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Faire une suggestion Affiner la recherche103 - septembre-octobre 2000 - Dossier : le sexe du téléphone (Bulletin de Réseaux) / Louis Quéré ; Zbigniew Smoreda ; Carole-Anne Riviere ; Gérard Claisse ; Olivier Martin ; François de Singly ; Christian Licoppe ; Ruth Akers-Porrini ; Candace West ; H. Zimmerman ; David Francis ; Stephen Hester
Titre : 103 - septembre-octobre 2000 - Dossier : le sexe du téléphone Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Quéré, Présentateur ; Zbigniew Smoreda, Présentateur ; Carole-Anne Riviere, Auteur ; Gérard Claisse, Auteur ; Olivier Martin, Auteur ; François de Singly, Auteur ; Christian Licoppe, Auteur ; Ruth Akers-Porrini, Auteur ; Candace West, Auteur ; H. Zimmerman, Auteur ; David Francis, Auteur ; Stephen Hester, Auteur Année de publication : 2000 Importance : 286 p. Langues : Français Catégories : AUTRES Tags : téléphone sociologie Index. décimale : 621.382 Télécommunications Note de contenu : TABLE DES MATIERES :
Présentation (Zbigniew Smoreda , Louis Quéré )
Dossier : Le sexe du téléphone
Hommes et femmes au téléphone. Un chassé-croisé entre les sexes [article]
Carole-Anne Rivière
Identités masculines et féminines au téléphone. Des rôles, des pratiques des perceptions contrastés (Gérard Claisse )
L'évasion amicale. L'usage du téléphone familial par les adolescents [article]
François de Singly , Olivier Martin
Identités sexuées et statuts interactionnels. De la gestion de la durée des conversations téléphoniques (Christian Licoppe , Zbigniew Smoreda)
Efficacité féminine, courtoisie masculine. La durée inégale des appels téléphoniques mixtes (Ruth Akers-Porrini)
Genre, langage et conversation [article]
Don H. Zimmerman , Candace West
Le genre selon l'ethnométhodologie et l'analyse de conversation (Stephen Hester , David Francis)
Liens sociaux et régulations domestiques dans l'usage du téléphone. De l'analyse quantitative de la durée des conversations à l'examen des interactions (Zbigniew Smoreda , Christian Licoppe)
En ligne : http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/issue/reso_0751-7971_2000_num_18_ [...] [n° ou bulletin] 103 - septembre-octobre 2000 - Dossier : le sexe du téléphone [texte imprimé] / Louis Quéré, Présentateur ; Zbigniew Smoreda, Présentateur ; Carole-Anne Riviere, Auteur ; Gérard Claisse, Auteur ; Olivier Martin, Auteur ; François de Singly, Auteur ; Christian Licoppe, Auteur ; Ruth Akers-Porrini, Auteur ; Candace West, Auteur ; H. Zimmerman, Auteur ; David Francis, Auteur ; Stephen Hester, Auteur . - 2000 . - 286 p.
