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Titre : Contentieux administratif Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Lewalle, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2002 Collection : Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège Importance : 1164p. Format : 24cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0954-8 Prix : 196€ Catégories : DROIT : Droit belge Tags : droit_belge procédure recours médiation contentieux juridiction dommage Index. décimale : 340 Droit Résumé : De quelles voies de droit le citoyen dispose-t-il s'il est en difficulté avec l'administration? Comment peut-il faire respecter par celle-ci ses droits et ses intérêts ? Comment l'autorité administrative doit elle se comporter pour éviter, autant que faire se peut, les contestations ?
Le présent ouvrage s'attache à répondre à ces questions. Il correspond à l'enseignement et aux recherches dont l'auteur est chargé à l'Université de Liège. Les efforts déployés par les différents législateurs de la Belgique fédérale en vue de prévenir le contentieux méritaient une analyse liminaire. Ceux-ci ont multiplié, au cours des dernières années, les initiatives tendant à améliorer l'information des citoyens en leur donnant accès aux documents administratifs. La loi fédérale impose la motivation formelle des actes administratifs unilatéraux de portée individuelle. Toutes ces dispositions ont modifié sensiblement les rapports entre les citoyens et l'administration. On y a vu l'expression d'une nouvelle culture juridique… Elles ne sont pas, cependant, sans avoir provoqué des difficultés d'application, génératrices d'un contentieux des plus classiques…
L'ouvrage décrit, dans ses deux premières parties, les voies de recours spécifiques du contentieux administratif : réclamations aux différents médiateurs, réclamations et recours à l'administration même, recours aux juges judiciaires, recours aux juridictions administratives - recours au Conseil d'État, en particulier -.
Ces réclamations et recours sont envisagés sur les plans de la compétence, de la recevabilité, en ce compris la procédure, et du fond. Leur analyse s'appuie sur l'ensemble des sources formelles, ainsi que sur la jurisprudence de la Cour d'arbitrage, des Cours et tribunaux et du Conseil d'État.
Il s'imposait encore d'éclairer l'autorité des arrêts prononcés par le Conseil d'État, quant au sort de l'acte annulé et quant aux répercussions de cette annulation sur d'autres actes. Il s'agissait aussi de déterminer les conséquences qui peuvent s'attacher à l'arrêt d'annulation ou de rejet, notamment lorsque la responsabilité délictuelle de l'autorité, auteur de l'acte annulé, est mise en cause devant les Cours et tribunaux. Ces problèmes font l'objet d'une troisième et dernière partie.
Note de contenu : Première partie – Aperçu général – Moyens de prévenir et d’aplanir les contestations – La médiation – Les recours à l’administrateur actif – Les recours juridictionnels
Chapitre 1 – Le contentieux administratif – Notion – Spécificité
Chapitre 2 – Les moyens de prévenir et d’aplanir les contestations
Chapitre 3 – La médiation
Chapitre 4 – Les recours à l’administrateur actif
Chapitre 5 – Les recours juridictionnels
Deuxième partie – Statut, organisation et compétences du Conseil d’État – Les recours ouverts devant le Conseil d’État – Le recours en réparation du dommage exceptionnel – Le référé adminis- tratif – Le recours en annulation pour excès de pouvoir – Le recours en cassation
Chapitre 1 – Origine, fondement et organisation du Conseil d’État
Chapitre 2 – Le Conseil d’État et le contentieux du dommage exceptionnel
Chapitre 3 – Le Conseil d’État et le contentieux de l’excès de pouvoir
Troisième partie – L’autorité de la chose jugée des arrêts d’annulation et des arrêts de rejet prononcés par le Conseil d’État en cassation administrative et sur recours pour excès de pouvoir
Chapitre 1 – L’arrêt d’annulation et l’arrêt de rejet ayant pour objet des décisions juridic- tionnelles
Chapitre 2 – L’annulation des actes individuels et des règlements administratifs et ses conséquences
Chapitre 3 – L’autorité des arrêts de rejet des recours en annulation des actes et règlements ad- ministratifs
En ligne : http://editions.larcier.com Contentieux administratif [texte imprimé] / Paul Lewalle, Auteur . - Bruxelles (39 Rue des Minimes, 1000, Belgique) : Larcier, 2002 . - 1164p. ; 24cm. - (Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège) .
ISBN : 978-2-8044-0954-8 : 196€
Catégories : DROIT : Droit belge Tags : droit_belge procédure recours médiation contentieux juridiction dommage Index. décimale : 340 Droit Résumé : De quelles voies de droit le citoyen dispose-t-il s'il est en difficulté avec l'administration? Comment peut-il faire respecter par celle-ci ses droits et ses intérêts ? Comment l'autorité administrative doit elle se comporter pour éviter, autant que faire se peut, les contestations ?
