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Auteur Elise Defreyne |
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Faire une suggestion Affiner la recherche80 - Mars 2021 - Quelles obligations de transparence pour le marketing d'influence sur les réseaux sociaux (Bulletin de Revue du Droit des Technologies de l'Information) / Alexandre Cruquenaire
Titre : 80 - Mars 2021 - Quelles obligations de transparence pour le marketing d'influence sur les réseaux sociaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexandre Cruquenaire, Editeur scientifique ; Jean-François Henrotte, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Hervé Jacquemin, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Karen Rosier, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Yves Poullet, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Elise Defreyne, Auteur ; Pierre-Olivier Pielaet, Auteur Année de publication : 2021 Importance : 124 p Format : 24 cm Note générale : "Le texte intégral des numéros de cette revue est disponible sur Strada lex (www.stradalex.com)" Langues : Français Catégories : DROIT : Droit belge
DROIT : Droit européen
MEDIAS:AUDIOVISUEL:NUMERIQUETags : Europe Belgique droit des technologies législation réglementation protection du consommateur internet piratage droits de l'homme RGPD commerce électronique droit d'auteur droit des médias big data identité droit à la portabilité protection des données blockchain protection des mineurs intelligence artificielle RPDD Index. décimale : 343.071 Droit du consommateur Note de contenu : Sources : https://www.larcier.com/fr/revue-du-droit-des-technologies-de-l-information-r-d-t-i.html (/2020)
En ligne : https://www.larcier.com/media/wysiwyg/extras/9782807926608/Sommaire%20de%203%20R [...] [n° ou bulletin] 80 - Mars 2021 - Quelles obligations de transparence pour le marketing d'influence sur les réseaux sociaux [texte imprimé] / Alexandre Cruquenaire, Editeur scientifique ; Jean-François Henrotte, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Hervé Jacquemin, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Karen Rosier, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Yves Poullet, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Elise Defreyne, Auteur ; Pierre-Olivier Pielaet, Auteur . - 2021 . - 124 p ; 24 cm.
"Le texte intégral des numéros de cette revue est disponible sur Strada lex (www.stradalex.com)"
Langues : Français
Catégories : DROIT : Droit belge
DROIT : Droit européen
MEDIAS:AUDIOVISUEL:NUMERIQUETags : Europe Belgique droit des technologies législation réglementation protection du consommateur internet piratage droits de l'homme RGPD commerce électronique droit d'auteur droit des médias big data identité droit à la portabilité protection des données blockchain protection des mineurs intelligence artificielle RPDD Index. décimale : 343.071 Droit du consommateur Note de contenu : Sources : https://www.larcier.com/fr/revue-du-droit-des-technologies-de-l-information-r-d-t-i.html (/2020)
En ligne : https://www.larcier.com/media/wysiwyg/extras/9782807926608/Sommaire%20de%203%20R [...] Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité p-002656 PER REV Périodique Bibliothèque Documentaires Disponible Le cadre réglementaire applicable aux OTT / Antoine Delforge
Titre : Le cadre réglementaire applicable aux OTT Type de document : texte imprimé Auteurs : Antoine Delforge, Auteur ; Robert Queck, Directeur de thèse ; Elise Defreyne, Conseiller scientifique Editeur : Namur : Facultés universitaires Notre-Dame de la Paix - Namur Année de publication : 2016 Importance : 45 p Note générale : Master complémentaire en droit des TIC (Année académique 2015-2016 ) Langues : Français Catégories : AUTRES:Mémoires de fin d'études, thèses, rapports de stage, ...
MEDIAS:AUDIOVISUEL:NUMERIQUETags : audiovisuel CSA OTT concurrence réglementation télécommunications internet opérateurs contenu vidéo à la demande application plateforme mobile must-carry droit européen FWB SMA convergence Index. décimale : 004.678 Internet Résumé : Introduction (p.3) :
"1. Depuis que les smartphones, tablettes, laptop… ont envahi notre vie de tous les jours, bon nombre d’applications sont apparues. Profitant de la connexion au Net qu’ont ces différents appareils, ces applications peuvent fournir une multitude de services très variés : de vidéos (Netflix, YouTube), de communication vocale/vidéo (Skype), de messagerie instantanée (What’sApp), de taxi (Uber)….
2. Toutes ces applications passent donc par le Net pour proposer leur service. La notion d’« over-the-top » est alors apparue il y a de cela quelques années dans le monde des télécommunications pour regrouper tous ces nouveaux acteurs qui profitent du réseau Internet pour fournir leurs services2. Cette notion avait à l’origine une connotation négative puisqu’elle était utilisée par les opérateurs réseau pour qualifier ces jeunes arrivants qui profitaient du réseau Internet développé par d’autres pour fournir leurs propres services3.
