Titre : | Droit Administratif - Volume I | Type de document : | texte imprimé | Auteurs : | Maurice-André Flamme, Auteur ; Olivier Chamart, Secrétaire ; Jean-Michel Favresse, Secrétaire ; Pascal Gilliaux, Secrétaire | Editeur : | Bruxelles [Belgique] : Bruylant | Année de publication : | 1989 | Collection : | Collection de la Faculté de Droit de l'Université de Bruxelles num. 3 | Importance : | IX, 655, V p. | Format : | 24 cm | ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8027-0456-0 | Note générale : | Dans le bureau des juristes | Langues : | Français | Catégories : | DROIT : Droit belge
| Tags : | droit administratif droit belge | Index. décimale : | 342.06 Droit administratif | Résumé : | "Le cours de droit administratif du Professeur Maurice-André Flamme est le fruit de l'enseignement de l'Université Libre de Bruxelles, pendant dix-sept ans, d'une branche du droit qui devient de plus en plus importante, enseignement vivifié par une large pratique et par un souci constant du concret."
(4è page de couverture des 2 volumes) | Note de contenu : | Grands titres de la table des matières (vol.I) :
- Introduction au droit administratif
LIVRE PREMIER :
- Le contrôle juridictionnel de l'administration
LIVRE II :
- Les modes d'organisation de l'administration
LIVRE III :
- Le Gouvernement local :
La Province
La Commune
Les grandes agglomérations
LIVRE IV :
- La décentralisation par services ou le phénomène du paraétatisme
LIVRE V :
- L'acte administratif
- Titre premier : les conditions de validité de l'acte administratif
- Titre II : Entrée en vigueur et exécution de l'acte
- Titre III : La précarité de l'acte administratif
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Droit Administratif - Volume I [texte imprimé] / Maurice-André Flamme, Auteur ; Olivier Chamart, Secrétaire ; Jean-Michel Favresse, Secrétaire ; Pascal Gilliaux, Secrétaire . - Bruxelles (67 Rue de la Régence, 1000, Belgique) : Bruylant, 1989 . - IX, 655, V p. ; 24 cm. - ( Collection de la Faculté de Droit de l'Université de Bruxelles; 3) . ISBN : 978-2-8027-0456-0 Dans le bureau des juristes Langues : Français Catégories : | DROIT : Droit belge
| Tags : | droit administratif droit belge | Index. décimale : | 342.06 Droit administratif | Résumé : | "Le cours de droit administratif du Professeur Maurice-André Flamme est le fruit de l'enseignement de l'Université Libre de Bruxelles, pendant dix-sept ans, d'une branche du droit qui devient de plus en plus importante, enseignement vivifié par une large pratique et par un souci constant du concret."
(4è page de couverture des 2 volumes) | Note de contenu : | Grands titres de la table des matières (vol.I) :
- Introduction au droit administratif
LIVRE PREMIER :
- Le contrôle juridictionnel de l'administration
LIVRE II :
- Les modes d'organisation de l'administration
LIVRE III :
- Le Gouvernement local :
La Province
La Commune
Les grandes agglomérations
LIVRE IV :
- La décentralisation par services ou le phénomène du paraétatisme
LIVRE V :
- L'acte administratif
- Titre premier : les conditions de validité de l'acte administratif
- Titre II : Entrée en vigueur et exécution de l'acte
- Titre III : La précarité de l'acte administratif
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