Le présent ouvrage s'attache à répondre à ces questions. Il correspond à l'enseignement et aux recherches dont l'auteur est chargé à l'Université de Liège. Les efforts déployés par les différents législateurs de la Belgique fédérale en vue de prévenir le contentieux méritaient une analyse liminaire. Ceux-ci ont multiplié, au cours des dernières années, les initiatives tendant à améliorer l'information des citoyens en leur donnant accès aux documents administratifs. La loi fédérale impose la motivation formelle des actes administratifs unilatéraux de portée individuelle. Toutes ces dispositions ont modifié sensiblement les rapports entre les citoyens et l'administration. On y a vu l'expression d'une nouvelle culture juridique… Elles ne sont pas, cependant, sans avoir provoqué des difficultés d'application, génératrices d'un contentieux des plus classiques…
L'ouvrage décrit, dans ses deux premières parties, les voies de recours spécifiques du contentieux administratif : réclamations aux différents médiateurs, réclamations et recours à l'administration même, recours aux juges judiciaires, recours aux juridictions administratives - recours au Conseil d'État, en particulier -.
Ces réclamations et recours sont envisagés sur les plans de la compétence, de la recevabilité, en ce compris la procédure, et du fond. Leur analyse s'appuie sur l'ensemble des sources formelles, ainsi que sur la jurisprudence de la Cour d'arbitrage, des Cours et tribunaux et du Conseil d'État.
Il s'imposait encore d'éclairer l'autorité des arrêts prononcés par le Conseil d'État, quant au sort de l'acte annulé et quant aux répercussions de cette annulation sur d'autres actes. Il s'agissait aussi de déterminer les conséquences qui peuvent s'attacher à l'arrêt d'annulation ou de rejet, notamment lorsque la responsabilité délictuelle de l'autorité, auteur de l'acte annulé, est mise en cause devant les Cours et tribunaux. Ces problèmes font l'objet d'une troisième et dernière partie.
Note de contenu : Première partie – Aperçu général – Moyens de prévenir et d’aplanir les contestations – La médiation – Les recours à l’administrateur actif – Les recours juridictionnels
Chapitre 1 – Le contentieux administratif – Notion – Spécificité
Chapitre 2 – Les moyens de prévenir et d’aplanir les contestations
Chapitre 3 – La médiation
Chapitre 4 – Les recours à l’administrateur actif
Chapitre 5 – Les recours juridictionnels
Deuxième partie – Statut, organisation et compétences du Conseil d’État – Les recours ouverts devant le Conseil d’État – Le recours en réparation du dommage exceptionnel – Le référé adminis- tratif – Le recours en annulation pour excès de pouvoir – Le recours en cassation
Chapitre 1 – Origine, fondement et organisation du Conseil d’État
Chapitre 2 – Le Conseil d’État et le contentieux du dommage exceptionnel
Chapitre 3 – Le Conseil d’État et le contentieux de l’excès de pouvoir
Troisième partie – L’autorité de la chose jugée des arrêts d’annulation et des arrêts de rejet prononcés par le Conseil d’État en cassation administrative et sur recours pour excès de pouvoir
Chapitre 1 – L’arrêt d’annulation et l’arrêt de rejet ayant pour objet des décisions juridic- tionnelles
Chapitre 2 – L’annulation des actes individuels et des règlements administratifs et ses conséquences
Chapitre 3 – L’autorité des arrêts de rejet des recours en annulation des actes et règlements ad- ministratifs
En ligne : http://editions.larcier.com Réservation
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Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000120 5 LEW CON Livre Bibliothèque Documentaires Disponible
Titre : Prévention et réparation des préjudices causés par les médias Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Strowel, Directeur de publication, rédacteur en chef ; François Tulkens, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Benoît Grévisse, Collaborateur ; François Rigaux, Collaborateur ; Etienne Montero, Collaborateur ; François Jongen, Collaborateur ; Benoît Dejemeppe, Collaborateur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 1998 Importance : 261 p. Format : 23,5 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0407-9 Prix : 54,50€ Catégories : DROIT : Droit belge
MEDIASTags : médias droit Belgique responsabilité des médias dommage Note de contenu : L’objectif du présent ouvrage est de se demander hic et nunc quels sont les moyens disponibles afin de prévenir et de réparer les dommages causés par les médias. Selon un principe de subsidiarité qui sert de fil rouge, le contrôle doit idéalement être préventif et se situer sur le plan déontologique; ce n’est qu’à titre subsidiaire que la régulation passe par le mécanisme du droit de réponse, qui réintroduit a posteriori les exigences du débat contradictoire; enfin, le recours juridictionnel se justifie lorsque les filtres précédents s’avèrent inefficaces ou ineffectifs. À cet égard, l’action en justice peut être préventive ou curative.
