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Faire une suggestion Affiner la rechercheContrats de l'audiovisuel / Benjamin Montels
Titre : Contrats de l'audiovisuel Type de document : texte imprimé Auteurs : Benjamin Montels, Auteur Mention d'édition : 2ème édition Editeur : Paris [France] : Litec Année de publication : 2010 Autre Editeur : Paris Cedex 15 [France] : LexisNexis Collection : Litec professionnels Importance : 440 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1290-9 Prix : 38,95-€ Langues : Français Catégories : DROIT
MEDIAS:AUDIOVISUELTags : audiovisuel droit d'auteur contrat propriété intellectuelle droit à l'image vidéo à la demande catch-up Index. décimale : 346.048 Droit d'auteur Résumé : "Cet ouvrage est destiné aux étudiants et universitaires, mais aussi aux praticiens du droit (avocats, juristes d'entreprises, magistrats) et aux professionnels de l'audiovisuel. Il regroupe en effet l'ensemble de la documentation utile à leur activité : contrats-types, dispositions législatives, grands arrêts et accords collectifs les plus récents. Cette nouvelle édition a été entièrement revue (avec de nombreux exemples chiffrés) et actualisée au regard des dernières évolutions juridiques (modernisation du droit du cinéma, réaménagement de la "chronologie des médias ", réforme des relations producteurs-diffuseurs, lois HADOPI) ou technologiques (VOD à l'acte, sur abonnement, avec partage des revenus publicitaires, "catch-up tv "). "
Source : http://www.decitre.fr (Consulté le 23/06/2011)Note de contenu :
TITULARITE DES DROITS SUR L'OEUVRE AUDIOVISUELLE
* Parties aux contrats
* Cession des droits
REMUNERATION
* Rémunération par mode d'exploitation
* Autres modes de rémunération
* Paiement de la rémunération
PROTECTION DES DROITS
* Protection des droits des tiers
* Protection des droits des auteurs de l'oeuvre audiovisuelle
Contrats de l'audiovisuel [texte imprimé] / Benjamin Montels, Auteur . - 2ème édition . - Paris (France) : Litec : Paris Cedex 15 (141 rue de Javel, 75747, France) : LexisNexis, 2010 . - 440 p. ; 24 cm. - (Litec professionnels) .
ISBN : 978-2-7110-1290-9 : 38,95-€
Langues : Français
Catégories : DROIT
MEDIAS:AUDIOVISUELTags : audiovisuel droit d'auteur contrat propriété intellectuelle droit à l'image vidéo à la demande catch-up Index. décimale : 346.048 Droit d'auteur Résumé : "Cet ouvrage est destiné aux étudiants et universitaires, mais aussi aux praticiens du droit (avocats, juristes d'entreprises, magistrats) et aux professionnels de l'audiovisuel. Il regroupe en effet l'ensemble de la documentation utile à leur activité : contrats-types, dispositions législatives, grands arrêts et accords collectifs les plus récents. Cette nouvelle édition a été entièrement revue (avec de nombreux exemples chiffrés) et actualisée au regard des dernières évolutions juridiques (modernisation du droit du cinéma, réaménagement de la "chronologie des médias ", réforme des relations producteurs-diffuseurs, lois HADOPI) ou technologiques (VOD à l'acte, sur abonnement, avec partage des revenus publicitaires, "catch-up tv "). "
Source : http://www.decitre.fr (Consulté le 23/06/2011)Note de contenu :
TITULARITE DES DROITS SUR L'OEUVRE AUDIOVISUELLE
* Parties aux contrats
* Cession des droits
REMUNERATION
* Rémunération par mode d'exploitation
* Autres modes de rémunération
* Paiement de la rémunération
PROTECTION DES DROITS
* Protection des droits des tiers
* Protection des droits des auteurs de l'oeuvre audiovisuelle
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Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1002942 5 MON CON Livre Bibliothèque Documentaires Disponible
Titre : Droit du cinéma Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascal Kamina, Auteur Editeur : Paris [France] : Litec Année de publication : 2010 Autre Editeur : Paris Cedex 15 [France] : LexisNexis Collection : Litec professionnels Importance : 382 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1098-1 Prix : 39,90-€ Langues : Français Catégories : DROIT
MEDIAS:AUDIOVISUEL: CINEMATags : cinéma droit production distribution vidéo à la demande Résumé : "Il aborde notamment : les questions institutionnelles et internationales (organisation, missions et pouvoirs du CNC, Union européenne et commerce international, traités de coproduction), les concepts clés (définitions et nationalité de l'oeuvre cinématographique), les règles applicables à l'ensemble de la filière cinématographique (publicité, sûretés cinématographiques, visas et classification, dépôt légal), le régime de la production, de la distribution et de l'exploitation en salles (conditions d'exercice, opérations de production, location des films, classement des salles, spectacle cinématographique, groupements et ententes de programmation, contrôle des recettes et formules d'accès), l'exploitation des oeuvres sur les marchés secondaires (télévision, vidéo et VOD) et le soutien à l'industrie cinématographique (soutiens financiers, contribution des services audiovisuels, mécanismes fiscaux et de garantie financière)."
Source : http://www.decitre.fr (Consulté le 23/06/2011)Note de contenu : INTRODUCTION GENERALE
LE CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE
LES REGLES GENERALES
LA PRODUCTION
LA DISTRIBUTION
LE SPECTACLE CINEMATOGRAPHIQUE
LES MARCHES SECONDAIRES
LE SOUTIEN AU FINANCEMENT DE L'INDUSTRIE CINEMATOGRAPHIQUE
Droit du cinéma [texte imprimé] / Pascal Kamina, Auteur . - Paris (France) : Litec : Paris Cedex 15 (141 rue de Javel, 75747, France) : LexisNexis, 2010 . - 382 p. ; 24 cm. - (Litec professionnels) .
ISBN : 978-2-7110-1098-1 : 39,90-€
Langues : Français
Catégories : DROIT
MEDIAS:AUDIOVISUEL: CINEMATags : cinéma droit production distribution vidéo à la demande Résumé : "Il aborde notamment : les questions institutionnelles et internationales (organisation, missions et pouvoirs du CNC, Union européenne et commerce international, traités de coproduction), les concepts clés (définitions et nationalité de l'oeuvre cinématographique), les règles applicables à l'ensemble de la filière cinématographique (publicité, sûretés cinématographiques, visas et classification, dépôt légal), le régime de la production, de la distribution et de l'exploitation en salles (conditions d'exercice, opérations de production, location des films, classement des salles, spectacle cinématographique, groupements et ententes de programmation, contrôle des recettes et formules d'accès), l'exploitation des oeuvres sur les marchés secondaires (télévision, vidéo et VOD) et le soutien à l'industrie cinématographique (soutiens financiers, contribution des services audiovisuels, mécanismes fiscaux et de garantie financière)."
Source : http://www.decitre.fr (Consulté le 23/06/2011)Note de contenu : INTRODUCTION GENERALE
LE CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L'IMAGE ANIMEE
LES REGLES GENERALES
LA PRODUCTION
LA DISTRIBUTION
LE SPECTACLE CINEMATOGRAPHIQUE
LES MARCHES SECONDAIRES
LE SOUTIEN AU FINANCEMENT DE L'INDUSTRIE CINEMATOGRAPHIQUE
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1002943 5 KAM DRO Livre Bibliothèque Documentaires Disponible
