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Titre : Regards sur le réel - 20 documentaires du XXe siècle Type de document : texte imprimé Auteurs : Francis Dujardin, Auteur Editeur : Crisnée [Belgique] : Yellow Now Année de publication : 2013 Autre Editeur : Bruxelles : Cinémathèque de la Fédération Wallonie-Bruxelles Collection : Côté Cinéma Importance : 320 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87340-336-2 Prix : 30,-€ Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION DE REFERENCE : Répertoires, listes d'adresses, catalogues,..
MEDIAS:AUDIOVISUEL: CINEMATags : FWB répertoire cinéma histoire des médias Index. décimale : 791.43 Cinéma Résumé : Présentation de l'auteur :
"Étrange pays, étonnant cinéma…
D’Henri Storck (1929) jusqu’aux années 2000, l’ouvrage met en exergue 20 films, 20 classiques du cinéma documentaire belge francophone, parmi les plus remarquables du 20e siècle.
20 films, une sélection opérée parmi 1200 œuvres et quelque 200 documentaristes. […]
Focus sur des événements marquants de ce pays, mais aussi exploration de quelques grandes problématiques de ce monde, ces 20 classiques sont loin d’être des œuvres figées en ce qu’ils participent à la recherche et à l’innovation de l’art documentaire.
[…] Le titre l’indique, multiples sont les regards sur le réel, ce champ à la fois proche et sans limites, tant il peut être montré, démonté, fictionnalisé, transfiguré… Comme tout acte de création, comme tout documentaire de création.
Un ouvrage inédit qui, par ses qualités de recherche et d’analyse, présente, par conséquent, les fondamentaux de l’école belge du documentaire."
Source : http://www.yellownow.be (Consulté le 12/05/2014)Note de contenu : Les 20 films:
1. Images d’Ostende / Henri Storck / 1929-1930.
 2. Déjà s’envole la fleur maigre / Paul Meyer / 1960. 
3. Dimanche / Edmond Bernhard / 1963. 
4. Alechinsky d’après nature / Luc de Heusch / 1970. 
5. Week-end / Jean-Jacques Péché et Pierre Manuel / 1972. 6. Lorsque le bateau de Léon M. descendit la Meuse pour la première fois / Luc et Jean-Pierre Dardenne / 1979. 
7. Mémoires / Jean-Jacques Andrien / 1984. 
8. Du verbe aimer / Mary Jimenez / 1984. 
9. Cantique des pierres / Michel Khleifi / 1990. 
10. À la recherche du lieu de ma naissance / Boris Lehman / 1990. 
11. Les Amants d’assises / Manu Bonmariage / 1992. 
12. D’est, Sud, De l’autre côté / Chantal Akerman / 1993, 1999, 2002.
13. Marchienne de vie / Richard Olivier / 1993.
 14. Gigi, Monica et Bianca / Benoît Dervaux et Yasmina Abdelaoui / 1996. 
15. Tableau avec chutes / Claudio Pazienza / 1997. 
16. Le Rêve de Gabriel / Anne Lévy-Morelle / 1997. 
17. Mort à Vignole / Olivier Smolders / 1998.
18. Mobutu, roi du Zaïre / Thierry Michel / 1999.
19. Lettre d’un cinéaste à sa fille / éric Pauwels / 2000. 20. Wild Blue / Thierry Knauff / 2000.En ligne : http://www.yellownow.be Regards sur le réel - 20 documentaires du XXe siècle [texte imprimé] / Francis Dujardin, Auteur . - Crisnée (15 rue François Gilon, 4367, Belgique) : Yellow Now : Bruxelles (44 Boulevard Léopold II, 1080) : Cinémathèque de la Fédération Wallonie-Bruxelles, 2013 . - 320 p.. - (Côté Cinéma) .
ISBN : 978-2-87340-336-2 : 30,-€
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION DE REFERENCE : Répertoires, listes d'adresses, catalogues,..
