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Iris-Special - Janvier 2006 - Services de médias audiovisuels sans frontières : la mise en œuvre du cadre réglementaire (Bulletin de IRIS) / Wolfgang Closs
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[n° ou bulletin]
Titre : Iris-Special - Janvier 2006 - Services de médias audiovisuels sans frontières : la mise en œuvre du cadre réglementaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Wolfgang Closs, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Susanne Nikoltchev, Editeur scientifique Année de publication : 2006 Importance : 79 p. Langues : Français Catégories : DROIT : Droit européen
MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISIONTags : TVSF Europe droit européen audiovisuel linéaire non linéaire Index. décimale : 349.4 Droit européen Résumé : La révision actuelle de la directive "Télévision sans frontières" (TVSF) de la Communauté européenne soulève de nombreuses interrogations concernant I'avenir de la réglementation des services linéaires et non-linéaires. Cette révision provoque également une réflexion sur la Convention européenne sur la télévision transfrontière (CETT) du Conseil de I'Europe, un instrument réglementaire parallèle relatif à la radiodiffusion transfrontière.
S'inscrivant dans une période de transformation radicale des instruments juridiques européens applicables à la radiodiffusion et aux nouveaux services audiovisuels, ce nouvel IRIS Spécial de I'Observatoire européen de I'audiovisuel dresse le bilan des défis récents et actuels dans le domaine de la régulation de la radiodiffusion et s'interroge sur leur impact sur le nouveau cadre réglementaire élargi.
Ce rapport propose également une analyse de I'application pratique de la directive TVSF et de la CETT dans leur forme actuelle. II soulève en même temps la problématique de la future cohabitation de ces deux instruments suite à I'achèvement du processus de révision de la directive TVSF, sans oublier qu'il y aura sans doute une période pendant laquelle ces deux textes seront « en décalage ».
(Résumé de l'éditeur)Note de contenu : - Interaction entre les instruments juridiques du domaine de l'audiovisuel
- Coordination et coopération entre autorités de régulation dans le domaine de la radiodiffusion
- Mise en oeuvre et contrôle
- Compte-rendu des ateliers
- Annexe
- Participants à l'atelier "Mise en oeuvre de la régulation des services transfrontaliers de médias audiovisuels"En ligne : http://www.obs.coe.int/ [n° ou bulletin] Iris-Special - Janvier 2006 - Services de médias audiovisuels sans frontières : la mise en œuvre du cadre réglementaire [texte imprimé] / Wolfgang Closs, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Susanne Nikoltchev, Editeur scientifique . - 2006 . - 79 p.
Langues : Français
Catégories : DROIT : Droit européen
MEDIAS:AUDIOVISUEL: TELEVISIONTags : TVSF Europe droit européen audiovisuel linéaire non linéaire Index. décimale : 349.4 Droit européen Résumé : La révision actuelle de la directive "Télévision sans frontières" (TVSF) de la Communauté européenne soulève de nombreuses interrogations concernant I'avenir de la réglementation des services linéaires et non-linéaires. Cette révision provoque également une réflexion sur la Convention européenne sur la télévision transfrontière (CETT) du Conseil de I'Europe, un instrument réglementaire parallèle relatif à la radiodiffusion transfrontière.
S'inscrivant dans une période de transformation radicale des instruments juridiques européens applicables à la radiodiffusion et aux nouveaux services audiovisuels, ce nouvel IRIS Spécial de I'Observatoire européen de I'audiovisuel dresse le bilan des défis récents et actuels dans le domaine de la régulation de la radiodiffusion et s'interroge sur leur impact sur le nouveau cadre réglementaire élargi.
Ce rapport propose également une analyse de I'application pratique de la directive TVSF et de la CETT dans leur forme actuelle. II soulève en même temps la problématique de la future cohabitation de ces deux instruments suite à I'achèvement du processus de révision de la directive TVSF, sans oublier qu'il y aura sans doute une période pendant laquelle ces deux textes seront « en décalage ».
