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CSA - Rapport d'activité 2007 / Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (Paris)
Titre : CSA - Rapport d'activité 2007 Type de document : texte imprimé Auteurs : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (Paris), Auteur Editeur : Paris Cedex 15 [France] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - France Année de publication : 2008 Importance : 180 p. Format : 29,5 cms Accompagnement : 1 CD incorporé en 3è p. couverture) Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION ORGANES DE REGULATION (SAUF CSA BELGE) Tags : rapport d’activité CSA France Index. décimale : 651.78 Rapport de gestion Note de contenu : Grands titres de la table des matières :
- Les chiffres clés du CSA en 2007
- Les chiffres clés de l'audiovisuel
- Les dates clés du CSA en 2007
Synthèse
2007, construire la télévision et la radio de demain, au service de tous : bilan et perspectives
I. Réussir l'audiovisuel numérique pour tous
II. Donner une nouvelle impulsion au rôle social du conseil
III. Construire la régulation de demain
L'activité du Conseil en 2007
I. La gestion des fréquences
1. Les négotiations internationales
2. Les relations avec l'agence nationale des fréquences (ANFR)
3. La planification des fréquences
4. La concertation technique sur les médias numériques
5. La protection de la réception et le contrôle du spectre
III. Les autorisations, conventions et déclarations
1. Le développement de la télévision numérique
2. La haute définition et la télévision mobile personnelle
3. Les modifications des services nationaux de télévision
4. Les services de télévision locale
5. Les services diffusés ou distribués sur les réseaux n'utilisant pas des fréquences assignées par le CSA
6. Les distributeurs de services de communication audiovisuelle
7. Les radios
- en métropole
- Outre-mer
8. L'activité des comités techniques radiophoniques
III. Le contrôle des programmes
1. Le pluralisme de l'information
- en période électorale
- - hors période électorale
2. La déontologie des programmes et de l'information
- à la télévision
- à la radio
3. La protection de l'enfance et de l'adolescence
4. La diffusion et la production d'oeuvres audiovisuelles et cinématographiques
5. La publicité, le parrainage
6. La langue française
7. Les programmes accessibles aux personnes sourdes ou malentendantes
8. La diffusion de la musique à la radio
IV. Les mises en demeure, les sanctions et les saisines du procureur de la République
1. Les mises en demeure et les sanctions administratives
2. Les saisines du procureur de la république
V. L'activité contentieuse
- la délivrance des autorisations
- Les demandes de règlement des différends
- les saisines introduites en 2007
VI. Les avis
- sollicités par le Gouvernement
- les avis au Conseil de la concurrence
VII. Les études et la prospective; la communication
1. Les études et la prospective
- Les premiers travaux de la commission de réflexion prospective sur l'audiovisuel
- les autres études
2. La communication
- Les relations avec le Parlement
- Les relations avec la presse
- Les relations avec les téléspectateurs et les auditeurs
- Les publications
VIII. Les relations internationales
- La régulation des chaînes extra-communautaires
- Les évolutions de la réglementation européenne dans le domaine audiovisuel
- Les relations avec les autres autorités de régulation
IX. Le Conseil
1. La composition du Collège
2. L'activité du Conseil
3. Les moyens de fonctionnement du Conseil
CSA - Rapport d'activité 2007 [texte imprimé] / Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (Paris), Auteur . - Paris Cedex 15 (39-43 Quai André Citroën, 75739, France) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - France, 2008 . - 180 p. ; 29,5 cms + 1 CD incorporé en 3è p. couverture).