Langues : Français
Catégories : AUTRES Tags : téléphone sociologie Index. décimale : 621.382 Télécommunications Note de contenu : TABLE DES MATIERES :
Présentation (Zbigniew Smoreda , Louis Quéré )
Dossier : Le sexe du téléphone
Hommes et femmes au téléphone. Un chassé-croisé entre les sexes [article]
Carole-Anne Rivière
Identités masculines et féminines au téléphone. Des rôles, des pratiques des perceptions contrastés (Gérard Claisse )
L'évasion amicale. L'usage du téléphone familial par les adolescents [article]
François de Singly , Olivier Martin
Identités sexuées et statuts interactionnels. De la gestion de la durée des conversations téléphoniques (Christian Licoppe , Zbigniew Smoreda)
Efficacité féminine, courtoisie masculine. La durée inégale des appels téléphoniques mixtes (Ruth Akers-Porrini)
Genre, langage et conversation [article]
Don H. Zimmerman , Candace West
Le genre selon l'ethnométhodologie et l'analyse de conversation (Stephen Hester , David Francis)
Liens sociaux et régulations domestiques dans l'usage du téléphone. De l'analyse quantitative de la durée des conversations à l'examen des interactions (Zbigniew Smoreda , Christian Licoppe)
En ligne : http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/issue/reso_0751-7971_2000_num_18_ [...] Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité P-002291 PER RES Périodique Bibliothèque Documentaires Exclu du prêt
Titre : 112/113 - mars-juin 2002 - Dossier : Mobiles Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian Licoppe, Présentateur ; Marc Relieu, Présentateur ; Julien Morel, Auteur ; Ikka Arminen, Auteur ; Ilpo Koskinen, Auteur ; Esko Kurvinen, Auteur ; Carole-Anne Riviere, Auteur ; Olivier Martin, Auteur ; François de Singly, Auteur ; Nicola Green, Auteur ; Richard Ling, Auteur ; Jean-Pierre Esquenazi, Auteur ; Chantal de Gournay, Auteur ; Eric Maigret, Auteur ; Laurence Monnoyer-Smith, Auteur Année de publication : 2002 Importance : 429 p. Langues : Français Catégories : AUTRES Tags : mobile télécommunications sociologie public communication information aspect socio-culturel Index. décimale : 621.382 Télécommunications Résumé : Extrait de la présentation (p.9) :
"(...) En cinq ans, le téléphone mobile et ses usages ont intégré le paysage attendu des pratiques de communication interindividuelles. Parallèlement, on a assisté à l'émergence d'un champ interdisciplinaire d'étude sur les usages, où la sociologie et l'ergonomie rencontrés, du moins lorsque l'attention à l'interaction avec l'objet s'est combinée avec l'examen de son inscription dans ses interactions, des activités et des relations sociales.
Les travaux rassemblés dans ce numéro abordent la question des usages du mobile à partir de trois caractéristiques transversales, qui concernent tout aussi bien le rapport concret à l'objet que son inscription sociale (...)
Les articles réunis dans ce numéro abordent la question des usages à deux échelles d'observation bien distinctes, celle de l'interaction et celle des systèmes de relations. Si chacune est traitée dans une partie du volume, c'est bien de ce rapprochement que naît une perspective originale sur les usages des dispositifs de communication mobile. (..)"Note de contenu : TABLE DES MATIÈRES :
Présentation (Relieu, Marc & Licoppe, Christian)
Ouvrir la boîte noire : Identification et localisation dans les conversations mobiles (Relieu, Marc)
Une ethnographie de la téléphonie mobile dans les lieux publics (Morel, Julien)
Émergentes, divergentes ? : Les cultures mobiles (Arminen, Ikka)
Messages visuels mobiles : Nouvelle technologie et interaction (Kurvinen, Esko & Koskinen, Ilpo)
La pratique du mini-message : Une double stratégie d'extériorisation et de retrait de l'intimité dans les interactions quotidiennes (Rivière, Carole Anne)
Sociabilité et technologies de communication : Deux modalités d'entretien des liens interpersonnels dans le contexte du déploiement des dispositifs de communication mobiles
(Licoppe, Christian)
Le téléphone portable dans la vie conjugale : Retrouver un territoire personnel ou maintenir le lien conjugal ? (de Singly, François & Martin, Olivier)
Qui surveille qui ? : Contrôler et rendre des comptes dans les relations de téléphonie mobile (Green, Nicola)
L'impact du téléphone portable sur quatre institutions sociales (Ling, Richard)
Les non-publics de la télévision (Esquénazi, Jean-Pierre)
Le bunker communicationnel : Vers un apartheid des cercles de sociabilité ? (de Gournay, Chantal)
Le vote en ligne (Monnoyer-Smith, Laurence , Maigret, Éric)En ligne : http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/issue/oai:cairn.info:res_112 [n° ou bulletin] 112/113 - mars-juin 2002 - Dossier : Mobiles [texte imprimé] / Christian Licoppe, Présentateur ; Marc Relieu, Présentateur ; Julien Morel, Auteur ; Ikka Arminen, Auteur ; Ilpo Koskinen, Auteur ; Esko Kurvinen, Auteur ; Carole-Anne Riviere, Auteur ; Olivier Martin, Auteur ; François de Singly, Auteur ; Nicola Green, Auteur ; Richard Ling, Auteur ; Jean-Pierre Esquenazi, Auteur ; Chantal de Gournay, Auteur ; Eric Maigret, Auteur ; Laurence Monnoyer-Smith, Auteur . - 2002 . - 429 p.
