Actes finals de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de réviser l'Accord de Genève de 1989 (CRR-06-Rév.GE89) - Genève, 15 mai-16 juin 2006 / Union Internationale des Télécommunications (UIT) 

Public ISBD Titre : Actes finals de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de réviser l'Accord de Genève de 1989 (CRR-06-Rév.GE89) - Genève, 15 mai-16 juin 2006 Type de document : texte imprimé Auteurs : Union Internationale des Télécommunications (UIT), Auteur Editeur : Genève 20 [Suisse] : Union Internationale des Télécommunications (UIT) Année de publication : 2006 Importance : V + 26 p. Format : 29,5 cm Langues : Français Catégories : MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIO: Réseaux & Infrastructures MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION:Télécommunications Tags : télécommunications  radio  télévision  infrastructure  réseau  réglementation Index. décimale : 621.382 Télécommunications Résumé : Note de contenu : - Préambule - Protocole portant révision de certaines parties de l'Accord régional relatif à la planification de la radiodiffusion télévisuelle en ondes métriques et décimétriques dans la Zone africaine de radiodiffusion et les pays voisins (Genève, 1989) (Genève, 2006) - Préambule - Articles Article 1 : Définitions Article 2 : Révision de certaines parties de l'Accord GE89 Article 3 : Enrée en vigueur et application provisoire du Protocole Article 4 : Approbation du Protocole Article 5 : Adhésion au Protocole Article 6 : Approbation de l'Accord GE89 ou adhésion à cet Accord Article 7 : Amendement et révision du Protocole Déclarations et Réserves Déclarations et Réserves additionnelles - Résolutions Résolution 1 (CRR-06-Rév.GE89) Suspension de la procédure prévue à l'Article 4 de l'Accord régional (Genève, 1989) dans les bandes 174-230 MHz et 470-862 MHz Résolution 2 (CRR-06-Rév.GE89) Révision de certaines Résolutions ou Recommandations adoptées par la Conférence administrative régionale chargée de la planification de la radiodiffusion télévisuelle en ondes métriques et décimétriques dans la Zone africaine de radiodiffusion et les pays voisins (Genève, 1989) - Article Article 1 - Définition Article 2 - Exécution de l'accord Article 3 - Annexes de l'Accord Article 4 - Procédure de modification des Plans de procédure de coordination d'autres services de Terre primaires Article 5 - Notification des assignations de fréquence Article 6 - Réglement des différends Article 7 - Adhésion à l'accord Article 8 - Champ d'application de l'Accord Article 9 - Approbation de l'Accord Article 10 - Dénonciation de l'Accord Article 11 - Révision de l'Accord Article 12 - Entrée en vigueur, durée et application provisoire de l'Accord Déclarations et réserves Déclarations et réserves additionnelles - Annexes Annexe 1 - Plan de fréquences Annexe 2 - Eléments et critères techniques utilisés pour l'établissement du Plan et la mise en oeuvre de l'Accord Chapitre 1 - Définitions Chapitre 2 - Renseignements concernant la propagation Chapitre 3 - Bases techniques pour le service de radiodiffusion de Terre Chapitre 4 - Compatibilité avec d'autres services primaires Annexe 3 - Caractéristiques fondamentales à soumettre en application de l'Accord Annexe 4 - Section I : Limites et méthode permettant de déterminer quand l'accord d'une autre administration doit être obtenu Section II : Examen de conformité avec l'inscription dans le Plan numérique Annexe 5 - liste des assignations d'autres services de Terre primaires, visées au §1.15 de l'Article 1 de l'Accord - Résolutions Résolution 1 (CRR-06) - Service de radiodiffusion par satellite dans la bande 620-790 MHz Résolution 2 (CRR-06) - Caractéristiques pour la coordination et la notification des services de terre primaires dans les bandes 174-230 MHzet 470-862 MHz dans la Zone de planification En ligne : http://www.itu.int/ITU-R/conferences/rrc/rrc-06/index-fr.asp Actes finals de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de réviser l'Accord de Genève de 1989 (CRR-06-Rév.GE89) - Genève, 15 mai-16 juin 2006 [texte imprimé] / Union Internationale des Télécommunications (UIT), Auteur . - Genève 20 (Place des Nations, 1211, Suisse) : Union Internationale des Télécommunications (UIT), 2006 . - V + 26 p. ; 29,5 cm. Langues : Français Catégories : MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIO: Réseaux & Infrastructures MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION:Télécommunications Tags : télécommunications  radio  télévision  infrastructure  réseau  réglementation Index. décimale : 621.382 Télécommunications Résumé : Note de contenu : - Préambule - Protocole portant révision de certaines parties de l'Accord régional relatif à la planification de la radiodiffusion télévisuelle en ondes métriques et décimétriques dans la Zone africaine de radiodiffusion et les pays voisins (Genève, 1989) (Genève, 2006) - Préambule - Articles Article 1 : Définitions Article 2 : Révision de certaines parties de l'Accord GE89 Article 3 : Enrée en vigueur et application provisoire du Protocole Article 4 : Approbation du Protocole Article 5 : Adhésion au Protocole Article 6 : Approbation de l'Accord GE89 ou adhésion à cet Accord Article 7 : Amendement et révision du Protocole Déclarations et Réserves Déclarations et Réserves additionnelles - Résolutions Résolution 1 (CRR-06-Rév.GE89) Suspension de la procédure prévue à l'Article 4 de l'Accord régional (Genève, 1989) dans les bandes 174-230 MHz et 470-862 MHz Résolution 2 (CRR-06-Rév.GE89) Révision de certaines Résolutions ou Recommandations adoptées par la Conférence administrative régionale chargée de la planification de la radiodiffusion télévisuelle en ondes métriques et décimétriques dans la Zone africaine de radiodiffusion et les pays voisins (Genève, 1989) - Article Article 1 - Définition Article 2 - Exécution de l'accord Article 3 - Annexes de l'Accord Article 4 - Procédure de modification des Plans de procédure de coordination d'autres services de Terre primaires Article 5 - Notification des assignations de fréquence Article 6 - Réglement des différends Article 7 - Adhésion à l'accord Article 8 - Champ d'application de l'Accord Article 9 - Approbation de l'Accord Article 10 - Dénonciation de l'Accord Article 11 - Révision de l'Accord Article 12 - Entrée en vigueur, durée et application provisoire de l'Accord Déclarations et réserves Déclarations et réserves additionnelles - Annexes Annexe 1 - Plan de fréquences Annexe 2 - Eléments et critères techniques utilisés pour l'établissement du Plan et la mise en oeuvre de l'Accord Chapitre 1 - Définitions Chapitre 2 - Renseignements concernant la propagation Chapitre 3 - Bases techniques pour le service de radiodiffusion de Terre Chapitre 4 - Compatibilité avec d'autres services primaires Annexe 3 - Caractéristiques fondamentales à soumettre en application de l'Accord Annexe 4 - Section I : Limites et méthode permettant de déterminer quand l'accord d'une autre administration doit être obtenu Section II : Examen de conformité avec l'inscription dans le Plan numérique Annexe 5 - liste des assignations d'autres services de Terre primaires, visées au §1.15 de l'Article 1 de l'Accord - Résolutions Résolution 1 (CRR-06) - Service de radiodiffusion par satellite dans la bande 620-790 MHz Résolution 2 (CRR-06) - Caractéristiques pour la coordination et la notification des services de terre primaires dans les bandes 174-230 MHzet 470-862 MHz dans la Zone de planification En ligne : http://www.itu.int/ITU-R/conferences/rrc/rrc-06/index-fr.asp

