[n° ou bulletin] | Titre : | 53 - Décembre 2013 | | Type de document : | texte imprimé | | Importance : | 82 p | | Langues : | Français | | Catégories : | DROIT : Droit belge : Internet
| | Tags : | droit des médias droit économique informatique internet | | Index. décimale : | 343.099 Droit - Communication, information, presse | | Note de contenu : | Table des matière
Doctrine
- Les normes environnementales et énergétiques de l’UE en matière d’ordinateurs : une première étape vers la fin de l’obsolescence programmée [abstract]
Anastasia Chaidron et Christophe Verdure .
- Le point sur les derniers développements en matière de procédure électronique [abstract]
Coralie Fontaine
Les arrêts CISAC du 12 avril 2013 : retour vers le futur et à une concurrence pondérée ? [abstract]
Sylvie Nérisson
Jurisprudence
Cass. (1re ch.), 14 janvier 2013 [abstract]
Note d’observations d'Elise Degrave
Transparence administrative et traitements de données à caractère personnel
C.J.U.E. (3e ch.), 11 juillet 2013 [abstract]
Note d’observations d’Alexandre Cruquenaire
Outils de référencement et usage de la marque d’un concurrent : le droit de la publicité comparative en ligne de mire
| | En ligne : | http://www.rdti.be/numero.php |
[n° ou bulletin] 53 - Décembre 2013 [texte imprimé] . - 82 p. Langues : Français | Catégories : | DROIT : Droit belge : Internet
| | Tags : | droit des médias droit économique informatique internet | | Index. décimale : | 343.099 Droit - Communication, information, presse | | Note de contenu : | Table des matière
Doctrine
- Les normes environnementales et énergétiques de l’UE en matière d’ordinateurs : une première étape vers la fin de l’obsolescence programmée [abstract]
Anastasia Chaidron et Christophe Verdure .
- Le point sur les derniers développements en matière de procédure électronique [abstract]
Coralie Fontaine
Les arrêts CISAC du 12 avril 2013 : retour vers le futur et à une concurrence pondérée ? [abstract]
Sylvie Nérisson
Jurisprudence
Cass. (1re ch.), 14 janvier 2013 [abstract]
Note d’observations d'Elise Degrave
Transparence administrative et traitements de données à caractère personnel
C.J.U.E. (3e ch.), 11 juillet 2013 [abstract]
Note d’observations d’Alexandre Cruquenaire
Outils de référencement et usage de la marque d’un concurrent : le droit de la publicité comparative en ligne de mire
| | En ligne : | http://www.rdti.be/numero.php |
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