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342 Droit publicOuvrages de la bibliothèque en indexation 342.06
Faire une suggestion Affiner la recherche0 - Janvier 2000 (Bulletin de Afrilex) / Alioune Badara Fall
Titre : 0 - Janvier 2000 Type de document : document électronique Auteurs : Alioune Badara Fall, Editeur scientifique Année de publication : 2000 Langues : Français Catégories : DROIT Tags : Afrique droit administratif Index. décimale : 342.06 Droit administratif Résumé : Extrait de l'éditorial, par Alioune Badara Fall, rédacteur en chef:
" (...) Le présent numéro est consacré aux « réalités et à la pertinence du droit du travail en Afrique » et a rassemblé de nombreux travaux, réalisés par des chercheurs africains et français, soulevés aujourd’hui par le droit du travail sur le continent africain. Ce premier thème de droit privé, est suivi d’une partie « doctrine » où sont publiées des analyses faites par des enseignants et chercheurs africains sur des questions de droit diverses. Une troisième rubrique est consacrée à la jurisprudence. Ainsi ont été publiées quelques décisions importantes rendues par certaines juridictions africaines, accompagnées d’une sommaire note de présentation.
Enfin, une bibliographie relative au continent est également présentée et commentée.
Ce premier numéro, nous l’espérons, fera certainement parler de lui. Il sera surtout suivi d’autres dont le contenu est d’ores et déjà défini par l’équipe, grâce à l’envoi de thèmes et de contributions proposés au comité de rédaction. Cela nous fait légitimement croire que la revue « Afrilex - Droits d’Afrique » était bien attendue. Nous assurons à tous ceux qui ont l’espoir et la ferme volonté de collaborer avec elle, que l’ ambition est certes grande, mais elle mérite amplement d’être tentée parce qu’elle est riche, passionnante et surtout prometteuse."Note de contenu : DOCTRINE
DOSSIER : Réalités, espace et avenir du droit du travail en Afrique
JURISPRUDENCE
BIBLIOGRAPHIEEn ligne : http://afrilex.u-bordeaux4.fr/afrilex-0-janvier-2000.html [n° ou bulletin] 0 - Janvier 2000 [document électronique] / Alioune Badara Fall, Editeur scientifique . - 2000.
Langues : Français
Catégories : DROIT Tags : Afrique droit administratif Index. décimale : 342.06 Droit administratif Résumé : Extrait de l'éditorial, par Alioune Badara Fall, rédacteur en chef:
" (...) Le présent numéro est consacré aux « réalités et à la pertinence du droit du travail en Afrique » et a rassemblé de nombreux travaux, réalisés par des chercheurs africains et français, soulevés aujourd’hui par le droit du travail sur le continent africain. Ce premier thème de droit privé, est suivi d’une partie « doctrine » où sont publiées des analyses faites par des enseignants et chercheurs africains sur des questions de droit diverses. Une troisième rubrique est consacrée à la jurisprudence. Ainsi ont été publiées quelques décisions importantes rendues par certaines juridictions africaines, accompagnées d’une sommaire note de présentation.
Enfin, une bibliographie relative au continent est également présentée et commentée.