MEDIAS:AUDIOVISUEL: CINEMATags : FWB répertoire cinéma histoire des médias Index. décimale : 791.43 Cinéma Résumé : Présentation de l'auteur :
"Étrange pays, étonnant cinéma…
D’Henri Storck (1929) jusqu’aux années 2000, l’ouvrage met en exergue 20 films, 20 classiques du cinéma documentaire belge francophone, parmi les plus remarquables du 20e siècle.
20 films, une sélection opérée parmi 1200 œuvres et quelque 200 documentaristes. […]
Focus sur des événements marquants de ce pays, mais aussi exploration de quelques grandes problématiques de ce monde, ces 20 classiques sont loin d’être des œuvres figées en ce qu’ils participent à la recherche et à l’innovation de l’art documentaire.
[…] Le titre l’indique, multiples sont les regards sur le réel, ce champ à la fois proche et sans limites, tant il peut être montré, démonté, fictionnalisé, transfiguré… Comme tout acte de création, comme tout documentaire de création.
Un ouvrage inédit qui, par ses qualités de recherche et d’analyse, présente, par conséquent, les fondamentaux de l’école belge du documentaire."
Source : http://www.yellownow.be (Consulté le 12/05/2014)Note de contenu : Les 20 films:
1. Images d’Ostende / Henri Storck / 1929-1930.
 2. Déjà s’envole la fleur maigre / Paul Meyer / 1960. 
3. Dimanche / Edmond Bernhard / 1963. 
4. Alechinsky d’après nature / Luc de Heusch / 1970. 
5. Week-end / Jean-Jacques Péché et Pierre Manuel / 1972. 6. Lorsque le bateau de Léon M. descendit la Meuse pour la première fois / Luc et Jean-Pierre Dardenne / 1979. 
7. Mémoires / Jean-Jacques Andrien / 1984. 
8. Du verbe aimer / Mary Jimenez / 1984. 
9. Cantique des pierres / Michel Khleifi / 1990. 
10. À la recherche du lieu de ma naissance / Boris Lehman / 1990. 
11. Les Amants d’assises / Manu Bonmariage / 1992. 
12. D’est, Sud, De l’autre côté / Chantal Akerman / 1993, 1999, 2002.
13. Marchienne de vie / Richard Olivier / 1993.
 14. Gigi, Monica et Bianca / Benoît Dervaux et Yasmina Abdelaoui / 1996. 
15. Tableau avec chutes / Claudio Pazienza / 1997. 
16. Le Rêve de Gabriel / Anne Lévy-Morelle / 1997. 
17. Mort à Vignole / Olivier Smolders / 1998.
18. Mobutu, roi du Zaïre / Thierry Michel / 1999.
19. Lettre d’un cinéaste à sa fille / éric Pauwels / 2000. 20. Wild Blue / Thierry Knauff / 2000.En ligne : http://www.yellownow.be Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1003833 9 DUJ REG Livre Bibliothèque Documentaires Disponible 1004055 9 DUJ REG Livre Bibliothèque Documentaires Disponible Statistiques du cinéma en Europe / Michel Gyory
Titre : Statistiques du cinéma en Europe Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Gyory, Auteur ; Gabriele Glas, Auteur Editeur : Bruxelles : Centre européen de recherche et d'information sur le cinéma et l'audiovisuel (CERICA) Année de publication : 1992 Importance : 279 p. Format : 29,5 cm Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION DE REFERENCE :Statistiques
MEDIAS:AUDIOVISUEL: CINEMA: Aspect économiqueTags : Europe cinéma statistiques Index. décimale : 791.43 Cinéma Résumé : Extrait de l'introduction ( p.5) :
"L'ambition de ce livre est de donner au voyageur tenté par l'Europe du cinéma quelques points de repère dans un paysage changeant. Il trouvera, à côté des données de base relatives aux différents secteurs d'activité cinématographique, quelques analyses accompagnées de graphiques, destinées à mettre en évidence les liens qui peuvent exister entre certaines données ou combinaisons de données ainsi que leur évolution au cours du temps.
