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Auteur Union des Villes et Communes de Wallonie |
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Faire une suggestion Affiner la rechercheL'année communale 2000-2001 / Union des Villes et Communes de Wallonie
Titre : L'année communale 2000-2001 Type de document : texte imprimé Auteurs : Union des Villes et Communes de Wallonie, Editeur scientifique Editeur : Namur : Union des Villes et des Communes de Wallonie Année de publication : [2001?] Importance : 234 p. Format : 21 cm Langues : Français Catégories : DROIT : Droit belge Tags : droit belge droit législation Index. décimale : 340 Droit Résumé : "L'année communale présente les dispositions légales parues entre le 1er septembre 2000 et le 31 août 2001" Note de contenu : TABLE DES MATIERES :
Préface
Introduction
Chapitre I : la loi communale
Section Ière : la loi communale aujourd'hui
Section 2 : La loi communale ... demain
Section 3 : La Charte européenne de l'autonomie locale
Chapitre II : L'organisation de la commune
Section Ière : Les organes de la commune
Section 2 : Le statut des mandataires
Section 3 : La commune et les technologies de l'information et de la communication
Section 4 : Les communes et la démarche qualité
Chapitre III : La tutelle administrative
Chapitre IV : Le personnel
Chapitre V : Les finances
Chapitre VI : Les marchés publics
Chapitre VII : Les travaux subsidiés
Chapitre VIII : La police et la sécurité
Chapitre IX : L'aménagement du territoire, le logement et le patrimoine
Chapitre X : L'environnement
Chapitre XI : Les activités économiques
Chapitre XII : L'enseignement
Chapitre XIII : Le social
Chapitre XIV : Les infrastructures
Chapitre XV : les matières culturelles
Chapitre XVI : Les missions diverses de la commune
Chapitre XVII : les modes de gestion de l'intérêt communal
Chapitre XVIII : L'Europe
Chapitre XIX : Le Conseil Supérieur des Villes, Communes et Provinces de la Région WallonneEn ligne : http://www.uvcw.be L'année communale 2000-2001 [texte imprimé] / Union des Villes et Communes de Wallonie, Editeur scientifique . - Namur (14 rue de l'étoile, 5000) : Union des Villes et des Communes de Wallonie, [2001?] . - 234 p. ; 21 cm.
Langues : Français
Catégories : DROIT : Droit belge Tags : droit belge droit législation Index. décimale : 340 Droit Résumé : "L'année communale présente les dispositions légales parues entre le 1er septembre 2000 et le 31 août 2001" Note de contenu : TABLE DES MATIERES :
Préface
Introduction
Chapitre I : la loi communale
Section Ière : la loi communale aujourd'hui
Section 2 : La loi communale ... demain
Section 3 : La Charte européenne de l'autonomie locale
Chapitre II : L'organisation de la commune
Section Ière : Les organes de la commune
Section 2 : Le statut des mandataires
Section 3 : La commune et les technologies de l'information et de la communication
Section 4 : Les communes et la démarche qualité
Chapitre III : La tutelle administrative
Chapitre IV : Le personnel
Chapitre V : Les finances
Chapitre VI : Les marchés publics
Chapitre VII : Les travaux subsidiés
Chapitre VIII : La police et la sécurité
Chapitre IX : L'aménagement du territoire, le logement et le patrimoine
Chapitre X : L'environnement
Chapitre XI : Les activités économiques
Chapitre XII : L'enseignement
Chapitre XIII : Le social
Chapitre XIV : Les infrastructures
Chapitre XV : les matières culturelles
Chapitre XVI : Les missions diverses de la commune
Chapitre XVII : les modes de gestion de l'intérêt communal
Chapitre XVIII : L'Europe
Chapitre XIX : Le Conseil Supérieur des Villes, Communes et Provinces de la Région WallonneEn ligne : http://www.uvcw.be Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000713 2 UVC ANN Livre Bibliothèque Documentaires Disponible
Titre : L'année communale 2001-2002 Type de document : texte imprimé Auteurs : Union des Villes et Communes de Wallonie, Editeur scientifique Editeur : Namur : Union des Villes et des Communes de Wallonie Année de publication : [2002?] Importance : 212 p. Format : 21 cm Langues : Français Catégories : DROIT : Droit belge Tags : droit belge droit législation Index. décimale : 340 Droit Résumé : "L'année communale présente les dispositions légales parues entre le 1er septembre 2001 et le 31 août 2002" Note de contenu :
TABLE DES MATIERES :
Préface
Introduction
Chapitre I : la loi communale
Section Ière : la loi communale aujourd'hui
Section 2 : Le décret communal ... demain
Chapitre II : L'organisation de la commune
Section Ière : Les organes de la commune
Section 2 : Le statut des mandataires
Section 3 : La commune et les technologies de l'information et de la communication
Section 4 : Les communes et la démarche qualité
Chapitre III : La tutelle administrative
Chapitre IV : Le personnel
Chapitre V : Les finances
Chapitre VI : Les marchés publics
Chapitre VII : Les travaux subsidiés
Chapitre VIII : La police et la sécurité
Chapitre IX : L'aménagement du territoire, la mobilité et le logement
Chapitre X : L'environnement
Chapitre XI : Les activités économiques
Chapitre XII : L'enseignement
Chapitre XIII : Le social
Chapitre XIV : Les infrastructures
Chapitre XV : les matières culturelles
Chapitre XVI : Les missions diverses de la commune
Chapitre XVII : les modes de gestion de l'intérêt communal
Chapitre XVIII : L'Europe et l'international
Chapitre XIX : Le contentieux administratif
Chapitre XX : Le Conseil Supérieur des Villes, Communes et Provinces de la Région WallonneEn ligne : http://www.uvcw.be L'année communale 2001-2002 [texte imprimé] / Union des Villes et Communes de Wallonie, Editeur scientifique . - Namur (14 rue de l'étoile, 5000) : Union des Villes et des Communes de Wallonie, [2002?] . - 212 p. ; 21 cm.