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION ORGANES DE REGULATION (SAUF CSA BELGE) Tags : rapport d’activité CSA France Index. décimale : 651.78 Rapport de gestion Note de contenu : Grands titres de la table des matières :
- Les chiffres clés du CSA en 2007
- Les chiffres clés de l'audiovisuel
- Les dates clés du CSA en 2007
Synthèse
2007, construire la télévision et la radio de demain, au service de tous : bilan et perspectives
I. Réussir l'audiovisuel numérique pour tous
II. Donner une nouvelle impulsion au rôle social du conseil
III. Construire la régulation de demain
L'activité du Conseil en 2007
I. La gestion des fréquences
1. Les négotiations internationales
2. Les relations avec l'agence nationale des fréquences (ANFR)
3. La planification des fréquences
4. La concertation technique sur les médias numériques
5. La protection de la réception et le contrôle du spectre
III. Les autorisations, conventions et déclarations
1. Le développement de la télévision numérique
2. La haute définition et la télévision mobile personnelle
3. Les modifications des services nationaux de télévision
4. Les services de télévision locale
5. Les services diffusés ou distribués sur les réseaux n'utilisant pas des fréquences assignées par le CSA
6. Les distributeurs de services de communication audiovisuelle
7. Les radios
- en métropole
- Outre-mer
8. L'activité des comités techniques radiophoniques
III. Le contrôle des programmes
1. Le pluralisme de l'information
- en période électorale
- - hors période électorale
2. La déontologie des programmes et de l'information
- à la télévision
- à la radio
3. La protection de l'enfance et de l'adolescence
4. La diffusion et la production d'oeuvres audiovisuelles et cinématographiques
5. La publicité, le parrainage
6. La langue française
7. Les programmes accessibles aux personnes sourdes ou malentendantes
8. La diffusion de la musique à la radio
IV. Les mises en demeure, les sanctions et les saisines du procureur de la République
1. Les mises en demeure et les sanctions administratives
2. Les saisines du procureur de la république
V. L'activité contentieuse
- la délivrance des autorisations
- Les demandes de règlement des différends
- les saisines introduites en 2007
VI. Les avis
- sollicités par le Gouvernement
- les avis au Conseil de la concurrence
VII. Les études et la prospective; la communication
1. Les études et la prospective
- Les premiers travaux de la commission de réflexion prospective sur l'audiovisuel
- les autres études
2. La communication
- Les relations avec le Parlement
- Les relations avec la presse
- Les relations avec les téléspectateurs et les auditeurs
- Les publications
VIII. Les relations internationales
- La régulation des chaînes extra-communautaires
- Les évolutions de la réglementation européenne dans le domaine audiovisuel
- Les relations avec les autres autorités de régulation
IX. Le Conseil
1. La composition du Collège
2. L'activité du Conseil
3. Les moyens de fonctionnement du Conseil
Réservation
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Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001538 311 CSA RAP Livre Bibliothèque Documentaires Disponible CSA - Rapport d'activité 2009 / Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (Paris)
Titre : CSA - Rapport d'activité 2009 Type de document : texte imprimé Auteurs : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (Paris), Auteur Editeur : Paris Cedex 15 [France] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - France Année de publication : 2010 Importance : 204 p. Format : 29,5 cms Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION ORGANES DE REGULATION (SAUF CSA BELGE) Tags : rapport d’activité CSA France régulation Index. décimale : 651.78 Rapport de gestion Note de contenu : Grands titres de la table des matières :
Avant-propos
Les chiffres clés du CSA en 2009
Les chiffres clés de l'audiovisuel
Les dates clés du CSA en 2009
Synthèse
2009, le CSA au cœur des enjeux de la révolution numérique : bilan et perspectives
- l'action du CSA s'inscrit désormais dans un paysage audiovisuel tout numérique
- La demande sociale de régulation est croissante, sur tous les supports
- Les contenus au cœur de l'action du CSA
- Le Conseil doit être un partenaire des entreprises audiovisuelles
Le Conseil
- La composition du collège
- L'activité du Conseil
- Les moyens de fonctionnement du Conseil
L'activité du Conseil en 2009
La gestion des fréquences et des services
- Les négociations internationales et la planification du spectre
- Les relations avec l'Agence nationale des fréquences
- La planification des fréquences
- La gestion des services
- La protection de la réception et le contrôle du spectre
Les autorisations, conventions et déclarations
- Le développement de la télévision numérique
- La télévision mobile personnelle
- Les modifications apportées aux services nationaux de télévision
- Les modifications apportées aux services de télévision locale
- La régulation des nouveaux services audiovisuels
- Les services diffusés ou distribués sur les réseaux n'utilisant pas des fréquences assignées par le CSA
- Les distributeurs de services de communication audiovisuelle
- Les radios
- L'activité des comités techniques radiophoniques
Le suivi des programmes
- Le pluralisme de l'information
- La promotion de la représentation de la diversité de la société française
- La déontologie des programmes et de l'information
- La protection de l'enfance et de l'adolescence
- La diffusion et la production d'œuvres audiovisuelles et cinématographiques
- La publicité, le parrainage et le placement de produit
- La langue française
- L'accessibilité des programmes aux personnes handicapées
- La diffusion de la musique à la radio et à la télévision
- La santé publique et le développement durable
- La régulation des services de médias audiovisuels à la demande
- La diffusion de programmes en haute définition (HD)
Les mises en demeure, les sanctions et les saisines de l'autorité judiciaire
- Les mises en demeure et les sanctions
- Les saisines de l'autorité judiciaire
L'activité contentieuse
- Les règlements de différends
- Les décisions du Conseil d'Etat
- Le jugement du tribunal administratif de Paris
Les avis
Les nominations
Les études et la prospective; la communication
- Les études et la prospective
- La communication
Les relations internationales
- La coopération européenne
- La coopération internationale
CSA - Rapport d'activité 2009 [texte imprimé] / Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (Paris), Auteur . - Paris Cedex 15 (39-43 Quai André Citroën, 75739, France) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - France, 2010 . - 204 p. ; 29,5 cms.