3. Nous commencerons donc ce mémoire par essayer de clarifier cette notion d’OTT et les regrouper en différentes catégories en fonction des types de service qu’ils proposent.
4. Si aujourd’hui le terme « over-the-top » (OTT en abrégé, ou service par contournement ou encore service alternatif si on désire absolument une expression française4) n’est plus tellement utilisé de manière péjorative, il n’en reste pas moins que ce type d’acteurs continue à poser un certain nombre de problèmes concernant les règles juridiques qui leur sont ou devraient leur être applicables.
5. Pour tenter de répondre à cette question, nous passerons en revue plusieurs notions fondamentales en droit des TIC, afin de savoir si les OTT peuvent être qualifiés de services de la société de l’information, de services de médias audiovisuels, de services de communications électroniques et, dès lors, devoir respecter le régime juridique spécifique imposé à chacun de ces types de service.
6. Enfin, nous illustrerons le lien qui existe entre la réglementation de la transmission et la réglementation des contenus à travers l’étude des règles de « must-carry » qui pourraient un jour avoir un impact sur les OTT.
7. Ce mémoire est réalisé à un moment charnière puisqu’au jour où nous écrivons, le cadre réglementaire Télécom et la Directive SMA sont en cours de réexamen. Dès lors, nous nous concentrerons sur la législation européenne pour comprendre les lacunes du cadre réglementaire actuel et les solutions éventuellement envisageables pour les combler. Toutefois, s’agissant des règles de « must-carry » et de services de médias audiovisuels, nous serons obligés de faire un détour par la réglementation en Communauté française et l’interprétation qui en est faite par le CSA."Note de contenu : Table des matières abrégée :
Remerciements
Introduction
PARTIE I : OTT and what else?
Chapitre 1 : Les Over-the-top
- Section 1 : La notion d’OTT
- Section 2 : L’impact de l’apparition des OTT dans le monde des Télécom et des médias
Chapitre 2 : Les régimes juridiques éventuellement applicables aux OTT
- Section 1 : Le régime des Services de communications électroniques
- Section 2 : Le régime des Services de la société de l’information
- Section 3 : Le régime des Services de médias audiovisuels
Chapitre 3 : Finalement, les OTT peuvent-ils cumuler les statuts de SCE, SSI et SMA ?
PARTIE 2 : Le « must-carry » concerne-t-il les OTT ?
Chapitre 1 : Bref rappel du régime applicable
Chapitre 2 : Les OTT là-dedans ?
- Section 1 : Les OTT soumis au « must-carry » ?
- Section 2 : Les OTT bénéficiaires d’un « must-carry » ?
- Section 3 : Les OTT bénéficiaires du « must-offer » ?
Chapitre 3 : Et si l’Union européenne voulait imposer des obligations de diffusion sur Internet ?
- Section 1 : Le « must-carry » sur Internet est-il nécessaire ?
- Section 2 : Quels OTT réglementer ?
Conclusion
Bibliographie
Législation / Jurisprudence / Décisions, recommandations, avis et communiqués d’ARN / Doctrine
Le cadre réglementaire applicable aux OTT [texte imprimé] / Antoine Delforge, Auteur ; Robert Queck, Directeur de thèse ; Elise Defreyne, Conseiller scientifique . - Namur (5000) : Facultés universitaires Notre-Dame de la Paix - Namur, 2016 . - 45 p.
Master complémentaire en droit des TIC (Année académique 2015-2016 )
Langues : Français
Catégories : AUTRES:Mémoires de fin d'études, thèses, rapports de stage, ...
MEDIAS:AUDIOVISUEL:NUMERIQUETags : audiovisuel CSA OTT concurrence réglementation télécommunications internet opérateurs contenu vidéo à la demande application plateforme mobile must-carry droit européen FWB SMA convergence Index. décimale : 004.678 Internet Résumé : Introduction (p.3) :
"1. Depuis que les smartphones, tablettes, laptop… ont envahi notre vie de tous les jours, bon nombre d’applications sont apparues. Profitant de la connexion au Net qu’ont ces différents appareils, ces applications peuvent fournir une multitude de services très variés : de vidéos (Netflix, YouTube), de communication vocale/vidéo (Skype), de messagerie instantanée (What’sApp), de taxi (Uber)….
