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Auteur André Henrotte |
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Faire une suggestion Affiner la recherche48/49 - Décembre 2012 (Bulletin de Revue du Droit des Technologies de l'Information) : Chronique de jurisprudence en droit des technologies de l'information (2009-2001) / Hervé Jacquemin
Titre : 48/49 - Décembre 2012 : Chronique de jurisprudence en droit des technologies de l'information (2009-2001) Type de document : texte imprimé Auteurs : Hervé Jacquemin, Editeur scientifique ; André Henrotte, Auteur Année de publication : 2012 Importance : 302 p Format : 24 cm Langues : Français Catégories : DROIT : Droit belge
DROIT : Droit européen
MEDIASTags : Commerce électronique droit belge droit européen propriété intellectuelle liberté d'expression régulation droit international Index. décimale : 343.099 Droit - Communication, information, presse Note de contenu : SOMMAIRE :
I. Commerce électronique et contrats de l'informatique (Etienne Montero et Hervé Jacquemin)
II. Droits intellectuels
III. Libertés et société de l'information (Coordination par Jean-Marc Van Gyseghem)
IV. Usage des technologies de l'information et de la communication dans les relations de travail et droit au respect de la vie privée (Karen Rosier)
V. Communications électroniques
VI. Droit belge et européen de la concurrence dans les communications électroniques (Valérie Lefever)
VII. Criminalité informatique (Feyrouze Omrani et Franck Dumortier)
VIII. Droit international et droit européen - l'intention "geodéterminée" : un facteur de rattachement confirmé ? Jean-Philippe Moiny
IX. Chronique législative et réglementaire - droit des technologies de l'information et des communications pour les années 2010 et 2011 (Fanny Coton, Rosario Debilio et Jean-François Henrotte)
[n° ou bulletin] 48/49 - Décembre 2012 : Chronique de jurisprudence en droit des technologies de l'information (2009-2001) [texte imprimé] / Hervé Jacquemin, Editeur scientifique ; André Henrotte, Auteur . - 2012 . - 302 p ; 24 cm.
Langues : Français
Catégories : DROIT : Droit belge
DROIT : Droit européen
MEDIASTags : Commerce électronique droit belge droit européen propriété intellectuelle liberté d'expression régulation droit international Index. décimale : 343.099 Droit - Communication, information, presse Note de contenu : SOMMAIRE :
I. Commerce électronique et contrats de l'informatique (Etienne Montero et Hervé Jacquemin)
II. Droits intellectuels
III. Libertés et société de l'information (Coordination par Jean-Marc Van Gyseghem)
IV. Usage des technologies de l'information et de la communication dans les relations de travail et droit au respect de la vie privée (Karen Rosier)
V. Communications électroniques
VI. Droit belge et européen de la concurrence dans les communications électroniques (Valérie Lefever)
VII. Criminalité informatique (Feyrouze Omrani et Franck Dumortier)
VIII. Droit international et droit européen - l'intention "geodéterminée" : un facteur de rattachement confirmé ? Jean-Philippe Moiny
IX. Chronique législative et réglementaire - droit des technologies de l'information et des communications pour les années 2010 et 2011 (Fanny Coton, Rosario Debilio et Jean-François Henrotte)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1003727 PER REV Périodique Bibliothèque Documentaires Disponible 1003728 PER REV Périodique Bibliothèque Documentaires Disponible Telelux - Rapport annuel 2005 / Pascal Denis
Titre : Telelux - Rapport annuel 2005 Type de document : document électronique Auteurs : Pascal Denis, Signataire ; André Henrotte, Signataire ; Jacques Laurent, Signataire Editeur : Arlon : Telelux Année de publication : 2007 Format : Document numérique Note générale : Depuis le 20 décembre 2007, NewIco regroupe : Idea, Igeho, Inatel, Interest, Intermosane,Seditel, Simogel, Telelux pour le Secteur I
Pascal Henry est président de l'intercommunale ; André Henrotte et Jacques Laurent en sont les vice-présidents
Avertissement :
Le contrôle annuel des distributeurs de services étant organisé par le CSA au cours du premier semestre de chaque année (c'est-à-dire avant l’approbation des comptes annuels par l’assemblée générale ordinaire de chaque entreprise), les informations comptables et le rapport d’activités transmis par chaque distributeur correspondent généralement à l’exercice précédant l’année contrôlée.Langues : Français Catégories : RAPPORTS D'ACTIVITE (sauf CSA) Tags : distributeurs Telelux intercommunale rapport d'activité Index. décimale : 651.78 Rapport de gestion En ligne : http://www.telelux.be Telelux - Rapport annuel 2005 [document électronique] / Pascal Denis, Signataire ; André Henrotte, Signataire ; Jacques Laurent, Signataire . - Arlon (237 Avenue Patton, 6700) : Telelux, 2007 . - ; Document numérique.