Ces différents niveaux et modes de régulation sont successivement traités par MM. Benoît Grevisse, François Jongen, François Tulkens et Alain Strowel, Étienne Montero et Benoît Dejemeppe. Une introduction rédigée par les directeurs de l’ouvrage et des réflexions de conclusions de M. François Rigaux complètent ce volume qui présente un tour d’horizon complet de ces questions juridiques
Au-delà de l’étude critique des décisions de jurisprudence et des avis déontologiques, souvent inédits, dont un échantillon représentatif est publié en fin de volume, il s’agit d’ouvrir de nouvelles pistes de réflexion et d’action pour qu’un système de régulation des médias puisse fonctionner au mieux dans le respect de la liberté d’expression et des droits légitimes de chacun.
En ligne : http://editions.larcier.com/livre/?GCOI=28044100532280 Prévention et réparation des préjudices causés par les médias [texte imprimé] / Alain Strowel, Directeur de publication, rédacteur en chef ; François Tulkens, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Benoît Grévisse, Collaborateur ; François Rigaux, Collaborateur ; Etienne Montero, Collaborateur ; François Jongen, Collaborateur ; Benoît Dejemeppe, Collaborateur . - Bruxelles (39 Rue des Minimes, 1000, Belgique) : Larcier, 1998 . - 261 p. ; 23,5 cm.
ISBN : 978-2-8044-0407-9 : 54,50€
Catégories : DROIT : Droit belge
MEDIASTags : médias droit Belgique responsabilité des médias dommage Note de contenu : L’objectif du présent ouvrage est de se demander hic et nunc quels sont les moyens disponibles afin de prévenir et de réparer les dommages causés par les médias. Selon un principe de subsidiarité qui sert de fil rouge, le contrôle doit idéalement être préventif et se situer sur le plan déontologique; ce n’est qu’à titre subsidiaire que la régulation passe par le mécanisme du droit de réponse, qui réintroduit a posteriori les exigences du débat contradictoire; enfin, le recours juridictionnel se justifie lorsque les filtres précédents s’avèrent inefficaces ou ineffectifs. À cet égard, l’action en justice peut être préventive ou curative.
Ces différents niveaux et modes de régulation sont successivement traités par MM. Benoît Grevisse, François Jongen, François Tulkens et Alain Strowel, Étienne Montero et Benoît Dejemeppe. Une introduction rédigée par les directeurs de l’ouvrage et des réflexions de conclusions de M. François Rigaux complètent ce volume qui présente un tour d’horizon complet de ces questions juridiques
Au-delà de l’étude critique des décisions de jurisprudence et des avis déontologiques, souvent inédits, dont un échantillon représentatif est publié en fin de volume, il s’agit d’ouvrir de nouvelles pistes de réflexion et d’action pour qu’un système de régulation des médias puisse fonctionner au mieux dans le respect de la liberté d’expression et des droits légitimes de chacun.
En ligne : http://editions.larcier.com/livre/?GCOI=28044100532280 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000025 5 STR PRE Livre Bibliothèque Documentaires Disponible
Titre : La télévision et ses influences Type de document : texte imprimé Auteurs : Didier Courbet, Auteur ; Marie-Pierre Fourquet, Auteur Editeur : Bry-sur-Marne [France] : Institut National de l'Audiovisuel (INA) Année de publication : 2003 Collection : Médias recherches Importance : 208 p. Format : 23 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8041-4367-1 Prix : 25 € Catégories : MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION: Aspect socio-culturel Tags : television Belgique institutions politique économie contenu public information communication image subliminale publicité zapping dommage Index. décimale : 302.234 Cinéma, radio, télévision (média) Résumé : Rarement une invention, au XXe siècle, a fait l'objet d'autant de polémiques que la télévision. Outil extraordinaire de démocratisation, d'éducation ou d'épanouissement personnel pour certains, outil néfaste de manipulation, d'abêtissement, de destruction des liens sociaux ou encore arme au service de la mondialisation pour d'autres... Plus de 50 ans après son apparition dans les foyers et au moment où sa fusion avec Internet est imminente, les scientifiques connaissent mieux les modes d'influence conscients et non conscients de la télévision sur les individus, les enfants et, plus généralement, ses effets sur les sociétés : impact des images violentes, de la publicité, des émissions politiques, des actualités et des journalistes, de la propagande, des images subliminales...
Pour la première fois en langue française, cet ouvrage dresse un bilan des principales recherches dans ce domaine et explique les nouvelles pistes que suivent actuellement les chercheurs. Seuls les regards croisés de spécialistes issus de disciplines aussi différentes que les sciences humaines et sociales, la science politique, l'économie, le marketing, les sciences de la communication ou la philosophie peuvent prétendre à relever un tel défi. Ce livre regroupe donc les contributions originales de seize chercheurs, tous reconnus dans leur discipline, qui se penchent sur la question des influences de la télévision et de ses multiples programmes
En ligne : http://universite.deboeck.com/livre/?GCOI=28011100857670 La télévision et ses influences [texte imprimé] / Didier Courbet, Auteur ; Marie-Pierre Fourquet, Auteur . - Bry-sur-Marne (4 Avenue de l'Europe, 94336, France) : Institut National de l'Audiovisuel (INA), 2003 . - 208 p. ; 23 cm.. - (Médias recherches) .