2. Toutes ces applications passent donc par le Net pour proposer leur service. La notion d’« over-the-top » est alors apparue il y a de cela quelques années dans le monde des télécommunications pour regrouper tous ces nouveaux acteurs qui profitent du réseau Internet pour fournir leurs services2. Cette notion avait à l’origine une connotation négative puisqu’elle était utilisée par les opérateurs réseau pour qualifier ces jeunes arrivants qui profitaient du réseau Internet développé par d’autres pour fournir leurs propres services3.
3. Nous commencerons donc ce mémoire par essayer de clarifier cette notion d’OTT et les regrouper en différentes catégories en fonction des types de service qu’ils proposent.
4. Si aujourd’hui le terme « over-the-top » (OTT en abrégé, ou service par contournement ou encore service alternatif si on désire absolument une expression française4) n’est plus tellement utilisé de manière péjorative, il n’en reste pas moins que ce type d’acteurs continue à poser un certain nombre de problèmes concernant les règles juridiques qui leur sont ou devraient leur être applicables.
5. Pour tenter de répondre à cette question, nous passerons en revue plusieurs notions fondamentales en droit des TIC, afin de savoir si les OTT peuvent être qualifiés de services de la société de l’information, de services de médias audiovisuels, de services de communications électroniques et, dès lors, devoir respecter le régime juridique spécifique imposé à chacun de ces types de service.
6. Enfin, nous illustrerons le lien qui existe entre la réglementation de la transmission et la réglementation des contenus à travers l’étude des règles de « must-carry » qui pourraient un jour avoir un impact sur les OTT.
7. Ce mémoire est réalisé à un moment charnière puisqu’au jour où nous écrivons, le cadre réglementaire Télécom et la Directive SMA sont en cours de réexamen. Dès lors, nous nous concentrerons sur la législation européenne pour comprendre les lacunes du cadre réglementaire actuel et les solutions éventuellement envisageables pour les combler. Toutefois, s’agissant des règles de « must-carry » et de services de médias audiovisuels, nous serons obligés de faire un détour par la réglementation en Communauté française et l’interprétation qui en est faite par le CSA."Note de contenu : Table des matières abrégée :
Remerciements
Introduction
PARTIE I : OTT and what else?
Chapitre 1 : Les Over-the-top
- Section 1 : La notion d’OTT
- Section 2 : L’impact de l’apparition des OTT dans le monde des Télécom et des médias
Chapitre 2 : Les régimes juridiques éventuellement applicables aux OTT
- Section 1 : Le régime des Services de communications électroniques
- Section 2 : Le régime des Services de la société de l’information
- Section 3 : Le régime des Services de médias audiovisuels
Chapitre 3 : Finalement, les OTT peuvent-ils cumuler les statuts de SCE, SSI et SMA ?
PARTIE 2 : Le « must-carry » concerne-t-il les OTT ?
Chapitre 1 : Bref rappel du régime applicable
Chapitre 2 : Les OTT là-dedans ?
- Section 1 : Les OTT soumis au « must-carry » ?
- Section 2 : Les OTT bénéficiaires d’un « must-carry » ?
- Section 3 : Les OTT bénéficiaires du « must-offer » ?
Chapitre 3 : Et si l’Union européenne voulait imposer des obligations de diffusion sur Internet ?
- Section 1 : Le « must-carry » sur Internet est-il nécessaire ?
- Section 2 : Quels OTT réglementer ?
Conclusion
Bibliographie
Législation / Jurisprudence / Décisions, recommandations, avis et communiqués d’ARN / Doctrine
Communication électronique / Elise Defreyne in Revue du Droit des Technologies de l'Information, 48/49 (Décembre 2012)
Titre : Communication électronique Type de document : texte imprimé Auteurs : Elise Defreyne, Auteur ; Julien Jost, Auteur ; Maxime Piron, Auteur ; Robert Queck, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : 185-198 Langues : Français Catégories : DROIT : Droit belge
DROIT : Droit belge : Internet
DROIT : Droit européenTags : communication nouveaux médias législation concurrence
in Revue du Droit des Technologies de l'Information > 48/49 (Décembre 2012) . - 185-198[article] Communication électronique [texte imprimé] / Elise Defreyne, Auteur ; Julien Jost, Auteur ; Maxime Piron, Auteur ; Robert Queck, Auteur . - 2012 . - 185-198.
