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Auteur Robert Geurts |
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Faire une suggestion Affiner la rechercheSPF Economie, P.M.E., Classes moyennes et énergie - Rapport d'activités 2006 / Robert Geurts
Titre : SPF Economie, P.M.E., Classes moyennes et énergie - Rapport d'activités 2006 Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Geurts, Auteur Editeur : Bruxelles : Service Public Fédéral - Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie Année de publication : 2006 Importance : 90 p. Format : 29 cm Langues : Français Catégories : ECONOMIE - Aspects Généraux Tags : économie régulation Belgique législation rapport d'activité Index. décimale : 330 Economie Note de contenu : GRANDS TITRES DE LA TABLE DES MATIERES
I. Avant-Propos
II. Introduction
2.1. La mission du SPF Economie
2.2. Les directions générales
2.3. Organigramme
III. La Direction Générale Régulation et Organisation du Marché
4.1. Favoriser la libre circulation des biens et des services en encadrant le marché pour le rendre et le maintenir concurrentiel
4.2. Encadrer le marché et le maintenir en équilibre
4.3. Assurer la stabilité des prix
4.4. Permettre au consommateur de jouer un rôle actif sur le marché des biens et des services
4.5. Stimuler le marché par des lois et réglementations adéquates
4.6. Contribuer au développement de l'économie numérique
4.7. Favoriser le développement de l'économie fondée sur la connaissance en développant la protection et la valorisation de la propriété intellectuelle en Belgique
IV. Données de contact
SPF Economie, P.M.E., Classes moyennes et énergie - Rapport d'activités 2006 [texte imprimé] / Robert Geurts, Auteur . - Bruxelles (Direction générale Régulation et Organisation du Marché, North Gate III / Boulevard du Roi Albert II, 16, 1000) : Service Public Fédéral - Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie, 2006 . - 90 p. ; 29 cm.
Langues : Français
Catégories : ECONOMIE - Aspects Généraux Tags : économie régulation Belgique législation rapport d'activité Index. décimale : 330 Economie Note de contenu : GRANDS TITRES DE LA TABLE DES MATIERES
I. Avant-Propos
II. Introduction
2.1. La mission du SPF Economie
2.2. Les directions générales
2.3. Organigramme
III. La Direction Générale Régulation et Organisation du Marché
4.1. Favoriser la libre circulation des biens et des services en encadrant le marché pour le rendre et le maintenir concurrentiel
4.2. Encadrer le marché et le maintenir en équilibre
4.3. Assurer la stabilité des prix
4.4. Permettre au consommateur de jouer un rôle actif sur le marché des biens et des services
4.5. Stimuler le marché par des lois et réglementations adéquates
4.6. Contribuer au développement de l'économie numérique
4.7. Favoriser le développement de l'économie fondée sur la connaissance en développant la protection et la valorisation de la propriété intellectuelle en Belgique
IV. Données de contact
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000875 2 SPF RAP Brochure Bibliothèque Documentaires Disponible
