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Auteur Mireille Delmas-Marty |
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Faire une suggestion Affiner la rechercheLe pluralisme ordonné (Les forces imaginantes du droit - II) / Mireille Delmas-Marty
Titre : Le pluralisme ordonné (Les forces imaginantes du droit - II) Type de document : texte imprimé Auteurs : Mireille Delmas-Marty, Auteur Editeur : Paris [France] : Editions du Seuil Année de publication : 2006 Importance : 308 p. Langues : Français Catégories : DROIT Tags : mondialisation droit droit international pluralisme Index. décimale : 341 Droit international Résumé : Présentation de l'éditeur (4è p. couverture) :
"Crise européenne, enlisement des réformes onusiennes, difficultés à mettre en place le protocole de Kyoto ou la Cour pénale internationale, tensions entre droits de l'homme et droit du commerce : le paysage juridique de ce début du XXe siècle est dominé par l'imprécis, l'incertain, l'instable.
Nous sommes à l'ère du grand désordre : celui d'un monde tout à la fois fragmenté à l'excès par une mondialisation anarchique et trop vite unifié par une intégration hégémonique, dans le silence du marché et le fracas des armes. Comment y construire un ordre sans l'imposer, comment, par-delà le relatif et l'universel, admettre le pluralisme sans renoncer à un droit partagé ? Ni fusion utopique ni autonomie illusoire, le " pluralisme ordonné ", véritable révolution épistémologique, est l'art de dessiner un espace juridique commun, par un équilibrage progressif qui préserve la diversité du monde et en accompagne le mouvement.
Car les forces imaginantes du droit doivent pouvoir, à défaut d'instaurer un ordre immuable, inventer une harmonisation souple, propre à laisser espérer la refondation de valeurs communes."
Note de contenu : GRANDS TITRES DE LA TABLE DES MATIERES : :
LES PROCESSUS D'INTERACTION
- Coordination par entrecroisements
- Harmonisation par rapprochement
- Unification par hybridation
LES NIVEAUX D'ORGANISATION
- Organisations régionales
- Organisation mondiale
LES VITESSES DE TRANSFORMATION
- Asynchronie
- Polychronie
CONCLUSION - UN ORDRE EN FORMATION?
- Mouvements désordonnés : tels des nuages
- Dispositifs d'équilibrage : ordonner les nuages
- Modèles de transformation : au pays des nuages ordonnés
INDEX
Le pluralisme ordonné (Les forces imaginantes du droit - II) [texte imprimé] / Mireille Delmas-Marty, Auteur . - Paris (27 Rue Jacob, 75261, France) : Editions du Seuil, 2006 . - 308 p.
Langues : Français
Catégories : DROIT Tags : mondialisation droit droit international pluralisme Index. décimale : 341 Droit international Résumé : Présentation de l'éditeur (4è p. couverture) :
"Crise européenne, enlisement des réformes onusiennes, difficultés à mettre en place le protocole de Kyoto ou la Cour pénale internationale, tensions entre droits de l'homme et droit du commerce : le paysage juridique de ce début du XXe siècle est dominé par l'imprécis, l'incertain, l'instable.
Nous sommes à l'ère du grand désordre : celui d'un monde tout à la fois fragmenté à l'excès par une mondialisation anarchique et trop vite unifié par une intégration hégémonique, dans le silence du marché et le fracas des armes. Comment y construire un ordre sans l'imposer, comment, par-delà le relatif et l'universel, admettre le pluralisme sans renoncer à un droit partagé ? Ni fusion utopique ni autonomie illusoire, le " pluralisme ordonné ", véritable révolution épistémologique, est l'art de dessiner un espace juridique commun, par un équilibrage progressif qui préserve la diversité du monde et en accompagne le mouvement.
Car les forces imaginantes du droit doivent pouvoir, à défaut d'instaurer un ordre immuable, inventer une harmonisation souple, propre à laisser espérer la refondation de valeurs communes."
