Titre : | CSA - Rapport annuel 2010 | Type de document : | texte imprimé | Auteurs : | Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (Paris), Auteur | Editeur : | Paris Cedex 15 [France] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - France | Année de publication : | 2011 | Importance : | 193 p. | Format : | 29,5 cms | Langues : | Français | Catégories : | DOCUMENTATION ORGANES DE REGULATION (SAUF CSA BELGE)
| Tags : | rapport d’activité CSA France régulation | Index. décimale : | 651.78 Rapport de gestion | Note de contenu : | Grands titres de la table des matières :
Avant-propos
Les chiffres clés du CSA en 2010
Les chiffres clés de l'audiovisuel
Les dates clés du CSA en 2010
Synthèse
2010, le CSA au cœur des mutations technologiques, économiques, culturelles et sociales du numérique : bilan et perspectives
Le Conseil
L'activité du Conseil en 2010
La gestion des fréquences et des services
Les autorisations, conventions et déclarations
Le suivi des programmes
Les mises en demeure, les sanctions et les saisines de l'autorité judiciaire
L'activité contentieuse
Les avis
Les nominations
Les études et la prospective; la communication
Les relations internationales
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CSA - Rapport annuel 2010 [texte imprimé] / Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (Paris), Auteur . - Paris Cedex 15 (39-43 Quai André Citroën, 75739, France) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - France, 2011 . - 193 p. ; 29,5 cms. Langues : Français Catégories : | DOCUMENTATION ORGANES DE REGULATION (SAUF CSA BELGE)
| Tags : | rapport d’activité CSA France régulation | Index. décimale : | 651.78 Rapport de gestion | Note de contenu : | Grands titres de la table des matières :
Avant-propos
Les chiffres clés du CSA en 2010
Les chiffres clés de l'audiovisuel
Les dates clés du CSA en 2010
Synthèse
2010, le CSA au cœur des mutations technologiques, économiques, culturelles et sociales du numérique : bilan et perspectives
Le Conseil
L'activité du Conseil en 2010
La gestion des fréquences et des services
Les autorisations, conventions et déclarations
Le suivi des programmes
Les mises en demeure, les sanctions et les saisines de l'autorité judiciaire
L'activité contentieuse
Les avis
Les nominations
Les études et la prospective; la communication
Les relations internationales
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