Langues : Français
Catégories : DROIT : Droit belge Tags : droit belge droit législation Index. décimale : 340 Droit Résumé : "L'année communale présente les dispositions légales parues entre le 1er septembre 2001 et le 31 août 2002" Note de contenu :
TABLE DES MATIERES :
Préface
Introduction
Chapitre I : la loi communale
Section Ière : la loi communale aujourd'hui
Section 2 : Le décret communal ... demain
Chapitre II : L'organisation de la commune
Section Ière : Les organes de la commune
Section 2 : Le statut des mandataires
Section 3 : La commune et les technologies de l'information et de la communication
Section 4 : Les communes et la démarche qualité
Chapitre III : La tutelle administrative
Chapitre IV : Le personnel
Chapitre V : Les finances
Chapitre VI : Les marchés publics
Chapitre VII : Les travaux subsidiés
Chapitre VIII : La police et la sécurité
Chapitre IX : L'aménagement du territoire, la mobilité et le logement
Chapitre X : L'environnement
Chapitre XI : Les activités économiques
Chapitre XII : L'enseignement
Chapitre XIII : Le social
Chapitre XIV : Les infrastructures
Chapitre XV : les matières culturelles
Chapitre XVI : Les missions diverses de la commune
Chapitre XVII : les modes de gestion de l'intérêt communal
Chapitre XVIII : L'Europe et l'international
Chapitre XIX : Le contentieux administratif
Chapitre XX : Le Conseil Supérieur des Villes, Communes et Provinces de la Région WallonneEn ligne : http://www.uvcw.be Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000714 2 UVC ANN Livre Bibliothèque Documentaires Disponible
Titre : L'année communale 2003-2004 Type de document : texte imprimé Auteurs : Union des Villes et Communes de Wallonie, Editeur scientifique Editeur : Namur : Union des Villes et des Communes de Wallonie Année de publication : [2004?] Importance : 243 p. Format : 21 cm Langues : Français Catégories : DROIT : Droit belge Tags : droit belge droit législation Index. décimale : 340 Droit Résumé : "L'année communale présente les dispositions légales parues entre le 1er septembre 2003 et le 31 août 2004" Note de contenu : TABLE DES MATIERES :
Préface
Introduction
Chapitre I : la loi communale
Section Ière : la loi communale a
Section 2 : Le Code de la démocratie locale et la décentralisation
Section 3 : Les autres évolutions du paysage institutionnel wallon
Absatz 3 : Andere Entwicklungen der wallonischen Institutionen
Chapitre II : L'organisation de la commune
Section Ière : Les organes de la commune
Section 2 : Le statut des mandataires
Section 3 : La commune et les technologies de l'information et de la communication
Section 4 : La communes et la démarche Qualité
Chapitre III : La tutelle administrative
Chapitre IV : Le personnel
Chapitre V : Les finances
Chapitre VI : Les marchés publics
Chapitre VII : Les travaux subsidiés
Chapitre VIII : La police et la sécurité
Chapitre IX : L'aménagement du territoire et le logement
Chapitre X : La mobilité
Chapitre XI : l'environnement
Chapitre XII : Les activités économiques
Chapitre XIII : L'enseignement
Chapitre XIV : Le social
Chapitre XV : Les infrastructures sportives
Chapitre XVI : les matières culturelles
Chapitre XVII : Les missions diverses de la commune
Chapitre XVIII : les modes de gestion de l'intérêt communal
Chapitre XIX : L'Europe et l'international
Chapitre XX : Le Conseil Supérieur des Villes, Communes et Provinces de la Région WallonneEn ligne : http://www.uvcw.be L'année communale 2003-2004 [texte imprimé] / Union des Villes et Communes de Wallonie, Editeur scientifique . - Namur (14 rue de l'étoile, 5000) : Union des Villes et des Communes de Wallonie, [2004?] . - 243 p. ; 21 cm.