Depuis le 20 décembre 2007, NewIco regroupe : Idea, Igeho, Inatel, Interest, Intermosane,Seditel, Simogel, Telelux pour le Secteur I
Pascal Henry est président de l'intercommunale ; André Henrotte et Jacques Laurent en sont les vice-présidents
Avertissement :
Le contrôle annuel des distributeurs de services étant organisé par le CSA au cours du premier semestre de chaque année (c'est-à-dire avant l’approbation des comptes annuels par l’assemblée générale ordinaire de chaque entreprise), les informations comptables et le rapport d’activités transmis par chaque distributeur correspondent généralement à l’exercice précédant l’année contrôlée.
Langues : Français
Catégories : RAPPORTS D'ACTIVITE (sauf CSA) Tags : distributeurs Telelux intercommunale rapport d'activité Index. décimale : 651.78 Rapport de gestion En ligne : http://www.telelux.be Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001746 2 TEL RAP Document numérique Réseau Docs numérisés CentreDoc Disponible
Titre : Telelux - Rapport annuel 2006 Type de document : document électronique Auteurs : Pascal Denis, Responsable du compte-rendu critique ; André Henrotte, Responsable du compte-rendu critique ; Jacques Laurent, Responsable du compte-rendu critique ; R. Lecomte, Signataire Editeur : Arlon : Telelux Année de publication : 2007 Format : Document numérique Note générale : Depuis le 20 décembre 2007, NewIco regroupe : Idea, Igeho, Inatel, Interest, Intermosane,Seditel, Simogel, Telelux pour le Secteur I
Avertissement :
Le contrôle annuel des distributeurs de services étant organisé par le CSA au cours du premier semestre de chaque année (c'est-à-dire avant l’approbation des comptes annuels par l’assemblée générale ordinaire de chaque entreprise), les informations comptables et le rapport d’activités transmis par chaque distributeur correspondent généralement à l’exercice précédant l’année contrôlée.
Langues : Français Catégories : RAPPORTS D'ACTIVITE (sauf CSA) Tags : distributeurs Telelux intercommunale rapport d'activité Index. décimale : 651.78 Rapport de gestion En ligne : http://www.telelux.be Telelux - Rapport annuel 2006 [document électronique] / Pascal Denis, Responsable du compte-rendu critique ; André Henrotte, Responsable du compte-rendu critique ; Jacques Laurent, Responsable du compte-rendu critique ; R. Lecomte, Signataire . - Arlon (237 Avenue Patton, 6700) : Telelux, 2007 . - ; Document numérique.
Depuis le 20 décembre 2007, NewIco regroupe : Idea, Igeho, Inatel, Interest, Intermosane,Seditel, Simogel, Telelux pour le Secteur I
Avertissement :
Le contrôle annuel des distributeurs de services étant organisé par le CSA au cours du premier semestre de chaque année (c'est-à-dire avant l’approbation des comptes annuels par l’assemblée générale ordinaire de chaque entreprise), les informations comptables et le rapport d’activités transmis par chaque distributeur correspondent généralement à l’exercice précédant l’année contrôlée.
Langues : Français
Catégories : RAPPORTS D'ACTIVITE (sauf CSA) Tags : distributeurs Telelux intercommunale rapport d'activité Index. décimale : 651.78 Rapport de gestion En ligne : http://www.telelux.be Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001744 2 TEL RAP Document numérique Réseau Docs numérisés CentreDoc Disponible