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1000320	1 2006 UIT	Brochure	Bibliothèque	Documentaires	Disponible
1000321	1 2006 UIT	Brochure	Bibliothèque	Documentaires	Disponible

Kit d'aide sur la réglementation des TIC 

Public ISBD Titre : Kit d'aide sur la réglementation des TIC Type de document : document électronique Editeur : Washington DC 20433 [USA] : InfoDev Autre Editeur : Genève 20 [Suisse] : Union Internationale des Télécommunications (UIT) Importance : 7 modules Langues : Anglais Français Espagnol Catégories : DOCUMENTATION DE REFERENCE :Guides, Manuels, ... DOCUMENTATION ORGANES DE REGULATION (SAUF CSA BELGE):FONDS REFRAM Tags : régulation  télécommunications  manuel Index. décimale : 621.382 Télécommunications Résumé : Présentation sur le site de l'éditeur : "The ICT Regulation Toolkit, produced by the Information for Development Program (infoDev) and the International Telecommunication Union (ITU), is a practical, web-based tool intended for ICT policymakers and regulators around the world. Module 1 provides an overview of the Toolkit while Modules 2-7 cover a number of specific topics including competition and pricing; authorization; universal access; radio spectrum management; legal and institutional frameworks; and new technologies. The Toolkit also contains extensive practice notes and reference materials. Under each Module abstract below are links to the full text of the module, the executive summary, and a clickable table of contents. Translated versions are included where available. (...)" Source : http://www.ictregulationtoolkit.org/1 - Consulté le 29/07/2013 En ligne : http://www.ictregulationtoolkit.org/en/home Kit d'aide sur la réglementation des TIC [document électronique] . - Washington DC 20433 (The World Bank, 2121 Pennsylvania Avenue N.W., MSN F5P-503, USA) : InfoDev : Genève 20 (Place des Nations, 1211, Suisse) : Union Internationale des Télécommunications (UIT), [s.d.] . - 7 modules. Langues : Anglais Français Espagnol Catégories : DOCUMENTATION DE REFERENCE :Guides, Manuels, ... DOCUMENTATION ORGANES DE REGULATION (SAUF CSA BELGE):FONDS REFRAM Tags : régulation  télécommunications  manuel Index. décimale : 621.382 Télécommunications Résumé : Présentation sur le site de l'éditeur : "The ICT Regulation Toolkit, produced by the Information for Development Program (infoDev) and the International Telecommunication Union (ITU), is a practical, web-based tool intended for ICT policymakers and regulators around the world. Module 1 provides an overview of the Toolkit while Modules 2-7 cover a number of specific topics including competition and pricing; authorization; universal access; radio spectrum management; legal and institutional frameworks; and new technologies. The Toolkit also contains extensive practice notes and reference materials. Under each Module abstract below are links to the full text of the module, the executive summary, and a clickable table of contents. Translated versions are included where available. (...)" Source : http://www.ictregulationtoolkit.org/1 - Consulté le 29/07/2013 En ligne : http://www.ictregulationtoolkit.org/en/home

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