Titre : | IBPT - Rapport d'activités 2006 | Type de document : | texte imprimé | Auteurs : | Institut Belge des Services postaux et des Télécommunications (IBPT), Auteur | Editeur : | Bruxelles : Institut Belge des Services Postaux et des Télécommunications (IBPT) | Année de publication : | 2007 | Langues : | Français | Catégories : | RAPPORTS D'ACTIVITE (sauf CSA)
| Tags : | IBPT rapport d'activité télécommunications aspect économique consommateur opérateurs droit belge Europe statistiques réglementation | Index. décimale : | 651.78 Rapport de gestion | Résumé : | Extrait de la "Communication du Conseil" (p.1-2)
"Les membres du Conseil de l'Institut belge des services postaux et des télécommunications présentent aux lecteurs le treizième rapport annuel revenant sur les activités menées par l'Institut durant l'année 2006. L'IBPT encadre deux secteurs économiques : les postes et les télécommunications, désormais appelées communications électroniques. Le Conseil met ici en exergue quelques faits marquants de l'année 2006. (...) " | Note de contenu : | TABLE DES MATIERES
Communication du Conseil
1. Notre identité
1.1 Les missions
1.2 Les domaines d'activité
1.3 Les valeurs
1.4 Le Conseil
2. L'IBPT et les communications électroniques
2.1 Cadre juridique
2.2 Etat économique du secteur
2.3 Régulateur économique
2.3.1 Accès au marché
2.3.2 Régulation de l'opérateur puissant au niveau de l'accès et de la téléphonique fixe
2.3.3 Régulation des opérateurs puissants en téléphonie mobile
2.3.4 Analyse des marchés
2.3.5 Contrôle des activités des opérateurs et des fournisseurs de services
2.4 Protection des utilisateurs
2.5 Veille technologique, présence institutionnelle nationale et internationale
Gestion de domaines techniques et spectre électromagnétique
2.6 Gestion du spectre électromagnétique, licences et fréquences
2.7 Garanties aux utilisateurs du spectre
2.8 Gestion de la numérotation téléphonique
2.9 Missions techniques d'intérêt public
2.10 Veille technologique, présence institutionnelle nationale et internationale
3. L'IBPT et le secteur postal
3.1 Cadre juridique et missions de l'IBPT
3.2 Etat économique du secteur
3.3 Régulation économique
3.4 Protection du consommateur
3.5 Veille technologique, présence institutionnelle nationale et internationale
4. Fonctionnement de l'IBPT
4.1 Le personnel
4.2 L'équipement
4.3 Les finances
5. Informations pratiques
5.1 Glossaire
5.2 Adresses utiles
Annexe : Références des textes réglementaires préparés par l'IBPT et publiés durant l'année 2006
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IBPT - Rapport d'activités 2006 [texte imprimé] / Institut Belge des Services postaux et des Télécommunications (IBPT), Auteur . - Bruxelles (avenue de l'Astronomie 14 boîte 21, Tour Astro, 1210) : Institut Belge des Services Postaux et des Télécommunications (IBPT), 2007. Langues : Français Catégories : | RAPPORTS D'ACTIVITE (sauf CSA)
| Tags : | IBPT rapport d'activité télécommunications aspect économique consommateur opérateurs droit belge Europe statistiques réglementation | Index. décimale : | 651.78 Rapport de gestion | Résumé : | Extrait de la "Communication du Conseil" (p.1-2)
"Les membres du Conseil de l'Institut belge des services postaux et des télécommunications présentent aux lecteurs le treizième rapport annuel revenant sur les activités menées par l'Institut durant l'année 2006. L'IBPT encadre deux secteurs économiques : les postes et les télécommunications, désormais appelées communications électroniques. Le Conseil met ici en exergue quelques faits marquants de l'année 2006. (...) " | Note de contenu : | TABLE DES MATIERES
Communication du Conseil
1. Notre identité
1.1 Les missions
1.2 Les domaines d'activité
1.3 Les valeurs
1.4 Le Conseil
2. L'IBPT et les communications électroniques
2.1 Cadre juridique
2.2 Etat économique du secteur
2.3 Régulateur économique
2.3.1 Accès au marché
2.3.2 Régulation de l'opérateur puissant au niveau de l'accès et de la téléphonique fixe
2.3.3 Régulation des opérateurs puissants en téléphonie mobile
2.3.4 Analyse des marchés
2.3.5 Contrôle des activités des opérateurs et des fournisseurs de services
2.4 Protection des utilisateurs
2.5 Veille technologique, présence institutionnelle nationale et internationale
Gestion de domaines techniques et spectre électromagnétique
2.6 Gestion du spectre électromagnétique, licences et fréquences
2.7 Garanties aux utilisateurs du spectre
2.8 Gestion de la numérotation téléphonique
2.9 Missions techniques d'intérêt public
2.10 Veille technologique, présence institutionnelle nationale et internationale
3. L'IBPT et le secteur postal
3.1 Cadre juridique et missions de l'IBPT
3.2 Etat économique du secteur
3.3 Régulation économique
3.4 Protection du consommateur
3.5 Veille technologique, présence institutionnelle nationale et internationale
4. Fonctionnement de l'IBPT
4.1 Le personnel
4.2 L'équipement
4.3 Les finances
5. Informations pratiques
5.1 Glossaire
5.2 Adresses utiles
Annexe : Références des textes réglementaires préparés par l'IBPT et publiés durant l'année 2006
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