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Rapport d'activités du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel - 1998 / CSA (Bruxelles, Belgique)
Titre : Rapport d'activités du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel - 1998 Type de document : texte imprimé Auteurs : CSA (Bruxelles, Belgique) , Editeur scientifique ; Evelyne Lentzen, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Jean-François Raskin, Préfacier, etc. ; Benoît Rutten, Préfacier, etc. ; Boris Libois, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique Année de publication : [1999] Importance : 157 p. Format : 29,5 cm Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications : Rapports d'activité CSA Tags : CSA CFWB rapport d'activité Index. décimale : 651.78 Rapport de gestion Résumé : SOMMAIRE :
- Grandeurs et servitudes
- Le Nouveau Conseil Supérieur de l'Audiovisuel
- Les Avis
- Les Autorisations
- Le contrôle
- Les sanctions
- Les relations extérieures
- Travaux en cours
- Annexes :
Le décret du 24 juillet 1997 relatif au Conseil supérieur de l'audiovisuel et aux services privés de radiodiffusion sonore de la Communauté française
Le décret du 17 juillet 1987 sur l'audiovisuel (version coordonnée du 31 janvier 1999)
La directive européenne Télévision sans frontières (89/552/CE) telle que modifiée par la directive 97/36/CE du 30 juin 1997
- Table des matières
Rapport d'activités du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel - 1998 [texte imprimé] / CSA (Bruxelles, Belgique) , Editeur scientifique ; Evelyne Lentzen, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Jean-François Raskin, Préfacier, etc. ; Benoît Rutten, Préfacier, etc. ; Boris Libois, Préfacier, etc. . - Bruxelles (1050, Belgique) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique, [1999] . - 157 p. ; 29,5 cm.
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications : Rapports d'activité CSA Tags : CSA CFWB rapport d'activité Index. décimale : 651.78 Rapport de gestion Résumé : SOMMAIRE :
- Grandeurs et servitudes
- Le Nouveau Conseil Supérieur de l'Audiovisuel
- Les Avis
- Les Autorisations
- Le contrôle
- Les sanctions
- Les relations extérieures
- Travaux en cours
- Annexes :
Le décret du 24 juillet 1997 relatif au Conseil supérieur de l'audiovisuel et aux services privés de radiodiffusion sonore de la Communauté française
Le décret du 17 juillet 1987 sur l'audiovisuel (version coordonnée du 31 janvier 1999)
La directive européenne Télévision sans frontières (89/552/CE) telle que modifiée par la directive 97/36/CE du 30 juin 1997
- Table des matières
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000548 3 CSA RAP Livre Bibliothèque Documentaires Disponible 1004065 3 CSA RAP Livre Bibliothèque Documentaires Disponible Rapport d'activités du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel - 1999 / CSA (Bruxelles, Belgique)
Titre : Rapport d'activités du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel - 1999 Type de document : texte imprimé Auteurs : CSA (Bruxelles, Belgique) , Editeur scientifique ; Evelyne Lentzen, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Jean-François Raskin, Préfacier, etc. ; André Moyaerts, Préfacier, etc. ; Boris Libois, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique Année de publication : [2000] Importance : 144 p. Format : 29,5 cm Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :"Dépôt institutionnel" du CSA
DOCUMENTATION CSA :Publications : Rapports d'activité CSATags : CSA CFWB rapport d'activité Index. décimale : 651.78 Rapport de gestion Résumé : GRANDS TITRES DE LA TABLE DES MATIERES :
- Introduction : régulation et cognition
- Les avis du Collège d'avis
- Les autorisations du Collège d'autorisation et de contrôle
Les services privés de radiodiffusion sonore
Les réseaux de télédistribution
Les télévisions privées
Les autres services sur le câble
- Le contrôle du Collège d'autorisation et de contrôle
- Les sanctions du Collège d'autorisation et de contrôle
- Les relations extérieures
- L'organisation des travaux
- Liste des membres des Collèges du C.S.A. au 31 décembre 1999
- Annexes
- Table des matières
Rapport d'activités du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel - 1999 [texte imprimé] / CSA (Bruxelles, Belgique) , Editeur scientifique ; Evelyne Lentzen, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Jean-François Raskin, Préfacier, etc. ; André Moyaerts, Préfacier, etc. ; Boris Libois, Préfacier, etc. . - Bruxelles (1050, Belgique) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique, [2000] . - 144 p. ; 29,5 cm.
