Titre : | Le droit des marchés publics en Belgique : de l'article à la pratique | Type de document : | texte imprimé | Auteurs : | Georges Dereau, Auteur ; Virginie Dor, Auteur ; Bertrand Duprez, Auteur ; Yves Libert, Auteur ; Isabelle Paiva, Auteur ; Patrick Thiel, Auteur ; Marie Vastmans, Auteur ; Samuel Wauthier, Auteur ; Yves Cabuy, Auteur | Mention d'édition : | 2ème | Editeur : | Bruxelles [Belgique] : Larcier | Année de publication : | 2019 | Importance : | 1226 p | Format : | 23.5 cm | ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8079-0313-5 | Prix : | 220 | Langues : | Français | Catégories : | DROIT : Droit belge
| Tags : | droit d'auteur marché public service public | Résumé : | "
Sommaire
Avertissement
Introduction
LIVRE 1 – CADRE GÉNÉRAL ET PRATIQUE CONTRACTUELLE
LIVRE 2 – LES MOYENS HUMAINS : LES CONTRATS
TITRE 1 – LES RELATIONS ENTRE PRODUCTEURS ET AUTEURS
TITRE 2 – LES RELATIONS ENTRE LE PRODUCTEUR ET LES ARTISTES/TECHNICIENS DU PLATEAU
TITRE 3 – APERÇU DU STATUT SOCIAL ET FISCAL DES ARTISTES
LIVRE 3 – LES MOYENS FINANCIERS
TITRE 1 – LE FINANCEMENT PUBLIC
TITRE 2 – LE FINANCEMENT PRIVÉ
LIVRE 4 – L’EXPLOITATION
Téléchargements
Contrat d'auteur-réalisateur
Contrat d'option et de cession de droits d'adaptation et d'exploitation cinématographique et audiovisuelle
Contrat de comédien
Contrat de compositeur de musique de film
Contrat de coproduction (Belgique)
Contrat de coproduction (Belgique-France)
Contrat de coproduction internationale
Contrat de distribution
Contrat de producteur exécutif
Contrat de technicien
Contrat en vue du financement d'une ouevre audiovisuelle européenne
Introduction rédigée par l'auteur
Table des matières complète (pdf)"
Source : https://www.larcier.com/fr/les-contrats-commentes-de-l-industrie-audiovisuelle-2015-9782804477745.html (Consulté le 17/7/2020) | Note de contenu : | "Cette seconde édition, véritable outil pratique, s’adresse tant aux avocats, juristes mais également aux producteurs, distributeurs ainsi qu’aux scénaristes et réalisateurs.
Conçu comme une source d’inspiration pour les professionnels qui trouveront, assortis de commentaires, des contrats-types, à adapter à chaque cas particulier et couvrant les différentes phases de développement, de production et d’exploitation d’une œuvre audiovisuelle.
Le contrat étant le nerf de la construction du marché de l’audiovisuel, lisez attentivement cet ouvrage et appliquez-le à votre projet car ce secteur n’échappe pas à la règle selon laquelle un contrat bien rédigé est un gage de sécurité juridique."
Source : https://www.larcier.com/fr/les-contrats-commentes-de-l-industrie-audiovisuelle-2015-9782804477745.html (Consulté le 17/7/2020) | En ligne : | https://www.larcier.com/fr/le-droit-des-marches-publics-en-belgique-2019-9782807 [...] |
Le droit des marchés publics en Belgique : de l'article à la pratique [texte imprimé] / Georges Dereau, Auteur ; Virginie Dor, Auteur ; Bertrand Duprez, Auteur ; Yves Libert, Auteur ; Isabelle Paiva, Auteur ; Patrick Thiel, Auteur ; Marie Vastmans, Auteur ; Samuel Wauthier, Auteur ; Yves Cabuy, Auteur . - 2ème . - Bruxelles (39 Rue des Minimes, 1000, Belgique) : Larcier, 2019 . - 1226 p ; 23.5 cm. ISBN : 978-2-8079-0313-5 : 220 Langues : Français Catégories : | DROIT : Droit belge
| Tags : | droit d'auteur marché public service public | Résumé : | "
Sommaire
Avertissement
Introduction
LIVRE 1 – CADRE GÉNÉRAL ET PRATIQUE CONTRACTUELLE
LIVRE 2 – LES MOYENS HUMAINS : LES CONTRATS
TITRE 1 – LES RELATIONS ENTRE PRODUCTEURS ET AUTEURS
TITRE 2 – LES RELATIONS ENTRE LE PRODUCTEUR ET LES ARTISTES/TECHNICIENS DU PLATEAU
TITRE 3 – APERÇU DU STATUT SOCIAL ET FISCAL DES ARTISTES
LIVRE 3 – LES MOYENS FINANCIERS
TITRE 1 – LE FINANCEMENT PUBLIC
TITRE 2 – LE FINANCEMENT PRIVÉ
LIVRE 4 – L’EXPLOITATION
Téléchargements
Contrat d'auteur-réalisateur
Contrat d'option et de cession de droits d'adaptation et d'exploitation cinématographique et audiovisuelle
Contrat de comédien
Contrat de compositeur de musique de film
Contrat de coproduction (Belgique)
Contrat de coproduction (Belgique-France)
Contrat de coproduction internationale
Contrat de distribution
Contrat de producteur exécutif
Contrat de technicien
Contrat en vue du financement d'une ouevre audiovisuelle européenne
Introduction rédigée par l'auteur
Table des matières complète (pdf)"
Source : https://www.larcier.com/fr/les-contrats-commentes-de-l-industrie-audiovisuelle-2015-9782804477745.html (Consulté le 17/7/2020) | Note de contenu : | "Cette seconde édition, véritable outil pratique, s’adresse tant aux avocats, juristes mais également aux producteurs, distributeurs ainsi qu’aux scénaristes et réalisateurs.
Conçu comme une source d’inspiration pour les professionnels qui trouveront, assortis de commentaires, des contrats-types, à adapter à chaque cas particulier et couvrant les différentes phases de développement, de production et d’exploitation d’une œuvre audiovisuelle.
Le contrat étant le nerf de la construction du marché de l’audiovisuel, lisez attentivement cet ouvrage et appliquez-le à votre projet car ce secteur n’échappe pas à la règle selon laquelle un contrat bien rédigé est un gage de sécurité juridique."
Source : https://www.larcier.com/fr/les-contrats-commentes-de-l-industrie-audiovisuelle-2015-9782804477745.html (Consulté le 17/7/2020) | En ligne : | https://www.larcier.com/fr/le-droit-des-marches-publics-en-belgique-2019-9782807 [...] |
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