Langues : Français
Catégories : AUTRES Tags : mobile télécommunications sociologie public communication information aspect socio-culturel Index. décimale : 621.382 Télécommunications Résumé : Extrait de la présentation (p.9) :
"(...) En cinq ans, le téléphone mobile et ses usages ont intégré le paysage attendu des pratiques de communication interindividuelles. Parallèlement, on a assisté à l'émergence d'un champ interdisciplinaire d'étude sur les usages, où la sociologie et l'ergonomie rencontrés, du moins lorsque l'attention à l'interaction avec l'objet s'est combinée avec l'examen de son inscription dans ses interactions, des activités et des relations sociales.
Les travaux rassemblés dans ce numéro abordent la question des usages du mobile à partir de trois caractéristiques transversales, qui concernent tout aussi bien le rapport concret à l'objet que son inscription sociale (...)
Les articles réunis dans ce numéro abordent la question des usages à deux échelles d'observation bien distinctes, celle de l'interaction et celle des systèmes de relations. Si chacune est traitée dans une partie du volume, c'est bien de ce rapprochement que naît une perspective originale sur les usages des dispositifs de communication mobile. (..)"Note de contenu : TABLE DES MATIÈRES :
Présentation (Relieu, Marc & Licoppe, Christian)
Ouvrir la boîte noire : Identification et localisation dans les conversations mobiles (Relieu, Marc)
Une ethnographie de la téléphonie mobile dans les lieux publics (Morel, Julien)
Émergentes, divergentes ? : Les cultures mobiles (Arminen, Ikka)
Messages visuels mobiles : Nouvelle technologie et interaction (Kurvinen, Esko & Koskinen, Ilpo)
La pratique du mini-message : Une double stratégie d'extériorisation et de retrait de l'intimité dans les interactions quotidiennes (Rivière, Carole Anne)
Sociabilité et technologies de communication : Deux modalités d'entretien des liens interpersonnels dans le contexte du déploiement des dispositifs de communication mobiles
(Licoppe, Christian)
Le téléphone portable dans la vie conjugale : Retrouver un territoire personnel ou maintenir le lien conjugal ? (de Singly, François & Martin, Olivier)
Qui surveille qui ? : Contrôler et rendre des comptes dans les relations de téléphonie mobile (Green, Nicola)
L'impact du téléphone portable sur quatre institutions sociales (Ling, Richard)
Les non-publics de la télévision (Esquénazi, Jean-Pierre)
Le bunker communicationnel : Vers un apartheid des cercles de sociabilité ? (de Gournay, Chantal)
Le vote en ligne (Monnoyer-Smith, Laurence , Maigret, Éric)En ligne : http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/issue/oai:cairn.info:res_112 ContientExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité P-002315 PER RES Périodique Bibliothèque Audiovisuel Instruction Exclu du prêt
Titre : 114 - juillet-août 2002 - Dossier : Les centres d'appel Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrice Flichy, Auteur ; Philippe Zarifian, Auteur ; Chantal Cossalter, Auteur ; Isabel Georges, Auteur ; Christian Licoppe, Auteur ; Céline Mounier, Auteur ; Dominique Marchetti, Auteur ; Olivier Baisnée, Auteur ; Alexandre Largier, Auteur ; Hervé Nabarette, Auteur Année de publication : 2002 Importance : 310 p. Langues : Français Catégories : AUTRES Tags : télécommunications communication jeu internet information Index. décimale : 621.382 Télécommunications Résumé : Extrait de la présentation (p.19) :
" (...) Finalement, Céline Mounier estime que la rationalisation de l'activité commerciale mise n place dans les centres d'accueil peut être vécue sous le mode de la contrainte, mais peut aussi s'inscrire dans un mouvement de développement des compétences. Une question demeure néanmoins, celle de savoir comment les entreprises peuvent reconnaître ces nouvelles compétences.
