Titre : | Rapport d'activités du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel 2008 | Type de document : | texte imprimé | Auteurs : | CSA (Bruxelles, Belgique) , Editeur scientifique ; Marc Janssen, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Pierre Houtmans, Préfacier, etc. ; Jean-Claude Guyot, Préfacier, etc. ; Pierre-François Docquir, Préfacier, etc. | Editeur : | Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique | Année de publication : | [2009] | Importance : | 94 p. | Format : | 26 cm | Langues : | Français | Catégories : | DOCUMENTATION CSA :"Dépôt institutionnel" du CSA DOCUMENTATION CSA :Publications : Rapports d'activité CSA
| Tags : | CSA CFWB rapport d'activité fréquence SMA call-TV | Index. décimale : | 651.78 Rapport de gestion | Note de contenu : | SOMMAIRE :
- Editorial
- Les avis du Collège d'autorisation et de contrôle
- les recommandations du Collège d'autorisation et de contrôle
- Les autorisations et déclarations (CAC)
- Le contrôle (CAC)
- Les instructions
- Les sanctions
- Les avis du Collège d'avis
- Les relations extérieures
- Focus : Relations internationales
- Gestion
- Annexes
- Table des matières
FOCUS :
- Plan de fréquences
- Call TV
- Directive SMA
- Relations internationales
| En ligne : | http://www.csa.be/rapport2008 |
Rapport d'activités du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel 2008 [texte imprimé] / CSA (Bruxelles, Belgique)  , Editeur scientifique ; Marc Janssen, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Pierre Houtmans, Préfacier, etc. ; Jean-Claude Guyot, Préfacier, etc. ; Pierre-François Docquir, Préfacier, etc. . - Bruxelles (1050, Belgique) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique, [2009] . - 94 p. ; 26 cm. Langues : Français |