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Patrimoine et archives audiovisuelles en Belgique francophone : La sauvegarde des archives de la RTBF (1930 - 2007): problématique, enjeux et perspectives. / Annie Randazzo
Titre : Patrimoine et archives audiovisuelles en Belgique francophone : La sauvegarde des archives de la RTBF (1930 - 2007): problématique, enjeux et perspectives. Type de document : texte imprimé Auteurs : Annie Randazzo, Auteur ; Benjamin Scraeyen, Directeur de thèse Editeur : Bruxelles : Institut Jean-Pierre Lallemand Année de publication : 2014 Importance : 201 p. Note générale : Épreuve intégrée présentée en vue de l’obtention du diplôme
de bachelier bibliothécaire-documentaliste .
PRIX CSA DE LA RECHERCHE 2015
Outre le prix du CSA 2015 attribué à Aude Quinet pour son mémoire de master en communication, le jury du CSA a souhaité mettre à l’honneur deux autres recherches qui se distinguent par leur rigueur et leur intérêt pour le secteur.
Annie Randazzo, auteure de "Patrimoine et archives audiovisuelles en Belgique francophone", a ainsi remporté le Prix de la recherche 2015.
Le jury a estimé que son travail "se distingue par une rigueur, une exhaustivité et une grande qualité d’analyse."
Source : http://csa.be/breves/924 (Consulté le 12/02/1015)
Langues : Français Catégories : AUTRES:Mémoires de fin d'études, thèses, rapports de stage, ...
DOCUMENTATION CSA :"Dépôt institutionnel" du CSATags : CSA télévision RTBF audiovisuel historique archives dépôt légal service public FWB Index. décimale : 020 Archives Résumé :
Le résumé du mémoire est proposé sur le site du CSA à l'adresse suivante : http://csa.be/documents/2453
Extrait :
"(...) En examinant les aspects relatifs à la mise en oeuvre du plan de sauvegarde et en en décrivant les étapes essentielles, cette étude aborde des problématiques connexes à la numérisation et à la diffusion des archives (politique et critères de sélection, droit d'auteur, valorisation et éditorialisation des contenus, etc.). In fine, et à la lumière des options posées ailleurs ; en France et en Suisse (INA3 et Memoriav), de même que chez nos compatriotes (VRT4), cet exposé tente d'estimer la plus-value apportée par la SONUMA pour le grand public, le monde éducatif et scientifique – en terme d'accessibilité aux archives – , et de voir quel rôle les bibliothèques et d'autres institutions culturelles pourraient être susceptibles de tenir dans ce nouvel environnement."Note de contenu : Table des matières abrégée:
INTRODUCTION
I. Les archives dans le monde et en Belgique
Chapitre 1. La notion d'archive
1.1. Définition et cadre international
1.2. La valeur patrimoniale des archives : une reconnaissance fondamentale
1.3. La Déclaration universelle sur les archives
Chapitre 2. Les archives audiovisuelles et la lente gestation de la notion de patrimoine
2.1.Définitions 2.2. La protection du patrimoine audiovisuel : jalons et recommandations internationales et européennes
Chapitre 3. Les archives en Belgique
3.1. Etat des lieux
Chapitre 4. Les archives audiovisuelles en Belgique et la notion de patrimoine
4.1. Les archives audiovisuelles : le parent pauvre
Chapitre 5. La problématique du dépôt légal pour les documents audiovisuels en Belgique
5.1. Le dépôt légal : histoire et fonction
5.2. Les documents audiovisuels et le dépôt légal en Belgique