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION ORGANES DE REGULATION (SAUF CSA BELGE) Tags : rapport d’activité CSA France régulation Index. décimale : 651.78 Rapport de gestion Note de contenu : Grands titres de la table des matières :
Avant-propos
Les chiffres clés du CSA en 2009
Les chiffres clés de l'audiovisuel
Les dates clés du CSA en 2009
Synthèse
2009, le CSA au cœur des enjeux de la révolution numérique : bilan et perspectives
- l'action du CSA s'inscrit désormais dans un paysage audiovisuel tout numérique
- La demande sociale de régulation est croissante, sur tous les supports
- Les contenus au cœur de l'action du CSA
- Le Conseil doit être un partenaire des entreprises audiovisuelles
Le Conseil
- La composition du collège
- L'activité du Conseil
- Les moyens de fonctionnement du Conseil
L'activité du Conseil en 2009
La gestion des fréquences et des services
- Les négociations internationales et la planification du spectre
- Les relations avec l'Agence nationale des fréquences
- La planification des fréquences
- La gestion des services
- La protection de la réception et le contrôle du spectre
Les autorisations, conventions et déclarations
- Le développement de la télévision numérique
- La télévision mobile personnelle
- Les modifications apportées aux services nationaux de télévision
- Les modifications apportées aux services de télévision locale
- La régulation des nouveaux services audiovisuels
- Les services diffusés ou distribués sur les réseaux n'utilisant pas des fréquences assignées par le CSA
- Les distributeurs de services de communication audiovisuelle
- Les radios
- L'activité des comités techniques radiophoniques
Le suivi des programmes
- Le pluralisme de l'information
- La promotion de la représentation de la diversité de la société française
- La déontologie des programmes et de l'information
- La protection de l'enfance et de l'adolescence
- La diffusion et la production d'œuvres audiovisuelles et cinématographiques
- La publicité, le parrainage et le placement de produit
- La langue française
- L'accessibilité des programmes aux personnes handicapées
- La diffusion de la musique à la radio et à la télévision
- La santé publique et le développement durable
- La régulation des services de médias audiovisuels à la demande
- La diffusion de programmes en haute définition (HD)
Les mises en demeure, les sanctions et les saisines de l'autorité judiciaire
- Les mises en demeure et les sanctions
- Les saisines de l'autorité judiciaire
L'activité contentieuse
- Les règlements de différends
- Les décisions du Conseil d'Etat
- Le jugement du tribunal administratif de Paris
Les avis
Les nominations
Les études et la prospective; la communication
- Les études et la prospective
- La communication
Les relations internationales
- La coopération européenne
- La coopération internationale
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1002560 311 CSA RAP Livre Bibliothèque Documentaires Disponible
Titre : France Telecom - Rapport d'activité 2000 Type de document : texte imprimé Auteurs : France Telecom (Paris, France), Auteur Editeur : Paris - Cedex 15 [France] : France Telecom Année de publication : [2001 ?] Importance : 54 p. Format : 19,5 cm Accompagnement : Accompagne le rapport financier, sous farde commune Langues : Français Catégories : RAPPORTS D'ACTIVITE (sauf CSA) Tags : telecommunications rapport d’activité France Telecom Index. décimale : 651.78 Rapport de gestion Note de contenu : Sommaire :
Le marché des télécommunications
La stratégie
Les chiffres-clés
Les faits marquantsEn ligne : http://www.francetelecom.com/index_fr.html France Telecom - Rapport d'activité 2000 [texte imprimé] / France Telecom (Paris, France), Auteur . - Paris - Cedex 15 (6 Place d'Alleray, 75505, France) : France Telecom, [2001 ?] . - 54 p. ; 19,5 cm + Accompagne le rapport financier, sous farde commune.
