Accueil
A partir de cette page vous pouvez :
| Retourner au premier écran avec les dernières notices... |
Détail de l'auteur
Auteur Sean van Raepenbusch |
Documents disponibles écrits par cet auteur
Faire une suggestion Affiner la rechercheDroit institutionnel de l'Union européenne / Sean van Raepenbusch
Titre : Droit institutionnel de l'Union européenne Type de document : texte imprimé Auteurs : Sean van Raepenbusch, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2005 Collection : Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège Importance : 757 p., index , table des matières, liste des abréviat Format : 24cm ISBN/ISSN/EAN : 2-8044-1663-1 Prix : 75,05-€ Langues : Français Catégories : DROIT : Droit européen
EUROPETags : droit européen Index. décimale : 349.4 Droit européen Résumé : Présentation de l'ouvrage sur le site http://editions.larcier.com (consulté le 07.10.2008):
"Cet ouvrage étudie le droit institutionnel de l'Union européenne. Il retrace l'évolution historique de l'intégration communautaire et de la « pensée européenne». Il expose les perspectives d'avenir, en particulier celles ouvertes par le traité établissant une Constitution pour l'Europe, en cours de ratification par les États membres.
À l'étude des compétences, du fonctionnement, de la composition des institutions, des sources de droit de l'Union et des fondements de l'ordre juridique communautaire s'ajoute l'analyse approfondie du système des voies de recours devant la Cour de justice et le Tribunal de première instance.
L’auteur met l'accent sur les concepts de base, les fondements et l'équilibre institutionnel d'un système juridique plurinational en voie d'édification et dans lequel la dimension nationale doit être préservée.
Une place importante est accordée au contentieux, en particulier au contrôle juridictionnel de l'action des institutions de l'Union et des États membres, au regard notamment des droits conférés aux particuliers par l'ordre juridique communautaire.
L'ambition de cette quatrième édition, à jour au 1er novembre 2004 , est de mettre à la disposition des étudiants, mais également des chercheurs et des praticiens, un manuel qui soit non pas un alignement de règles toutes faites, mais un instrument de travail.
Il tient compte des derniers changements apportés par le traité de Nice."
Note de contenu : Sommaire proposé par l'éditeur sur le site http://editions.larcier.com (consulté le 07.10.2008):
Introduction
Première partie
Les institutions de l’Union et des Communautés européennes
Chapitre 1 • Les traits spécifiques du système institutionnel des Communautés européennes et de l’Union européenne
Chapitre 2 • Le Conseil européen
Chapitre 3 • Le Conseil
Chapitre 4 • La Commission
Chapitre 5 • Le Parlement européen
Chapitre 6 • La Cour de justice
Chapitre 7 • La Cour des comptes
Deuxième partie
L’ordre juridique communautaire
Chapitre 1 • Les sources du droit communautaire
Chapitre 2 • Les caractéristiques fondamentales du droit communautaire
Troisième partie
Le contentieux communautaire
Chapitre 1 • Le renvoi préjudiciel
Chapitre 2 • Le recours en manquement
Chapitre 3 • Le recours en annulation
Chapitre 4 • Le recours en carence
Chapitre 5 • Le recours en responsabilité extracontractuelle
Chapitre 6 • Le contentieux de la fonction publique européenne
Chapitre 7 • L’exception d’illégalité
Chapitre 8 • Le contentieux des contrats conclus par les Communautés européennes
Chapitre 9 • Le pourvoi
Bibliographie élémentaire
Index alphabétique
Droit institutionnel de l'Union européenne [texte imprimé] / Sean van Raepenbusch, Auteur . - Bruxelles (39 Rue des Minimes, 1000, Belgique) : Larcier, 2005 . - 757 p., index , table des matières, liste des abréviat ; 24cm. - (Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège) .
