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Titre : CAC - 25/03/2010 - Décision - MJM - caducité d'autorisation Type de document : document électronique Auteurs : CSA (CAC), Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique Année de publication : 2010 Format : Document numérique Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Décisions
MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIO: Réseaux & InfrastructuresTags : CAC décision autorisation radio fréquence MJM Index. décimale : 384.54 Radio Résumé : Extrait de la décision :
"Le Collège d’autorisation et de contrôle prend acte de la cessation du service de radiodiffusion sonore Master Jazz Music par l’éditeur SPRL MJM Diffusion (inscrit au registre des personnes morales sous le numéro 0887 266 720) dont le siège social est établi Avenue Molière, 86bis à 1180 Bruxelles, et constate que la disparition de l’objet de l’autorisation entraîne la caducité de celle-ci."
Source: http://csa.be/documents/1220 (Consulté le 06/02/2010)En ligne : http://csa.be/documents/1220 CAC - 25/03/2010 - Décision - MJM - caducité d'autorisation [document électronique] / CSA (CAC), Auteur . - Bruxelles (1050, Belgique) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique, 2010 . - ; Document numérique.
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Décisions
MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIO: Réseaux & InfrastructuresTags : CAC décision autorisation radio fréquence MJM Index. décimale : 384.54 Radio Résumé : Extrait de la décision :
"Le Collège d’autorisation et de contrôle prend acte de la cessation du service de radiodiffusion sonore Master Jazz Music par l’éditeur SPRL MJM Diffusion (inscrit au registre des personnes morales sous le numéro 0887 266 720) dont le siège social est établi Avenue Molière, 86bis à 1180 Bruxelles, et constate que la disparition de l’objet de l’autorisation entraîne la caducité de celle-ci."
Source: http://csa.be/documents/1220 (Consulté le 06/02/2010)En ligne : http://csa.be/documents/1220 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1003239 CAC 2010 DEC Document numérique Internet Docs numérisés CentreDoc Disponible