(Résumé de l'éditeur)Note de contenu : - Interaction entre les instruments juridiques du domaine de l'audiovisuel
- Coordination et coopération entre autorités de régulation dans le domaine de la radiodiffusion
- Mise en oeuvre et contrôle
- Compte-rendu des ateliers
- Annexe
- Participants à l'atelier "Mise en oeuvre de la régulation des services transfrontaliers de médias audiovisuels"En ligne : http://www.obs.coe.int/ Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité P-000251 PER IRI Périodique Bibliothèque Documentaires Disponible P-000252 PER IRI Périodique Bibliothèque Documentaires Disponible - 4 juillet 1990 - Commentaire de l'UER sur la Directive "Télévision sans frontières" et la Convention européenne sur la télévision transfrontière (Bulletin de UER - Revue technique (en ligne))
[n° ou bulletin]
Titre : - 4 juillet 1990 - Commentaire de l'UER sur la Directive "Télévision sans frontières" et la Convention européenne sur la télévision transfrontière Titre original : Commentaire de l'UER sur la Directive "Télévision sans frontières" et la Convention européenne sur la télévision transfrontière Type de document : texte imprimé Année de publication : 1990 Importance : 11 p Note générale : "Cet article a pour objet d’examiner les principales questions que pose l'application de la Convention et de la Directive et d'y apporter des réponses dans la mesure du possible." Langues : Français Catégories : DROIT : Droit européen : Radio & TV Tags : droit européen télévision Europe UER production programme publicité parrainage TVSF Index. décimale : 343.099 Droit - Communication, information, presse [n° ou bulletin] - 4 juillet 1990 - Commentaire de l'UER sur la Directive "Télévision sans frontières" et la Convention européenne sur la télévision transfrontière = Commentaire de l'UER sur la Directive "Télévision sans frontières" et la Convention européenne sur la télévision transfrontière [texte imprimé] . - 1990 . - 11 p.
"Cet article a pour objet d’examiner les principales questions que pose l'application de la Convention et de la Directive et d'y apporter des réponses dans la mesure du possible."
Langues : Français
Catégories : DROIT : Droit européen : Radio & TV Tags : droit européen télévision Europe UER production programme publicité parrainage TVSF Index. décimale : 343.099 Droit - Communication, information, presse Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1002368-170 11 TAP Photocopies, tirés-à-part, docs dactylographiés, ... Bibliothèque Documentaires Disponible 5 - Juliol 1999 (Bulletin de Quaderns del CAC)
[n° ou bulletin]
Titre : 5 - Juliol 1999 Type de document : texte imprimé Année de publication : 1999 Langues : Catalan Tags : télévision service public Europe TVSF Note de contenu : Celeste Gay Fuentes
La modificacion de la Ley de Television sin Fronteras
Luis Ortega
El derecho dela audiovisual y los consumidores
DOSSIER : LA TELEVISIO PUBLICA A EUROPA
Enrique Bustamante
Contenidos de la television digital y retos de la politica audiovisual europea
Patrice Flichy
Un servei public nacional de masses a l'era de les noves tecnologies ?
Hans J. Kleinsteuber
Que es una "Anstalt" ? La televisio publica a Alemanya
Giuseppe Richieri
La RAI : situacio actual i perspectives
Mike Cormack
El repte digital de la televisio publica al Regne Unit
Jean-Paul Lafrance
La televisio publica l'any 2000 al Canada
[n° ou bulletin] 5 - Juliol 1999 [texte imprimé] . - 1999.
Langues : Catalan
Tags : télévision service public Europe TVSF Note de contenu : Celeste Gay Fuentes
La modificacion de la Ley de Television sin Fronteras
Luis Ortega
El derecho dela audiovisual y los consumidores
DOSSIER : LA TELEVISIO PUBLICA A EUROPA
Enrique Bustamante
Contenidos de la television digital y retos de la politica audiovisual europea
Patrice Flichy
Un servei public nacional de masses a l'era de les noves tecnologies ?