Ce premier numéro, nous l’espérons, fera certainement parler de lui. Il sera surtout suivi d’autres dont le contenu est d’ores et déjà défini par l’équipe, grâce à l’envoi de thèmes et de contributions proposés au comité de rédaction. Cela nous fait légitimement croire que la revue « Afrilex - Droits d’Afrique » était bien attendue. Nous assurons à tous ceux qui ont l’espoir et la ferme volonté de collaborer avec elle, que l’ ambition est certes grande, mais elle mérite amplement d’être tentée parce qu’elle est riche, passionnante et surtout prometteuse."Note de contenu : DOCTRINE
DOSSIER : Réalités, espace et avenir du droit du travail en Afrique
JURISPRUDENCE
BIBLIOGRAPHIEEn ligne : http://afrilex.u-bordeaux4.fr/afrilex-0-janvier-2000.html
Titre : 109 - Janvier 2004 - La régulation. Nouveaux modes ? Nouveaux territoires ? Type de document : document électronique Année de publication : 2004 Importance : 206 p. Langues : Français Catégories : DROIT Tags : droit administratif régulation Index. décimale : 342.06 Droit administratif Note de contenu : Sommaire :
La régulation : la notion et le phénomène
- La concurrence des modes et des niveaux de régulation (Gérard Timsit)
Introduction (Yves Gaudemet)
L'interrégulation dans le contexte de l'intégration européenne et de la mondialisation ( Jacques Ziller)
Le rôle des acteurs privés dans les processus de régulation : participation, autorégulation et régulation privée (Fabrizio Cafaggi)
Contribution(s) du modèle de consurrence régulatrice à l'analyse des modes et niveaux de régulation (Ségolène Barbou des Places)
- Commentaire
Concurrence ou complémentarité ? A propos de la délégation des pouvoirs (Mark Tatcher)
- La transformation des champs et des autorités de régulation
Les nouveaux champs de la régulation (Marie-Anne Frison-Roche)
La régulation nationale des télécommunications : une lecture économique néo-institutionnelle (Bertrand Quélin et Delphine Riccardi)
Régulation de l'internet : des faux-semblants au retour à la réalité (Bertrand du Marais)
- Témoignages
Le cas de l'autorité de régulation des marchés financiers (Hubert Reynier)En ligne : http://www.cairn.info/revue-francaise-d-administration-publique-2004-1.htm#somma [...] [n° ou bulletin] 109 - Janvier 2004 - La régulation. Nouveaux modes ? Nouveaux territoires ? [document électronique] . - 2004 . - 206 p.
Langues : Français
Catégories : DROIT Tags : droit administratif régulation Index. décimale : 342.06 Droit administratif Note de contenu : Sommaire :
La régulation : la notion et le phénomène
- La concurrence des modes et des niveaux de régulation (Gérard Timsit)
Introduction (Yves Gaudemet)
L'interrégulation dans le contexte de l'intégration européenne et de la mondialisation ( Jacques Ziller)
Le rôle des acteurs privés dans les processus de régulation : participation, autorégulation et régulation privée (Fabrizio Cafaggi)
Contribution(s) du modèle de consurrence régulatrice à l'analyse des modes et niveaux de régulation (Ségolène Barbou des Places)
- Commentaire
Concurrence ou complémentarité ? A propos de la délégation des pouvoirs (Mark Tatcher)
- La transformation des champs et des autorités de régulation
Les nouveaux champs de la régulation (Marie-Anne Frison-Roche)
La régulation nationale des télécommunications : une lecture économique néo-institutionnelle (Bertrand Quélin et Delphine Riccardi)
Régulation de l'internet : des faux-semblants au retour à la réalité (Bertrand du Marais)
- Témoignages
Le cas de l'autorité de régulation des marchés financiers (Hubert Reynier)En ligne : http://www.cairn.info/revue-francaise-d-administration-publique-2004-1.htm#somma [...]
Titre : - 23/01/2014 - Quand surgissent, sur internet, tant de séductions hors la loi Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc Janssen, Auteur ; Charles Cuvelliez, Auteur Année de publication : 2014 Importance : p 12 Format : Tiré à part Langues : Français Catégories : DROIT : Droit belge : Internet
DROIT : Droit belge : Radio & TV
MEDIAS:AUDIOVISUEL:NUMERIQUETags : régulation Europe SMA médias nouveaux services droit Belgique Index. décimale : 342.06 Droit administratif Note de contenu : "comment déterminer si un site Web propose un vrai service audiovisuel ."
"Une régulation des nouveaux médias est-elle possible ou même souhaitable ?"
"De nouveaux acteurs internet, comme Radionomy en Belgique, confirment la nécessité de redéfinir et d'élargir les règles du jeu, au-delà de cadre national."
Voici quelques questions auxquelles tentent de répondre les auteurs de l'article.[n° ou bulletin] - 23/01/2014 - Quand surgissent, sur internet, tant de séductions hors la loi [texte imprimé] / Marc Janssen, Auteur ; Charles Cuvelliez, Auteur . - 2014 . - p 12 ; Tiré à part.