A côté du dossier consacré aux centres d'appel, on trouvera en rubrique Varia, un article de Dominique Marchetti et d'Olivier Baisnée sur les chaînes de télévision d'information. Les auteurs y montrent notamment comment le personnel y travaille dans l'urgence, y pratiquant un nouveau journalisme "assis" et polyvalent. Alexandre Largier s'intéresse quant à lui aux joueurs de vidéo en ligne. Il étudie la manière dont, à travers le jeu lui-même et les forums de discussion, se constitue un collectif homogène. Enfin Hervé Nabarette s'est penché sur l'"internet médical" et regarde comment les patients s'informent et communiquent sur leur santé par l'intermédiaire du réseau des réseaux. "Note de contenu : Présentation (Zarifian, Philippe , Flichy, Patrice)
Les plateaux telephoniques dans les banques et les assurances : Continuité et rupture dans la dynamique d'organisation (Cossalter, Chantal)
L'impossible evaluation du travail des teleoperateurs : Le cas de deux centres d'appel
(Jaeger, Christine)
Rapports a la productivite et definitions du service rendu : Le cas du service des renseignements téléphoniques (Georges, Isabel)
L'evolution des centres d'appel telephoniques des agences de voyage sur l'Internet : Inscriptions sociotechniques de la coordination marchande (Licoppe, Christian)
Du statut d'agent de reservation a celui de conseiller client : Analyse d'une transition professionnelle dans deux centres d'appel (Mounier, Céline)
L'economie de l'information en continu : A propos des conditions de production dans les chaînes d'information en général et à euronews en particulier (Baisnée, Olivier , Marchetti, Dominique)
Je, nous, jeu : La constitution de collectifs de joueurs en réseau (Largier, Alexandre)
L'internet medical et la consommation d'information par les patients (Nabarette, Hervé)
En ligne : http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/issue/oai:cairn.info:res_114 [n° ou bulletin] 114 - juillet-août 2002 - Dossier : Les centres d'appel [texte imprimé] / Patrice Flichy, Auteur ; Philippe Zarifian, Auteur ; Chantal Cossalter, Auteur ; Isabel Georges, Auteur ; Christian Licoppe, Auteur ; Céline Mounier, Auteur ; Dominique Marchetti, Auteur ; Olivier Baisnée, Auteur ; Alexandre Largier, Auteur ; Hervé Nabarette, Auteur . - 2002 . - 310 p.
Langues : Français
Catégories : AUTRES Tags : télécommunications communication jeu internet information Index. décimale : 621.382 Télécommunications Résumé : Extrait de la présentation (p.19) :
" (...) Finalement, Céline Mounier estime que la rationalisation de l'activité commerciale mise n place dans les centres d'accueil peut être vécue sous le mode de la contrainte, mais peut aussi s'inscrire dans un mouvement de développement des compétences. Une question demeure néanmoins, celle de savoir comment les entreprises peuvent reconnaître ces nouvelles compétences.
