	texte imprimé
Année de publication :	2020
Importance :	79 p
Langues :	Français Anglais Néerlandais
Tags :	jurisprudence  droit d'auteur  droit  racisme  liberté d'expression  Europe  plateforme  SMA  publicité

[n° ou bulletin]  2018-2019 4 - Juin 2020 [texte imprimé] . - 2020 . - 79 p.
Langues : Français Anglais Néerlandais

Tags :

jurisprudence  droit d'auteur  droit  racisme  liberté d'expression  Europe  plateforme  SMA  publicité

[n° ou bulletin] 

Titre :	3 - Juin 2020 : Belges une fois
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Philippe Warzée, Directeur de publication, rédacteur en chef
Année de publication :	2020
Importance :	104 p.
Présentation :	ill. en coul., couv. ill. en coul.
Format :	28 cm
Langues :	Français Néerlandais Anglais
Catégories :	MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION: Programmes / Contenu: publicité MEDIAS:AUDIOVISUEL:NUMERIQUE:Contenu:publicité
Tags :	publicité  plateforme  Instagram  économie

[n° ou bulletin]  3 - Juin 2020 : Belges une fois [texte imprimé] / Philippe Warzée, Directeur de publication, rédacteur en chef . - 2020 . - 104 p. : ill. en coul., couv. ill. en coul. ; 28 cm.
Langues : Français Néerlandais Anglais

Catégories :	MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION: Programmes / Contenu: publicité MEDIAS:AUDIOVISUEL:NUMERIQUE:Contenu:publicité
Tags :	publicité  plateforme  Instagram  économie