| Titre : | Les systèmes d'incitation fiscale et leur impact sur la production cinématographique et audiovisuelle en Europe | | Type de document : | texte imprimé | | Auteurs : | Olsberg SPI (London, Grande-Bretagne), Auteur ; Andrew Barnes, Auteur | | Editeur : | Strasbourg [France] : Observatoire Européen de l'Audiovisuel | | Année de publication : | 2014 | | Importance : | 100 p. | | ISBN/ISSN/EAN : | 978-92-871-8025-4 | | Langues : | Français | | Catégories : | EUROPE
MEDIAS:AUDIOVISUEL
| | Tags : | Europe audiovisuel cinéma financement aide aspect économique étude de marché Belgique Croatie France Hongrie Grande-Bretagne Irlande Italie Tchéquie | | Index. décimale : | 011.37 médias visuels et audiovisuels | | Résumé : | Présentation sur le site de l'éditeur :
"L’Observatoire européen de l’audiovisuel publie une nouvelle analyse de l’incidence des régimes d’incitation fiscale - abris fiscaux, allégements fiscaux et crédits d’impôt - qui visent à stimuler les investissements dans la production d’œuvres cinématographiques et audiovisuelles. L’analyse identifie, décrit et classe les régimes actifs en Europe et évalue leur capacité à attirer les investissements étrangers, provenant d’Europe aussi bien que d’autres pays. Elle compare ensuite les différents régimes en fonction de leurs avantages/inconvénients et examine la façon dont ils fonctionnent parallèlement à d’autres mesures économiques et politiques. Le rapport conclut en évaluant l’incidence de ces systèmes dans le contexte international.(...)"
Source : http://www.obs.coe.int (Consulté le 07/07/2015) | | Note de contenu : | SOMMAIRE :
1 * Introduction
2 * Synthèse
- 2.1 Le paysage européen des incitations fiscales
- 2.2 Tendances
- 2.3 Principales constatations de l’évaluation d’impact
- 2.4 Limites d’une évaluation de l’impact paneuropéenne
- 2.5 Recommandations sur la façon d’améliorer l’évaluation de l’impact
3 * Définitions clés
4 * Méthodologie de recherche
5 * Types et modalités des incitations fiscales
- 5.1 Types d’incitations fiscales
- 5.2 Comment fonctionnent les incitations fiscales ?
6 * Régimes d’incitation fiscale en Europe
7 * Tendances actuelles en matière d’incitations fiscales
8 * Impact des incitations fiscales européennes
- 8.1 Impact sur les niveaux de production
- 8.2 Impact sur les flux de production entre pays
- 8.3 Impact sur l’emploi
- 8.4 Impact sur les aides directes
- 8.5 Autres impacts sur le secteur cinématographique local
- 8.6 Impact fiscal
9 * Vue d’ensemble des évaluations disponibles des régimes
10 * Défis et recommandations
- 10.1 Défis posés par la mesure de l’impact sur une base comparable
- 10.2 Recommandations
11 * Belgique
- 11.1 Contexte du régime
- 11.2 Impact économique du régime
- 11.3 Impact sur le secteur
12 * Croatie
- 12.1 Contexte du régime
- 12.2 Impact économique du régime
- 12.3 Impact sur le secteur
13 * République tchèque
- 13.1 Contexte du régime
- 13.2 Impact économique du régime
- 13.3 Impact sur le secteur
14 * France
- 14.1 SOFICA
- 14.2 Crédit d’impôt cinéma
- 14.3 Crédit d’impôt audiovisuel
- 14.4 Crédit d’impôt jeu vidéo
- 14.5 Crédit d’impôt international – C2I ou TRIP
- 14.6 Impact économique du régime
- 14.7 Impact sur le secteur
15 * Hongrie
- 15.1 Contexte du régime
- 15.2 Impact économique du régime
- 15.3 Impact sur le secteur
16 * Irlande
- 16.1 Contexte du régime
- 16.2 Impact économique du régime
- 16.3 Impact sur le secteur
17 * Italie
- 17.1 Contexte du régime
- 17.2 Impact économique du régime
- 17.3 Impact sur le secteur
18 * Royaume-Uni
- 18.1 Contexte du régime
- 18.2 Impact économique du régime
- 18.3 Impact sur le secteur
Annexes | | En ligne : | http://www.obs.coe.int |
