Titre : | Le droit à l'humour | Type de document : | texte imprimé | Auteurs : | Bernard Mouffe, Auteur ; Paul Martens, Préfacier, etc. | Editeur : | Bruxelles [Belgique] : Larcier | Année de publication : | 2011 | Collection : | Création - Information - Communication | Importance : | 592 p. | Format : | 24 cm | ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8044-4347-4 | Langues : | Français | Catégories : | DROIT : Droit belge
| Tags : | droit français droit belge humour communication liberté d'expression liberté des médias | Index. décimale : | 343.099 Droit - Communication, information, presse | Résumé : | Présentation de l'éditeur :
"Après avoir défini l’humour, l’auteur en dégage les traits spécifiques, qui poussent l’humour, plus encore que les autres modes d’expression, à être socialement protégé, voire promu.
Mais qu’advient-il de l’humour confronté aux règles juridiques et, plus particulièrement, à celles du droit de la responsabilité civile ? Le droit de la liberté d’expression prévaut-il sur le droit classique de la responsabilité civile ?
Au travers de nombreux cas particuliers de satire en matière de presse, de parodie et de pastiche en matière de droit d’auteur, de caricature en matière de droit à l’image… mais aussi en matière de droit des marques, de droit pénal, de droit du travail…, une réponse se dessine." | Note de contenu : | PRÉFACE
AVERTISSEMENT
LISTE DES PRINCIPALES ABRÉVIATIONS
INTRODUCTION
PARTIE 1 – L’HUMOUR ET LE DROIT (L’HUMOUR ET SON CONTEXTE JURIDIQUE)
CHAPITRE 1 – L’HUMOUR, UN MODE SPÉCIFIQUE D’EXPRESSION
CHAPITRE 2 – HUMOUR, « NORME DE LA VIE SOCIALE », HISTORIQUE D’UNE IMPUNITÉ PARTICULIÈRE
CHAPITRE 3 – LA FAUTE DE L’HUMORISTE
CHAPITRE 4 – HUMOUR ET INTENTION L’ÉLÉMENT MORAL
CHAPITRE 5 – LE DOMMAGE OU LE POINT DE VUE DE LA VICTIME
PARTIE 2 – L’HUMOUR LÉGALISÉ
CHAPITRE 1 – LA SATIRE
CHAPITRE 2 – HUMOUR ET DROIT D’AUTEUR
CHAPITRE 3 – HUMOUR ET DROIT À L’IMAGE
CHAPITRE 4 – HUMOUR ET DROIT DES MARQUES
CHAPITRE 5 – HUMOUR ET PRATIQUES DU COMMERCE ENTRE CONCURRENTS DIRECTS
PARTIE 3 – DU DROIT À L’ABUS DE DROIT
CHAPITRE 1 – PEUT-ON RIRE DE TOUT ?
CHAPITRE 2 – HUMOUR ET ATTEINTES À L’HONNEUR
CHAPITRE 3 – LE CAS DÉLICAT DE L’HUMOUR BLASPHÉMATOIRE
CHAPITRE 4 – LE DÉLICAT HUMOUR RACISTE, XÉNOPHOBE, RÉVISIONNISTE
CONCLUSIONS
BIBLIOGRAPHIE |
Le droit à l'humour [texte imprimé] / Bernard Mouffe, Auteur ; Paul Martens, Préfacier, etc. . - Bruxelles (39 Rue des Minimes, 1000, Belgique) : Larcier, 2011 . - 592 p. ; 24 cm. - ( Création - Information - Communication) . ISBN : 978-2-8044-4347-4 Langues : Français Catégories : | DROIT : Droit belge
| Tags : | droit français droit belge humour communication liberté d'expression liberté des médias | Index. décimale : | 343.099 Droit - Communication, information, presse | Résumé : | Présentation de l'éditeur :
"Après avoir défini l’humour, l’auteur en dégage les traits spécifiques, qui poussent l’humour, plus encore que les autres modes d’expression, à être socialement protégé, voire promu.
Mais qu’advient-il de l’humour confronté aux règles juridiques et, plus particulièrement, à celles du droit de la responsabilité civile ? Le droit de la liberté d’expression prévaut-il sur le droit classique de la responsabilité civile ?
Au travers de nombreux cas particuliers de satire en matière de presse, de parodie et de pastiche en matière de droit d’auteur, de caricature en matière de droit à l’image… mais aussi en matière de droit des marques, de droit pénal, de droit du travail…, une réponse se dessine." | Note de contenu : | PRÉFACE
AVERTISSEMENT
LISTE DES PRINCIPALES ABRÉVIATIONS
INTRODUCTION
PARTIE 1 – L’HUMOUR ET LE DROIT (L’HUMOUR ET SON CONTEXTE JURIDIQUE)
CHAPITRE 1 – L’HUMOUR, UN MODE SPÉCIFIQUE D’EXPRESSION
CHAPITRE 2 – HUMOUR, « NORME DE LA VIE SOCIALE », HISTORIQUE D’UNE IMPUNITÉ PARTICULIÈRE
CHAPITRE 3 – LA FAUTE DE L’HUMORISTE
CHAPITRE 4 – HUMOUR ET INTENTION L’ÉLÉMENT MORAL
CHAPITRE 5 – LE DOMMAGE OU LE POINT DE VUE DE LA VICTIME
PARTIE 2 – L’HUMOUR LÉGALISÉ
CHAPITRE 1 – LA SATIRE
CHAPITRE 2 – HUMOUR ET DROIT D’AUTEUR
CHAPITRE 3 – HUMOUR ET DROIT À L’IMAGE
CHAPITRE 4 – HUMOUR ET DROIT DES MARQUES
CHAPITRE 5 – HUMOUR ET PRATIQUES DU COMMERCE ENTRE CONCURRENTS DIRECTS
PARTIE 3 – DU DROIT À L’ABUS DE DROIT
CHAPITRE 1 – PEUT-ON RIRE DE TOUT ?
CHAPITRE 2 – HUMOUR ET ATTEINTES À L’HONNEUR
CHAPITRE 3 – LE CAS DÉLICAT DE L’HUMOUR BLASPHÉMATOIRE
CHAPITRE 4 – LE DÉLICAT HUMOUR RACISTE, XÉNOPHOBE, RÉVISIONNISTE
CONCLUSIONS
BIBLIOGRAPHIE |
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