ISBN : 978-2-8041-4367-1 : 25 €
Catégories : MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION: Aspect socio-culturel Tags : television Belgique institutions politique économie contenu public information communication image subliminale publicité zapping dommage Index. décimale : 302.234 Cinéma, radio, télévision (média) Résumé : Rarement une invention, au XXe siècle, a fait l'objet d'autant de polémiques que la télévision. Outil extraordinaire de démocratisation, d'éducation ou d'épanouissement personnel pour certains, outil néfaste de manipulation, d'abêtissement, de destruction des liens sociaux ou encore arme au service de la mondialisation pour d'autres... Plus de 50 ans après son apparition dans les foyers et au moment où sa fusion avec Internet est imminente, les scientifiques connaissent mieux les modes d'influence conscients et non conscients de la télévision sur les individus, les enfants et, plus généralement, ses effets sur les sociétés : impact des images violentes, de la publicité, des émissions politiques, des actualités et des journalistes, de la propagande, des images subliminales...
Pour la première fois en langue française, cet ouvrage dresse un bilan des principales recherches dans ce domaine et explique les nouvelles pistes que suivent actuellement les chercheurs. Seuls les regards croisés de spécialistes issus de disciplines aussi différentes que les sciences humaines et sociales, la science politique, l'économie, le marketing, les sciences de la communication ou la philosophie peuvent prétendre à relever un tel défi. Ce livre regroupe donc les contributions originales de seize chercheurs, tous reconnus dans leur discipline, qui se penchent sur la question des influences de la télévision et de ses multiples programmes
En ligne : http://universite.deboeck.com/livre/?GCOI=28011100857670 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000016 73 COU TEL Livre Bibliothèque Documentaires Disponible
Titre : Violences médiatiques : Contenus, dispositifs, effets Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascal Lardellier, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Serge Tisseron, Préfacier, etc. Editeur : Paris [France] : L'Harmattan Année de publication : 2003 Collection : Communication et Civilisation Importance : 271 p. Format : 21,5 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7475-4780-2 Prix : 22€ Catégories : MEDIAS
MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION: Programmes / Contenu: violenceTags : médias communication information journalisme violence protection des mineurs internet jeu vidéo dommage Index. décimale : 302.23 Media Résumé : Le "système de l'information", les "industries culturelles" autant que les nouvelles technologies semblent justiciables, tous à leur niveau, de produire de la violence comme spectacle à part entière. Les violences médiatiques sont parallèlement devenues un sujet de société, qui voit spécialistes, éditorialistes et experts s'affronter, rapports à l'appui. La polémique s'étend jusqu'au grand public, car elle est sous-tendue par des questionnements sociaux et des enjeux citoyens : quoi montrer? A qui? Où doivent s'arrêter l'information, le témoignage, le divertissement? Et quels sont les effets des violences médiatiques sur leurs publics, notamment les plus jeunes?
En ligne : http://www.editions-harmattan.fr/index.asp?navig=catalogue&obj=livre&no=15143 Violences médiatiques : Contenus, dispositifs, effets [texte imprimé] / Pascal Lardellier, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Serge Tisseron, Préfacier, etc. . - Paris (16 rue des Ecoles, 75005, France) : L'Harmattan, 2003 . - 271 p. ; 21,5 cm.. - (Communication et Civilisation) .
ISBN : 978-2-7475-4780-2 : 22€
Catégories : MEDIAS
MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISION: Programmes / Contenu: violenceTags : médias communication information journalisme violence protection des mineurs internet jeu vidéo dommage Index. décimale : 302.23 Media Résumé : Le "système de l'information", les "industries culturelles" autant que les nouvelles technologies semblent justiciables, tous à leur niveau, de produire de la violence comme spectacle à part entière. Les violences médiatiques sont parallèlement devenues un sujet de société, qui voit spécialistes, éditorialistes et experts s'affronter, rapports à l'appui. La polémique s'étend jusqu'au grand public, car elle est sous-tendue par des questionnements sociaux et des enjeux citoyens : quoi montrer? A qui? Où doivent s'arrêter l'information, le témoignage, le divertissement? Et quels sont les effets des violences médiatiques sur leurs publics, notamment les plus jeunes?
En ligne : http://www.editions-harmattan.fr/index.asp?navig=catalogue&obj=livre&no=15143 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1000024 726 LAR VIO Livre Bibliothèque Documentaires Disponible