Chapitre 6. La protection du patrimoine audiovisuel en Fédération Wallonie-Bruxelles
6.1. Le Plan de préservation et d'exploitation des patrimoines (PEP's), 2007
6.2. La protection du patrimoine cinématographique
6.3. La protection du patrimoine télévisuel et radiophonique de la RTBF
6.4. Le patrimoine des télévisions locales et des chaînes privées
6.5. Le patrimoine radiophonique des radios libres et les archives sonores
Conclusion
II. Histoire de la RTBF (1930-2012) - histoire de l'archivage (1930-2009) : une lente reconnaissance de la valeur des archives
Chapitre 1. Histoire et statut de la RTBF (1930-2012)
1.1. Les prémices
1.2. Les années 1960 : la loi du 18 mai 1960 portant création de la Radiodiffusion-Télévision belge (RTB), de la Belgische Radio en Televisie (BRT) et de l'Institut des Services Communs (ISC)
1.3. Les années 1970
1.4. Les années 80 : la RTBF face à la concurrence
1.5. Les années 1990 : « Objectifs 1993 » (Plan Delville) et Plan Horizon 1997
1.6. Les années 2000 et le Plan Magellan (2003)
1.7. La révolution numérique
1.8. La RTBF en 2013
Chapitre 2. Histoire de l'archivage en radio et télévision (1930-2009)
2.1. L'archivage à la RTBF
Chapitre 3. Valeur(s) des archives : l'histoire d'une prise de conscience
3.1. Les archives de la RTBF : une valeur… commerciale
3.2. 2006 : première mention d'un plan de sauvegarde et reconnaissance de la valeur patrimoniale du fonds d'archives
Conclusion
III. La SONUMA et le plan de sauvegarde : enjeux et perspectives pour la diffusion des archives
Chapitre 1. La SONUMA
1.1. Présentation de la SONUMA
1.2. Missions de la SONUMA
1.3. Organisation du travail
Chapitre 2. Composition du fonds d'archives RTBF
2.1. Volume horaire
2.2. Catégories de fonds
2.3. Typologie des supports et période de référence
Chapitre 3. Périls sur les archives : quand la télévision perd la mémoire
3.1. Obsolescence des équipements et état des supports
Chapitre 4. Le plan de sauvegarde
4.1. L'inventorisation
4.2 La problématique de la sélection
4.3. La SONUMA, politique et critères de sélection : problématique et controverses
4.4. Les étapes techniques de la numérisation
4.5. La diffusion des archives
Conclusion générale
Glossaire
Liste des références bibliographiques
Table des annexes
En ligne : http://www.csa.be/documents/2457 Patrimoine et archives audiovisuelles en Belgique francophone : La sauvegarde des archives de la RTBF (1930 - 2007): problématique, enjeux et perspectives. [texte imprimé] / Annie Randazzo, Auteur ; Benjamin Scraeyen, Directeur de thèse . - Bruxelles (Enseignement de Promotion Sociale, 2 Rue du Couvent, 1050) : Institut Jean-Pierre Lallemand, 2014 . - 201 p.
Épreuve intégrée présentée en vue de l’obtention du diplôme
de bachelier bibliothécaire-documentaliste .
PRIX CSA DE LA RECHERCHE 2015
Outre le prix du CSA 2015 attribué à Aude Quinet pour son mémoire de master en communication, le jury du CSA a souhaité mettre à l’honneur deux autres recherches qui se distinguent par leur rigueur et leur intérêt pour le secteur.
Annie Randazzo, auteure de "Patrimoine et archives audiovisuelles en Belgique francophone", a ainsi remporté le Prix de la recherche 2015.
Le jury a estimé que son travail "se distingue par une rigueur, une exhaustivité et une grande qualité d’analyse."
Source : http://csa.be/breves/924 (Consulté le 12/02/1015)
Langues : Français
Catégories : AUTRES:Mémoires de fin d'études, thèses, rapports de stage, ...