Note de contenu : GRANDS TITRES DE LA TABLE DES MATIERES : :
LES PROCESSUS D'INTERACTION
- Coordination par entrecroisements
- Harmonisation par rapprochement
- Unification par hybridation
LES NIVEAUX D'ORGANISATION
- Organisations régionales
- Organisation mondiale
LES VITESSES DE TRANSFORMATION
- Asynchronie
- Polychronie
CONCLUSION - UN ORDRE EN FORMATION?
- Mouvements désordonnés : tels des nuages
- Dispositifs d'équilibrage : ordonner les nuages
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001376 5 DEL PLU Livre Bibliothèque Documentaires Disponible
Titre : Punir sans juger ? : De la répression administrative au droit administratif pénal Type de document : texte imprimé Auteurs : Mireille Delmas-Marty, Auteur ; Catherine Teitgen-Colly, Auteur Editeur : Paris : Editions Economica Année de publication : 1992 Importance : 191 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-2293-9 Prix : 21,07-€ Langues : Français Catégories : DROIT
DROIT : Droit européenTags : droit droit européen droit français droit pénal Index. décimale : 345 Droit pénal Résumé : Résumé proposé par l'éditeur (4ème p. couverture) :
"Concurrencé dès l'Ancien Régime par les prérogatives de l'administration, le juge n'a jamais eu le monopole du droit de punir, de même que le droit "pénal" n'a jamais contenu l'intégralité des sanctions ayant le caractère d'une punition.
Avec l'intervention accrue de l'Etat et l'effet incitateur de la construction européenne, la répression administrative s'est considérablement développée. Par-delà le constat d'hétérogénéité, l'objet de cette étude est de réunir les éléments d'une synthèse : critères d'identification de l'infraction et de la sanction, règles de fond, garanties de procédure dessinent aujourd'hui les contours d'un véritable droit "administratif pénal".
A l'horizon de cette diversification de la "matière pénale", ce livre amorce une réflexion sur le phénomène français et aussi européen, de recomposition du droit des sanctions."Note de contenu :
GRANDS TITRES DE LA TABLE DES MATIERES :
CHAPITRE I : Existe-t-il un "système administratif pénal" français ?
- Section 1 - Existence de sanctions infligées par l'administratrion
- Section 2 - Ebauche d'un "système administratif pénal"
CHAPITRE II - Critères d'identification de la répression administrative
- Section 1 - Identification de la sanction administrative
- Section 2 - Identification de l'infraction administrative
CHAPITRE III - Règles de fond
- Section 1 - Le principe de légalité
- Section 2 - Le principe de responsabilité
- Section 3 - Les règles relatives aux sanctions administratives
CHAPITRE IV - Règles de procédure
- Section 1 - Les règles propres aux principales phases de la procédure
- Section 2 - Les règles communes
- Section 3 - Les voies de recours
CHAPITRE V - Recherche des sanctions applicables aux violations de la réglementation communautaire
- Section 1 - Application de sanctions pénales
- Section 2 - Application de sanctions administratives
- Section 3 - Relation entre sanctions nationales et sanctions du droit communautaire
BILAN ET PROPOSITIONS
ANNEXE SUR LA "MATIERE PENALE"
BIBLIOGRAPHIE
INDEX ANALYTIQUE
INDEX DE JURISPRUDENCEPunir sans juger ? : De la répression administrative au droit administratif pénal [texte imprimé] / Mireille Delmas-Marty, Auteur ; Catherine Teitgen-Colly, Auteur . - Paris (49 Rue Hericart, 75015) : Editions Economica, 1992 . - 191 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7178-2293-9 : 21,07-€
Langues : Français
Catégories : DROIT
DROIT : Droit européenTags : droit droit européen droit français droit pénal Index. décimale : 345 Droit pénal Résumé : Résumé proposé par l'éditeur (4ème p. couverture) :
"Concurrencé dès l'Ancien Régime par les prérogatives de l'administration, le juge n'a jamais eu le monopole du droit de punir, de même que le droit "pénal" n'a jamais contenu l'intégralité des sanctions ayant le caractère d'une punition.
