Titre :	Actes finals de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de réviser l'Accord de Genève de 1989 (CRR-06-Rév.GE89) - Genève, 15 mai-16 juin 2006
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Union Internationale des Télécommunications (UIT), Auteur
Editeur :	Genève 20 [Suisse] : Union Internationale des Télécommunications (UIT)
Année de publication :	2006
Importance :	V + 26 p.
Format :	29,5 cm
Langues :	Français
Catégories :	MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIO: Réseaux & Infrastructures MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION:Télécommunications
Tags :	télécommunications  radio  télévision  infrastructure  réseau  réglementation
Index. décimale :	621.382 Télécommunications
Résumé :
Note de contenu :	- Préambule - Protocole portant révision de certaines parties de l'Accord régional relatif à la planification de la radiodiffusion télévisuelle en ondes métriques et décimétriques dans la Zone africaine de radiodiffusion et les pays voisins (Genève, 1989) (Genève, 2006) - Préambule - Articles Article 1 : Définitions Article 2 : Révision de certaines parties de l'Accord GE89 Article 3 : Enrée en vigueur et application provisoire du Protocole Article 4 : Approbation du Protocole Article 5 : Adhésion au Protocole Article 6 : Approbation de l'Accord GE89 ou adhésion à cet Accord Article 7 : Amendement et révision du Protocole Déclarations et Réserves Déclarations et Réserves additionnelles - Résolutions Résolution 1 (CRR-06-Rév.GE89) Suspension de la procédure prévue à l'Article 4 de l'Accord régional (Genève, 1989) dans les bandes 174-230 MHz et 470-862 MHz Résolution 2 (CRR-06-Rév.GE89) Révision de certaines Résolutions ou Recommandations adoptées par la Conférence administrative régionale chargée de la planification de la radiodiffusion télévisuelle en ondes métriques et décimétriques dans la Zone africaine de radiodiffusion et les pays voisins (Genève, 1989) - Article Article 1 - Définition Article 2 - Exécution de l'accord Article 3 - Annexes de l'Accord Article 4 - Procédure de modification des Plans de procédure de coordination d'autres services de Terre primaires Article 5 - Notification des assignations de fréquence Article 6 - Réglement des différends Article 7 - Adhésion à l'accord Article 8 - Champ d'application de l'Accord Article 9 - Approbation de l'Accord Article 10 - Dénonciation de l'Accord Article 11 - Révision de l'Accord Article 12 - Entrée en vigueur, durée et application provisoire de l'Accord Déclarations et réserves Déclarations et réserves additionnelles - Annexes Annexe 1 - Plan de fréquences Annexe 2 - Eléments et critères techniques utilisés pour l'établissement du Plan et la mise en oeuvre de l'Accord Chapitre 1 - Définitions Chapitre 2 - Renseignements concernant la propagation Chapitre 3 - Bases techniques pour le service de radiodiffusion de Terre Chapitre 4 - Compatibilité avec d'autres services primaires Annexe 3 - Caractéristiques fondamentales à soumettre en application de l'Accord Annexe 4 - Section I : Limites et méthode permettant de déterminer quand l'accord d'une autre administration doit être obtenu Section II : Examen de conformité avec l'inscription dans le Plan numérique Annexe 5 - liste des assignations d'autres services de Terre primaires, visées au §1.15 de l'Article 1 de l'Accord - Résolutions Résolution 1 (CRR-06) - Service de radiodiffusion par satellite dans la bande 620-790 MHz Résolution 2 (CRR-06) - Caractéristiques pour la coordination et la notification des services de terre primaires dans les bandes 174-230 MHzet 470-862 MHz dans la Zone de planification
En ligne :	http://www.itu.int/ITU-R/conferences/rrc/rrc-06/index-fr.asp

Actes finals de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de réviser l'Accord de Genève de 1989 (CRR-06-Rév.GE89) - Genève, 15 mai-16 juin 2006 [texte imprimé] / Union Internationale des Télécommunications (UIT), Auteur . - Genève 20 (Place des Nations, 1211, Suisse) : Union Internationale des Télécommunications (UIT), 2006 . - V + 26 p. ; 29,5 cm.
Langues : Français

Catégories :	MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIO: Réseaux & Infrastructures MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION:Télécommunications
Tags :	télécommunications  radio  télévision  infrastructure  réseau  réglementation
Index. décimale :	621.382 Télécommunications
Résumé :
Note de contenu :	- Préambule - Protocole portant révision de certaines parties de l'Accord régional relatif à la planification de la radiodiffusion télévisuelle en ondes métriques et décimétriques dans la Zone africaine de radiodiffusion et les pays voisins (Genève, 1989) (Genève, 2006) - Préambule - Articles Article 1 : Définitions Article 2 : Révision de certaines parties de l'Accord GE89 Article 3 : Enrée en vigueur et application provisoire du Protocole Article 4 : Approbation du Protocole Article 5 : Adhésion au Protocole Article 6 : Approbation de l'Accord GE89 ou adhésion à cet Accord Article 7 : Amendement et révision du Protocole Déclarations et Réserves Déclarations et Réserves additionnelles - Résolutions Résolution 1 (CRR-06-Rév.GE89) Suspension de la procédure prévue à l'Article 4 de l'Accord régional (Genève, 1989) dans les bandes 174-230 MHz et 470-862 MHz Résolution 2 (CRR-06-Rév.GE89) Révision de certaines Résolutions ou Recommandations adoptées par la Conférence administrative régionale chargée de la planification de la radiodiffusion télévisuelle en ondes métriques et décimétriques dans la Zone africaine de radiodiffusion et les pays voisins (Genève, 1989) - Article Article 1 - Définition Article 2 - Exécution de l'accord Article 3 - Annexes de l'Accord Article 4 - Procédure de modification des Plans de procédure de coordination d'autres services de Terre primaires Article 5 - Notification des assignations de fréquence Article 6 - Réglement des différends Article 7 - Adhésion à l'accord Article 8 - Champ d'application de l'Accord Article 9 - Approbation de l'Accord Article 10 - Dénonciation de l'Accord Article 11 - Révision de l'Accord Article 12 - Entrée en vigueur, durée et application provisoire de l'Accord Déclarations et réserves Déclarations et réserves additionnelles - Annexes Annexe 1 - Plan de fréquences Annexe 2 - Eléments et critères techniques utilisés pour l'établissement du Plan et la mise en oeuvre de l'Accord Chapitre 1 - Définitions Chapitre 2 - Renseignements concernant la propagation Chapitre 3 - Bases techniques pour le service de radiodiffusion de Terre Chapitre 4 - Compatibilité avec d'autres services primaires Annexe 3 - Caractéristiques fondamentales à soumettre en application de l'Accord Annexe 4 - Section I : Limites et méthode permettant de déterminer quand l'accord d'une autre administration doit être obtenu Section II : Examen de conformité avec l'inscription dans le Plan numérique Annexe 5 - liste des assignations d'autres services de Terre primaires, visées au §1.15 de l'Article 1 de l'Accord - Résolutions Résolution 1 (CRR-06) - Service de radiodiffusion par satellite dans la bande 620-790 MHz Résolution 2 (CRR-06) - Caractéristiques pour la coordination et la notification des services de terre primaires dans les bandes 174-230 MHzet 470-862 MHz dans la Zone de planification
En ligne :	http://www.itu.int/ITU-R/conferences/rrc/rrc-06/index-fr.asp