Langues : Français
in Revue du Droit des Technologies de l'Information > 48/49 (Décembre 2012) . - 185-198
Catégories : DROIT : Droit belge
DROIT : Droit belge : Internet
DROIT : Droit européenTags : communication nouveaux médias législation concurrence
Titre : Le droit à l’oubli et les archives journalistiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Elise Defreyne, Auteur Année de publication : 2013 Article en page(s) : p. 75-98 Langues : Français Catégories : DROIT : Droit belge : Internet Tags : droit des médias journalisme internet archives Index. décimale : 343.099 Droit - Communication, information, presse Résumé : "Il est désormais extrêmement fréquent que les archives des grands titres de presse soient disponibles sur Internet. Il est dès lors possible, sur la base d'une requête lancée à partir d'un nom et d'un prénom, qu'un moteur de recherche affiche tous les résultats liés aux articles de presse concernant cette personne. Si l'accessibilité de ces informations peut réjouir l'historien, le journaliste ou le chercheur, elle peut troubler celui qui souhaite laisser dans l'ombre une partie de son passé. Ces dernières années, les éditeurs de presse ont ainsi été confrontés à de nombreuses demandes de suppression ou d'anonymisation d'articles de presse archivés et disponibles sur Internet. Comment répondre à ces demandes dont certaines apparaissent légitimes, et d'autres moins ?
Avant de proposer et d'analyser des pistes de solution (suppression, anonymisation,.), cet article tente de baliser le débat en distinguant deux facettes du droit à l'oubli, le droit à l'oubli du passé judiciaire et le droit à l'oubli numérique. En effet, il ne s'agit pas d'appliquer sans discernement les solutions éprouvées pour le droit à l'oubli du passé judiciaire à la numérisation des archives journalistiques, dans la mesure où la problématique est différente. Si une personne subit un préjudice en raison du rappel de son passé judiciaire dans un nouvel article, elle peut invoquer le droit à l'oubli « traditionnel » en postulant l'octroi de dommages et intérêts. Par contre, si une personne subit un préjudice en raison d'un article écrit dans le passé mais toujours disponible en ligne, elle pourra invoquer, de manière plus adéquate, le droit à l'oubli numérique, en ce qu'il concerne précisément la problématique de la conservation des données sur internet."
Source : http://www.rdti.be/Doc-Jur/doc51-6.html (consulté le 13/09/2013)En ligne : http://www.rdti.be/Doc-Jur/doc51-6.html
in Revue du Droit des Technologies de l'Information > 51 (Juin 2013) . - p. 75-98[article] Le droit à l’oubli et les archives journalistiques [texte imprimé] / Elise Defreyne, Auteur . - 2013 . - p. 75-98.
Langues : Français
in Revue du Droit des Technologies de l'Information > 51 (Juin 2013) . - p. 75-98
Catégories : DROIT : Droit belge : Internet Tags : droit des médias journalisme internet archives Index. décimale : 343.099 Droit - Communication, information, presse Résumé : "Il est désormais extrêmement fréquent que les archives des grands titres de presse soient disponibles sur Internet. Il est dès lors possible, sur la base d'une requête lancée à partir d'un nom et d'un prénom, qu'un moteur de recherche affiche tous les résultats liés aux articles de presse concernant cette personne. Si l'accessibilité de ces informations peut réjouir l'historien, le journaliste ou le chercheur, elle peut troubler celui qui souhaite laisser dans l'ombre une partie de son passé. Ces dernières années, les éditeurs de presse ont ainsi été confrontés à de nombreuses demandes de suppression ou d'anonymisation d'articles de presse archivés et disponibles sur Internet. Comment répondre à ces demandes dont certaines apparaissent légitimes, et d'autres moins ?
Avant de proposer et d'analyser des pistes de solution (suppression, anonymisation,.), cet article tente de baliser le débat en distinguant deux facettes du droit à l'oubli, le droit à l'oubli du passé judiciaire et le droit à l'oubli numérique. En effet, il ne s'agit pas d'appliquer sans discernement les solutions éprouvées pour le droit à l'oubli du passé judiciaire à la numérisation des archives journalistiques, dans la mesure où la problématique est différente. Si une personne subit un préjudice en raison du rappel de son passé judiciaire dans un nouvel article, elle peut invoquer le droit à l'oubli « traditionnel » en postulant l'octroi de dommages et intérêts. Par contre, si une personne subit un préjudice en raison d'un article écrit dans le passé mais toujours disponible en ligne, elle pourra invoquer, de manière plus adéquate, le droit à l'oubli numérique, en ce qu'il concerne précisément la problématique de la conservation des données sur internet."