Les systèmes d'incitation fiscale et leur impact sur la production cinématographique et audiovisuelle en Europe [texte imprimé] / Olsberg SPI (London, Grande-Bretagne), Auteur ; Andrew Barnes, Auteur . - Strasbourg (76 Allée de la Robertsau, 67000, France) : Observatoire Européen de l'Audiovisuel, 2014 . - 100 p. ISBN : 978-92-871-8025-4 Langues : Français | Catégories : | EUROPE
MEDIAS:AUDIOVISUEL
| | Tags : | Europe audiovisuel cinéma financement aide aspect économique étude de marché Belgique Croatie France Hongrie Grande-Bretagne Irlande Italie Tchéquie | | Index. décimale : | 011.37 médias visuels et audiovisuels | | Résumé : | Présentation sur le site de l'éditeur :
"L’Observatoire européen de l’audiovisuel publie une nouvelle analyse de l’incidence des régimes d’incitation fiscale - abris fiscaux, allégements fiscaux et crédits d’impôt - qui visent à stimuler les investissements dans la production d’œuvres cinématographiques et audiovisuelles. L’analyse identifie, décrit et classe les régimes actifs en Europe et évalue leur capacité à attirer les investissements étrangers, provenant d’Europe aussi bien que d’autres pays. Elle compare ensuite les différents régimes en fonction de leurs avantages/inconvénients et examine la façon dont ils fonctionnent parallèlement à d’autres mesures économiques et politiques. Le rapport conclut en évaluant l’incidence de ces systèmes dans le contexte international.(...)"
Source : http://www.obs.coe.int (Consulté le 07/07/2015) | | Note de contenu : | SOMMAIRE :
1 * Introduction
2 * Synthèse
- 2.1 Le paysage européen des incitations fiscales
- 2.2 Tendances
- 2.3 Principales constatations de l’évaluation d’impact
- 2.4 Limites d’une évaluation de l’impact paneuropéenne
- 2.5 Recommandations sur la façon d’améliorer l’évaluation de l’impact
3 * Définitions clés
4 * Méthodologie de recherche
5 * Types et modalités des incitations fiscales
- 5.1 Types d’incitations fiscales
- 5.2 Comment fonctionnent les incitations fiscales ?
6 * Régimes d’incitation fiscale en Europe
7 * Tendances actuelles en matière d’incitations fiscales
8 * Impact des incitations fiscales européennes
- 8.1 Impact sur les niveaux de production
- 8.2 Impact sur les flux de production entre pays
- 8.3 Impact sur l’emploi
- 8.4 Impact sur les aides directes
- 8.5 Autres impacts sur le secteur cinématographique local
- 8.6 Impact fiscal
9 * Vue d’ensemble des évaluations disponibles des régimes
10 * Défis et recommandations
- 10.1 Défis posés par la mesure de l’impact sur une base comparable
- 10.2 Recommandations
11 * Belgique
- 11.1 Contexte du régime
- 11.2 Impact économique du régime
- 11.3 Impact sur le secteur
12 * Croatie
- 12.1 Contexte du régime
- 12.2 Impact économique du régime
- 12.3 Impact sur le secteur
13 * République tchèque
- 13.1 Contexte du régime
- 13.2 Impact économique du régime
- 13.3 Impact sur le secteur
14 * France
- 14.1 SOFICA
- 14.2 Crédit d’impôt cinéma
- 14.3 Crédit d’impôt audiovisuel
- 14.4 Crédit d’impôt jeu vidéo
- 14.5 Crédit d’impôt international – C2I ou TRIP
- 14.6 Impact économique du régime
- 14.7 Impact sur le secteur
15 * Hongrie
- 15.1 Contexte du régime
- 15.2 Impact économique du régime
- 15.3 Impact sur le secteur
16 * Irlande
- 16.1 Contexte du régime
- 16.2 Impact économique du régime
- 16.3 Impact sur le secteur
17 * Italie
- 17.1 Contexte du régime
- 17.2 Impact économique du régime
- 17.3 Impact sur le secteur
18 * Royaume-Uni
- 18.1 Contexte du régime
- 18.2 Impact économique du régime
- 18.3 Impact sur le secteur
Annexes | | En ligne : | http://www.obs.coe.int |
|
Accueil
Faire une suggestion Affiner la rechercheLes systèmes d'incitation fiscale et leur impact sur la production cinématographique et audiovisuelle en Europe / Olsberg SPI (London, Grande-Bretagne)
