La presse, sa liberté et ses responsabilités [texte imprimé] /
Marc Isgour, Auteur . -
Louvain-la-Neuve (Parc scientifique Einstein, Chemin du Cyclotron 6, 1348) : Anthemis, 2008 . - 124 p. ; 24 cm. - (
Recyclage en Droit; 2) .
"La collection Recyclage en droit rassemble les actes des conférences et colloques organisés par le Centre des Facultés universitaires catholiques pour le recyclage en droit, sous la direction de Ignacio de la SERNA, Isabelle DURANT, Pierre JADOUL, Louis le HARDŸ de BEAULIEU et Nicole VERHEYDEN-JEANMART.
Rédigés par des spécialistes à l’attention des praticiens du droit (avocats, magistrats, notaires, juristes d'entreprise, etc.), les ouvrages ont pour objectif de fournir des solutions concrètes aux questions auxquelles ces derniers sont confrontés quotidiennement".
Langues : Français
| Catégories : | DROIT : Droit belge : Radio & TV
MEDIAS: COMMUNICATION & JOURNALISME - Aspects généraux
MEDIAS: PRESSE ECRITE
MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION
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| Tags : | information communication journalisme droit liberté d'expression droit des médias télévision presse écrite |
| Note de contenu : | TABLE DES MATIERES
Introduction
Chp.I - Les fondements des responsabilités pénale et civile de la presse
Chp.II - La notion de "presse"
Section 1. "presse" et "liberté de la presse"
Section 2. Le journaliste
Section 3. Les droits et responsabilités des "journalistes" dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme
Section 4. Conclusion
Chp.III - La faute
Section 1. Les fautes pénales ... et leur poursuite devant les juridictions pénales
A. L'impunité de fait des délits de presse "ordinaires"
B. Le "délit de presse" : notion
C. Le "délit de presse" ... et l'internet
D. La responsabilité en cascade ... et son application à l'internet
E. Les délits de presse à caractère raciste ou xénophobe
F. Les délits de presse négationnistes
Section 2. Les fautes civiles (ou pénales) ... et leur poursuite devant les juridictions civiles
A. La faute civile en matière de presse : exemples tirés de la jurisprudence récente
B. Exemples d'atteintes fautives aux droits de la personnalité (droit à la vie privée et droit à l'image) tirés de la jurisprudence récente
Section 3. La faute civile (ou pénale) face à l'intérêt légitime du public à être informé
Chp.IV - Le dommage ... et sa réparation
Section 1. Les principes de la réparation
Section 2. Sur le caractère proportionné de la réparation d'une atteinte à la liberté d'expression
Chp.V - Le lien de causalité
Chp.VI - L'imputabilité de la responsabilité
Section 1. Principe
Section 2. Décisions récentes admettant un concours de responsabilités
Conclusion
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