Titre : | Les avis du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel - 1995 | Type de document : | texte imprimé | Auteurs : | CSA (Bruxelles, Belgique) , Editeur scientifique ; J.L. Blanchart, Auteur ; V. Déom, Auteur ; O. Halleux, Auteur ; Paul-Eric Mosseray, Auteur ; M. Thirion, Auteur ; D. Vosters, Auteur | Editeur : | Communauté Française - Service Général de l'Audiovisuel | Année de publication : | [1996?] | Importance : | 142 p. | Format : | 29,5 cm | Langues : | Français | Catégories : | DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Avis:CAV - Avis
| Tags : | CSA rapport d'activité CFWB | Index. décimale : | 651.78 Rapport de gestion | Résumé : | Grands titres de la table des matières :
Introduction
Première partie : la télévision
- Chapitre I - Les télévisions de la Communauté française
- Chapitre II - Les télévisions étrangères
Deuxième partie : les radios privées
- Chapitre I - Examen de reconnaissance
- Chapitre II - La reconnaissance à Bruxelles d'une radio privée unique devant s'adresser préférentiellement aux populations d'origine maghrébine
- Chapitre III - Demande de cession de la reconnaissance de radios privées
Troisième partie : les nouvelles technologies
- Chapitre I - Les nouvelles technologies de l'information
Quatrième partie - Droit d'auteur et droits voisins
- Chapitre I - Problématique du prêt public et de la copie privée d'œuvres audiovisuelles
Cinquième partie - La directive télévision sans frontière
Chapitre unique - La proposition de la révision de la Directive de la télévision sans frontière
Sixième partie - Pluralisme et concentration des média
Chapitre unique - Questionnaire de la Commission des Communautés européennes sur une éventuelle initiative en matière de propriété des médias - pluralisme et concentration des médias dans le marché intérieur
Annexes
Table des matières |
Les avis du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel - 1995 [texte imprimé] / CSA (Bruxelles, Belgique) , Editeur scientifique ; J.L. Blanchart, Auteur ; V. Déom, Auteur ; O. Halleux, Auteur ; Paul-Eric Mosseray, Auteur ; M. Thirion, Auteur ; D. Vosters, Auteur . - [S.l.] : Communauté Française - Service Général de l'Audiovisuel, [1996?] . - 142 p. ; 29,5 cm. Langues : Français Catégories : | DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Avis:CAV - Avis
| Tags : | CSA rapport d'activité CFWB | Index. décimale : | 651.78 Rapport de gestion | Résumé : | Grands titres de la table des matières :
Introduction
Première partie : la télévision
- Chapitre I - Les télévisions de la Communauté française
- Chapitre II - Les télévisions étrangères
Deuxième partie : les radios privées
- Chapitre I - Examen de reconnaissance
- Chapitre II - La reconnaissance à Bruxelles d'une radio privée unique devant s'adresser préférentiellement aux populations d'origine maghrébine
- Chapitre III - Demande de cession de la reconnaissance de radios privées
Troisième partie : les nouvelles technologies
- Chapitre I - Les nouvelles technologies de l'information
Quatrième partie - Droit d'auteur et droits voisins
- Chapitre I - Problématique du prêt public et de la copie privée d'œuvres audiovisuelles
Cinquième partie - La directive télévision sans frontière
Chapitre unique - La proposition de la révision de la Directive de la télévision sans frontière
Sixième partie - Pluralisme et concentration des média
Chapitre unique - Questionnaire de la Commission des Communautés européennes sur une éventuelle initiative en matière de propriété des médias - pluralisme et concentration des médias dans le marché intérieur
Annexes
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