DOCUMENTATION CSA :"Dépôt institutionnel" du CSATags : CSA télévision RTBF audiovisuel historique archives dépôt légal service public FWB Index. décimale : 020 Archives Résumé :
Le résumé du mémoire est proposé sur le site du CSA à l'adresse suivante : http://csa.be/documents/2453
Extrait :
"(...) En examinant les aspects relatifs à la mise en oeuvre du plan de sauvegarde et en en décrivant les étapes essentielles, cette étude aborde des problématiques connexes à la numérisation et à la diffusion des archives (politique et critères de sélection, droit d'auteur, valorisation et éditorialisation des contenus, etc.). In fine, et à la lumière des options posées ailleurs ; en France et en Suisse (INA3 et Memoriav), de même que chez nos compatriotes (VRT4), cet exposé tente d'estimer la plus-value apportée par la SONUMA pour le grand public, le monde éducatif et scientifique – en terme d'accessibilité aux archives – , et de voir quel rôle les bibliothèques et d'autres institutions culturelles pourraient être susceptibles de tenir dans ce nouvel environnement."Note de contenu : Table des matières abrégée:
INTRODUCTION
I. Les archives dans le monde et en Belgique
Chapitre 1. La notion d'archive
1.1. Définition et cadre international
1.2. La valeur patrimoniale des archives : une reconnaissance fondamentale
1.3. La Déclaration universelle sur les archives
Chapitre 2. Les archives audiovisuelles et la lente gestation de la notion de patrimoine
2.1.Définitions 2.2. La protection du patrimoine audiovisuel : jalons et recommandations internationales et européennes
Chapitre 3. Les archives en Belgique
3.1. Etat des lieux
Chapitre 4. Les archives audiovisuelles en Belgique et la notion de patrimoine
4.1. Les archives audiovisuelles : le parent pauvre
Chapitre 5. La problématique du dépôt légal pour les documents audiovisuels en Belgique
5.1. Le dépôt légal : histoire et fonction
5.2. Les documents audiovisuels et le dépôt légal en Belgique
Chapitre 6. La protection du patrimoine audiovisuel en Fédération Wallonie-Bruxelles
6.1. Le Plan de préservation et d'exploitation des patrimoines (PEP's), 2007
6.2. La protection du patrimoine cinématographique
6.3. La protection du patrimoine télévisuel et radiophonique de la RTBF
6.4. Le patrimoine des télévisions locales et des chaînes privées
6.5. Le patrimoine radiophonique des radios libres et les archives sonores
Conclusion
II. Histoire de la RTBF (1930-2012) - histoire de l'archivage (1930-2009) : une lente reconnaissance de la valeur des archives
Chapitre 1. Histoire et statut de la RTBF (1930-2012)
1.1. Les prémices
1.2. Les années 1960 : la loi du 18 mai 1960 portant création de la Radiodiffusion-Télévision belge (RTB), de la Belgische Radio en Televisie (BRT) et de l'Institut des Services Communs (ISC)
1.3. Les années 1970
1.4. Les années 80 : la RTBF face à la concurrence
1.5. Les années 1990 : « Objectifs 1993 » (Plan Delville) et Plan Horizon 1997
1.6. Les années 2000 et le Plan Magellan (2003)
1.7. La révolution numérique
1.8. La RTBF en 2013
Chapitre 2. Histoire de l'archivage en radio et télévision (1930-2009)
2.1. L'archivage à la RTBF
Chapitre 3. Valeur(s) des archives : l'histoire d'une prise de conscience
3.1. Les archives de la RTBF : une valeur… commerciale
3.2. 2006 : première mention d'un plan de sauvegarde et reconnaissance de la valeur patrimoniale du fonds d'archives
Conclusion
III. La SONUMA et le plan de sauvegarde : enjeux et perspectives pour la diffusion des archives
Chapitre 1. La SONUMA
1.1. Présentation de la SONUMA
1.2. Missions de la SONUMA
1.3. Organisation du travail
Chapitre 2. Composition du fonds d'archives RTBF
2.1. Volume horaire
2.2. Catégories de fonds
2.3. Typologie des supports et période de référence
Chapitre 3. Périls sur les archives : quand la télévision perd la mémoire
3.1. Obsolescence des équipements et état des supports
Chapitre 4. Le plan de sauvegarde
4.1. L'inventorisation
4.2 La problématique de la sélection
4.3. La SONUMA, politique et critères de sélection : problématique et controverses
4.4. Les étapes techniques de la numérisation
4.5. La diffusion des archives
Conclusion générale
Glossaire
Liste des références bibliographiques
Table des annexes
En ligne : http://www.csa.be/documents/2457 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1003876 12 RAN MOD Photocopies, tirés-à-part, docs dactylographiés, ... Bibliothèque Documentaires Exclu du prêt Penser la télévision / Actes du colloque de Cerisy / Jérôme Bourdon
Titre : Penser la télévision / Actes du colloque de Cerisy Type de document : texte imprimé Auteurs : Jérôme Bourdon, Directeur de publication, rédacteur en chef ; François Jost, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Paris [Belgique] : Nathan Année de publication : 1998 Collection : Médias recherches Importance : 336 p. Format : 21 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-09-190854-0 Langues : Français Catégories : CONGRES, SYMPOSIUMS, JOURNEES D'ETUDES, COLLOQUES, MANIFESTATIONS DIVERSES, ....
MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION
MEDIAS:HISTOIRE DES MEDIASTags : télévision contenu public histoire des médias communication INA dépôt légal éducation aux médias politique journal télévisé programmation série discours aspect technique Index. décimale : 302.234 Cinéma, radio, télévision (média) Résumé : Si les enjeux sociologiques, culturels, politiques ou éthiques de la télévision suscitent des débats presque quotidiens, jusqu'à une époque récente les émissions qui donnaient lieu à de véritables analyses étaient rares, souvent liées à l'actualité, en sorte que notre vision de l'histoire des programmes restait parcellaire et que les outils qui nous permettaient de l'appréhender nous manquaient. Avec l'institution du Dépôt Légal de l'Audiovisuel, de nouvelles conditions sont réunies pour dresser la cartographie de la télévision française.
Depuis 1995, date de sa mise en œuvre, des chercheurs de tous horizons posent de nouvelles questions à ce flot d'images que déverse le petit écran. Comment périodiser ce flux? Comment délimiter les genres télévisuels? Quel type de médiations propose la télévision? En outre, avec vingt ans de retard sur le cinéma, la télévision connaît la révolution de l'analyse textuelle: on n'écrit plus sur de vagues souvenirs, mais à partir d'images et de sons.
Ce colloque, qui sera aussi l'occasion de présenter, en collaboration avec l'INA, des émissions de notre patrimoine télévisuel (des années 50 à nos jours), dressera un premier bilan des méthodes et des concepts élaborés aujourd'hui pour penser la télévision.Note de contenu : PREFACE :
Penser la télévision, par Jérôme BOURDON et François JOST
Première partie : Une télévision protéiforme
L'archaïque et la postmoderne : éléments pour l'histoire d'un peu de télévision, par Jérôme BOURDON
Quand y a-t-il énonciation télévisuelle ?, par François JOST
Les dispositifs télévisuels, par Noël NEL
Pensées en clair-obscur : théorie des champs et télévision, par Jacques WALTER
L'accès aux sources télévisuelles, par Michèle LAGNY
La répétition citationnelle dans le discours télévisuel, par Marie-France CHAMBAT-HOUILLON
Deuxième partie : Des programmes ...
Les émissions de satire politique télévisées. L'exemple du Bébête Show et des Guignols de l'Info, par MarlèneCOULOMB-GULLY
Les émissions culinaires à la télévision française, par Odile Bächler
Dramaturgie du télévisuel. Le Rouge et le Noir, une dramatique de Pierre Cardinal, par Gilles DELAVAUD
Médiateurs et visions du monde : l'environnement dans le journal télévisé, par Suzanne de CHEVEIGNÉ
Au seuil du JT, par Philippe MARION
Peut-on apprendre l'Histoire à travers la télévision?, par Isabelle VEYRAT-MASSON
Troisième partie : ... et des téléspectateurs
Interprétance et activation : deux concepts clés d'une théorie de la réception télévisuelle comme pratique, par Dominique CHATEAU
La parole profane, par Dominique MEHL
Lectures des personnages de série, par Dominique PASQUIER
Le double corps du spectateur, par Daniel DAYAN
Quatrième partie : Expliquer à la télévision, expliquer la télévision
La télévision peut-elle expliquer ?, par Patrick CHARAUDEAU
Dispositfs télévisuels et enjeux sociocognitifs, par Guy LOCHARD
Le discours des politiques sur les scènes médiatiques, par Jean-Pierre ESQUENAZI
Repenser l'enseignement de la télévision, par Geneviève JACQUINOTPenser la télévision / Actes du colloque de Cerisy [texte imprimé] / Jérôme Bourdon, Directeur de publication, rédacteur en chef ; François Jost, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Bry-sur-Marne (4 Avenue de l'Europe, 94336, France) : Institut National de l'Audiovisuel (INA), 1998 . - 336 p. ; 21 cm.. - (Médias recherches) .