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :"Dépôt institutionnel" du CSA
DOCUMENTATION CSA :Publications : Rapports d'activité CSATags : CSA CFWB rapport d'activité Index. décimale : 651.78 Rapport de gestion Résumé : GRANDS TITRES DE LA TABLE DES MATIERES :
- Introduction : régulation et cognition
- Les avis du Collège d'avis
- Les autorisations du Collège d'autorisation et de contrôle
Les services privés de radiodiffusion sonore
Les réseaux de télédistribution
Les télévisions privées
Les autres services sur le câble
- Le contrôle du Collège d'autorisation et de contrôle
- Les sanctions du Collège d'autorisation et de contrôle
- Les relations extérieures
- L'organisation des travaux
- Liste des membres des Collèges du C.S.A. au 31 décembre 1999
- Annexes
- Table des matières
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000549 3 CSA RAP Livre Bibliothèque Documentaires Disponible 1004008 3 CSA RAP Livre Bibliothèque Documentaires Disponible 1004009 3 CSA RAP Livre Bibliothèque Documentaires Disponible CAC - 24/09/2009 - Antenne Centre - Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2008 / CSA (CAC)
Titre : CAC - 24/09/2009 - Antenne Centre - Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2008 Type de document : document électronique Auteurs : CSA (CAC), Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique Année de publication : 2009 Format : Document numérique Note générale : Avis n°30 (2009) Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Avis Tags : rapport d’activité CAC avis télévision locale Antenne Centre Index. décimale : 651.78 Rapport de gestion En ligne : http://csa.be/documents/1095 CAC - 24/09/2009 - Antenne Centre - Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2008 [document électronique] / CSA (CAC), Auteur . - Bruxelles (1050, Belgique) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique, 2009 . - ; Document numérique.
Avis n°30 (2009)
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Avis Tags : rapport d’activité CAC avis télévision locale Antenne Centre Index. décimale : 651.78 Rapport de gestion En ligne : http://csa.be/documents/1095 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001944 CAC 2009 AVI Document numérique Internet Docs numérisés CentreDoc Disponible CAC - Avis - 15/01/2009 - Antenne Centre - Contrôle de la réalisation de son obligation en matière de composition de son conseil d'administration / CSA (CAC)
Titre : CAC - Avis - 15/01/2009 - Antenne Centre - Contrôle de la réalisation de son obligation en matière de composition de son conseil d'administration Type de document : document électronique Auteurs : CSA (CAC), Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique Année de publication : 2009 Format : Document numérique Note générale : Avis n°01(2009) Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Avis Tags : rapport d’activité CAC avis contrôle télévision locale Antenne Centre Index. décimale : 651.78 Rapport de gestion Résumé : "Le décret du 27 février 2003 sur la radiodiffusion prévoit que le CSA rende, chaque année, un avis sur la réalisation, par les télévisions locales (TVL), de leurs obligations. A l'issue du contrôle annuel pour l'exercice 2007, le CSA avait constaté que 4 TVL (Antenne Centre, Canal Zoom, RTC Télé Liège et TV Com) devaient revoir la composition de leur conseil d'administration et avait annoncé qu'il procéderait à un nouveau contrôle sur ce point à la fin de l'année 2008.
Pour Antenne Centre, le CSA a constaté que l'éditeur avait pris les dispositions nécessaires pour revoir la composition de son conseil d'administration au plus tard lors de l'assemblée générale d'avril 2009. En conséquence, le CSA veillera au respect de cet engagement lors du prochain contrôle annuel. (...)"
