Titre :	Tecteo - ALE / Rapport annuel 2007
Type de document :	document électronique
Auteurs :	André Gilles, Responsable du compte-rendu critique ; Claude Parmentier, Responsable du compte-rendu critique
Année de publication :	2008
Format :	Document numérique
Note générale :	André Gilles est le président de Tecteo ; Claude Parmentier en est le vice-président
Langues :	Français
Catégories :	RAPPORTS D'ACTIVITE (sauf CSA)
Tags :	distributeurs  Tecteo  ALE  intercommunale  rapport d'activité
Index. décimale :	651.78 Rapport de gestion
Note de contenu :	En annexe, la "Fiche technique relative au contrôle du respect des obligations des distributeurs de service pour l'exercice 2005" envoyée par le CSA Avertissement : Le contrôle annuel des distributeurs de services étant organisé par le CSA au cours du premier semestre de chaque année (c'est-à-dire avant l’approbation des comptes annuels par l’assemblée générale ordinaire de chaque entreprise), les informations comptables et le rapport d’activités transmis par chaque distributeur correspondent généralement à l’exercice précédant l’année contrôlée.

Tecteo - ALE / Rapport annuel 2007 [document électronique] / André Gilles, Responsable du compte-rendu critique ; Claude Parmentier, Responsable du compte-rendu critique . - 2008 . -  ; Document numérique.
André Gilles est le président de Tecteo ; Claude Parmentier en est le vice-président
Langues : Français

Catégories :	RAPPORTS D'ACTIVITE (sauf CSA)
Tags :	distributeurs  Tecteo  ALE  intercommunale  rapport d'activité
Index. décimale :	651.78 Rapport de gestion
Note de contenu :	En annexe, la "Fiche technique relative au contrôle du respect des obligations des distributeurs de service pour l'exercice 2005" envoyée par le CSA Avertissement : Le contrôle annuel des distributeurs de services étant organisé par le CSA au cours du premier semestre de chaque année (c'est-à-dire avant l’approbation des comptes annuels par l’assemblée générale ordinaire de chaque entreprise), les informations comptables et le rapport d’activités transmis par chaque distributeur correspondent généralement à l’exercice précédant l’année contrôlée.