Langues : Français
Catégories : RAPPORTS D'ACTIVITE (sauf CSA) Tags : telecommunications rapport d’activité France Telecom Index. décimale : 651.78 Rapport de gestion Note de contenu : Sommaire :
Le marché des télécommunications
La stratégie
Les chiffres-clés
Les faits marquantsEn ligne : http://www.francetelecom.com/index_fr.html Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000570 2 FRA RAP Brochure Bibliothèque Documentaires Disponible Audiofina - Rapport d'activités 1999 / Audiofina
Titre : Audiofina - Rapport d'activités 1999 Type de document : texte imprimé Auteurs : Audiofina, Editeur scientifique Editeur : Luxembourg : Audiofina - Compagnie Luxembourgeoise pour l'Audiovisuel et la Finance Année de publication : 1999 Importance : 84 p. Format : 19,5 cm Langues : Français Catégories : RAPPORTS D'ACTIVITE (sauf CSA) Tags : rapport d’activité Audiofina Index. décimale : 651.78 Rapport de gestion Note de contenu : Sommaire
- Profil
- Chiffres-clés
- Message du Président
- Actionnariat
- Pays d'activité
- Stratégie
- Revue financière
- Organigramme
- Télévision commerciale
- Radio
- Programmes
- Internet
- Etats financiers consolidésAudiofina - Rapport d'activités 1999 [texte imprimé] / Audiofina, Editeur scientifique . - Luxembourg (L-2211) : Audiofina - Compagnie Luxembourgeoise pour l'Audiovisuel et la Finance, 1999 . - 84 p. ; 19,5 cm.
Langues : Français
Catégories : RAPPORTS D'ACTIVITE (sauf CSA) Tags : rapport d’activité Audiofina Index. décimale : 651.78 Rapport de gestion Note de contenu : Sommaire
- Profil
- Chiffres-clés
- Message du Président
- Actionnariat
- Pays d'activité
- Stratégie
- Revue financière
- Organigramme
- Télévision commerciale
- Radio
- Programmes
- Internet
- Etats financiers consolidésRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000503 2 AUD RAP Brochure Bibliothèque Documentaires Disponible Le Câble - Rapport d'activités 1999 / Association des câblo-opérateurs wallons
Titre : Le Câble - Rapport d'activités 1999 Type de document : texte imprimé Auteurs : Association des câblo-opérateurs wallons, Editeur scientifique Editeur : Liège : Association des câblo-opérateurs wallons asbl Année de publication : 1999 Importance : 23 p. Format : 29,5 cm Langues : Français Catégories : RAPPORTS D'ACTIVITE (sauf CSA) Tags : statistiques répertoire télédistribution réseau Le Câble rapport d’activité Index. décimale : 651.78 Rapport de gestion Note de contenu : Table des matières :
- Sociétés membres de l'ASBL
- Liste des Administrateurs
- Nombre d'abonnés par société
- Liste des communes avec leur télédistributeur
- Répartition par télédistributeir
- Pénétration des programmes au 30 septembre 1999
- Rapport d'activité
- Backbone vidéo ACM
- Bilan et compte de résultats
- Budget 2000Le Câble - Rapport d'activités 1999 [texte imprimé] / Association des câblo-opérateurs wallons, Editeur scientifique . - Liège (95 rue Louvrex, 4000) : Association des câblo-opérateurs wallons asbl, 1999 . - 23 p. ; 29,5 cm.
Langues : Français
Catégories : RAPPORTS D'ACTIVITE (sauf CSA) Tags : statistiques répertoire télédistribution réseau Le Câble rapport d’activité Index. décimale : 651.78 Rapport de gestion Note de contenu : Table des matières :
- Sociétés membres de l'ASBL
- Liste des Administrateurs
- Nombre d'abonnés par société
- Liste des communes avec leur télédistributeur
- Répartition par télédistributeir
- Pénétration des programmes au 30 septembre 1999
- Rapport d'activité
- Backbone vidéo ACM
- Bilan et compte de résultats
- Budget 2000Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000558 2 CAB RAP Brochure Bibliothèque Documentaires Disponible Canal + / Rapport annuel 1999 / Canal+
PermalinkCSA - Rapport annuel 2010 / Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (Paris)
PermalinkPermalinkPermalinkEVS - Rapport annuel 2003 / EVS
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