A côté du dossier consacré aux centres d'appel, on trouvera en rubrique Varia, un article de Dominique Marchetti et d'Olivier Baisnée sur les chaînes de télévision d'information. Les auteurs y montrent notamment comment le personnel y travaille dans l'urgence, y pratiquant un nouveau journalisme "assis" et polyvalent. Alexandre Largier s'intéresse quant à lui aux joueurs de vidéo en ligne. Il étudie la manière dont, à travers le jeu lui-même et les forums de discussion, se constitue un collectif homogène. Enfin Hervé Nabarette s'est penché sur l'"internet médical" et regarde comment les patients s'informent et communiquent sur leur santé par l'intermédiaire du réseau des réseaux. "Note de contenu : Présentation (Zarifian, Philippe , Flichy, Patrice)
Les plateaux telephoniques dans les banques et les assurances : Continuité et rupture dans la dynamique d'organisation (Cossalter, Chantal)
L'impossible evaluation du travail des teleoperateurs : Le cas de deux centres d'appel
(Jaeger, Christine)
Rapports a la productivite et definitions du service rendu : Le cas du service des renseignements téléphoniques (Georges, Isabel)
L'evolution des centres d'appel telephoniques des agences de voyage sur l'Internet : Inscriptions sociotechniques de la coordination marchande (Licoppe, Christian)
Du statut d'agent de reservation a celui de conseiller client : Analyse d'une transition professionnelle dans deux centres d'appel (Mounier, Céline)
L'economie de l'information en continu : A propos des conditions de production dans les chaînes d'information en général et à euronews en particulier (Baisnée, Olivier , Marchetti, Dominique)
Je, nous, jeu : La constitution de collectifs de joueurs en réseau (Largier, Alexandre)
L'internet medical et la consommation d'information par les patients (Nabarette, Hervé)
En ligne : http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/issue/oai:cairn.info:res_114 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité P-002281 PER RES Périodique Bibliothèque Documentaires Exclu du prêt
Titre : 1493-1494 - Février 1995 - La politique européenne des télécommunications Type de document : texte imprimé Auteurs : Franklin Dehousse, Auteur Année de publication : 1995 Importance : 69p. Format : 27cm Langues : Français Catégories : EUROPE Tags : Europe télécommunications droit européen droit de la concurrence marché public vie privée télévision radio fréquence numérique Index. décimale : 621.382 Télécommunications Note de contenu : GRANDS TITRES DU SOMMAIRE :
- Introduction
- Les dispositions du traité de Rome applicables au secteur des télécommunications
- L'évolution de la règlementation communautaire de 1957 à 1987
- Le programme d'action général de la Communauté
- Les terminaux
- Les infrastructures
- Les dispositions générales sur les services
- Les services particuliers
- La téléphonie vocale
- Les communications spatiales
- La banques de données
- Conclusions
- Bibliographie
[n° ou bulletin] 1493-1494 - Février 1995 - La politique européenne des télécommunications [texte imprimé] / Franklin Dehousse, Auteur . - 1995 . - 69p. ; 27cm.
Langues : Français
Catégories : EUROPE Tags : Europe télécommunications droit européen droit de la concurrence marché public vie privée télévision radio fréquence numérique Index. décimale : 621.382 Télécommunications Note de contenu : GRANDS TITRES DU SOMMAIRE :
- Introduction
- Les dispositions du traité de Rome applicables au secteur des télécommunications
- L'évolution de la règlementation communautaire de 1957 à 1987
- Le programme d'action général de la Communauté
- Les terminaux
- Les infrastructures
- Les dispositions générales sur les services
- Les services particuliers
- La téléphonie vocale
- Les communications spatiales
- La banques de données
- Conclusions
- Bibliographie
Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité P-000730 PER COU Périodique Bibliothèque Documentaires Disponible
Titre : 1552-1553 - Janvier 1997 - La réglementation belge des télécommunications de 1876-1996 Type de document : texte imprimé Auteurs : Franklin Dehousse, Auteur ; Dominique Gillerot, Auteur Année de publication : 1997 Langues : Français Catégories : DROIT : Droit belge
DROIT : Droit européen
MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIO: Réseaux & Infrastructures
MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION:Télécommunications
PERIODIQUESTags : législation Belgique télécommunications droit belge droit européen réglementation Index. décimale : 621.382 Télécommunications Résumé : Présentation de l'éditeur :
"La réglementation des télécommunications en Belgique connaissait naguère une stabilité extraordinaire. Ce n'est plus le cas aujourd'hui. La loi sur les entreprises publiques économiques de 1991 a connu plusieurs modifications en quelques années. A la fin de 1996, trois arrêtés royaux essentiels ont déjà fortement changé le paysage de télécommunications en Belgique. D'autres arrêtés devront encore être adoptés rapidement.