Avec l'intervention accrue de l'Etat et l'effet incitateur de la construction européenne, la répression administrative s'est considérablement développée. Par-delà le constat d'hétérogénéité, l'objet de cette étude est de réunir les éléments d'une synthèse : critères d'identification de l'infraction et de la sanction, règles de fond, garanties de procédure dessinent aujourd'hui les contours d'un véritable droit "administratif pénal".
A l'horizon de cette diversification de la "matière pénale", ce livre amorce une réflexion sur le phénomène français et aussi européen, de recomposition du droit des sanctions."Note de contenu :
GRANDS TITRES DE LA TABLE DES MATIERES :
CHAPITRE I : Existe-t-il un "système administratif pénal" français ?
- Section 1 - Existence de sanctions infligées par l'administratrion
- Section 2 - Ebauche d'un "système administratif pénal"
CHAPITRE II - Critères d'identification de la répression administrative
- Section 1 - Identification de la sanction administrative
- Section 2 - Identification de l'infraction administrative
CHAPITRE III - Règles de fond
- Section 1 - Le principe de légalité
- Section 2 - Le principe de responsabilité
- Section 3 - Les règles relatives aux sanctions administratives
CHAPITRE IV - Règles de procédure
- Section 1 - Les règles propres aux principales phases de la procédure
- Section 2 - Les règles communes
- Section 3 - Les voies de recours
CHAPITRE V - Recherche des sanctions applicables aux violations de la réglementation communautaire
- Section 1 - Application de sanctions pénales
- Section 2 - Application de sanctions administratives
- Section 3 - Relation entre sanctions nationales et sanctions du droit communautaire
BILAN ET PROPOSITIONS
ANNEXE SUR LA "MATIERE PENALE"
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Titre : La refondation des pouvoirs (Les forces imaginantes du droit - III) Type de document : texte imprimé Auteurs : Mireille Delmas-Marty, Auteur Editeur : Paris [France] : Editions du Seuil Année de publication : 2007 Collection : La couleur des idées Importance : 303 p. Format : 20,5 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2020-9125-0 Prix : 22,-€ Langues : Français Catégories : AUTRES Tags : pouvoir gouvernance droit aspect économique démocratie Index. décimale : 303.34 Pouvoir Résumé : PRESENTATION DE L'EDITEUR (4è page de couverture) :
"Rejet du Traité constitutionnel européen, tentatives avortées de réforme à l'ONU, difficultés à l'OMC : l'organisation des pouvoirs est en crise. À l'heure de la mondialisation, l'État-nation souverain n'est plus la source de tout pouvoir, mais il n'est pas destiné à disparaître et la montée en puissance des juges accompagne la fragmentation des pouvoirs législatif et exécutif. Pour esquisser les contours d'une future gouvernance globale, il faut donc repenser l'articulation entre compétences nationales et internationales.
L'ordre mondial ne se limitera cependant pas aux institutions politiques et juridiques traditionnelles. La refondation passe aussi par un rééquilibrage entre acteurs économiques (les entreprises) et acteurs civiques (organisations non gouvernementales), sans négliger l'importance, au croisement des savoirs, d'une mondialisation des acteurs scientifiques - savants et experts : elle appelle une démocratisation que le développement de l'Internet laisse espérer sans la garantir.
Réinstituer les pouvoirs suppose donc un dialogue avec les vouloirs et les savoirs. C'est à cette condition que pourrait être inventé un état de droit à l'échelle planétaire."
Note de contenu : PRINCIPAUX TITRES DE LA TABLE DES MATIERES :
Réinstituer les pouvoirs
- La montée en puissance des juges
- En quête de la bonne gouvernance
- Faut-il avoir peur des monstres juridiques ?
Rééquilibrer les vouloirs
- La prépondérance des acteurs économiques
- L'émergence des acteurs civiques
Au croisement des savoirs
- La mondialisation des experts
- La démocratisation des savoirs
Conclusion : la trilogie savoir/vouloir/pouvoir
En ligne : http://www.editionsduseuil.fr La refondation des pouvoirs (Les forces imaginantes du droit - III) [texte imprimé] / Mireille Delmas-Marty, Auteur . - Paris (27 Rue Jacob, 75261, France) : Editions du Seuil, 2007 . - 303 p. ; 20,5 cm. - (La couleur des idées) .