Langues : Français
Catégories : DROIT : Droit belge Tags : droit belge droit législation Index. décimale : 340 Droit Résumé : "L'année communale présente les dispositions légales parues entre le 1er septembre 2003 et le 31 août 2004" Note de contenu : TABLE DES MATIERES :
Préface
Introduction
Chapitre I : la loi communale
Section Ière : la loi communale a
Section 2 : Le Code de la démocratie locale et la décentralisation
Section 3 : Les autres évolutions du paysage institutionnel wallon
Absatz 3 : Andere Entwicklungen der wallonischen Institutionen
Chapitre II : L'organisation de la commune
Section Ière : Les organes de la commune
Section 2 : Le statut des mandataires
Section 3 : La commune et les technologies de l'information et de la communication
Section 4 : La communes et la démarche Qualité
Chapitre III : La tutelle administrative
Chapitre IV : Le personnel
Chapitre V : Les finances
Chapitre VI : Les marchés publics
Chapitre VII : Les travaux subsidiés
Chapitre VIII : La police et la sécurité
Chapitre IX : L'aménagement du territoire et le logement
Chapitre X : La mobilité
Chapitre XI : l'environnement
Chapitre XII : Les activités économiques
Chapitre XIII : L'enseignement
Chapitre XIV : Le social
Chapitre XV : Les infrastructures sportives
Chapitre XVI : les matières culturelles
Chapitre XVII : Les missions diverses de la commune
Chapitre XVIII : les modes de gestion de l'intérêt communal
Chapitre XIX : L'Europe et l'international
Chapitre XX : Le Conseil Supérieur des Villes, Communes et Provinces de la Région WallonneEn ligne : http://www.uvcw.be Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000715 2 UVCW RAP Livre Bibliothèque Documentaires Disponible
Titre : L'année communale 2004-2005 Type de document : texte imprimé Auteurs : Union des Villes et Communes de Wallonie, Editeur scientifique Editeur : Namur : Union des Villes et des Communes de Wallonie Année de publication : [2005?] Importance : 246 p. Format : 21 cm Langues : Français Catégories : DROIT : Droit belge Tags : droit belge droit législation Index. décimale : 340 Droit Résumé : "L'année communale présente les dispositions légales parues entre le 1er septembre 2004 et le 31 août 2005" Note de contenu : TABLE DES MATIERES :
Préface - Philippe Courard : "La démocratie est un art qui s'apprend"
Introduction
Chapitre I : la loi communale et le code de la démocratie locale et de la décentralisation (CDLD)
Section Ière : la loi communale
Section 2 : Le Code de la démocratie locale et la décentralisation
Section 3 : Les autres évolutions du paysage institutionnel
Chapitre II : L'organisation de la commune
Section Ière : Les organes de la commune
Section 2 : Le statut des mandataires
Section 3 : L'e-gouvernement et la simplification administrative
Chapitre III : La tutelle administrative
Chapitre IV : Le personnel
Chapitre V : Les finances
Chapitre VI : Les marchés publics
Chapitre VII : Les travaux subsidiés
Chapitre VIII : La police et la sécurité
Chapitre IX : L'aménagement du territoire
Chapitre X : Le logement
Chapitre XI : La mobilité
Chapitre XII : l'environnement
Chapitre XIII : Les activités économiques
Chapitre XIV : L'enseignement
Chapitre XV : Le social
Chapitre XVI : Les infrastructures sportives
Chapitre XVII : les matières culturelles
Chapitre XVIII : Les missions diverses de la commune
Chapitre XIX : les modes de gestion de l'intérêt communal
Chapitre XX : L'Europe et l'international
Chapitre XXI : Le Conseil Supérieur des Villes, Communes et Provinces de la Région WallonneEn ligne : http://www.uvcw.be L'année communale 2004-2005 [texte imprimé] / Union des Villes et Communes de Wallonie, Editeur scientifique . - Namur (14 rue de l'étoile, 5000) : Union des Villes et des Communes de Wallonie, [2005?] . - 246 p. ; 21 cm.