Le droit belge des télécommunications connaît ainsi une révolution sous la pression de trois mutations accélérées: le progrès technologique, la libéralisation européenne, et l'internationalisation du marché des télécommunications. Ces trois mutations sont liées les unes aux autres, et, se renforcent réciproquement. Confrontées à cette marée de nouveautés de tous ordres les autorités politiques belges tentent d'assurer simultanément plusieurs objectifs: la protection des services assurés à la population, l'établissement d'un réseau moderne afin de stimuler l'investissement et le développement de nouvelles activités, le maintien de la compétitivité de Belgacom dans le nouvel environnement et la préservation de l'emploi. A certains moments, la réalisation simultanée de ces objectifs peut apparaître comme la quadrature du cercle. Néanmoins, il faut souligner que la Belgique est parvenue, au cours des dernières années, à résorber une bonne partie d'un retard important dans le développement de nouvelles technologies et de nouveaux services. Du point de vue réglementaire, elle est un des premiers Etats membres de l'Union européenne à avoir établi des bases précises concernant la définition du service universel des télécommunications, notion encore inconnue en Europe voici quelques années. Elle est même le seul Etat membre, à l'heure actuelle, à avoir donné un contenu aussi large et évolutif au service universel.
Du point de vue économique, le secteur des télécommunications à une importance croissante. En 1995, la production belge correspondait à peu près à 140 milliards pour les équipements, 250 milliards pour les opérateurs de réseaux et 60 milliards pour les services à haute valeur ajoutée. De plus, l'amélioration des télécommunications constitue un facteur de compétitivité essentiel. Enfin, elle a des implications sociologiques multiples.
Pour comprendre les récentes réformes et tenter d'évaluer les possibilités ouvertes dans l'avenir, il convient néanmoins de retourner dans le passé. La Belgique a connu un régime concurrentiel à la naissance du téléphone. Elle a connu un régime de monopole privé, au moins partiel. Celui-ci a été transformé par la suite en régime de monopole public de l'Etat.
La gestion de ce monopole public a été assouplie par la loi de 1930, qui a établi la RIT. En 1991, sous la pression des autorités européennes, le législateur belge a instauré une libéralisation partielle. C'est ce nouveau régime qui doit maintenant être complété et corrigé pour préparer l'échéance européenne de la libéralisation totale de 1998.
Le présent rapport à été réalisé en exécution du programme d'appui scientifique à la diffusion des télé-communications pour le compte de l'Etat belge/Services du Premier ministre, Services fédéraux des Affaires scientifiques, techniques et culturelles."
(Source : http://www.crisp.be - Consulté le 05/03/2010)
Note de contenu : GRANDS TITRES DE LA TABLE DES MATIERES :
INTRODUCTION
LE REGIME JURIDIQUE DE LA CONCESSION (loi du 11 juin 1883)
Le choix du régime juridique de la concession
Les dispositions du régime juridique de la concession
Le passage à l'administration publique
LA REGIE DES TELEGRAPHES ET DES TELEPHONES (loi du 19 juillet 1930)
Les nouvelles exigences du marché de la téléphonie
La création de la Régie des télégraphes et des téléphones - RTT
Les missions de service public
La montée des problèmes dans le cadre de la Régie
LA LOI DU 21 MARS 1991 RELATIVE AUX ENTREPRISES PUBLIQUES AUTONOMES
Les aspects généraux
Le régime général des télécommunications
LA PREPARATION DE LA LIBERALISATION GENERALE DE 1998
La consolidation stratégique de Belgacom par sa transformation en société anonyme de droit public
La mise en concurrence progressive de certains services et de l'infrastructure alternative
La libéralisation générale des services et des infrastructures de télécommunications
CONCLUSIONS : LES PERSPECTIVES INCERTAINES DU FUTUR
BIBLIOGRAPHIE[n° ou bulletin] 1552-1553 - Janvier 1997 - La réglementation belge des télécommunications de 1876-1996 [texte imprimé] / Franklin Dehousse, Auteur ; Dominique Gillerot, Auteur . - 1997.
Langues : Français
Catégories : DROIT : Droit belge
DROIT : Droit européen
MEDIAS:AUDIOVISUEL: RADIO: Réseaux & Infrastructures
MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION:Télécommunications
PERIODIQUESTags : législation Belgique télécommunications droit belge droit européen réglementation Index. décimale : 621.382 Télécommunications Résumé : Présentation de l'éditeur :
"La réglementation des télécommunications en Belgique connaissait naguère une stabilité extraordinaire. Ce n'est plus le cas aujourd'hui. La loi sur les entreprises publiques économiques de 1991 a connu plusieurs modifications en quelques années. A la fin de 1996, trois arrêtés royaux essentiels ont déjà fortement changé le paysage de télécommunications en Belgique. D'autres arrêtés devront encore être adoptés rapidement.