Langues : Français
Catégories : DROIT : Droit belge : Internet
DROIT : Droit belge : Radio & TV
MEDIAS:AUDIOVISUEL:NUMERIQUETags : régulation Europe SMA médias nouveaux services droit Belgique Index. décimale : 342.06 Droit administratif Note de contenu : "comment déterminer si un site Web propose un vrai service audiovisuel ."
"Une régulation des nouveaux médias est-elle possible ou même souhaitable ?"
"De nouveaux acteurs internet, comme Radionomy en Belgique, confirment la nécessité de redéfinir et d'élargir les règles du jeu, au-delà de cadre national."
Voici quelques questions auxquelles tentent de répondre les auteurs de l'article.Réservation
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Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1002368-172 TAP ECH Photocopies, tirés-à-part, docs dactylographiés, ... Bibliothèque Documentaires Disponible Afrilex : Revue d’étude et de recherche sur le droit et l’administration dans les pays d’Afrique / Jean du Bois de Gaudusson
Titre : Afrilex : Revue d’étude et de recherche sur le droit et l’administration dans les pays d’Afrique Type de document : document électronique Auteurs : Jean du Bois de Gaudusson, Editeur scientifique ; Alioune Badara Fall, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Cerdradi (Centre d’Études et de Recherches sur les Droits Africains et sur le Développement Institutionnel des pays en développement) Note générale : Les anciens numéros sont disponibles sur le site :
http://afrilex.u-bordeaux4.fr/archives.html
Langues : Français Catégories : DROIT
PERIODIQUESTags : Afrique droit administratif Index. décimale : 342.06 Droit administratif Note de contenu : Présentation de la revue par l'éditeur :
"La revue Afrilex propose d’offrir à des juristes spécialistes de l’Afrique un lieu permanent de publication, de débats et d’échanges, ainsi que l’opportunité pour eux de faire connaître leur travaux à ceux qui s’intéressent à la vie juridique sur le continent africain. La revue accueille toutes les études et les recherches sur la science du droit et sur la science administrative dans l’ensemble des pays d’Afrique.
Afrilex se situe dans la perspective d’une collaboration avec les universitaires et les praticiens du droit intéressés par les droits africains. À ce titre, elle est non pas une concurrente des revues existantes sur le continent africain, mais un complément à tout ce qui existe déjà dans le cadre de la promotion et de la diffusion de la recherche sur le droit et les questions juridiques en Afrique.
Le contenu d’Afrilex est organisé en plusieurs rubriques :
• Doctrine,
• Jurisprudence,
• Législation ;
chacune d’entre elles pouvant contenir des dossiers rassemblant les contributions relatives à un thème d’étude particulier."
Source : http://afrilex.u-bordeaux4.fr/la-revue.html - Consulté le 19/07/2013
En ligne : http://afrilex.u-bordeaux4.fr/la-revue.html [périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique Afrilex : Revue d’étude et de recherche sur le droit et l’administration dans les pays d’Afrique [document électronique] / Jean du Bois de Gaudusson, Editeur scientifique ; Alioune Badara Fall, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Université Montesquieu - Bordeaux IV : Cerdradi (Centre d’Études et de Recherches sur les Droits Africains et sur le Développement Institutionnel des pays en développement).
Les anciens numéros sont disponibles sur le site :
http://afrilex.u-bordeaux4.fr/archives.html
Langues : Français
Catégories : DROIT
PERIODIQUESTags : Afrique droit administratif Index. décimale : 342.06 Droit administratif Note de contenu : Présentation de la revue par l'éditeur :
"La revue Afrilex propose d’offrir à des juristes spécialistes de l’Afrique un lieu permanent de publication, de débats et d’échanges, ainsi que l’opportunité pour eux de faire connaître leur travaux à ceux qui s’intéressent à la vie juridique sur le continent africain. La revue accueille toutes les études et les recherches sur la science du droit et sur la science administrative dans l’ensemble des pays d’Afrique.
Afrilex se situe dans la perspective d’une collaboration avec les universitaires et les praticiens du droit intéressés par les droits africains. À ce titre, elle est non pas une concurrente des revues existantes sur le continent africain, mais un complément à tout ce qui existe déjà dans le cadre de la promotion et de la diffusion de la recherche sur le droit et les questions juridiques en Afrique.