ISBN : 2-8044-1663-1 : 75,05-€
Langues : Français
Catégories : DROIT : Droit européen
EUROPETags : droit européen Index. décimale : 349.4 Droit européen Résumé : Présentation de l'ouvrage sur le site http://editions.larcier.com (consulté le 07.10.2008):
"Cet ouvrage étudie le droit institutionnel de l'Union européenne. Il retrace l'évolution historique de l'intégration communautaire et de la « pensée européenne». Il expose les perspectives d'avenir, en particulier celles ouvertes par le traité établissant une Constitution pour l'Europe, en cours de ratification par les États membres.
À l'étude des compétences, du fonctionnement, de la composition des institutions, des sources de droit de l'Union et des fondements de l'ordre juridique communautaire s'ajoute l'analyse approfondie du système des voies de recours devant la Cour de justice et le Tribunal de première instance.
L’auteur met l'accent sur les concepts de base, les fondements et l'équilibre institutionnel d'un système juridique plurinational en voie d'édification et dans lequel la dimension nationale doit être préservée.
Une place importante est accordée au contentieux, en particulier au contrôle juridictionnel de l'action des institutions de l'Union et des États membres, au regard notamment des droits conférés aux particuliers par l'ordre juridique communautaire.
L'ambition de cette quatrième édition, à jour au 1er novembre 2004 , est de mettre à la disposition des étudiants, mais également des chercheurs et des praticiens, un manuel qui soit non pas un alignement de règles toutes faites, mais un instrument de travail.
Il tient compte des derniers changements apportés par le traité de Nice."
Note de contenu : Sommaire proposé par l'éditeur sur le site http://editions.larcier.com (consulté le 07.10.2008):
Introduction
Première partie
Les institutions de l’Union et des Communautés européennes
Chapitre 1 • Les traits spécifiques du système institutionnel des Communautés européennes et de l’Union européenne
Chapitre 2 • Le Conseil européen
Chapitre 3 • Le Conseil
Chapitre 4 • La Commission
Chapitre 5 • Le Parlement européen
Chapitre 6 • La Cour de justice
Chapitre 7 • La Cour des comptes
Deuxième partie
L’ordre juridique communautaire
Chapitre 1 • Les sources du droit communautaire
Chapitre 2 • Les caractéristiques fondamentales du droit communautaire
Troisième partie
Le contentieux communautaire
Chapitre 1 • Le renvoi préjudiciel
Chapitre 2 • Le recours en manquement
Chapitre 3 • Le recours en annulation
Chapitre 4 • Le recours en carence
Chapitre 5 • Le recours en responsabilité extracontractuelle
Chapitre 6 • Le contentieux de la fonction publique européenne
Chapitre 7 • L’exception d’illégalité
Chapitre 8 • Le contentieux des contrats conclus par les Communautés européennes
Chapitre 9 • Le pourvoi
Bibliographie élémentaire
Index alphabétique
Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001255 5 VAN DRO Livre Bureaux Documentaires Disponible
Titre : Memento pratique Françis Lefebvre - Union européenne 2008-2009 - Juridique - Fiscal - Social - Comptable Type de document : texte imprimé Auteurs : Rédaction des éditions François Lefebvre (Levallois Perret, France) , Editeur scientifique ; Alain Ronzano, Collaborateur ; Sean van Raepenbusch, Collaborateur ; Florence Nicolas, Collaborateur ; Claude Lopater, Collaborateur ; Pierre-Jacques Larrieu, Collaborateur ; Stéphane Gilcart, Collaborateur ; Céline Cloche-Dubois, Collaborateur ; Frédéric Baron, Collaborateur ; Jean-Luc Tixier, Collaborateur
Editeur : Levallois : Editions Francis Lefebvre Année de publication : 2007 Importance : 1341p., adresses utiles, table alphabétique, sommaire ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85115-624-2 Prix : 141,79€ Langues : Français Catégories : DROIT : Droit européen
EUROPETags : droit européen droit commercial Index. décimale : 349.4 Droit européen Note de contenu : Présentation de l'éditeur sur le site http://www.efl.fr (consulté le 07/10/2008):
"L'Europe des affaires est une réalité tangible.