Hans J. Kleinsteuber
Que es una "Anstalt" ? La televisio publica a Alemanya
Giuseppe Richieri
La RAI : situacio actual i perspectives
Mike Cormack
El repte digital de la televisio publica al Regne Unit
Jean-Paul Lafrance
La televisio publica l'any 2000 al Canada
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité P-002133 PER QUA Périodique Bibliothèque Documentaires Disponible L'actualité du droit de l'audiovisuel européen / Carine Doutrelepont
Titre : L'actualité du droit de l'audiovisuel européen Type de document : texte imprimé Auteurs : Carine Doutrelepont, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Denis Waelbroeck, Auteur ; Henry Ingberg, Auteur ; Michel Gyory, Auteur ; Michel Flamée, Auteur ; Benoît Michaux, Auteur ; Valérie Willems, Auteur ; Marianne Dony, Auteur ; Lucette Defalque, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Bruylant Année de publication : 1996 Autre Editeur : Paris : L.J.D.J. - Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence Collection : Collection de la Faculté de Droit de l'Université de Bruxelles Importance : 317 p Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-0639-7 Note générale : Centre de Droit de l’Information et de la Communication de la Faculté de Droit / Institut d’Études européennes de l’Université Libre de Bruxelles Langues : Français Catégories : DROIT
DROIT : Droit européen
MEDIAS:AUDIOVISUELTags : audiovisuel droit Europe législation TVSF aspect économique piratage aide concurrence concentration pluralisme Index. décimale : 343.099 Droit - Communication, information, presse Résumé : Présentation en quatrième de couverture :
« Activité culturelle dépendante de facteurs économiques et technologiques, activité industrielle tributaire de sa mission culturelle, la production audiovisuelle européenne connaît de multiples handicaps que les nombreux observateurs n'ont eu de cesse de dénoncer au fil des années. Une des principales faiblesses est la fragmentation du marché. Une deuxième, l'absence de production suffisante de programmes. Une troisième, l'éparpillement de l'investissement et de la distribution cinématographiques.
Dans le prolongement des accords du GATT et dans la perpsective de la presque mythique société de l'information, l'Union européenne doit atteindre certains objectifs, parmi lesquels la révision adéquate de la directive "Télévision sans frontière", la lutte contre la piraterie audiovisuelle, le traitement efficace des "majors" américains sur le territoire européen, l'amélioration de la distribution des œuvres, la clarification du statut et la définition des œuvres européennes, ainsi que le contrôle des concentrations et la sauvegarde du pluralisme.
Le présent ouvrage livre, sur ces sujets, des opinions originales, diverses, parfois contrastées, de spécialistes de l'audiovisuel, et offre des pistes de réflexion, à la lumière des règles du traité CE et de l'interprétation qu'en donne la cour de justice des Communautés européennes.»
Note de contenu : TABLE DES MATIÈRES ABRÉGÉE :
- Les modifications de la directive télévision sans frontières (
D. Waelbroeck et H. Ingberg)
- La décision UIP : un défi juridique ? (M. Gyory et M. Flamée)
- La lutte contre la piraterie audiovisuelle en Europe : la Belgique et l'Europe (B. Michaux)
- Concentrations et pluralisme dans le domaine de l'audiovisuel. Enjeux à l'aube de la société de l'information (V. Willems)
- Les aides à l'audiovisuel à la lumière du traité de Maastricht (M. Dony)
- La jurisprudence de la Cour de justice dans le domaine de l'audiovisuel (C. Doutrelepont et L. Defalque)
Annexes
Liste des participantsL'actualité du droit de l'audiovisuel européen [texte imprimé] / Carine Doutrelepont, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Denis Waelbroeck, Auteur ; Henry Ingberg, Auteur ; Michel Gyory, Auteur ; Michel Flamée, Auteur ; Benoît Michaux, Auteur ; Valérie Willems, Auteur ; Marianne Dony, Auteur ; Lucette Defalque, Auteur . - Bruxelles (67 Rue de la Régence, 1000, Belgique) : Bruylant : Paris : L.J.D.J. - Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1996 . - 317 p ; 24 cm. - (Collection de la Faculté de Droit de l'Université de Bruxelles) .
ISBN : 978-2-8027-0639-7
Centre de Droit de l’Information et de la Communication de la Faculté de Droit / Institut d’Études européennes de l’Université Libre de Bruxelles
Langues : Français
Catégories : DROIT
DROIT : Droit européen
MEDIAS:AUDIOVISUELTags : audiovisuel droit Europe législation TVSF aspect économique piratage aide concurrence concentration pluralisme Index. décimale : 343.099 Droit - Communication, information, presse Résumé : Présentation en quatrième de couverture :
« Activité culturelle dépendante de facteurs économiques et technologiques, activité industrielle tributaire de sa mission culturelle, la production audiovisuelle européenne connaît de multiples handicaps que les nombreux observateurs n'ont eu de cesse de dénoncer au fil des années. Une des principales faiblesses est la fragmentation du marché. Une deuxième, l'absence de production suffisante de programmes. Une troisième, l'éparpillement de l'investissement et de la distribution cinématographiques.