Source : http://www.rdti.be/Doc-Jur/doc51-6.html (consulté le 13/09/2013)En ligne : http://www.rdti.be/Doc-Jur/doc51-6.html
Titre : Le service public - I. Le service public : passé, présent et avenir Type de document : texte imprimé Auteurs : Hugues Dumont, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Pierre Jadoul, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Bruno Lombaert, Directeur de publication, rédacteur en chef ; François Tulkens, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Sébastien van Drooghenbroeck, Directeur de publication, rédacteur en chef ; François Belleflamme, Auteur ; Pascal Boucquey, Auteur ; Julien De Beys, Auteur ; Pierre-Olivier de Broux, Auteur ; Elise Defreyne, Auteur ; Catherine Delforge, Auteur ; Xavier Delgrange, Auteur ; David De Roy, Auteur ; Luc Detroux, Auteur ; Christophe Dubois, Auteur ; Jean-François Germain, Auteur ; François Jongen, Auteur ; Laurence Vancrayebeck, Auteur ; François van der Mensbrugghe, Auteur ; Dimitri Yernault, Auteur Editeur : Brugge : La Charte - Die Keure Année de publication : 2009 Collection : Bibliothèque de Droit administratif Importance : XVII, 586 p. Format : 24 cms ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-226-4 Prix : 90,-€ Langues : Français Catégories : DROIT : Droit belge Tags : droit droit belge droit administratif service public Index. décimale : 342.06 Droit administratif Résumé : "Issue de la doctrine et de la jurisprudence françaises, la notion de service public a été importée en Belgique à la suite des travaux d'André Buttgenbach.
Après s'être adaptée au système juridique belge, elle a été profondément transformée sous l'influence du droit européen, notamment dans un but de libéralisation.
Cette libéralisation concerne divers secteurs, le plus souvent en réseaux (télécoms, énergie, etc.), mais pas exclusivement (les services postaux). Le processus est loin d'être achevé et la matière reste en constante évolution.
Certains y voient de réelles menaces pour des secteurs plus sensibles (enseignement, logement, audiovisuel, etc.). Le droit européen, dans sa volonté d'assurer un grand marché intérieur, ne perd-il pas de vue les spécificités et la dimension non économique de ces secteurs?
D'autres voient dans les concepts désormais d'application (service d'intérêt général économique ou non économique, service universel, obligations de service public) une forme de renouveau du service public.
La journée d'étude du 27 novembre 2008, organisée aux Facultés universitaires Saint-Louis par le C.I.R.C. et le Département des Recyclages en droit, a tenté de faire le point sur ce concept polysémique, tant de fois décrié mais qui demeure néanmoins un "incontournable" du droit administratif.
Le présent ouvrage rassemble les actes de cette journée d'études; il comprend deux tomes.
Le premier porte sur la notion de service public, dans le passé, au présent et à l'avenir. Partant de l'historique de la notion et de ses évolutions européennes récentes et en discussion, il fait ensuite le point sur l'appréhension de la notion en droit comparé ainsi que dans différents secteurs d'activités où la conception traditionnelle du service public soit semble menacée, soit évolue sous l'emprise du droit européen. Une attention particulière est encore réservée aux règles, de droit public et de droit privé, qui président à l'organisation interne du service public et à ses relations avec les usagers.
Dans le second tome de l'ouvrage, l'accent est mis sur l'encadrement juridique des services publics.
Les lois traditionnelles du service public - continuité, changement, égalité des usagers - sont revisitées. La question est ensuite posée de savoir si de nouvelles lois du service public ne sont pas en train d'éclore: elles auraient pour noms efficacité, transparence, neutralité.
Les conclusions générales qui clôturent l'ouvrage synthétisent les lignes de force des contributions publiées dans les deux tomes autour du thème de l'"européanisation" du droit des services publics.
Elles récapitulent les menaces et les facteurs de renouveau induits par cette "européanisation".
(Présentation de l'auditeur sur : http://www.diekeure.be - Consulté le 28/01.2010)Note de contenu : GRANDS TITRES DE LA TABLE DES MATIERES :
HISTORIQUE ET TRANSFORMATION DE LA NOTION DE SERVICE PUBLIC A LA LUMIERE DU DROIT EUROPEEN
CHP.I - BREVES ORIGINES DE L'IDEE DE "SERVICE PUBLIC" EN EUROPE
CHP.II - LA NOTION FRANCAISE DE "SERVICE PUBLIC"
CHP.III - LA "TRANSPOSITION" BELGE DE LA NOTION DE SERVICE PUBLIC
CHP.IV - LA TRANSFORMATION DE LA NOTION DE SERVICE PUBLIC PAR LE DROIT EUROPEEN
CONCLUSIONS - QUELLE APPROCHE DU SERVICE PUBLIC AUJOURD'HUI ?
