Titre :	Les avis du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel - 1996
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (FWB), Editeur scientifique ; Myriam Lenoble, Directeur de publication, rédacteur en chef ; J.L. Blanchart, Auteur ; V. Déom, Auteur ; O. Halleux, Auteur ; Paul-Eric Mosseray, Auteur ; M. Thirion, Auteur ; D. Vosters, Auteur ; Laurette Onkelinx, Préfacier, etc.
Editeur :	Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique
Année de publication :	[1997?]
Importance :	166 p.
Format :	29,5 cm
Langues :	Français
Catégories :	DOCUMENTATION CSA :Publications : Rapports d'activité CSA
Tags :	CSA  rapport d'activité  avis
Index. décimale :	651.78 Rapport de gestion
Résumé :	Grands titres de la table des matières : Introduction : Le Conseil supérieur de l'audiovisuel Première partie : LA TÉLÉVISION Chapitre I - Les télévisions de la Communauté française - TVI - CanalPlus Belgique - Le télé-achat - Les télévisions locales et communautaires Deuxième partie : LES RADIOS PRIVÉES Chapitre unique : Bilan des travaux 1996 Troisième partie : LES NOUVELLES TECHNOLOGIES Chapitre unique : La stratégie de la réglementation relative aux nouvelles technologies de la communication : exposé de la problématique Quatrième partie : LES "AUTRES SERVICES" Chapitre I - Examen des demandes d'autorisation de nouveaux services Chapitre II - Projet d'arrêté du Gouvernement relatif à la mise en œuvre d'autres services sur le câble Cinquième partie : DROITS D'AUTEURS ET DROITS VOISINS Chapitre unique - Le livre vert sur le droit d'auteur et les droits voisins dans la société de l'information ANNEXES Décret sur l'audiovisuel Composition du Conseil supérieur de l'audiovisuel Liste des avis donnés par le Conseil supérieur de l'audiovisuel

Les avis du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel - 1996 [texte imprimé] / Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (FWB), Editeur scientifique ; Myriam Lenoble, Directeur de publication, rédacteur en chef ; J.L. Blanchart, Auteur ; V. Déom, Auteur ; O. Halleux, Auteur ; Paul-Eric Mosseray, Auteur ; M. Thirion, Auteur ; D. Vosters, Auteur ; Laurette Onkelinx, Préfacier, etc. . - Bruxelles (1050, Belgique) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique, [1997?] . - 166 p. ; 29,5 cm.
Langues : Français

Catégories :	DOCUMENTATION CSA :Publications : Rapports d'activité CSA
Tags :	CSA  rapport d'activité  avis
Index. décimale :	651.78 Rapport de gestion
Résumé :	Grands titres de la table des matières : Introduction : Le Conseil supérieur de l'audiovisuel Première partie : LA TÉLÉVISION Chapitre I - Les télévisions de la Communauté française - TVI - CanalPlus Belgique - Le télé-achat - Les télévisions locales et communautaires Deuxième partie : LES RADIOS PRIVÉES Chapitre unique : Bilan des travaux 1996 Troisième partie : LES NOUVELLES TECHNOLOGIES Chapitre unique : La stratégie de la réglementation relative aux nouvelles technologies de la communication : exposé de la problématique Quatrième partie : LES "AUTRES SERVICES" Chapitre I - Examen des demandes d'autorisation de nouveaux services Chapitre II - Projet d'arrêté du Gouvernement relatif à la mise en œuvre d'autres services sur le câble Cinquième partie : DROITS D'AUTEURS ET DROITS VOISINS Chapitre unique - Le livre vert sur le droit d'auteur et les droits voisins dans la société de l'information ANNEXES Décret sur l'audiovisuel Composition du Conseil supérieur de l'audiovisuel Liste des avis donnés par le Conseil supérieur de l'audiovisuel