Un chapitre est consacré à chaque pays. L'ouvrage comporte également deux annexes comprenant, la première des tableaux comparatifs, la seconde quelques données essentielles relatives aux pays d'Europe centrale. Chaque chapitre présente, dans le même ordre et sous le même numéro de référence, en fonction des données disponibles, l'analyse de la population, du secteur de l'exploitation, de la production et de la distribution."Note de contenu : Statistiques concernant les pays suivants :
Allemagne
Belgique
Danemark
EspagneFrance
Grande-Bretagne
Grèce
Irlance
Italie
Luxembourg
Pays-Bas
Portugal
Autriche
Suisse
Finlande
Norvège
Suède
Annexe I - Comparaisons européennes
Annexe II - Europe centrale
Table des sources
(Pour chaque pays : population, infrastructure, fréquentation, prix moyen du billet, recette salle, rentabilité des salles, ...)Statistiques du cinéma en Europe [texte imprimé] / Michel Gyory, Auteur ; Gabriele Glas, Auteur . - Bruxelles (59 avenue Everard, 1190) : Centre européen de recherche et d'information sur le cinéma et l'audiovisuel (CERICA), 1992 . - 279 p. ; 29,5 cm.
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION DE REFERENCE :Statistiques
MEDIAS:AUDIOVISUEL: CINEMA: Aspect économiqueTags : Europe cinéma statistiques Index. décimale : 791.43 Cinéma Résumé : Extrait de l'introduction ( p.5) :
"L'ambition de ce livre est de donner au voyageur tenté par l'Europe du cinéma quelques points de repère dans un paysage changeant. Il trouvera, à côté des données de base relatives aux différents secteurs d'activité cinématographique, quelques analyses accompagnées de graphiques, destinées à mettre en évidence les liens qui peuvent exister entre certaines données ou combinaisons de données ainsi que leur évolution au cours du temps.
Un chapitre est consacré à chaque pays. L'ouvrage comporte également deux annexes comprenant, la première des tableaux comparatifs, la seconde quelques données essentielles relatives aux pays d'Europe centrale. Chaque chapitre présente, dans le même ordre et sous le même numéro de référence, en fonction des données disponibles, l'analyse de la population, du secteur de l'exploitation, de la production et de la distribution."Note de contenu : Statistiques concernant les pays suivants :
Allemagne
Belgique
Danemark
EspagneFrance
Grande-Bretagne
Grèce
Irlance
Italie
Luxembourg
Pays-Bas
Portugal
Autriche
Suisse
Finlande
Norvège
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Annexe I - Comparaisons européennes
Annexe II - Europe centrale
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1002216 03 GYO STA Livre Bibliothèque Documentaires Disponible Table ronde sur la diffusion du documentaire en Belgique - Actes (Flagey, le 12 novembre 2009) / Jeanne Brunfaut
Titre : Table ronde sur la diffusion du documentaire en Belgique - Actes (Flagey, le 12 novembre 2009) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jeanne Brunfaut, Gestionnaire de projet Editeur : Bruxelles [Belgique] : Ministère de la Communauté française Année de publication : 2010 Importance : 96 p. Format : 26 cm Langues : Français Catégories : CONGRES, SYMPOSIUMS, JOURNEES D'ETUDES, COLLOQUES, MANIFESTATIONS DIVERSES, ....
MEDIAS:AUDIOVISUEL: CINEMATags : cinéma film télévision CFWB financement Index. décimale : 791.43 Cinéma Résumé : "Le 12 novembre 2009, le Centre du cinéma organisait une table ronde consacrée à la diffusion du documentaire en Belgique. Au programme : un bref état des lieux, l’avis des différentes associations professionnelles et la mise sur la table de propositions par Frédéric Delcor.