ISSN : 978-2020-9125-0 : 22,-€
Langues : Français
Catégories : AUTRES Tags : pouvoir gouvernance droit aspect économique démocratie Index. décimale : 303.34 Pouvoir Résumé : PRESENTATION DE L'EDITEUR (4è page de couverture) :
"Rejet du Traité constitutionnel européen, tentatives avortées de réforme à l'ONU, difficultés à l'OMC : l'organisation des pouvoirs est en crise. À l'heure de la mondialisation, l'État-nation souverain n'est plus la source de tout pouvoir, mais il n'est pas destiné à disparaître et la montée en puissance des juges accompagne la fragmentation des pouvoirs législatif et exécutif. Pour esquisser les contours d'une future gouvernance globale, il faut donc repenser l'articulation entre compétences nationales et internationales.
L'ordre mondial ne se limitera cependant pas aux institutions politiques et juridiques traditionnelles. La refondation passe aussi par un rééquilibrage entre acteurs économiques (les entreprises) et acteurs civiques (organisations non gouvernementales), sans négliger l'importance, au croisement des savoirs, d'une mondialisation des acteurs scientifiques - savants et experts : elle appelle une démocratisation que le développement de l'Internet laisse espérer sans la garantir.
Réinstituer les pouvoirs suppose donc un dialogue avec les vouloirs et les savoirs. C'est à cette condition que pourrait être inventé un état de droit à l'échelle planétaire."
Note de contenu : PRINCIPAUX TITRES DE LA TABLE DES MATIERES :
Réinstituer les pouvoirs
- La montée en puissance des juges
- En quête de la bonne gouvernance
- Faut-il avoir peur des monstres juridiques ?
Rééquilibrer les vouloirs
- La prépondérance des acteurs économiques
- L'émergence des acteurs civiques
Au croisement des savoirs
- La mondialisation des experts
- La démocratisation des savoirs
Conclusion : la trilogie savoir/vouloir/pouvoir
En ligne : http://www.editionsduseuil.fr Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001309 5 DEL REF Livre Bibliothèque Documentaires Disponible
Titre : Le relatif et l'universel (Les forces imaginantes du droit - I) Type de document : texte imprimé Auteurs : Mireille Delmas-Marty, Auteur Editeur : Paris [France] : Editions du Seuil Année de publication : 2004 Importance : 445 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-02-067849-0 Langues : Français Catégories : DROIT Tags : mondialisation information internet droit droit national droit international Index. décimale : 341 Droit international Résumé : Présentation de l'éditeur (4è p. couverture) :
"Droits de l'homme, droits du marché, crimes contre l'humanité, biens communs... : l'universalisme juridique ne donne à voir que concepts flous, valeurs conflictuelles ou normes ineffectives, alors que déjà s'estompe le relativisme des ordres nationaux. Car la corruption et le terrorisme se globalisent, les flux financiers et l'information circulent dans un espace virtuel dont la nature immatérielle brouille la notion de territoire, et les États sont aux prises avec des risques, biotechnologiques ou écologiques, devenus planétaires. Les droits nationaux ont beau résister, ils n'empêchent pas la superposition de normes et d'institutions inter- et supranationales, régionales et mondiales. Ainsi se dessinent d'étranges entrecroisements qui illustrent le grand désordre du monde, sans qu'apparaisse encore l'issue qui ouvrirait La Voie de la sagesse imaginée par le peintre Vieira da Silva. Si l'ordre juridique doit s'assembler un jour en un tableau, c'est à condition d'accepter qu'il se construise "par petites touches", selon les termes mêmes de l'artiste, qui s'obstinait à peindre "avec toutes les contradictions". On pourrait y voir une invitation à observer le droit en voie de mondialisation tout comme on peut regarder ce tableau : par fragments."Note de contenu : GRANDS TITRES DE LA TABLE DES MATIERES : :