Le droit belge des télécommunications connaît ainsi une révolution sous la pression de trois mutations accélérées: le progrès technologique, la libéralisation européenne, et l'internationalisation du marché des télécommunications. Ces trois mutations sont liées les unes aux autres, et, se renforcent réciproquement. Confrontées à cette marée de nouveautés de tous ordres les autorités politiques belges tentent d'assurer simultanément plusieurs objectifs: la protection des services assurés à la population, l'établissement d'un réseau moderne afin de stimuler l'investissement et le développement de nouvelles activités, le maintien de la compétitivité de Belgacom dans le nouvel environnement et la préservation de l'emploi. A certains moments, la réalisation simultanée de ces objectifs peut apparaître comme la quadrature du cercle. Néanmoins, il faut souligner que la Belgique est parvenue, au cours des dernières années, à résorber une bonne partie d'un retard important dans le développement de nouvelles technologies et de nouveaux services. Du point de vue réglementaire, elle est un des premiers Etats membres de l'Union européenne à avoir établi des bases précises concernant la définition du service universel des télécommunications, notion encore inconnue en Europe voici quelques années. Elle est même le seul Etat membre, à l'heure actuelle, à avoir donné un contenu aussi large et évolutif au service universel.
Du point de vue économique, le secteur des télécommunications à une importance croissante. En 1995, la production belge correspondait à peu près à 140 milliards pour les équipements, 250 milliards pour les opérateurs de réseaux et 60 milliards pour les services à haute valeur ajoutée. De plus, l'amélioration des télécommunications constitue un facteur de compétitivité essentiel. Enfin, elle a des implications sociologiques multiples.
Pour comprendre les récentes réformes et tenter d'évaluer les possibilités ouvertes dans l'avenir, il convient néanmoins de retourner dans le passé. La Belgique a connu un régime concurrentiel à la naissance du téléphone. Elle a connu un régime de monopole privé, au moins partiel. Celui-ci a été transformé par la suite en régime de monopole public de l'Etat.
La gestion de ce monopole public a été assouplie par la loi de 1930, qui a établi la RIT. En 1991, sous la pression des autorités européennes, le législateur belge a instauré une libéralisation partielle. C'est ce nouveau régime qui doit maintenant être complété et corrigé pour préparer l'échéance européenne de la libéralisation totale de 1998.
Le présent rapport à été réalisé en exécution du programme d'appui scientifique à la diffusion des télé-communications pour le compte de l'Etat belge/Services du Premier ministre, Services fédéraux des Affaires scientifiques, techniques et culturelles."
(Source : http://www.crisp.be - Consulté le 05/03/2010)
Note de contenu : GRANDS TITRES DE LA TABLE DES MATIERES :
INTRODUCTION
LE REGIME JURIDIQUE DE LA CONCESSION (loi du 11 juin 1883)
Le choix du régime juridique de la concession
Les dispositions du régime juridique de la concession
Le passage à l'administration publique
LA REGIE DES TELEGRAPHES ET DES TELEPHONES (loi du 19 juillet 1930)
Les nouvelles exigences du marché de la téléphonie
La création de la Régie des télégraphes et des téléphones - RTT
Les missions de service public
La montée des problèmes dans le cadre de la Régie
LA LOI DU 21 MARS 1991 RELATIVE AUX ENTREPRISES PUBLIQUES AUTONOMES
Les aspects généraux
Le régime général des télécommunications
LA PREPARATION DE LA LIBERALISATION GENERALE DE 1998
La consolidation stratégique de Belgacom par sa transformation en société anonyme de droit public
La mise en concurrence progressive de certains services et de l'infrastructure alternative
La libéralisation générale des services et des infrastructures de télécommunications
CONCLUSIONS : LES PERSPECTIVES INCERTAINES DU FUTUR
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