L’accent de la journée a été mis sur l’écoute active. En effet, la table ronde était l’occasion d’un bref état des lieux mais surtout d’entendre les professionnels du documentaire afin d’améliorer la diffusion de ce genre riche en matière de création. Une écoute plus que fructueuse puisqu’elle aura permis de faire le point mais également de proposer plusieurs initiatives côté administration. Ces dernières ont été présentées par Frédéric Delcor, Secrétaire général de la Communauté française mais aussi Directeur du Centre du Cinéma et de l’Audiovisuel
La matinée a été consacrée à l’analyse de la situation actuelle au niveau de la diffusion des documentaires en Communauté française. Après un aperçu chiffré donné par le Centre du Cinéma et de l’Audiovisuel, c’était au tour de la RTBF de prendre la parole et de, statistiques à la main, expliquer sa politique en matière de diffusion des documentaires. Et comme une vision de ce qui fonctionne à l’extérieur de nos frontières peut donner quelques idées, cela a ensuite été au tour de la Centrale française d'achat de programmes audiovisuels réservée aux réseaux culturels et éducatifs, l’ADAV, de se présenter en quelques mots.
Suite à ce tour d’horizon, les associations professionnelles se sont présentées une à une à la table afin d’énoncer leurs aspirations en matière de diffusion. De l’avis de chacune d’elles, s’il est clair que le documentaire reste un créneau important de notre cinéma, de nombreuses interrogations subsistent en ce qui concerne la diffusion des films.
C’est en fin de journée, après avoir entendu les différents participants mais sur base également des consultations menées par l’Administration avec les associations professionnelles depuis plusieurs mois, que Frédéric Delcor a présenté une série de pistes en la matière.
Les actes reviennent sur cette journée riche en information..."
Table ronde sur la diffusion du documentaire en Belgique - Actes (Flagey, le 12 novembre 2009) [texte imprimé] / Jeanne Brunfaut, Gestionnaire de projet . - Bruxelles (44 Boulevard Léopold II, 1080, Belgique) : Ministère de la Communauté française, 2010 . - 96 p. ; 26 cm.
Langues : Français
Catégories : CONGRES, SYMPOSIUMS, JOURNEES D'ETUDES, COLLOQUES, MANIFESTATIONS DIVERSES, ....
MEDIAS:AUDIOVISUEL: CINEMATags : cinéma film télévision CFWB financement Index. décimale : 791.43 Cinéma Résumé : "Le 12 novembre 2009, le Centre du cinéma organisait une table ronde consacrée à la diffusion du documentaire en Belgique. Au programme : un bref état des lieux, l’avis des différentes associations professionnelles et la mise sur la table de propositions par Frédéric Delcor.
L’accent de la journée a été mis sur l’écoute active. En effet, la table ronde était l’occasion d’un bref état des lieux mais surtout d’entendre les professionnels du documentaire afin d’améliorer la diffusion de ce genre riche en matière de création. Une écoute plus que fructueuse puisqu’elle aura permis de faire le point mais également de proposer plusieurs initiatives côté administration. Ces dernières ont été présentées par Frédéric Delcor, Secrétaire général de la Communauté française mais aussi Directeur du Centre du Cinéma et de l’Audiovisuel
La matinée a été consacrée à l’analyse de la situation actuelle au niveau de la diffusion des documentaires en Communauté française. Après un aperçu chiffré donné par le Centre du Cinéma et de l’Audiovisuel, c’était au tour de la RTBF de prendre la parole et de, statistiques à la main, expliquer sa politique en matière de diffusion des documentaires. Et comme une vision de ce qui fonctionne à l’extérieur de nos frontières peut donner quelques idées, cela a ensuite été au tour de la Centrale française d'achat de programmes audiovisuels réservée aux réseaux culturels et éducatifs, l’ADAV, de se présenter en quelques mots.
Suite à ce tour d’horizon, les associations professionnelles se sont présentées une à une à la table afin d’énoncer leurs aspirations en matière de diffusion. De l’avis de chacune d’elles, s’il est clair que le documentaire reste un créneau important de notre cinéma, de nombreuses interrogations subsistent en ce qui concerne la diffusion des films.
C’est en fin de journée, après avoir entendu les différents participants mais sur base également des consultations menées par l’Administration avec les associations professionnelles depuis plusieurs mois, que Frédéric Delcor a présenté une série de pistes en la matière.
Les actes reviennent sur cette journée riche en information..."