A l'heure de son élargissement, ce Mémento vous permet d'avoir à portée de main l'ensemble des dispositions européennes - fiscales, sociales, économiques ou commerciales - dont vous avez besoin pour appliquer le droit européen en toute sécurité et en tirer un maximum de profit.
Votre partenaire au quotidien :
Exporter, importer, investir, s'implanter, transférer technologies et compétences, maîtriser les mécanismes européens.
le Mémento Union européenne expose toutes les règles européennes à connaître :
- libre circulation des personnes, marchandises, capitaux,
- protection des consommateurs,
- droit des sociétés,
- concurrence
- marchés publics
- propriété industrielle
- fiscalité
- législation sociale
- harmonisation comptable
Spécifités de l'édition :
- Nouvelle réglementation relative aux appellations d'origine et indications géographiques protégées ainsi qu'aux spécialités traditionnelles garanties.
- Abondante jurisprudence en matière de droit de la concurrence. Nouvelles réglementations sur les aides d'Etat.
- En droit des sociétés, entrée en vigueur de la directive 2005/56 sur le régime juridique des fusions transfrontalières. La directive 2006/68 simplifie les modalités de constitution des sociétés et de modification de leur capital. Enfin, la directive 2007/36 sur les droits des actionnaires de sociétés cotées vient d'être adoptée.
- En fiscalité, nouvelle directive TVA
- Nombreuse jurisprudence en matière sociale. Nouveaux textes relatifs au stress, au harcèlement et à la violence au travail.
- Dans le domaine comptable, la Communauté européenne a défini une nouvelle stratégie en matière de services financiers et largement modifié les 4e et 7e directives comptables."
Memento pratique Françis Lefebvre - Union européenne 2008-2009 - Juridique - Fiscal - Social - Comptable [texte imprimé] / Rédaction des éditions François Lefebvre (Levallois Perret, France)
ISBN : 978-2-85115-624-2 : 141,79€
Langues : Français
Catégories : DROIT : Droit européen
EUROPETags : droit européen droit commercial Index. décimale : 349.4 Droit européen Note de contenu : Présentation de l'éditeur sur le site http://www.efl.fr (consulté le 07/10/2008):
"L'Europe des affaires est une réalité tangible.
A l'heure de son élargissement, ce Mémento vous permet d'avoir à portée de main l'ensemble des dispositions européennes - fiscales, sociales, économiques ou commerciales - dont vous avez besoin pour appliquer le droit européen en toute sécurité et en tirer un maximum de profit.
Votre partenaire au quotidien :
Exporter, importer, investir, s'implanter, transférer technologies et compétences, maîtriser les mécanismes européens.
le Mémento Union européenne expose toutes les règles européennes à connaître :
- libre circulation des personnes, marchandises, capitaux,
- protection des consommateurs,
- droit des sociétés,
- concurrence
- marchés publics
- propriété industrielle
- fiscalité
- législation sociale
- harmonisation comptable
Spécifités de l'édition :
- Nouvelle réglementation relative aux appellations d'origine et indications géographiques protégées ainsi qu'aux spécialités traditionnelles garanties.
- Abondante jurisprudence en matière de droit de la concurrence. Nouvelles réglementations sur les aides d'Etat.
- En droit des sociétés, entrée en vigueur de la directive 2005/56 sur le régime juridique des fusions transfrontalières. La directive 2006/68 simplifie les modalités de constitution des sociétés et de modification de leur capital. Enfin, la directive 2007/36 sur les droits des actionnaires de sociétés cotées vient d'être adoptée.
- En fiscalité, nouvelle directive TVA
- Nombreuse jurisprudence en matière sociale. Nouveaux textes relatifs au stress, au harcèlement et à la violence au travail.
- Dans le domaine comptable, la Communauté européenne a défini une nouvelle stratégie en matière de services financiers et largement modifié les 4e et 7e directives comptables."
Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001251 5 LEF MEM Document numérique Bureaux Documentaires Disponible