(Source : http://csa.be/breves/306 - Consulté le 12/09/2012)En ligne : http://csa.be/documents/958 CAC - Avis - 15/01/2009 - Antenne Centre - Contrôle de la réalisation de son obligation en matière de composition de son conseil d'administration [document électronique] / CSA (CAC), Auteur . - Bruxelles (1050, Belgique) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique, 2009 . - ; Document numérique.
Avis n°01(2009)
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Avis Tags : rapport d’activité CAC avis contrôle télévision locale Antenne Centre Index. décimale : 651.78 Rapport de gestion Résumé : "Le décret du 27 février 2003 sur la radiodiffusion prévoit que le CSA rende, chaque année, un avis sur la réalisation, par les télévisions locales (TVL), de leurs obligations. A l'issue du contrôle annuel pour l'exercice 2007, le CSA avait constaté que 4 TVL (Antenne Centre, Canal Zoom, RTC Télé Liège et TV Com) devaient revoir la composition de leur conseil d'administration et avait annoncé qu'il procéderait à un nouveau contrôle sur ce point à la fin de l'année 2008.
Pour Antenne Centre, le CSA a constaté que l'éditeur avait pris les dispositions nécessaires pour revoir la composition de son conseil d'administration au plus tard lors de l'assemblée générale d'avril 2009. En conséquence, le CSA veillera au respect de cet engagement lors du prochain contrôle annuel. (...)"
(Source : http://csa.be/breves/306 - Consulté le 12/09/2012)En ligne : http://csa.be/documents/958 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1002271 CAC 2009 AVI Document numérique Internet Docs numérisés CentreDoc Disponible CAC - 24/09/2009 - Canal C - Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2008 / CSA (CAC)
Titre : CAC - 24/09/2009 - Canal C - Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2008 Type de document : document électronique Auteurs : CSA (CAC), Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique Année de publication : 2009 Format : Document numérique Note générale : Avis n°35 (2009) Langues : Français Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Avis Tags : rapport d’activité CAC avis télévision locale CanalC Index. décimale : 651.78 Rapport de gestion En ligne : http://www.csa.be/system/document/nom/1094/CAC_20090924_avis_CanalC_controle_200 [...] CAC - 24/09/2009 - Canal C - Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2008 [document électronique] / CSA (CAC), Auteur . - Bruxelles (1050, Belgique) : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique, 2009 . - ; Document numérique.
Avis n°35 (2009)
Langues : Français
Catégories : DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Avis Tags : rapport d’activité CAC avis télévision locale CanalC Index. décimale : 651.78 Rapport de gestion En ligne : http://www.csa.be/system/document/nom/1094/CAC_20090924_avis_CanalC_controle_200 [...] Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001945 CAC 2009 AVI Document numérique Internet Docs numérisés CentreDoc Disponible CAC - 24/09/2009 - Canal Zoom - Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2008 / CSA (CAC)
PermalinkCAC - 24/09/2009 - Ma Télé - Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2008 / CSA (CAC)
PermalinkRapport d'activités du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel - 2000 / CSA (Bruxelles, Belgique)
PermalinkCode d'éthique de la publicité / CSA (Bruxelles, Belgique)
PermalinkPermalinkCAC - 18/04/2007 - Décision - RTBF La Deux - "C'est pas sorcier" : diffusion d'une publicité avant le programme / CSA (CAC)
PermalinkCAC - 14/05/2009 - Décision - RTL-TVI : Retrait de la décision du 04/07/2007 : Générique de fin du film "Bridget Jones" / CSA (CAC)
PermalinkSecrétariat d'Instruction - CSS - NRJ - 2008 - Publicité Marlboro : classement sans suite / Secrétariat d'Instruction CSA - Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CFWB)
PermalinkPermalinkCAC - 14/05/2009 - Décision - RTL TVI : Retrait de la décision du 10/10/2007 : Diffusion d'une bande-annonce pour "Scream" dans "Toy Story" / CSA (CAC)
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