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1002296 1 2010 CFWB Brochure Bibliothèque Documentaires Disponible Le Tax Shelter : un trait d’union entre fiscalité et culture ? / Hadrien Janne
Titre : Le Tax Shelter : un trait d’union entre fiscalité et culture ? Type de document : document électronique Auteurs : Hadrien Janne, Auteur ; Céline Romainville, Directeur de thèse Editeur : Louvain-la-Neuve : UCL - Faculté de Droit et de Criminologie Année de publication : 2014 Importance : 113 p. Note générale : Travail présenté en vue de l'obtention du titre de Master en Droit Langues : Français Catégories : AUTRES:Mémoires de fin d'études, thèses, rapports de stage, ...
MEDIAS:AUDIOVISUEL: CINEMA: Aspect économiqueTags : médias cinéma culture financement tax shelter Belgique législation concurrence Index. décimale : 791.43 Cinéma Résumé : Page 11 :
"(...) Ce travail sera réalisé avec la volonté de mettre en avant la relation entre les intérêts culturels et financiers qui sous-tendent le Tax Shelter. En effet, le but de ce mécanisme est de mettre une construction financière, plus précisément un incitant fiscal, au service de la redynamisation du secteur audiovisuel belge. Nous tenterons de déterminer si cet équilibre a été trouvé, à défaut s’il peut être trouvé et par quels moyens."
Extraits du résumé proposé par l’auteur :
« (…) L’hypothèse de recherche a été la suivante : Le TS représente-t-il un trait d’union entre fiscalité et culture ? Partant de cette base, ce travail fut donc réalisé avec la volonté de mettre en avant la relation entre les intérêts culturels et financiers/fiscaux qui sous-tendent le TS.
(…)Les enseignements principaux de notre travail sont que si le TS a été l’un des facteurs du développement de l’industrie audiovisuelle et du renouveau du cinéma belge, il ne peut être envisagé que dans le cadre d’une politique plus large, mettant en branle différents incitants, tant au niveau de la production, de l’investissement ou de la promotion de la culture. Mutatis mutandis, le législateur belge devrait s’inspirer des véritables « packages » proposés par certaines Provinces canadiennes et Etats américains, offrant un ensemble d’incitants variés.
Par ailleurs, nous avons constaté que les sociétés d’intermédiation sont l’une des clefs de l’avenir du TS. Ces sociétés ont provoqué l’une des dérives majeures du système, à savoir la financiarisation à outrance de l’investissement dans le TS. Cependant, bien encadrées, elles peuvent servir à établir un équilibre entre la finance et la culture.
Enfin, notre analyse de la loi du 12 mai 2014 nous pousse à émettre certaines inquiétudes quant à la pérennité du TS. Car si son objectif4 est louable, les modifications qu’elle apporte pourraient faire fuir les investisseurs en rendant le fonctionnement du TS trop complexe. De surcroit, cette réforme accroit fortement les risques supportés par les investisseurs. »Note de contenu : TABLE DES MATIÈRES
INTRODUCTION GÉNÉRALE
Section I – Le Tax Shelter de la loi du 2 aout 2002 à la loi du 17 juin 2013
Section 2 – La nature et les objectifs du Tax Shelter
§1 – Structurer et soutenir l’industrie audiovisuelle
§2 – Favoriser la production d’oeuvres belges
§3 – Créer et renforcer des partenariats étrangers
Partie I. - LE MECANISME DU TAX SHELTER
Chapitre I – Le fonctionnement du Tax Shelter
Section 1 – Le fonctionnement général du Tax Shelter
Section 2 – La convention-cadre et son objet : L’oeuvre éligible
§1 – La convention-cadre
§2 – L’oeuvre éligible
Section 3 – Dépenses de production et d’exploitation effectuées en Belgique
§1 – Dépenses directement liées à la production
§2 – Dépenses non directement liées à la production
§3 – le mécanisme anti-abus
Section 4 – L’exonération
§1 – Exonération temporaire
1.1 – Les conditions d’octroi de l’exonération