Introduction : une nouvelle donne
- La coexistence
- Les défis de la mondialisation
- Le conflit à fronts renversés
PREMIERE PARTIE : Les faiblesses de l'universalisme juridique ou l'incomplétude des idées
- Des concepts flous :
1. Les droits de l'homme
2. L'humanité
3. Le marché
- Des valeurs conflictuelles :
1. Conflits au sein des droits de l'homme
2. Conflits mixtes
- Des normes ineffectives :
1. Dispersion des sources
2. Insuffisance des recours
SECONDE PARTIE : Les limites du relativisme juridique ou la force des choses
- Des crimes globalisés :
1. La corruption hors frontières
2. Trafics transfrontières
3. Terrorisme sans frontières
- Des flux immatériels :
1. Les flux financiers
2. Les flux d'information (Internet)
3. Un trajet "en temps réel"
- Des risques globaux :
1. Les risques biotechnologiques
2. Les risques écologiques
Conclusion : par-delà le relatif et l'universel : jalons pour imaginer un futur ordre juridique mondialLe relatif et l'universel (Les forces imaginantes du droit - I) [texte imprimé] / Mireille Delmas-Marty, Auteur . - Paris (27 Rue Jacob, 75261, France) : Editions du Seuil, 2004 . - 445 p.
ISBN : 978-2-02-067849-0
Langues : Français
Catégories : DROIT Tags : mondialisation information internet droit droit national droit international Index. décimale : 341 Droit international Résumé : Présentation de l'éditeur (4è p. couverture) :
"Droits de l'homme, droits du marché, crimes contre l'humanité, biens communs... : l'universalisme juridique ne donne à voir que concepts flous, valeurs conflictuelles ou normes ineffectives, alors que déjà s'estompe le relativisme des ordres nationaux. Car la corruption et le terrorisme se globalisent, les flux financiers et l'information circulent dans un espace virtuel dont la nature immatérielle brouille la notion de territoire, et les États sont aux prises avec des risques, biotechnologiques ou écologiques, devenus planétaires. Les droits nationaux ont beau résister, ils n'empêchent pas la superposition de normes et d'institutions inter- et supranationales, régionales et mondiales. Ainsi se dessinent d'étranges entrecroisements qui illustrent le grand désordre du monde, sans qu'apparaisse encore l'issue qui ouvrirait La Voie de la sagesse imaginée par le peintre Vieira da Silva. Si l'ordre juridique doit s'assembler un jour en un tableau, c'est à condition d'accepter qu'il se construise "par petites touches", selon les termes mêmes de l'artiste, qui s'obstinait à peindre "avec toutes les contradictions". On pourrait y voir une invitation à observer le droit en voie de mondialisation tout comme on peut regarder ce tableau : par fragments."Note de contenu : GRANDS TITRES DE LA TABLE DES MATIERES : :
Introduction : une nouvelle donne
- La coexistence
- Les défis de la mondialisation
- Le conflit à fronts renversés
PREMIERE PARTIE : Les faiblesses de l'universalisme juridique ou l'incomplétude des idées
- Des concepts flous :
1. Les droits de l'homme
2. L'humanité
3. Le marché
- Des valeurs conflictuelles :
1. Conflits au sein des droits de l'homme
2. Conflits mixtes
- Des normes ineffectives :
1. Dispersion des sources
2. Insuffisance des recours
SECONDE PARTIE : Les limites du relativisme juridique ou la force des choses
- Des crimes globalisés :
1. La corruption hors frontières
2. Trafics transfrontières
3. Terrorisme sans frontières
- Des flux immatériels :
1. Les flux financiers
2. Les flux d'information (Internet)
3. Un trajet "en temps réel"
- Des risques globaux :
1. Les risques biotechnologiques
2. Les risques écologiques
Conclusion : par-delà le relatif et l'universel : jalons pour imaginer un futur ordre juridique mondialRéservation
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