Le contenu d’Afrilex est organisé en plusieurs rubriques :
• Doctrine,
• Jurisprudence,
• Législation ;
chacune d’entre elles pouvant contenir des dossiers rassemblant les contributions relatives à un thème d’étude particulier."
Source : http://afrilex.u-bordeaux4.fr/la-revue.html - Consulté le 19/07/2013
En ligne : http://afrilex.u-bordeaux4.fr/la-revue.html Les autorités administratives indépendantes / Marie-José Guédon
Titre : Les autorités administratives indépendantes Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-José Guédon, Auteur Mention d'édition : 2ème éd. Editeur : Paris - Cedex 15 [France] : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence - LGDJ Année de publication : 1994 Collection : Systèmes Importance : 141 p. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00655-0 Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION ORGANES DE REGULATION (SAUF CSA BELGE) Tags : régulation administration démocratie indépendance Index. décimale : 342.06 Droit administratif Résumé : "Les autorités administratives indépendantes forment aujourd'hui un ensemble de structures originales dans l'appareil d'Etat. La formule utilisée en 1978 par le législateur à propos de la Commission nationale de l'informatique et des libertés a connu un net développement. Pourtant, tout en ayant acquis une consistance réelle, le phénomène des autorités administratives indépendantes est un objet d'interrogations et de controverses. Que doit-on entendre exactement par autorité administrative indépendante ? L'accouplement des termes " administration " et " indépendante " est surprenant dans le cadre du système politico-juridique français et malmène l'orthodoxie institutionnelle. Le sens et la portée de la notion connaissent des interprétations diverses. De plus les instances qualifiées ainsi présentent une grande diversité quant à leur statut et leurs pouvoirs. En effet, le développement ne s'est pas opéré selon un modèle uniforme, et les caractéristiques que l'on dit communes à ce genre de structures demeurent assez souvent dans le domaine des hypothèses. Ce livre analyse ces différents aspects du phénomène en présentant, d'une part, à partir d'un historique, la prospérité de cette notion ambiguë, et, d'autre part, le profil en " clair-obscur " de ces autorités qui constituent un ensemble hétérogène."
Quatrième de couvertureLes autorités administratives indépendantes [texte imprimé] / Marie-José Guédon, Auteur . - 2ème éd. . - Paris - Cedex 15 (31 Rue Falguière, 75741, France) : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence - LGDJ, 1994 . - 141 p. ; 20 cm. - (Systèmes) .
ISBN : 978-2-275-00655-0
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION ORGANES DE REGULATION (SAUF CSA BELGE) Tags : régulation administration démocratie indépendance Index. décimale : 342.06 Droit administratif Résumé : "Les autorités administratives indépendantes forment aujourd'hui un ensemble de structures originales dans l'appareil d'Etat. La formule utilisée en 1978 par le législateur à propos de la Commission nationale de l'informatique et des libertés a connu un net développement. Pourtant, tout en ayant acquis une consistance réelle, le phénomène des autorités administratives indépendantes est un objet d'interrogations et de controverses. Que doit-on entendre exactement par autorité administrative indépendante ? L'accouplement des termes " administration " et " indépendante " est surprenant dans le cadre du système politico-juridique français et malmène l'orthodoxie institutionnelle. Le sens et la portée de la notion connaissent des interprétations diverses. De plus les instances qualifiées ainsi présentent une grande diversité quant à leur statut et leurs pouvoirs. En effet, le développement ne s'est pas opéré selon un modèle uniforme, et les caractéristiques que l'on dit communes à ce genre de structures demeurent assez souvent dans le domaine des hypothèses. Ce livre analyse ces différents aspects du phénomène en présentant, d'une part, à partir d'un historique, la prospérité de cette notion ambiguë, et, d'autre part, le profil en " clair-obscur " de ces autorités qui constituent un ensemble hétérogène."
Quatrième de couvertureRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1003745 5 GUE AUT Livre Bibliothèque Documentaires Disponible
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PermalinkLes autorités administratives indépendantes dans les États francophones d’Afrique Noire - cas du Mali, du Sénégal et du Bénin / Abdoulaye Diarra in Afrilex, 0 (Janvier 2000)
PermalinkCAC - 03/07/2014 - Décision : TV Com: composition du conseil d'administration / CSA (CAC)
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