ISBN : 978-2-09-190854-0
Langues : Français
Catégories : CONGRES, SYMPOSIUMS, JOURNEES D'ETUDES, COLLOQUES, MANIFESTATIONS DIVERSES, ....
MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION
MEDIAS:HISTOIRE DES MEDIASTags : télévision contenu public histoire des médias communication INA dépôt légal éducation aux médias politique journal télévisé programmation série discours aspect technique Index. décimale : 302.234 Cinéma, radio, télévision (média) Résumé : Si les enjeux sociologiques, culturels, politiques ou éthiques de la télévision suscitent des débats presque quotidiens, jusqu'à une époque récente les émissions qui donnaient lieu à de véritables analyses étaient rares, souvent liées à l'actualité, en sorte que notre vision de l'histoire des programmes restait parcellaire et que les outils qui nous permettaient de l'appréhender nous manquaient. Avec l'institution du Dépôt Légal de l'Audiovisuel, de nouvelles conditions sont réunies pour dresser la cartographie de la télévision française.
Depuis 1995, date de sa mise en œuvre, des chercheurs de tous horizons posent de nouvelles questions à ce flot d'images que déverse le petit écran. Comment périodiser ce flux? Comment délimiter les genres télévisuels? Quel type de médiations propose la télévision? En outre, avec vingt ans de retard sur le cinéma, la télévision connaît la révolution de l'analyse textuelle: on n'écrit plus sur de vagues souvenirs, mais à partir d'images et de sons.
Ce colloque, qui sera aussi l'occasion de présenter, en collaboration avec l'INA, des émissions de notre patrimoine télévisuel (des années 50 à nos jours), dressera un premier bilan des méthodes et des concepts élaborés aujourd'hui pour penser la télévision.Note de contenu : PREFACE :
Penser la télévision, par Jérôme BOURDON et François JOST
Première partie : Une télévision protéiforme
L'archaïque et la postmoderne : éléments pour l'histoire d'un peu de télévision, par Jérôme BOURDON
Quand y a-t-il énonciation télévisuelle ?, par François JOST
Les dispositifs télévisuels, par Noël NEL
Pensées en clair-obscur : théorie des champs et télévision, par Jacques WALTER
L'accès aux sources télévisuelles, par Michèle LAGNY
La répétition citationnelle dans le discours télévisuel, par Marie-France CHAMBAT-HOUILLON
Deuxième partie : Des programmes ...
Les émissions de satire politique télévisées. L'exemple du Bébête Show et des Guignols de l'Info, par MarlèneCOULOMB-GULLY
Les émissions culinaires à la télévision française, par Odile Bächler
Dramaturgie du télévisuel. Le Rouge et le Noir, une dramatique de Pierre Cardinal, par Gilles DELAVAUD
Médiateurs et visions du monde : l'environnement dans le journal télévisé, par Suzanne de CHEVEIGNÉ
Au seuil du JT, par Philippe MARION
Peut-on apprendre l'Histoire à travers la télévision?, par Isabelle VEYRAT-MASSON
Troisième partie : ... et des téléspectateurs
Interprétance et activation : deux concepts clés d'une théorie de la réception télévisuelle comme pratique, par Dominique CHATEAU
La parole profane, par Dominique MEHL
Lectures des personnages de série, par Dominique PASQUIER
Le double corps du spectateur, par Daniel DAYAN
Quatrième partie : Expliquer à la télévision, expliquer la télévision
La télévision peut-elle expliquer ?, par Patrick CHARAUDEAU
Dispositfs télévisuels et enjeux sociocognitifs, par Guy LOCHARD
Le discours des politiques sur les scènes médiatiques, par Jean-Pierre ESQUENAZI
Repenser l'enseignement de la télévision, par Geneviève JACQUINOTRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000022 1 1998 BOU Livre Bibliothèque Documentaires Disponible
Titre : Brevets, marques, droits d'auteur.... : mode d'emploi Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique Kaesmacher, Auteur ; Théodora Stamos, Auteur Editeur : Liège : Edipro Année de publication : 2009 Collection : Guide pratique Importance : 253 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-041-3 Prix : 36,-€ Langues : Français Catégories : DROIT
MEDIASTags : Droit dépôt légal droit d'auteur droits voisins Index. décimale : 343.099 Droit - Communication, information, presse Résumé : "Réservée pendant longtemps à une “élite”, la propriété intellectuelle (marques, brevets, droits d’auteur, etc.) suscite depuis la fin des années quatre-vingt un engouement extraordinaire au niveau mondial : la propriété intellectuelle est clairement passée du statut de simple “droit” à celui de “valeur économique”.