LE SERVICE PUBLIC AU CONFLUENT DE L'APPROCHE COMPARATISTE
CHP. I - VARIETE TYPOLOGIQUE EUROPEENNE
CHP.II - EQUIVALENCES FONCTIONNELLES AMERICAINES
CONCLUSIONS
LE FINANCEMENT DES SERVICES PUBLICS ET LE CONTROLE DES AIDES D'ETAT
CHP.I - AVANT LE PAQUET POST-"ALTMARK"
CHP.II - L'ADOPTION DU PAQUET POST-"ALTMARK"
CHP.III - PRATIQUE ET JURISPRUDENCE POSTERIEURE
CONCLUSION
SERVICE PUBLIC, AUTORITE ADMINISTRATIVE, ACTIVITES ECONOMIQUES ET NON ECONOMIQUES : LE LOGEMENT SOCIAL, CHEVAL DE TROIE MALGRE LUI ?
INTRODUCTION. LE LOGEMENT SOCIAL, UNE ACTIVITE AU COEUR DES CONTRADICTIONS SOCIETALES
CHP.I - LE LOGEMENT SOCIAL EN DROIT INTERNE : SERVICE PUBLIC CERTES MAIS AUTORITE ADMINISTRATIVE AUSSI ?
CHP.II - LE SERVICE PUBLIC DU LOGEMENT SOCIAL FACE AU DROIT COMMUNAUTAIRE : SERVICE D'INTERET GENERAL, MAIS ECONOMIQUE OU SOCIAL ?
LES MENACES SUR LE SERVICE PUBLIC DE L'ENSEIGNEMENT
CHP.I - LES NORMES DE REFERENCE EN MATIERE D'ENSEIGNEMENT
CHP.II - L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR EN COMMUNAUTE FRANCAISE : LA LIBERTE HORS LA LOI
CHP.III - L'ENSEIGNEMENT ET LES LIBERTES COMMUNAUTAIRES
POUR CLORE
QUELLE LEGITIMITE POUR LE SERVICE PUBLIC DE L'AUDIOVISUEL ?
CHP.I - SPECIFICITE ET EVOLUTION DU SERVICE PUBLIC DE L'AUDIOVISUEL
CHP.II - APPROCHE EUROPEENNE DU SERVICE PUBLIC DE LA RADIODIFFUSION
CHP.III - QUELLES LIMITES AU FINANCEMENT DU SECTEUR PUBLIC DE LA RADIODIFFUSION ?
CHP.IV - COMPTABILITE DU FINANCEMENT DU SERVICE PUBLIC AVEC LES DISPOSITIONS DU TRAITE CE
CONCLUSIONS
L'ENERGIE : DU SERVICE PUBLIC AUX OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC
CHP.I - AVANT LA LIBERALISATION : LE SERVICE PUBLIC DE L'ENERGIE
CHP.II - LA LIBERALISATION DES MARCHES DE L'ENERGIE
CHP.III - LES OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC DANS LE MARCHE LIBERALISE DE L'ENERGIE
SERVICE PUBLIC ET COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES
INTRODUCTION
CHP.I - EVOLUTION DU CADRE JURIDIQUE
CHP.II - CADRE JURIDIQUE ACTUEL
CHP.III - PERSPECTIVES D'AVENIR
CONCLUSION
LE CONSOMMATEUR ET LES SERVICES PUBLICS - ETUDE DE DROIT PRIVE
INTRODUCTION ET PROLEGOMENES
CHP.I - LE SERVICE PUBLIC ET LA LOI SUR LES PRATIQUES DU COMMERCE ET LA PROTECTION ET L'INFORMATION DU CONSOMMATEUR
CHP.II - LA PRESTATION DE SERVICE PUBLIC ET LE DROIT COMMUN DES CONTRATS
CONCLUSION GENERALE
LA NATURE DES PRETENTIONS DE L'USAGER AU BENEFICE DES PRESTATIONS DE SERVICE PUBLIC : ESSAI DE TYPOLOGIE
CHP.I - LE DROIT SUBJECTIF AU BENEFICE DU SERVICE PUBLIC : CONSIDERATIONS LIMINAIRES
CHP.II - QUELQUES LIEUX D'EXPRESSION DES PREOCCUPATIONS RELATIVES AUX ATTENTES DES USAGERS
CHP.III - L'OBJET DES PRETENTIONS DE l'USAGER
CHP.IV - SYNTHESE DES ENSEIGNEMENTS ET NOTION DE "DROIT SUBJECTIF"
CONCLUSION
LA CONCESSION DE SERVICE PUBLIC : QUEL RENOUVEAU ?
