Titre : | Les avis du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel - 1994 | Type de document : | texte imprimé | Auteurs : | Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (FWB), Editeur scientifique ; Myriam Lenoble, Directeur de publication, rédacteur en chef ; J.L. Blanchart, Auteur ; O. Halleux, Auteur ; Paul-Eric Mosseray, Auteur ; D. Vosters, Auteur ; Philippe Mahoux, Préfacier, etc. | Editeur : | Communauté Française - Service Général de l'Audiovisuel | Année de publication : | [1995] | Importance : | 160 p. | Format : | 29,5 cm | Langues : | Français | Catégories : | DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Avis:CAV - Avis
| Tags : | CSA rapport d'activité CFWB avis | Index. décimale : | 651.78 Rapport de gestion | Résumé : | Grands titres de la table des matières :
Introduction : Le Conseil supérieur de l'audiovisuel
Première partie : la télévision
- Chapitre 1 : Les télévisions de la Communauté française
- Chapitre II : Les télévisions étrangères
Deuxième partie : les radios privées
- Introduction
- Chapitre I - Les quotas d'œuvres musicales francophones
- Chapitre II - Demandes de reconnaissance
- Chapitre III - Litige relatif à une reconnaissance
Troisième partie : Les nouvelles technologies
Introduction
- Chapitre I : l'Europe et la société de l'information planétaire
- Chapitre II : Avis relatif à l'exercice des compétences de la Communauté française à l'égard des nouvelles technologies de la communication
- Chapitre III : Avis relatif au droit d'auteur et aux droits voisins au regard de l'évolution technologique dans l'audiovisuel
Quatrième partie : la directive télévision sans frontières
- Chapitre unique : la directive télévision sans frontières
Cinquième partie - Le téléachat
- Chapitre unique - le téléachat
Table des matières |
Les avis du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel - 1994 [texte imprimé] / Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (FWB), Editeur scientifique ; Myriam Lenoble, Directeur de publication, rédacteur en chef ; J.L. Blanchart, Auteur ; O. Halleux, Auteur ; Paul-Eric Mosseray, Auteur ; D. Vosters, Auteur ; Philippe Mahoux, Préfacier, etc. . - [S.l.] : Communauté Française - Service Général de l'Audiovisuel, [1995] . - 160 p. ; 29,5 cm. Langues : Français Catégories : | DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Avis:CAV - Avis
| Tags : | CSA rapport d'activité CFWB avis | Index. décimale : | 651.78 Rapport de gestion | Résumé : | Grands titres de la table des matières :
Introduction : Le Conseil supérieur de l'audiovisuel
Première partie : la télévision
- Chapitre 1 : Les télévisions de la Communauté française
- Chapitre II : Les télévisions étrangères
Deuxième partie : les radios privées
- Introduction
- Chapitre I - Les quotas d'œuvres musicales francophones
- Chapitre II - Demandes de reconnaissance
- Chapitre III - Litige relatif à une reconnaissance
Troisième partie : Les nouvelles technologies
Introduction
- Chapitre I : l'Europe et la société de l'information planétaire
- Chapitre II : Avis relatif à l'exercice des compétences de la Communauté française à l'égard des nouvelles technologies de la communication
- Chapitre III : Avis relatif au droit d'auteur et aux droits voisins au regard de l'évolution technologique dans l'audiovisuel
Quatrième partie : la directive télévision sans frontières
- Chapitre unique : la directive télévision sans frontières
Cinquième partie - Le téléachat
- Chapitre unique - le téléachat
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