1.2 – Les conditions de maintien de l’exonération
§2 – exonération définitive
Chapitre II – Les intervenants et les parties exclues du mécanisme
Section 1 – L’investisseur
§1 – Les sociétés éligibles
§2 – Les exclusions
Section 2 – Les sociétés de production
§1 – Les sociétés de production éligibles
§2 – Les exclusions
Section 3 – Les sociétés intermédiaires
Section 4 – L’Etat Belge & La Commission européenne
§1 – L’Etat Belge
§2 – La Commission Européenne
Partie II. L’IMPACT DU TAX SHELTER ET SON AVENIR
Chapitre I – La double influence du Tax shelter
Section 1 – Analyse économique de l’influence du Tax Shelter
Section 2 – Analyse de l’influence du Tax Shelter sur la sphère culturelle
Chapitre II – La loi du 12 mai 2014
Section 1 – La suppression de l’acquisition de droits par l’investisseur
Section 2 – L’introduction de la notion d’intermédiaire
Section 3 – L’obligation d’agréation pour les sociétés de production et pour les intermédiaires
Section 4 – Les modifications du mécanisme Tax Shelter
§1 – Les dépenses qualifiantes
§2 – Le Calcul de l’avantage fiscal et montant maximal
Section 5 – Les attestations Tax Shelter
Chapitre III – Analyse prospective du Tax Shelter
Section 1 – La création d’un département spécialisé
Section 2 – L’élargissement du mécanisme aux personnes physiques
Section 3 – La valorisation de certains types d’oeuvres audiovisuelles
Section 4 – L’encadrement de l’activité des sociétés d’intermédiation
Section 5 – Propositions indirectement reliées au Tax Shelter
Conclusion générale
Bibliographie
Table des matières
AnnexesLe Tax Shelter : un trait d’union entre fiscalité et culture ? [document électronique] / Hadrien Janne, Auteur ; Céline Romainville, Directeur de thèse . - Louvain-la-Neuve : UCL - Faculté de Droit et de Criminologie, 2014 . - 113 p.
Travail présenté en vue de l'obtention du titre de Master en Droit
Langues : Français
Catégories : AUTRES:Mémoires de fin d'études, thèses, rapports de stage, ...
MEDIAS:AUDIOVISUEL: CINEMA: Aspect économiqueTags : médias cinéma culture financement tax shelter Belgique législation concurrence Index. décimale : 791.43 Cinéma Résumé : Page 11 :
"(...) Ce travail sera réalisé avec la volonté de mettre en avant la relation entre les intérêts culturels et financiers qui sous-tendent le Tax Shelter. En effet, le but de ce mécanisme est de mettre une construction financière, plus précisément un incitant fiscal, au service de la redynamisation du secteur audiovisuel belge. Nous tenterons de déterminer si cet équilibre a été trouvé, à défaut s’il peut être trouvé et par quels moyens."
Extraits du résumé proposé par l’auteur :
« (…) L’hypothèse de recherche a été la suivante : Le TS représente-t-il un trait d’union entre fiscalité et culture ? Partant de cette base, ce travail fut donc réalisé avec la volonté de mettre en avant la relation entre les intérêts culturels et financiers/fiscaux qui sous-tendent le TS.
(…)Les enseignements principaux de notre travail sont que si le TS a été l’un des facteurs du développement de l’industrie audiovisuelle et du renouveau du cinéma belge, il ne peut être envisagé que dans le cadre d’une politique plus large, mettant en branle différents incitants, tant au niveau de la production, de l’investissement ou de la promotion de la culture. Mutatis mutandis, le législateur belge devrait s’inspirer des véritables « packages » proposés par certaines Provinces canadiennes et Etats américains, offrant un ensemble d’incitants variés.
Par ailleurs, nous avons constaté que les sociétés d’intermédiation sont l’une des clefs de l’avenir du TS. Ces sociétés ont provoqué l’une des dérives majeures du système, à savoir la financiarisation à outrance de l’investissement dans le TS. Cependant, bien encadrées, elles peuvent servir à établir un équilibre entre la finance et la culture.
