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Document: document électronique

CAC - 14/05/2009 - Décision - Club RTL : Retrait de la décision du 31/01/2008 : "Love Camera" : téléachat / CSA (CAC)

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Titre :	CAC - 14/05/2009 - Décision - Club RTL : Retrait de la décision du 31/01/2008 : "Love Camera" : téléachat
Type de document :	document électronique
Auteurs :	CSA (CAC), Auteur
Editeur :	Bruxelles [Belgique] : Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA) - Belgique
Année de publication :	2009
Format :	Document numérique
Accompagnement :	Un enregistrement est également disponible sur DVD - INS 09-07
Note générale :	87-07 ; Décision ; 20090514
Langues :	Français
Catégories :	DOCUMENTATION CSA :Documentation audiovisuelle:Doc. audiovisuelle Instruction DOCUMENTATION CSA :Publications :Collège d'Autorisation et de Contrôle:CAC - Décisions DOCUMENTATION CSA :Publications :Instruction:Rapports d'instruction
Tags :	CAC décision instruction TVI télé-achat publicité retrait
Index. décimale :	659.1 Publicité
Résumé :	RETRAIT DE LA DECISION DU 31 JANVIER 2008
En ligne :	http://www.csa.be/system/document/nom/1004/CAC_20090514_retrait_20080131_87_.pdf

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
1000929	CAC 2009 DEC	Document numérique	Internet	Docs numérisés CentreDoc	Disponible

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