Le présent ouvrage s’adresse donc à tout le monde : aux inventeurs et aux entreprises innovantes, bien entendu, qui souhaitent protéger et valoriser au mieux leurs créations et innovations, que celles-ci soient de nature technique, esthétique, informatique, artistique, etc., et leur identité. L’ouvrage s’adresse en réalité à tous les opérateurs économiques, privés et publics, tant il est vrai que les droits intellectuels doivent être pris en compte dans tout plan d’affaires sous peine, pour l’entrepreneur, de risquer de se retrouver dans des situations de blocage ou d’encourir des pertes financières largement évitables : saisie description et mise sous scellés intempestive des produits et machines pour atteinte présumée aux droits intellectuels d’un tiers, copie ou vol des innovations non adéquatement protégées, interdiction de commercialisation pour cause de contrefaçon, etc.
Essentiellement orienté vers la pratique, cet ouvrage vise à donner aux lecteurs les informations de base leur permettant de se retrouver dans le dédale des protections possibles, d’apprécier globalement s’il y a matière à protection ou à risque, et les mesures à prendre. Il comprend aussi un chapitre relatif à la valorisation des droits intellectuels."
(4ème p. couverture)
Note de contenu : CHAPITRE 1- Marques et autres signes distinctifs
A) Pourquoi protéger une marque?
B) Que peut-on protéger comme marque?
C) Comment choisir une bonne marque?
D) Comment obtenir une marque?
E) Le titulaire de la marque?
F) Quels sont les droits du titulaire d'une marque?
G) Quel est la durée de la protection?
H) La marque collective?
CHAPITRE 2- Brevets et savoir-faire
A) Pourquoi déposer un brevet?
B) Quand préférer le secret par la protection par le secret ou d'autres protections?
C) Quelle invention peut-on protéger avec un brevet?
D) A quelle conditions une invention est-elle brevetable?
E) Comment obtenir un brevet?
F) Le titulaire du brevet?
G) Quels sont les droits du titulaire?
H) Quelle est la date de validité d'un brevet?
CHAPITRE 3- Dessin, modèles et protection de l'esthétique industrielle
A) Pourquoi déposer un dessin ou un modèle?
B) Quand préférer la protection par le droit d'auteur?
C) Que peut-on protéger avec un dessin ou un modèle industriel?
D) Comment obtenir un dessin ou un modèle industriel?
E) Le titulaire du dessin ou un modèle industriel?
F) Quels sont les droits du titulaire du dessin ou un modèle industriel?
G) Quels est la durée de protection du dessin ou un modèle industriel?
CHAPITRE 4- Droits d'auteur et création littéraires, artistiques et assimilées
A) Classification des droits d'auteur et droits voisins
B) Le doit d'auteur sur les œuvres littéraire et artistiques
C) Le droits voisins dans le domaine de la création sonore et audiovisuelle
D) Questions particulières
E) Le droit d'auteur spécifique aux programmes d'ordinateur
CHAPITRE 5- Valorisation des droits intellectuels et contrats
A) Objet du chapitre
B) Évaluation des droits intellectuels
C) Valorisation des droits intellectuels
CONCLUSION
En ligne : http://www.edipro.info Brevets, marques, droits d'auteur.... : mode d'emploi [texte imprimé] / Dominique Kaesmacher, Auteur ; Théodora Stamos, Auteur . - Liège (Esplanade de l'Europe 2, bte 5, 4010) : Edipro, 2009 . - 253 p.. - (Guide pratique) .
