| Titre : | Brevets, marques, droits d'auteur.... : mode d'emploi | | Type de document : | texte imprimé | | Auteurs : | Dominique Kaesmacher, Auteur ; Théodora Stamos, Auteur | | Editeur : | Liège : Edipro | | Année de publication : | 2009 | | Collection : | Guide pratique | | Importance : | 253 p. | | ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-87496-041-3 | | Prix : | 36,-€ | | Langues : | Français | | Catégories : | DROIT
MEDIAS
| | Tags : | Droit dépôt légal droit d'auteur droits voisins | | Index. décimale : | 343.099 Droit - Communication, information, presse | | Résumé : | "Réservée pendant longtemps à une “élite”, la propriété intellectuelle (marques, brevets, droits d’auteur, etc.) suscite depuis la fin des années quatre-vingt un engouement extraordinaire au niveau mondial : la propriété intellectuelle est clairement passée du statut de simple “droit” à celui de “valeur économique”.
Le présent ouvrage s’adresse donc à tout le monde : aux inventeurs et aux entreprises innovantes, bien entendu, qui souhaitent protéger et valoriser au mieux leurs créations et innovations, que celles-ci soient de nature technique, esthétique, informatique, artistique, etc., et leur identité. L’ouvrage s’adresse en réalité à tous les opérateurs économiques, privés et publics, tant il est vrai que les droits intellectuels doivent être pris en compte dans tout plan d’affaires sous peine, pour l’entrepreneur, de risquer de se retrouver dans des situations de blocage ou d’encourir des pertes financières largement évitables : saisie description et mise sous scellés intempestive des produits et machines pour atteinte présumée aux droits intellectuels d’un tiers, copie ou vol des innovations non adéquatement protégées, interdiction de commercialisation pour cause de contrefaçon, etc.
Essentiellement orienté vers la pratique, cet ouvrage vise à donner aux lecteurs les informations de base leur permettant de se retrouver dans le dédale des protections possibles, d’apprécier globalement s’il y a matière à protection ou à risque, et les mesures à prendre. Il comprend aussi un chapitre relatif à la valorisation des droits intellectuels."
(4ème p. couverture)
| | Note de contenu : | CHAPITRE 1- Marques et autres signes distinctifs
A) Pourquoi protéger une marque?
B) Que peut-on protéger comme marque?
C) Comment choisir une bonne marque?
D) Comment obtenir une marque?
E) Le titulaire de la marque?
F) Quels sont les droits du titulaire d'une marque?
G) Quel est la durée de la protection?
H) La marque collective?
CHAPITRE 2- Brevets et savoir-faire
A) Pourquoi déposer un brevet?
B) Quand préférer le secret par la protection par le secret ou d'autres protections?
C) Quelle invention peut-on protéger avec un brevet?
D) A quelle conditions une invention est-elle brevetable?
E) Comment obtenir un brevet?
F) Le titulaire du brevet?
G) Quels sont les droits du titulaire?
H) Quelle est la date de validité d'un brevet?
CHAPITRE 3- Dessin, modèles et protection de l'esthétique industrielle
A) Pourquoi déposer un dessin ou un modèle?
B) Quand préférer la protection par le droit d'auteur?
C) Que peut-on protéger avec un dessin ou un modèle industriel?
D) Comment obtenir un dessin ou un modèle industriel?
E) Le titulaire du dessin ou un modèle industriel?
F) Quels sont les droits du titulaire du dessin ou un modèle industriel?
G) Quels est la durée de protection du dessin ou un modèle industriel?