Enfin, notre analyse de la loi du 12 mai 2014 nous pousse à émettre certaines inquiétudes quant à la pérennité du TS. Car si son objectif4 est louable, les modifications qu’elle apporte pourraient faire fuir les investisseurs en rendant le fonctionnement du TS trop complexe. De surcroit, cette réforme accroit fortement les risques supportés par les investisseurs. »Note de contenu : TABLE DES MATIÈRES
INTRODUCTION GÉNÉRALE
Section I – Le Tax Shelter de la loi du 2 aout 2002 à la loi du 17 juin 2013
Section 2 – La nature et les objectifs du Tax Shelter
§1 – Structurer et soutenir l’industrie audiovisuelle
§2 – Favoriser la production d’oeuvres belges
§3 – Créer et renforcer des partenariats étrangers
Partie I. - LE MECANISME DU TAX SHELTER
Chapitre I – Le fonctionnement du Tax Shelter
Section 1 – Le fonctionnement général du Tax Shelter
Section 2 – La convention-cadre et son objet : L’oeuvre éligible
§1 – La convention-cadre
§2 – L’oeuvre éligible
Section 3 – Dépenses de production et d’exploitation effectuées en Belgique
§1 – Dépenses directement liées à la production
§2 – Dépenses non directement liées à la production
§3 – le mécanisme anti-abus
Section 4 – L’exonération
§1 – Exonération temporaire
1.1 – Les conditions d’octroi de l’exonération
1.2 – Les conditions de maintien de l’exonération
§2 – exonération définitive
Chapitre II – Les intervenants et les parties exclues du mécanisme
Section 1 – L’investisseur
§1 – Les sociétés éligibles
§2 – Les exclusions
Section 2 – Les sociétés de production
§1 – Les sociétés de production éligibles
§2 – Les exclusions
Section 3 – Les sociétés intermédiaires
Section 4 – L’Etat Belge & La Commission européenne
§1 – L’Etat Belge
§2 – La Commission Européenne
Partie II. L’IMPACT DU TAX SHELTER ET SON AVENIR
Chapitre I – La double influence du Tax shelter
Section 1 – Analyse économique de l’influence du Tax Shelter
Section 2 – Analyse de l’influence du Tax Shelter sur la sphère culturelle
Chapitre II – La loi du 12 mai 2014
Section 1 – La suppression de l’acquisition de droits par l’investisseur
Section 2 – L’introduction de la notion d’intermédiaire
Section 3 – L’obligation d’agréation pour les sociétés de production et pour les intermédiaires
Section 4 – Les modifications du mécanisme Tax Shelter
§1 – Les dépenses qualifiantes
§2 – Le Calcul de l’avantage fiscal et montant maximal
Section 5 – Les attestations Tax Shelter
Chapitre III – Analyse prospective du Tax Shelter
Section 1 – La création d’un département spécialisé
Section 2 – L’élargissement du mécanisme aux personnes physiques
Section 3 – La valorisation de certains types d’oeuvres audiovisuelles
Section 4 – L’encadrement de l’activité des sociétés d’intermédiation
Section 5 – Propositions indirectement reliées au Tax Shelter
Conclusion générale
Bibliographie
Table des matières
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1003874 12 JAN TAX Photocopies, tirés-à-part, docs dactylographiés, ... Bibliothèque Documentaires Disponible The access to film works in the collections of Film Heritage Institutions in the context of education and research / Susanne Nikoltchev
Titre : The access to film works in the collections of Film Heritage Institutions in the context of education and research Type de document : document électronique Auteurs : Susanne Nikoltchev, Editeur scientifique ; Gilles Fontaine, Auteur ; Patrizia Simone, Auteur Editeur : Strasbourg [France] : Observatoire Européen de l'Audiovisuel Année de publication : 2017 Importance : 36 p Langues : Anglais Catégories : EUROPE
MEDIAS:AUDIOVISUEL: CINEMATags : Europe film numérisation archives éducation Index. décimale : 791.43 Cinéma Résumé : Présentation par l'éditeur :
"The European Audiovisual Observatory, in the framework of a research project supported by the European Commission, carried out a survey targeting the members of the Association des Cinémathèques Européennes (ACE). The objective was to assess the access to the film works in their collections in the context of education and research. 32 Film Heritage Institutions (FHIs) out of the 44 ACE members, representing collections of over 1.1 million film works, completed the survey."