Langues : Français
Catégories : DROIT : Droit belge Tags : droit belge droit législation Index. décimale : 340 Droit Résumé : "L'année communale présente les dispositions légales parues entre le 1er septembre 2004 et le 31 août 2005" Note de contenu : TABLE DES MATIERES :
Préface - Philippe Courard : "La démocratie est un art qui s'apprend"
Introduction
Chapitre I : la loi communale et le code de la démocratie locale et de la décentralisation (CDLD)
Section Ière : la loi communale
Section 2 : Le Code de la démocratie locale et la décentralisation
Section 3 : Les autres évolutions du paysage institutionnel
Chapitre II : L'organisation de la commune
Section Ière : Les organes de la commune
Section 2 : Le statut des mandataires
Section 3 : L'e-gouvernement et la simplification administrative
Chapitre III : La tutelle administrative
Chapitre IV : Le personnel
Chapitre V : Les finances
Chapitre VI : Les marchés publics
Chapitre VII : Les travaux subsidiés
Chapitre VIII : La police et la sécurité
Chapitre IX : L'aménagement du territoire
Chapitre X : Le logement
Chapitre XI : La mobilité
Chapitre XII : l'environnement
Chapitre XIII : Les activités économiques
Chapitre XIV : L'enseignement
Chapitre XV : Le social
Chapitre XVI : Les infrastructures sportives
Chapitre XVII : les matières culturelles
Chapitre XVIII : Les missions diverses de la commune
Chapitre XIX : les modes de gestion de l'intérêt communal
Chapitre XX : L'Europe et l'international
Chapitre XXI : Le Conseil Supérieur des Villes, Communes et Provinces de la Région WallonneEn ligne : http://www.uvcw.be Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000716 2 UVCW RAP Livre Bibliothèque Documentaires Disponible
Titre : Rapport d'activités 2004 Type de document : texte imprimé Auteurs : Union des Villes et Communes de Wallonie, Editeur scientifique Editeur : Namur : Union des Villes et des Communes de Wallonie Année de publication : 2005 Importance : 64 p. Format : 29,5 cm Langues : Français Catégories : DROIT : Droit belge Tags : droit belge droit législation Index. décimale : 340 Droit Résumé : "Période couverte : 1.1.2004 - 31.3.2005" Note de contenu : TABLE DES MATIERES :
Le mot du Président
Toujours sur la brèche
Un nouveau gouvernement wallon
Les ressources financières : des combats essentiels pour le financement d'un service public local de qualité
Les ressources humaines communales : les mandataires
Les ressources hmaines communales : les agents
Défendre le service public local
Une gestion efficace du service public local : le fonctionnement de la commune
Une gestion moderne de la commune: les nouvelles technologies et l'e-gouvernement
La commune, autorité publique de proximité
Police et sécurité
Aménagement du territoire
Energie
Environnement
Mobilité, transport et voirie
La commune, service public de proximité
Logement
Sport
Enfance
La commune, levier économique important pour la Wallonie
La commune, entreprise publique
La commune, champ de vision européen et international
La fédération des CPAS au service du social
La cellule formation : mieux répondre aux besoins des pouvoirs locaux
Les médias de l'Union : toujours plus adéquats, toujours plus proches
Index des thèmes abordés
En ligne : http://www.uvcw.be Rapport d'activités 2004 [texte imprimé] / Union des Villes et Communes de Wallonie, Editeur scientifique . - Namur (14 rue de l'étoile, 5000) : Union des Villes et des Communes de Wallonie, 2005 . - 64 p. ; 29,5 cm.
Langues : Français
Catégories : DROIT : Droit belge Tags : droit belge droit législation Index. décimale : 340 Droit Résumé : "Période couverte : 1.1.2004 - 31.3.2005" Note de contenu : TABLE DES MATIERES :
Le mot du Président
Toujours sur la brèche
Un nouveau gouvernement wallon
Les ressources financières : des combats essentiels pour le financement d'un service public local de qualité
Les ressources humaines communales : les mandataires
Les ressources hmaines communales : les agents
Défendre le service public local
Une gestion efficace du service public local : le fonctionnement de la commune
Une gestion moderne de la commune: les nouvelles technologies et l'e-gouvernement
La commune, autorité publique de proximité
Police et sécurité
Aménagement du territoire
Energie
Environnement
Mobilité, transport et voirie
La commune, service public de proximité
Logement
Sport
Enfance
La commune, levier économique important pour la Wallonie
La commune, entreprise publique
La commune, champ de vision européen et international
La fédération des CPAS au service du social
La cellule formation : mieux répondre aux besoins des pouvoirs locaux
Les médias de l'Union : toujours plus adéquats, toujours plus proches
Index des thèmes abordés
En ligne : http://www.uvcw.be Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000718 2 UVCW RAP Brochure Bibliothèque Documentaires Disponible
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