CHAPITRE 4- Droits d'auteur et création littéraires, artistiques et assimilées
A) Classification des droits d'auteur et droits voisins
B) Le doit d'auteur sur les œuvres littéraire et artistiques
C) Le droits voisins dans le domaine de la création sonore et audiovisuelle
D) Questions particulières
E) Le droit d'auteur spécifique aux programmes d'ordinateur
CHAPITRE 5- Valorisation des droits intellectuels et contrats
A) Objet du chapitre
B) Évaluation des droits intellectuels
C) Valorisation des droits intellectuels
CONCLUSION
| | En ligne : | http://www.edipro.info |
Brevets, marques, droits d'auteur.... : mode d'emploi [texte imprimé] / Dominique Kaesmacher, Auteur ; Théodora Stamos, Auteur . - Liège (Esplanade de l'Europe 2, bte 5, 4010) : Edipro, 2009 . - 253 p.. - ( Guide pratique) . ISBN : 978-2-87496-041-3 : 36,-€ Langues : Français | Catégories : | DROIT
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| | Tags : | Droit dépôt légal droit d'auteur droits voisins | | Index. décimale : | 343.099 Droit - Communication, information, presse | | Résumé : | "Réservée pendant longtemps à une “élite”, la propriété intellectuelle (marques, brevets, droits d’auteur, etc.) suscite depuis la fin des années quatre-vingt un engouement extraordinaire au niveau mondial : la propriété intellectuelle est clairement passée du statut de simple “droit” à celui de “valeur économique”.
Le présent ouvrage s’adresse donc à tout le monde : aux inventeurs et aux entreprises innovantes, bien entendu, qui souhaitent protéger et valoriser au mieux leurs créations et innovations, que celles-ci soient de nature technique, esthétique, informatique, artistique, etc., et leur identité. L’ouvrage s’adresse en réalité à tous les opérateurs économiques, privés et publics, tant il est vrai que les droits intellectuels doivent être pris en compte dans tout plan d’affaires sous peine, pour l’entrepreneur, de risquer de se retrouver dans des situations de blocage ou d’encourir des pertes financières largement évitables : saisie description et mise sous scellés intempestive des produits et machines pour atteinte présumée aux droits intellectuels d’un tiers, copie ou vol des innovations non adéquatement protégées, interdiction de commercialisation pour cause de contrefaçon, etc.
Essentiellement orienté vers la pratique, cet ouvrage vise à donner aux lecteurs les informations de base leur permettant de se retrouver dans le dédale des protections possibles, d’apprécier globalement s’il y a matière à protection ou à risque, et les mesures à prendre. Il comprend aussi un chapitre relatif à la valorisation des droits intellectuels."
(4ème p. couverture)
| | Note de contenu : | CHAPITRE 1- Marques et autres signes distinctifs
A) Pourquoi protéger une marque?
B) Que peut-on protéger comme marque?
C) Comment choisir une bonne marque?
D) Comment obtenir une marque?
E) Le titulaire de la marque?
F) Quels sont les droits du titulaire d'une marque?
G) Quel est la durée de la protection?
H) La marque collective?
CHAPITRE 2- Brevets et savoir-faire
A) Pourquoi déposer un brevet?
B) Quand préférer le secret par la protection par le secret ou d'autres protections?
C) Quelle invention peut-on protéger avec un brevet?
D) A quelle conditions une invention est-elle brevetable?
E) Comment obtenir un brevet?
F) Le titulaire du brevet?
G) Quels sont les droits du titulaire?
H) Quelle est la date de validité d'un brevet?
CHAPITRE 3- Dessin, modèles et protection de l'esthétique industrielle
A) Pourquoi déposer un dessin ou un modèle?
B) Quand préférer la protection par le droit d'auteur?
C) Que peut-on protéger avec un dessin ou un modèle industriel?
D) Comment obtenir un dessin ou un modèle industriel?
E) Le titulaire du dessin ou un modèle industriel?
F) Quels sont les droits du titulaire du dessin ou un modèle industriel?
G) Quels est la durée de protection du dessin ou un modèle industriel?
CHAPITRE 4- Droits d'auteur et création littéraires, artistiques et assimilées
A) Classification des droits d'auteur et droits voisins
B) Le doit d'auteur sur les œuvres littéraire et artistiques
C) Le droits voisins dans le domaine de la création sonore et audiovisuelle
D) Questions particulières
E) Le droit d'auteur spécifique aux programmes d'ordinateur
CHAPITRE 5- Valorisation des droits intellectuels et contrats
A) Objet du chapitre
B) Évaluation des droits intellectuels
C) Valorisation des droits intellectuels
CONCLUSION
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