ISBN : 978-2-87496-041-3 : 36,-€
Langues : Français
Catégories : DROIT
MEDIASTags : Droit dépôt légal droit d'auteur droits voisins Index. décimale : 343.099 Droit - Communication, information, presse Résumé : "Réservée pendant longtemps à une “élite”, la propriété intellectuelle (marques, brevets, droits d’auteur, etc.) suscite depuis la fin des années quatre-vingt un engouement extraordinaire au niveau mondial : la propriété intellectuelle est clairement passée du statut de simple “droit” à celui de “valeur économique”.
Le présent ouvrage s’adresse donc à tout le monde : aux inventeurs et aux entreprises innovantes, bien entendu, qui souhaitent protéger et valoriser au mieux leurs créations et innovations, que celles-ci soient de nature technique, esthétique, informatique, artistique, etc., et leur identité. L’ouvrage s’adresse en réalité à tous les opérateurs économiques, privés et publics, tant il est vrai que les droits intellectuels doivent être pris en compte dans tout plan d’affaires sous peine, pour l’entrepreneur, de risquer de se retrouver dans des situations de blocage ou d’encourir des pertes financières largement évitables : saisie description et mise sous scellés intempestive des produits et machines pour atteinte présumée aux droits intellectuels d’un tiers, copie ou vol des innovations non adéquatement protégées, interdiction de commercialisation pour cause de contrefaçon, etc.
Essentiellement orienté vers la pratique, cet ouvrage vise à donner aux lecteurs les informations de base leur permettant de se retrouver dans le dédale des protections possibles, d’apprécier globalement s’il y a matière à protection ou à risque, et les mesures à prendre. Il comprend aussi un chapitre relatif à la valorisation des droits intellectuels."
(4ème p. couverture)
Note de contenu : CHAPITRE 1- Marques et autres signes distinctifs
A) Pourquoi protéger une marque?
B) Que peut-on protéger comme marque?
C) Comment choisir une bonne marque?
D) Comment obtenir une marque?
E) Le titulaire de la marque?
F) Quels sont les droits du titulaire d'une marque?
G) Quel est la durée de la protection?
H) La marque collective?
CHAPITRE 2- Brevets et savoir-faire
A) Pourquoi déposer un brevet?
B) Quand préférer le secret par la protection par le secret ou d'autres protections?
C) Quelle invention peut-on protéger avec un brevet?
D) A quelle conditions une invention est-elle brevetable?
E) Comment obtenir un brevet?
F) Le titulaire du brevet?
G) Quels sont les droits du titulaire?
H) Quelle est la date de validité d'un brevet?
CHAPITRE 3- Dessin, modèles et protection de l'esthétique industrielle
A) Pourquoi déposer un dessin ou un modèle?
B) Quand préférer la protection par le droit d'auteur?
C) Que peut-on protéger avec un dessin ou un modèle industriel?
D) Comment obtenir un dessin ou un modèle industriel?
E) Le titulaire du dessin ou un modèle industriel?
F) Quels sont les droits du titulaire du dessin ou un modèle industriel?
G) Quels est la durée de protection du dessin ou un modèle industriel?
CHAPITRE 4- Droits d'auteur et création littéraires, artistiques et assimilées
A) Classification des droits d'auteur et droits voisins
B) Le doit d'auteur sur les œuvres littéraire et artistiques
C) Le droits voisins dans le domaine de la création sonore et audiovisuelle
D) Questions particulières
E) Le droit d'auteur spécifique aux programmes d'ordinateur
CHAPITRE 5- Valorisation des droits intellectuels et contrats
A) Objet du chapitre
B) Évaluation des droits intellectuels
C) Valorisation des droits intellectuels
CONCLUSION
En ligne : http://www.edipro.info Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1002282 5 KAE BRE Livre Bibliothèque Documentaires Disponible