CHP.I - LE CONCEPT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC
CHP.II - LE REGIME DE LA CONCESSION DE SERVICE PUBLIC
CONCLUSION
Le service public - I. Le service public : passé, présent et avenir [texte imprimé] / Hugues Dumont, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Pierre Jadoul, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Bruno Lombaert, Directeur de publication, rédacteur en chef ; François Tulkens, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Sébastien van Drooghenbroeck, Directeur de publication, rédacteur en chef ; François Belleflamme, Auteur ; Pascal Boucquey, Auteur ; Julien De Beys, Auteur ; Pierre-Olivier de Broux, Auteur ; Elise Defreyne, Auteur ; Catherine Delforge, Auteur ; Xavier Delgrange, Auteur ; David De Roy, Auteur ; Luc Detroux, Auteur ; Christophe Dubois, Auteur ; Jean-François Germain, Auteur ; François Jongen, Auteur ; Laurence Vancrayebeck, Auteur ; François van der Mensbrugghe, Auteur ; Dimitri Yernault, Auteur . - Brugge (Oude Gentweg 108, 8000) : La Charte - Die Keure, 2009 . - XVII, 586 p. ; 24 cms. - (Bibliothèque de Droit administratif) .
ISBN : 978-2-87403-226-4 : 90,-€
Langues : Français
Catégories : DROIT : Droit belge Tags : droit droit belge droit administratif service public Index. décimale : 342.06 Droit administratif Résumé : "Issue de la doctrine et de la jurisprudence françaises, la notion de service public a été importée en Belgique à la suite des travaux d'André Buttgenbach.
Après s'être adaptée au système juridique belge, elle a été profondément transformée sous l'influence du droit européen, notamment dans un but de libéralisation.
Cette libéralisation concerne divers secteurs, le plus souvent en réseaux (télécoms, énergie, etc.), mais pas exclusivement (les services postaux). Le processus est loin d'être achevé et la matière reste en constante évolution.
Certains y voient de réelles menaces pour des secteurs plus sensibles (enseignement, logement, audiovisuel, etc.). Le droit européen, dans sa volonté d'assurer un grand marché intérieur, ne perd-il pas de vue les spécificités et la dimension non économique de ces secteurs?
D'autres voient dans les concepts désormais d'application (service d'intérêt général économique ou non économique, service universel, obligations de service public) une forme de renouveau du service public.
La journée d'étude du 27 novembre 2008, organisée aux Facultés universitaires Saint-Louis par le C.I.R.C. et le Département des Recyclages en droit, a tenté de faire le point sur ce concept polysémique, tant de fois décrié mais qui demeure néanmoins un "incontournable" du droit administratif.
Le présent ouvrage rassemble les actes de cette journée d'études; il comprend deux tomes.
Le premier porte sur la notion de service public, dans le passé, au présent et à l'avenir. Partant de l'historique de la notion et de ses évolutions européennes récentes et en discussion, il fait ensuite le point sur l'appréhension de la notion en droit comparé ainsi que dans différents secteurs d'activités où la conception traditionnelle du service public soit semble menacée, soit évolue sous l'emprise du droit européen. Une attention particulière est encore réservée aux règles, de droit public et de droit privé, qui président à l'organisation interne du service public et à ses relations avec les usagers.
Dans le second tome de l'ouvrage, l'accent est mis sur l'encadrement juridique des services publics.
Les lois traditionnelles du service public - continuité, changement, égalité des usagers - sont revisitées. La question est ensuite posée de savoir si de nouvelles lois du service public ne sont pas en train d'éclore: elles auraient pour noms efficacité, transparence, neutralité.
Les conclusions générales qui clôturent l'ouvrage synthétisent les lignes de force des contributions publiées dans les deux tomes autour du thème de l'"européanisation" du droit des services publics.
Elles récapitulent les menaces et les facteurs de renouveau induits par cette "européanisation".
(Présentation de l'auditeur sur : http://www.diekeure.be - Consulté le 28/01.2010)Note de contenu : GRANDS TITRES DE LA TABLE DES MATIERES :
HISTORIQUE ET TRANSFORMATION DE LA NOTION DE SERVICE PUBLIC A LA LUMIERE DU DROIT EUROPEEN
CHP.I - BREVES ORIGINES DE L'IDEE DE "SERVICE PUBLIC" EN EUROPE
CHP.II - LA NOTION FRANCAISE DE "SERVICE PUBLIC"
CHP.III - LA "TRANSPOSITION" BELGE DE LA NOTION DE SERVICE PUBLIC
CHP.IV - LA TRANSFORMATION DE LA NOTION DE SERVICE PUBLIC PAR LE DROIT EUROPEEN
CONCLUSIONS - QUELLE APPROCHE DU SERVICE PUBLIC AUJOURD'HUI ?