Source : http://www.obs.coe.int/ (Consulté le 05/07/2017)Note de contenu : Executive summary
Introduction
Structure and methodology
- Research target
- Structure of the survey
- Definition of consultations
- Screenings with educational purposes
- Film works covered by this report
- Definition of feature film
- Methodological notes
- Copyright
- Orphan works
- “Out-of-commerce” films
1. Analysis of the film collections
1.1 Number of film works
1.2 Digitised works in the collections
1.3 Share of feature films in the collections
1.4 Copyright status of the feature films in the collections
- Public domain vs. copyright
- Orphan works
- “Out of-commerce” works
2. Consultations in the context of research
2.1 Need for copyright clearance
2.2 Types of consultations available at FHIs
2.3 Shares of film catalogues available for consultation
2.4 Procedures
2.5 Requests for consultation
2.6 Requests not satisfied
2.7 Consultations in 2015: some figures
3. Screenings with educational purposes
3.1 Need for copyright clearance
3.2 Types of screenings available
3.3 Share of film catalogue available for screenings with educational purposes
3.4 Procedures
3.5 Requests
3.6 Requests not satisfied
3.7 Screenings with educational purposes in 2015: some figures
4. Public web sites
5. Access to film works: obstacles and challenges
List of respondents
En ligne : http://www.obs.coe.int/industry/film/-/asset_publisher/rylJnLWiFD0p/content/film [...] The access to film works in the collections of Film Heritage Institutions in the context of education and research [document électronique] / Susanne Nikoltchev, Editeur scientifique ; Gilles Fontaine, Auteur ; Patrizia Simone, Auteur . - Strasbourg (76 Allée de la Robertsau, 67000, France) : Observatoire Européen de l'Audiovisuel, 2017 . - 36 p.
Langues : Anglais
Catégories : EUROPE
MEDIAS:AUDIOVISUEL: CINEMATags : Europe film numérisation archives éducation Index. décimale : 791.43 Cinéma Résumé : Présentation par l'éditeur :
"The European Audiovisual Observatory, in the framework of a research project supported by the European Commission, carried out a survey targeting the members of the Association des Cinémathèques Européennes (ACE). The objective was to assess the access to the film works in their collections in the context of education and research. 32 Film Heritage Institutions (FHIs) out of the 44 ACE members, representing collections of over 1.1 million film works, completed the survey."
Source : http://www.obs.coe.int/ (Consulté le 05/07/2017)Note de contenu : Executive summary
Introduction
Structure and methodology
- Research target
- Structure of the survey
- Definition of consultations
- Screenings with educational purposes
- Film works covered by this report
- Definition of feature film
- Methodological notes
- Copyright
- Orphan works
- “Out-of-commerce” films
1. Analysis of the film collections
1.1 Number of film works
1.2 Digitised works in the collections
1.3 Share of feature films in the collections
1.4 Copyright status of the feature films in the collections
- Public domain vs. copyright
- Orphan works
- “Out of-commerce” works
2. Consultations in the context of research
2.1 Need for copyright clearance
2.2 Types of consultations available at FHIs
2.3 Shares of film catalogues available for consultation
2.4 Procedures
2.5 Requests for consultation
2.6 Requests not satisfied
2.7 Consultations in 2015: some figures
3. Screenings with educational purposes
3.1 Need for copyright clearance
3.2 Types of screenings available
3.3 Share of film catalogue available for screenings with educational purposes
3.4 Procedures
3.5 Requests
3.6 Requests not satisfied
3.7 Screenings with educational purposes in 2015: some figures
4. Public web sites
5. Access to film works: obstacles and challenges
List of respondents
En ligne : http://www.obs.coe.int/industry/film/-/asset_publisher/rylJnLWiFD0p/content/film [...] Theatrical export of European films in 2010 - Key statistics : A sample analysis of the distribution of European films in 10 non-European markets. / Martin Kanzler
PermalinkPermalinkVidéo à la demande : opportunités et interrogations du cinéma européen / Paul-Eric Mosseray in Régulation, 44 (avril-mai-juin 2010)
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