Titre :	Droit de la Communauté Européenne
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Joe Verhoeven, Auteur
Mention d'édition :	Deuxième édition
Editeur :	Bruxelles [Belgique] : De Boeck & Larcier
Année de publication :	2001
Collection :	Précis de la Faculté de Droit de l'Université catholique de Louvain
Importance :	510p., bibliogr, index, table des traités
Format :	24cm
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-8044-0748-3
Prix :	100,70€
Langues :	Français
Catégories :	DROIT : Droit européen EUROPE
Tags :	droit européen
Index. décimale :	349.4 Droit européen
Résumé :	Quatrième page de couverture : "Aujourd'hui intégrée dans une "Union" plus vaste, la Communauté européenne - "économique" précisait-on avant Maastricht - a connu depuis la signature du traité de Rome, il y a plus de quarante ans, de formidables développements. Le présent ouvrage en rapporte les éléments juridiques essentiels. Le droit de la Communauté est fait de l'ensemble des règles qui, d'une part, en déterminent le fonctionnement propre et, d'autre part, imposent aux particuliers, aux entreprises ou aux autorités nationales des obligations spécifiques. Le "précis" s'attache principalement au droit communautaire institutionnel. A ce titre, il analyse non seulement les différentes "institutions" de la Communauté ( Conseil, Commission, Parlement, Cour de justice, ...) et ses autres organes (Banque centrale européenne, Comité économique et social, ...) mais aussi, et surtout, le système normatif qui fait l'originalité de l'ordre juridique communautaire ( catégories, rapports avec le droit national, validité, interprétation, exécution, sanctions, responsabilités, ...). Il ne manque cependant pas de retracer le cadre général de l'entreprise - de l'aventure ? - communautaire, et de rappeler à cette occasion les traits fondamentaux du droit matériel de la Communauté. L'ouvrage intéressera tous les praticiens du droit, - avocats, magistrats, juristes d'entreprise, .. - auxquels il procurera d'indispensables informations sur les règles de la Communauté, tout en facilitant la compréhension, point toujours aisée, de celles-ci. La deuxième édition du "Droit de la Communauté européenne", qui intègre les modifications introduites par les traités d'Amsterdam et de Nice, rend compte du droit communautaire en vigueur au 1er janvier 2001."
Note de contenu :	Présentation de l'éditeur sur le site http://editions.larcier.com : "L’ouvrage s’attache principalement au droit communautaire institutionnel. À ce titre, il analyse non seulement les différentes institutions et organes de la Communauté mais aussi, et surtout, le système normatif qui fait l’originalité de l’ordre juridique communautaire. Il ne manque cependant pas de retracer le cadre général de l’entreprise communautaire et de rappeler à cette occasion les traits fondamentaux du droit matériel de la Communauté. L'auteur nous offre une nouvelle édition actualisée qui tient compte notamment du récent traité de Nice."

Droit de la Communauté Européenne [texte imprimé] / Joe Verhoeven, Auteur  . -  Deuxième édition . - Bruxelles (39 rue des Minimes, 1000, Belgique) : De Boeck & Larcier, 2001 . - 510p., bibliogr, index, table des traités ; 24cm. - (Précis de la Faculté de Droit de l'Université catholique de Louvain) .
ISBN : 978-2-8044-0748-3 : 100,70€
Langues : Français

Catégories :	DROIT : Droit européen EUROPE
Tags :	droit européen
Index. décimale :	349.4 Droit européen
Résumé :	Quatrième page de couverture : "Aujourd'hui intégrée dans une "Union" plus vaste, la Communauté européenne - "économique" précisait-on avant Maastricht - a connu depuis la signature du traité de Rome, il y a plus de quarante ans, de formidables développements. Le présent ouvrage en rapporte les éléments juridiques essentiels. Le droit de la Communauté est fait de l'ensemble des règles qui, d'une part, en déterminent le fonctionnement propre et, d'autre part, imposent aux particuliers, aux entreprises ou aux autorités nationales des obligations spécifiques. Le "précis" s'attache principalement au droit communautaire institutionnel. A ce titre, il analyse non seulement les différentes "institutions" de la Communauté ( Conseil, Commission, Parlement, Cour de justice, ...) et ses autres organes (Banque centrale européenne, Comité économique et social, ...) mais aussi, et surtout, le système normatif qui fait l'originalité de l'ordre juridique communautaire ( catégories, rapports avec le droit national, validité, interprétation, exécution, sanctions, responsabilités, ...). Il ne manque cependant pas de retracer le cadre général de l'entreprise - de l'aventure ? - communautaire, et de rappeler à cette occasion les traits fondamentaux du droit matériel de la Communauté. L'ouvrage intéressera tous les praticiens du droit, - avocats, magistrats, juristes d'entreprise, .. - auxquels il procurera d'indispensables informations sur les règles de la Communauté, tout en facilitant la compréhension, point toujours aisée, de celles-ci. La deuxième édition du "Droit de la Communauté européenne", qui intègre les modifications introduites par les traités d'Amsterdam et de Nice, rend compte du droit communautaire en vigueur au 1er janvier 2001."
Note de contenu :	Présentation de l'éditeur sur le site http://editions.larcier.com : "L’ouvrage s’attache principalement au droit communautaire institutionnel. À ce titre, il analyse non seulement les différentes institutions et organes de la Communauté mais aussi, et surtout, le système normatif qui fait l’originalité de l’ordre juridique communautaire. Il ne manque cependant pas de retracer le cadre général de l’entreprise communautaire et de rappeler à cette occasion les traits fondamentaux du droit matériel de la Communauté. L'auteur nous offre une nouvelle édition actualisée qui tient compte notamment du récent traité de Nice."