Dans le prolongement des accords du GATT et dans la perpsective de la presque mythique société de l'information, l'Union européenne doit atteindre certains objectifs, parmi lesquels la révision adéquate de la directive "Télévision sans frontière", la lutte contre la piraterie audiovisuelle, le traitement efficace des "majors" américains sur le territoire européen, l'amélioration de la distribution des œuvres, la clarification du statut et la définition des œuvres européennes, ainsi que le contrôle des concentrations et la sauvegarde du pluralisme.
Le présent ouvrage livre, sur ces sujets, des opinions originales, diverses, parfois contrastées, de spécialistes de l'audiovisuel, et offre des pistes de réflexion, à la lumière des règles du traité CE et de l'interprétation qu'en donne la cour de justice des Communautés européennes.»
Note de contenu : TABLE DES MATIÈRES ABRÉGÉE :
- Les modifications de la directive télévision sans frontières (
D. Waelbroeck et H. Ingberg)
- La décision UIP : un défi juridique ? (M. Gyory et M. Flamée)
- La lutte contre la piraterie audiovisuelle en Europe : la Belgique et l'Europe (B. Michaux)
- Concentrations et pluralisme dans le domaine de l'audiovisuel. Enjeux à l'aube de la société de l'information (V. Willems)
- Les aides à l'audiovisuel à la lumière du traité de Maastricht (M. Dony)
- La jurisprudence de la Cour de justice dans le domaine de l'audiovisuel (C. Doutrelepont et L. Defalque)
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Liste des participantsRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1004098 5 DOU ACT Livre Bibliothèque Documentaires Disponible Commercial television in the multiplatform world: many opportunities, some challenges - First Annual ACT Conference (Association of Commercial Television in Europe): "Content in the Multiplatform World", Brussels, 6 November 2008 / Viviane Reding
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Titre : Commercial television in the multiplatform world: many opportunities, some challenges - First Annual ACT Conference (Association of Commercial Television in Europe): "Content in the Multiplatform World", Brussels, 6 November 2008 Type de document : document électronique Auteurs : Viviane Reding, Auteur Editeur : Bruxelles : Commission Européenne - European Commission Année de publication : 2008 Format : Document électronique Langues : Anglais Catégories : AUTRES:Discours
CONGRES, SYMPOSIUMS, JOURNEES D'ETUDES, COLLOQUES, MANIFESTATIONS DIVERSES, ....
EUROPETags : Europe discours Reding internet convergence audiovisuel TVSF publicité réglementation opérateurs mobile Index. décimale : 004.678 Internet En ligne : http://www.acte.be/EPUB/easnet.dll/GetDoc?APPL=1&DAT_IM=0263D8 Commercial television in the multiplatform world: many opportunities, some challenges - First Annual ACT Conference (Association of Commercial Television in Europe): "Content in the Multiplatform World", Brussels, 6 November 2008 [document électronique] / Viviane Reding, Auteur . - Bruxelles : Commission Européenne - European Commission, 2008 . - ; Document électronique.
Langues : Anglais
Catégories : AUTRES:Discours
CONGRES, SYMPOSIUMS, JOURNEES D'ETUDES, COLLOQUES, MANIFESTATIONS DIVERSES, ....
EUROPETags : Europe discours Reding internet convergence audiovisuel TVSF publicité réglementation opérateurs mobile Index. décimale : 004.678 Internet En ligne : http://www.acte.be/EPUB/easnet.dll/GetDoc?APPL=1&DAT_IM=0263D8 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1001300 71 RED COM Document numérique Internet Docs numérisés CentreDoc Disponible Dynamics of media politics : broadcast and electronic media in Western Europe / Karen Siune
PermalinkEmpowering users: the key to the development of the Information Society - BEUC's Annual General Assembly, Brussels, 13 November 2008 / Viviane Reding
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PermalinkEurope's political communication deficit / Sophia Kaitatzi-Whitlock
PermalinkEvaluation de deux ans de signalétique - Actes de l'audition publique des télévisions de la Communauté française du 12 mai 2003 / Henry Ingberg
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PermalinkEvaluation de deux ans de signalétique-Rapport Final : Le point de vue des chaînes et l'analyse de la programmation - Le point de vue des parents - L'enquête auprès des jeunes - Le point de vue du CSA et l'analyse de la jurisprudence : Rapport Final / Martine Gabriel
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