LE SERVICE PUBLIC AU CONFLUENT DE L'APPROCHE COMPARATISTE
CHP. I - VARIETE TYPOLOGIQUE EUROPEENNE
CHP.II - EQUIVALENCES FONCTIONNELLES AMERICAINES
CONCLUSIONS
LE FINANCEMENT DES SERVICES PUBLICS ET LE CONTROLE DES AIDES D'ETAT
CHP.I - AVANT LE PAQUET POST-"ALTMARK"
CHP.II - L'ADOPTION DU PAQUET POST-"ALTMARK"
CHP.III - PRATIQUE ET JURISPRUDENCE POSTERIEURE
CONCLUSION
SERVICE PUBLIC, AUTORITE ADMINISTRATIVE, ACTIVITES ECONOMIQUES ET NON ECONOMIQUES : LE LOGEMENT SOCIAL, CHEVAL DE TROIE MALGRE LUI ?
INTRODUCTION. LE LOGEMENT SOCIAL, UNE ACTIVITE AU COEUR DES CONTRADICTIONS SOCIETALES
CHP.I - LE LOGEMENT SOCIAL EN DROIT INTERNE : SERVICE PUBLIC CERTES MAIS AUTORITE ADMINISTRATIVE AUSSI ?
CHP.II - LE SERVICE PUBLIC DU LOGEMENT SOCIAL FACE AU DROIT COMMUNAUTAIRE : SERVICE D'INTERET GENERAL, MAIS ECONOMIQUE OU SOCIAL ?
LES MENACES SUR LE SERVICE PUBLIC DE L'ENSEIGNEMENT
CHP.I - LES NORMES DE REFERENCE EN MATIERE D'ENSEIGNEMENT
CHP.II - L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR EN COMMUNAUTE FRANCAISE : LA LIBERTE HORS LA LOI
CHP.III - L'ENSEIGNEMENT ET LES LIBERTES COMMUNAUTAIRES
POUR CLORE
QUELLE LEGITIMITE POUR LE SERVICE PUBLIC DE L'AUDIOVISUEL ?
CHP.I - SPECIFICITE ET EVOLUTION DU SERVICE PUBLIC DE L'AUDIOVISUEL
CHP.II - APPROCHE EUROPEENNE DU SERVICE PUBLIC DE LA RADIODIFFUSION
CHP.III - QUELLES LIMITES AU FINANCEMENT DU SECTEUR PUBLIC DE LA RADIODIFFUSION ?
CHP.IV - COMPTABILITE DU FINANCEMENT DU SERVICE PUBLIC AVEC LES DISPOSITIONS DU TRAITE CE
CONCLUSIONS
L'ENERGIE : DU SERVICE PUBLIC AUX OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC
CHP.I - AVANT LA LIBERALISATION : LE SERVICE PUBLIC DE L'ENERGIE
CHP.II - LA LIBERALISATION DES MARCHES DE L'ENERGIE
CHP.III - LES OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC DANS LE MARCHE LIBERALISE DE L'ENERGIE
SERVICE PUBLIC ET COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES
INTRODUCTION
CHP.I - EVOLUTION DU CADRE JURIDIQUE
CHP.II - CADRE JURIDIQUE ACTUEL
CHP.III - PERSPECTIVES D'AVENIR
CONCLUSION
LE CONSOMMATEUR ET LES SERVICES PUBLICS - ETUDE DE DROIT PRIVE
INTRODUCTION ET PROLEGOMENES
CHP.I - LE SERVICE PUBLIC ET LA LOI SUR LES PRATIQUES DU COMMERCE ET LA PROTECTION ET L'INFORMATION DU CONSOMMATEUR
CHP.II - LA PRESTATION DE SERVICE PUBLIC ET LE DROIT COMMUN DES CONTRATS
CONCLUSION GENERALE
LA NATURE DES PRETENTIONS DE L'USAGER AU BENEFICE DES PRESTATIONS DE SERVICE PUBLIC : ESSAI DE TYPOLOGIE
CHP.I - LE DROIT SUBJECTIF AU BENEFICE DU SERVICE PUBLIC : CONSIDERATIONS LIMINAIRES
CHP.II - QUELQUES LIEUX D'EXPRESSION DES PREOCCUPATIONS RELATIVES AUX ATTENTES DES USAGERS
CHP.III - L'OBJET DES PRETENTIONS DE l'USAGER
CHP.IV - SYNTHESE DES ENSEIGNEMENTS ET NOTION DE "DROIT SUBJECTIF"
CONCLUSION
LA CONCESSION DE SERVICE PUBLIC : QUEL RENOUVEAU ?
CHP.I - LE CONCEPT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC
CHP.II - LE REGIME DE LA CONCESSION DE SERVICE PUBLIC
CONCLUSION
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